Système de Pourcentage Version: 19 Sep 2008 Système de Pourcentage FSC-STD-40-004V2 Sujets Clés

Définition du Système de Pourcentage Contenu 1 Définition du Système de Pourcentage 2 Définition des Groupes de Produits FSC 3 Les inputs du Système de Pourcentage 4 Le Système 5 Ventes & Déclarations FSC 6 Labellisation FSC 7 Exercices

1. Définition 1 des 3 systèmes optionnels pour faire les déclarations de groupe de produit FSC Les Outputs peuvent être vendus avec une déclaration de pourcentage FSC basé sur le pourcentage d’inputs certifiés FSC et/ou post-consommateur recyclé utilisé pendant la période de déclaration Le total des outputs dans le groupe de produits peut être vendu avec une déclaration de pourcentage FSC Le Pourcentage FSC basé sur les inputs pour un groupe de produits FSC Le Pourcentage FSC basé sur les inputs pour un site unique Typique pour Production de lots Volume élevé de FSC / input récupéré post consommateur (PCR) Optional systems are Transfer, Percentage, Credit. More than one system may be used under one certificate with different product groups. An important distinction with the percentage system vs. credit system is the ability to sell the entire set of outputs with the percentage claim.

1. Définition Termes Importants: Facteurs de Conversion (F.C.) Ratio entre le volume de input et output d’un produit/composante t Bois Contrôlé (BC) FSC CB matériel vierge non FSC, contrôlé par une organisation certifiée FSC Matériel contrôlé - matériel vierge non FSC, contrôlé par l’organisation utilisant l’input Input éligible Les inputs éligibles pour utilisation dans les groupes de produits FSC (voir la catégorie de matériel) Déclaration FSC FSC Pure, FSC Mixed X%, FSC Mixed Credit, FSC Recycled X%, FSC Recycled Credit, FSC Bois Contrôlé Catégorie de Matériel Les catégories d’inputs: FSC Pure, FSC Mixed, FSC Recycled, FSC BC, matériel Contrôlé, post-consommateur recyclé, pré consommateur recyclé (le matériel non contrôlé est négligeable) Composante Mineur Composante à base de bois incontrôlé <5% du volume du produit et spécifiquement approuvé pour l’utilisation dans un groupe de produits FSC Site Une seule unité physique située dans une localité, géographiquement unique des autres unités Post-consommateur Recyclé (PCR) Recyclé à partir d’un consommateur ou d’un produit commercial qui est allé jusqu’à son usage final

2. Définition des groupes de produit FSC Définir les groupes de produit pour lesquels les déclarations de pourcentage sont appliquées Un groupe de produit FSC partage les mêmes caractéristiques d’input de base Espèces Quantité d’inputs Facteur de Conversion Les groupes de produits peuvent être définis individuellement sur la base de la commande du client et des calculs de pourcentage individuel. Les Groupes de produits généraux devront être approuvés par le CB et représentés sur la Liste des Groupes de Produits (LGP) Species determine the product group when they are part of the quality or are used when describing the product’s characteristics. Situations where varying species might not apply include: A group of species is used interchangeably for the same component since they have the same properties. The group of species come from the same regions and material categories , e.g., FSC Pure and controlled spruce, pine, fir inputs. Different species are used for a non-certified input to the product group. Unique situations need to be discussed with the SW CoC technical expert. Variety of components/species that are consistent – Examples: Paper product group with FSC Pure and controlled chip inputs + PCR pulp inputs. Plywood product group with maple log inputs for the face veneer and softwood log inputs for the core layers. Une variété de composantes et d’espèces peut être utilisée dans un groupe de produits à condition qu’elle soit consistante

Tous les inputs éligibles sont possibles : Catégorie d’input de matériel Déclaration potentiel FSC FSC Pure FSC Mixed X% FSC Mixed FSC Recyclé FSC Mixed X%, FSC Recyclé X% FSC Bois Contrôlé Post-consommateur / Pré-consommateur Recyclé Matériel Contrôlé Composante mineure If a company wishes to make FSC CW claims, this shall be included in the certificate scope with prior evaluation to 40-005 parts 4&5. It is not possible to make a percentage claim for FSC CW products, i.e., FSC CW shall be 100% from eligible inputs (no uncontrolled). Il est possible de faire des déclarations FSC Bois Contrôlé pour tous les inputs/combinaisons éligibles

4. Le Système Les inputs de différentes catégories de matériel sont transformés avec une déclaration de pourcentage FSC calculé sur la base des volumes d’inputs, ex., Catégories d’Input de matériel Déclaration FSC FSC Pure + matériel contrôlé FSC Mixed X% FSC Mixed + FSC Mixed FSC Recyclé + Pré-consommateur FSC Recyclé X% Transformed = manufactured = inputs are modified in some way to create the output.

