1 Comité Biodiversité ressource GT Etudes et recherche GT MIrooir GT Émergence projet StructureThème régional national Instances institutionnelles « biodiversité » LN - MAJ prioritaire Comités régionaux TVB SRCE Comité Stratégie Régionale de la Biodiversité Observatoires régionaux de la biodiversité Comités départementaux Natura 2000 Comités de bassin CLE SAGE

2 InstanceComité de suivi TVB Durée de vie Objet Désignation des membres Animateur Représentant de la profession Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

3 InstanceComité National TVB Durée de vie Objet Désignation des membres Décret Animateur Représentant de la profession Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

4 InstanceComité National de révision de la SNB Durée de vie 2014 Objet Préparer la stratégie nationale de la biodiversité de 2011 Désignation des membres Animateur Odile Gauthier, Paul Delduc, Vanessa NuzoMEDDTL Représentant de la profession Titulaire : Nicolas Vuillier Suppléant : Yves Adam Titulaire : Christian Béranger UNICEM MEDEF Autres participants Suppléant : Olivier Sutterlin MEDEF Calendrier 15 décembre Instances institutionnelles « biodiversité »

5 InstanceGT processus et architecture - SNB Durée de vie Phase 1 : mai 2011 Objet Phase 1: Elaborer le cadre et la méthodologie d’élaboration de la SNB Phase 2 : Suivi de la SNB Désignation des membres Animateur MEDDTL, DGALN Représentant de la profession Christian Béranger Pas de suppléance MEDEF Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

6 InstanceGT instruments - SNB Durée de vie mai 2011 Objet Proposer des instruments de régulation Désignation des membres Animateur MEDDTL, DGALN Représentant de la profession Titulaire : Nicolas Vuillier Suppléent : Louis Natter UNICEM Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

7 InstanceGT innovation et connaissance - SNB Durée de vie mai 2011 Objet Désignation des membres Animateur MEDDTL, DGALN Représentant de la profession Titulaire : Yves AdamUNICEM Autres participants Calendrier ? Instances institutionnelles « biodiversité »

8 InstanceGT études et recherche - SNB Durée de vie mai 2011 Objet Désignation des membres Animateur MEDDTL, DGALN Représentant de la profession Titulaire : ?UNICEM Autres participants Calendrier ? Instances institutionnelles « biodiversité »

9 Instance Comité permanent de l’observatoire nationale de la biodiversité Durée de vie Objet Définition et suivi de l’observatoire. Désignation des membres Par décret Animateur DEB, MEDDTL Représentant de la profession Christian Béranger (cf. GT processus SNB) Suppléant : Yves Adam MEDEF Autres participants Collèges du Grenelle (45 structures) Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

10 InstanceComité de pilotage « éviter réduire compenser » Durée de vie Objet Doctrine nationale sur l’application du triptyque, sous forme de lignes directrices Désignation des membres Ministre de l’environnement Animateur Le ministre de l’environnement Représentant de la profession Titulaire : Nicolas Vuillier Suppléant : Louis Natter Titulaire : Christian Béranger UNICEM MEDEF Autres participants Suppléant : Olivier Sutterlin Les représentants des 5 collèges du Grenelle MEDEF Calendrier Février 2011 Instances institutionnelles « biodiversité »

11 InstanceGT Lignes directrices éviter réduire compenser Durée de vie Objet Définir les lignes directrices de la doctrine de l’Etat en matière de compensation Désignation des membres Ministre de l’environnement Animateur DGALN, MEDDTL Représentant de la profession Louis Natter Christian Béranger UNICEM MEDEF Autres participants Les représentants des 5 collèges du Grenelle Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

12 InstanceGT miroir ERC Durée de vie 1 er semestre 2011 Objet Protocole technique de mise en œuvre de la compensation Outil de mesure de l’évitement et de la réduction Désignation des membres Patrice Valentin Animateur Patrice Valentin Représentant de la profession Autres participants Les représentants des 5 collèges du Grenelle Calendrier Démarrage fin 2010 Instances institutionnelles « biodiversité »

13 InstanceComité de suivi Natura 2000 Durée de vie Objet Suivi de la mise en œuvre du réseau Natura 2000 Désignation des membres MEDDTL, DGALN Animateur Présidé par Jean-Marc Michel Représentant de la profession Alain Pasquier Louis Natter UNICEM Autres participants Les 5 collèges du Grenelle Calendrier 13 décembre AM, MNHN Instances institutionnelles « biodiversité »

14 Instance Comité de suivi du Grenelle de l’environnement Durée de vie Objet Suivi de la mise en œuvre du Grenelle Désignation des membres ? Animateur Présidé par ? Représentant de la profession ? Autres participants Les 5 collèges du Grenelle Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

15 InstanceComité Biodiversité et ressources Durée de vie Objet Evaluer l’application du Grenelle Dans la continuité de Nagoya Désignation des membres Par le ministre de l’environnement Animateur Sénateur Jean-François Legrand Représentant de la profession Christian Béranger (Titulaire)MEDEF Autres participants Sylvie Bénard, olivier Suterlin, Jean-Francois Lesigne Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