4. Le Système OU, des inputs de différentes catégories de matériel sont combinés avec une déclaration de pourcentage FSC calculé sur la base des volumes d’inputs, ex., Catégories d’input de Matériel Déclaration FSC FSC Pure + FSC Mixed FSC Mixed X% FSC Mixed + FSC Bois Contrôlé Post-consommateur + Pré-consommateur FSC Recyclé X% Combined means the input characteristics are the same as the output. Sometimes this is referred to as assembling a unit of material. This example shows the scenario where the same type of inputs (but of different material categories) are combined or assembled into a new mixed unit. This is an option for distributors/traders that are not selling finished products and shall be applied at a single, physical site per normal requirements. Finished product = “Product that requires no further transformation in terms of processing or packaging prior to its intended end use.” Note: le système de pourcentage ne peut pas être utilisé pour la vente des produits finis

Ensuring traceability 4. Le Système Le Système de Pourcentage exige de faire une séparation des inputs, selon le Groupe de Produits FSC (inputs pour un même groupe de porduits peuvent être combinés) Ensuring traceability Dans l’espace Sécurisé, identifiable Zones de stockage Lignes de production Facilités Dans le temps Commandes de travail Jours / semaines de production Identification Labellisation / marquage Ségrégation Documentation Segregation is still required such that the FSC percentage is based on inputs to the same product group. Inputs for the same product group can be co-mingled.

Transfer system - essentials 4. Le Système Transfer system - essentials Vente & Réception Purchasing & Receiving transformation Processing Final Storage & Sales Stockage final & Ventes Utiliser les marques distinguables, &/ou Différents lots de production Registrer la période de temps Registrer le volume d’input en fonction de la catégorie Registrer le calcul de pourcentage FSC (%input/déclaration de crédit) Utiliser les marques distinguables, &/ou Les zones désignées Faire des déclarations de % FSC Registrer le volume dans le système de suivi: inventaires, ventes.. Croisement des références avec la facture & les docs de transport Spécifier la catégorie de matériel Vérifier les documents du fournisseur pour la déclaration FSC Assurer les marques distinguables (labels) Registrer le volume dans le système de suivi

Calcul du pourcentage d’input 4. Le Système Calcul du pourcentage d’input FSC + Inputs PCR Inputs totaux Déclaration de Pourcentage FSC = X 100 Input Description FSC FSC Pure, FSC Mixed, FSC Recyclé PCR Tous les inputs post-consommateur recyclés vérifiés Total FSC + tout recyclé + tout contrôlé (toutes les catégories de matériel éligibles) The percent calculation is based on total input volume (not converted volume). FSC-certified inputs shall have the specific FSC claim determine the input value, e.g., FSC Mixed 70% only allows 70% of the input value to be on the top of the equation. The full value is added to the bottom of the equation. It is possible for a company to purchase reclaimed inputs that are a blend of post and pre-consumer. In this case, the proportion shall be known in order for any of the post-consumer quantity to be added to the top of the equation. If the proportion is unknown, it shall be considered as 100% pre-consumer and represented on the bottom of the equation only.

Calcul du Pourcentage d’input 4. Le Système 55m3 FSC Pure 25m3 FSC CW = 80m3 55 / 80 = .6875 X 100 FSC Mixed 69% Calcul du Pourcentage d’input 75m3 FSC Recyclé 12m3 pre-consumer = 87m3 75 / 87 = .862 X 100 FSC Recyclé 86% CBM = cubic meter In the first example, this product can still carry the FSC Mixed 69% claim on the invoice, but it cannot be FSC-labeled on-product since it is below 70% (solid wood products).

Calcul du Pourcentage d’input 4. Le Système Calcul du Pourcentage d’input FSC Mixed Credit 55m3 FSC Recyclé 85% 90m3 FSC BC 30m3 55 + 90(.85) m3 160 m3 Déclaration de Pourcentage FSC = X 100 FSC Mixed 82%

Deux options pour calculer La déclaration de pourcentage FSC 4. Le Système Calcul de pourcentage Unique Deux options pour calculer La déclaration de pourcentage FSC Typique pour une production isolée, ordres de travail, ou des unités assemblées Un calcul basé sur le total des inputs pour cette production Les périodes de déclaration sont isolées ou définies comme les ordres de travail La déclaration de pourcentage FSC est réelle Calcul du pourcentage moyen roulant Production continue Proportions variantes/fluctuantes d’inputs Les périodes de déclaration sont recouvertes et continues Les périodes de déclaration incluent les intervalles définis de temps pour calculer le pourcentage Les Inputs accumulés durant l’intervalle représentent la déclaration de pourcentage FSC (La déclaration FSC est basé sur la moyenne) Under #1, assembled units refers to when a company combines different input categories to make a new FSC claim, but production does not take place. E.g., FSC Pure + FSC CW lumber = FSC Mixed X% lumber. It is most common under #1 that the company define job orders (rather than claim periods). Under #2 it is more common for companies to implement a credit system, unless they have a consistent supply of FSC inputs that will consistently provide them with a 70%/greater claim for labeling. Under #2, overlapping and continuous claim periods mean that the percent calculation always goes back to the start date of the claim period up until the date the claim is being made. There cannot be any jumps between isolated claim periods, such that once a claim period ends and non-FSC production begins, the volume from that earlier claim period is not permitted in any future claim period calculations. A 12-month claim period means that the FSC percent calculation can only be based on inputs over the past 12-months. Under #2 this can be on an ongoing basis, e.g., May 08 to May 09, June 08 to June 09, July 08 to July 09. Under #1 concerning the 12-month limit, there are some rare cases where a company purchases inventory and then holds it indefinitely before production proceeds. In this case, the company may want to take advantage of footnote 15 under 5.2.1 and keep this material separate and not record it in its FSC volume records until it enters processing. La période maximale de déclaration est 12 mois

8.3.2(a) Déclaration de Pourcentage Unique Option plus commune 4. Le Système 8.3.2(a) Déclaration de Pourcentage Unique Option plus commune La période de déclaration peut être n’importe quelle période de temps jusqu’à un maximum de 12 mois; aussi longue que la même déclaration de pourcentage FSC est faite et basée sur les inputs utilisés pour faire des déclarations individuelles Ex. facture. Les périodes de déclaration de 12 mois sont utilisées quand il y a une grande production et des ventes du même groupe de produits. Si la production FSC et les ventes sont intermittentes: La période de déclaration est égale au temps utilisé pour une production isolée: réception – production – ventes OU L’ordre de tâche est spécifié Le calcul de pourcentage est basé sur les inputs utilisés pour les déclarations individuelles.

Définir / spécifier: 4. Le Système 8.3.2(b) Déclaration de Pourcentage Moyenne Continue Définir / spécifier: Intervalle de temps pour le calcul des pourcentages basé sur les inputs pendant cet intervalle de temps défini; Période de déclaration pour faire un pourcentage de déclaration basé sur le calcul de pourcentage pour les intervalles précédents et pour les volumes d’output supérieur (<) aux volumes d’input des intervalles L’intervalle devra finir avant que la période de déclaration correspondante ne commence, mais les périodes de déclaration et les intervalles sont continus : 2 mois d’intervalles et 1 mois de période de déclaration JAN FEV MAR AVR MAI JUIN Declaration FSC % pour Jan – Fev % calc Declaration FSC % pour Fev – Mar % calc Declaration FSC % pour Mar – Avr % calc Declaration FSC % pour Avr – Mai % calc

8.3.2(b) Déclaration de Pourcentage Moyenne Continue Plus de détails… 4. Le Système 8.3.2(b) Déclaration de Pourcentage Moyenne Continue Plus de détails… La période de déclaration est la période de temps pour laquelle l’entreprise devra faire la même déclaration de pourcentage FSC pour ce groupe de produits. Le calcul de pourcentage et déclaration sont basés sur un intervalle de temps défini qui a lieu avant le moment où la période de déclaration commence. L’entreprise détermine: Quel est l’intervalle de temps qui donnera la déclaration de pourcentage moyen désiré? Quelle est la période de temps désirée pour vendre les produits avec le même pourcentage de déclaration pour un volume au dessus du volume total d’inputs utilisés dans l’intervalle spécifié? Si un matériel non-FSC est utilisé pour les ventes, ce volume ne peut pas contribuer au calcul de pourcentage. Les déclarations FSC faites pendant la période de déclaration sont basées sur les inputs de l’intervalle de temps préalable (juste avant le moment où la période de déclaration commence) Les inputs pour un groupe de produits doivent toujours être éligibles et doivent être les mêmes, sinon ceci constituera un groupe de produits différent.