16 Instance Conseil d’administration du Plan National d’action sur les zones humides (PNAZH) Durée de vie Objet Elaboration et suivi du plan Désignation des membres Ministre de l’environnement Animateur Représentant de la profession Marc BlancUNPG Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

17 InstanceGT zones humides (PNAZH) Durée de vie Objet Elaboration et suivi du plan Désignation des membres ? Animateur ? Représentant de la profession Thierry Hauchard Jacques Benharrous UNPG UNCEM Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

18 InstanceComité de pilotage espèces protégées Durée de vie 1 er semestre 2011 Objet Réalisation d’un guide sur l’application de la réglementation « espèces protégées » aux projets d’aménagement Désignation des membres MEDDTL Animateur Michel Perret, MEDDTL Représentant de la profession Non Autres participants CNPN, UICN, infrastructures Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

19 InstanceGT espèces protégées et carrières Durée de vie 1 er semestre 2011 Objet Doctrine sur l’application de la réglementation espèces protégées aux carrières Désignation des membres MEDDTL Animateur Amélie Coantic, Michel Perret, MEDDTL Représentant de la profession Christian Béranger Patrick Lecomte Louis Natter UNPG UNPG / UNICEM Autres participants CNPN, DREAL Ile-de-France et Bretagne Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

20 InstanceConseil National de Protection de la Nature Durée de vie Objet Avis sur les politique de protection de la biodiversité Avis sur les dossiers de dérogation espèces protégées Perpective : - Y Présenter nos réflexions - En faire partie Désignation des membres Par décret Animateur Représentant de la profession A demander ? Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

21 Instance Agence des aires marines protégées Durée de vie Objet Définition et suivi des aires marines protégées Désignation des membres Par décret Animateur Représentant de la profession Nicolas Vuillier UNPG Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

22 Instance COS de la FRB, Collège industrie, Groupe MEDEF Durée de vie Objet Elaboration et pilotage de programmes de recherche A terme : portage de l’IPBES Désignation des membres Ministre de l’environnement Animateur Représentant de la profession Christian Béranger (titulaire) Bruno Boquet (suppléant) MEDEF MEDEF, AFEP Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

23 Instance COS de la FRB, Collège industrie, Groupe matériaux de construction Durée de vie Objet Elaboration et pilotage de programmes de recherche A terme : portage de l’IPBES Désignation des membres Ministre de l’environnement Animateur Représentant de la profession 1 représentant pour 3 organismes : CEMEX, FNTP, UNICEM Thierry Charlemagne (titulaire), remplacé par Ch. Béranger en juin 2011 Patrick Lecomte (suppléant) FNTP UNICEM Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

24 Instance GT émergence projet Durée de vie Objet Rendre lauréat les 12 projets nominé, dont un projet carrière Désignation des membres COS Animateur Représentant de la profession Christian Béranger Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

25 InstanceComité biodiversité et ressources Durée de vie Objet Désignation des membres Animateur Représentant de la profession Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

26 Instance Comité de révision des taxes et subventions - CAS Durée de vie 2014 Objet Identifier les taxes et subventions négatives pour la biodiversité / réorienter les taxes et subventions existantes, à périmètre équivalent > Présenter les études de la profession Désignation des membres Animateur Représentant de la profession Christian BérangerCEMEX MEDEF UNPG Autres participants Calendrier 26 janvier 2011 Instances institutionnelles « biodiversité »

27 InstanceComité Biodiversité à 20 ans Durée de vie Objet Prospective biodiversité Désignation des membres Animateur MEDDTL Représentant de la profession Autres participants EPE, Orée Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

28 InstanceComités régionaux TVB Durée de vie Objet Elaborer et suivre les schémas régionaux de cohérence écologique Désignation des membres Préfet Animateur Conseil régional Représentant de la profession A demander Autres participants 5 collèges Calendrier En cours de mise en place Instances institutionnelles « biodiversité »

29 Instance Comités Stratégie Régionale de la Biodiversité Durée de vie Objet Décliner la SNB Désignation des membres Animateur Représentant de la profession Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

30 InstanceObservatoires régionaux de la biodiversité Durée de vie Objet Collecter les données régionales sur la biodiversité Suivre les évolutions régionales Transmettre les données à l’observatoire national Désignation des membres Animateur Représentant de la profession Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

31 InstanceComités départementaux Natura 2000 Durée de vie Objet En lien avec la formation nature de la CDNPS, assurer le suivi dans le département 1.de la mise en œuvre du réseau Natura de l’évaluation des incidences sur les sites Désignation des membres Animateur Représentant de la profession Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

32 InstanceComité de bassin Durée de vie Objet Réviser et mettre en œuvre les SDAGE Désignation des membres Animateur Scientifique Représentant de la profession Selon les régions Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »

33 InstanceCLE SAGE Durée de vie Objet Décliner le SDAGE Désignation des membres Animateur Représentant de la profession Selon les régions Autres participants Calendrier Instances institutionnelles « biodiversité »