5. Ventes & Déclarations FSC Indispensable sur la facture Chaque groupe de produits est clairement identifié avec la déclaration pourcentage FSC applicable Le code de certification FSC de l’organisation est clairement représenté SW-COC-00XXXX pour “FSC Mixed X%”, “FSC Recyclé X%” SW-CW-00XXXX pour “FSC Bois Contrôlé” There may be some rare cases when the company can be approved to only state “FSC Mixed” on the invoice. This is when the company is selling a finished product to a customer that will not be making any FSC claims of its own. Possible scenarios: Printer combines FSC Mixed Credit and FSC Mixed 55% inputs for a printed item that carries the FSC Mixed sources label. The FSC label is applied by the printer to the final product and the customer is not making any claims of its own. In this case, the specific FSC % is meaningless to the customer as long as the item met the minimum requirements for labeling. Furniture maker combines FSC Pure and FSC Mixed components for a final furniture piece. Transport / documents de navigation Les mêmes détails exigés pour les docs de transport quand la facture n’accompagne pas le produit

Label FSC Mixed Sources (FSC Mixed) 6. Labellisation FSC Label FSC Mixed Sources (FSC Mixed) FSC Mixed = toute combinaison d’inputs éligibles, inclus contenu vierge Pour appliquer une variation du label FSC Mixed Sources le Pourcentage FSC Mixed doit être: FSC Mixed 70% (ou plus) FSC Mixed 50% (ou plus pour copeaux et fibres jusqu’à fin 2009) It is possible for a company to have solid wood and chip/fiber components in one product group (assembled products). In this case the company is allowed two options: Achieve 70% in total for the product Calculate the percentages separately based on input type (solid wood vs. chip/fiber) Le minimum FSC Mixed 50% pour les produits de copeaux et fibres est couvert par FSC-ADV-40-004

6. Labellisation FSC Label FSC Recyclé Recycled Cert no. SW-COC-00XXXX © FSC 1996 FSC Recyclé = 100% de contenus recyclés (peut inclure un peu de pré-consommation) Pour appliquer le label FSC Recyclé, le Pourcentage FSC Recyclé doit être: FSC Recyclé 85% (ou plus) Label shown here is minimum elements style required when less than 100% post-consumer Companies may choose to add the moebius loop to the minimum elements label, but the PCR % shall be included (which of course shall be 85% or greater) 85% NB: the recycled % in the moebius loop (when included) always refers to post-consumer reclaimed content

NB! FSC Recyclé or FSC Mixed? 6. Labellisation FSC NB! FSC Recyclé or FSC Mixed? Inputs: FSC Recyclé (ou post-consommateur) + Bois Contrôlé = FSC Mixed Pour appliquer le label FSC, le pourcentage post-consommateur doit être: 70% ou plus(50% pour copeau/fibre jusqu’en 2010) *FSC Recyclé = 100% recyclé Mixed Sources Cert no. SW-COC-00XXXX © FSC 1996 Label shown here is minimum elements style required when there is no FSC virgin content If any virgin content is included, the product automatically becomes FSC Mixed (assuming the virgin is an eligible input) In this case the mixed minimum percentage applies. The official mixed sources labels cannot be used as they state “Product from well-managed forests…”. Without FSC virgin input, this claim is unsubstantiated. Company must re-create a minimum elements label of which one example is shown here. Company may choose to use the moebius loop but this shall state the post-consumer percentage. Special note: a company producing a 100% reclaimed product may choose the FSC Mixed claim when the post-consumer percent is less than 85% but meets the minimum mixed percent. E.g., chip/fiber product is 50% post-consumer / 50% pre-consumer. Under the FSC Recycled claim, FSC-labeling is not acceptable. Company may choose to apply the minimum elements mixed sources label since the 50% meets the minimum for chip/fiber products. The invoice claim shall be consistent, i.e., FSC Mixed 50%. Company may choose to add additional language to describe recycled content. 70% NB: the recycled % in the moebius loop (when included) always refers to post-consumer reclaimed content

7. Exercices LIEN AUX EXERCICES Note: you must exit presentation mode and double-click on the ‘word’ icon to open exercises

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