CONTRÔLE INTERNE & AUDIT Université CADI AYYAD Faculté Poly disciplinaire Safi Economie & Gestion S6 CONTRÔLE INTERNE & AUDIT ANNEE UNIVERSITAIRE : 2008 - 2009 M. Chamseddine MAYA

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com I. OBJECTIFS : Comprendre et appliquer les règles précises d’Audit Interne pour fournir un travail clair, complet et efficace. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com II. PROGRAMME : Séquence 1: La procédure. Séquence 2: La phase de préparation. Séquence 3: La phase de réalisation. Séquence 4: La phase de conclusion. Séquence 5: Le suivi des actions. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

III. TECHNIQUES D’ANIMATION: Des explications. Des exercices pratiques facilitant la compréhension. Des études de cas facilitant la mise en pratique. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com IV. BIBLIOGRAPHIE: OUVRAGES : BELAIBOUD. M; Pratique de l’audit; BERTI Editions; 2005. EBONDO WA MANDZILA. E; La gouvernance de l’entreprise: Une approche par l’audit et le contrôle interne; L’Harmattan; 2005. KHELASSI. R; L’audit interne - Audit opérationnel: Technique Méthodologie Contrôle interne; Editions HOUMA; 2005. RENARD. J; Théorie et pratique de l’audit interne; Editions d’Organisation; 2006.   FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com Séquence 1: La procédure. Séquence 2: La phase de préparation. Séquence 3: La phase de réalisation. Séquence 4: La phase de conclusion. Séquence 5: Le suivi des actions. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com 1.0) OBJET: Décrire la responsabilité, les moyens et les méthodes dans le cadre des audits, en vue de déterminer si les activités et résultats relatifs au domaine audité satisfont aux dispositions préétablies, si ces dispositions sont mises en oeuvre de façon efficace et si elles sont aptes à atteindre les objectifs. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

2.0) CHAMP D’ APPLICATION : Audits internes effectués sous la responsabilité du service audit. Audits effectués par les Clients. Audits effectués par un organisme agréé. Audits fournisseurs. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com 3.0) RESPONSABILITES : Le Responsable audit a la charge: des taches administratives relatives aux audits (Annonces, Demandes, Planning, Réponses, etc...), des vérifications sur le terrain, de l’établissement des rapports, du suivi des actions correctives, de la diffusion des résultats aux audités et à la Direction et de l’efficacité des actions correctives. L’exécution des audits sur le terrain, est sous la responsabilité du Responsable audit. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

4.0) PROCESSUS MANAGEMENTS AUDITS : Entrants : Documents de référence. Importance de la fréquence du processus audités. Qualification des auditeurs. Liens entre auditeurs et service audité. Performances processus. Réclamations clients. Réclamations internes. Non conformités et remarques internes & externes 4.0) PROCESSUS MANAGEMENTS AUDITS : Indicateur: Evaluation d'audit=75% Objectifs: Evaluer périodiquement le système de management et le processus de fabrication pour s'assurer de la conformité du système de management et améliorer en permanence son efficacité. Sortants : Rapport d'audit. Plan d'action. Mise à jour planning. Amélioration continue. Revue de direction FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

5.0) QUALIFICATION DES AUDITEURS : 5.1) Objet : Déterminer les aptitudes et les compétences des personnes formées parmi les membres du personnel, pour l’exécution ou l’assistance d’audits internes. 5.2) Evaluation des auditeurs : 5.2.1) Responsables (minimum: 1 fois / an) Le comité de management 5.2.2) Document d’évaluation Formulaire ‘’ EDA01: Evaluation des auditeurs’’. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com 5.2.3) Champ d’application : - Prononcer le maintien ou la suspension de la qualification d’un auditeur. - Consigner la décision par écrit. - Communiquer la décision à l’auditeur. Parmi les candidats proposés, le comité d’évaluation doit déterminer les aptitudes à l’exécution ou l’assistance d’audits de Système, de Produits, et de Services, en tenant compte, notamment : Des connaissances des normes. D’une expérience minimume du candidat dans la pratique d’audits. Des qualités personnelles et de l’aptitude au management. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

6.0) PREPARATION ET PLANIFICATION DES AUDITS INTERNES : 6.1) Fréquences d’audits internes : La fréquence des audits est déterminée selon le planning annuel de l’audit : PA01. L’exigence principale est que tous les points du système doivent être couverts sous une période d’un an. Les fréquences peuvent être révisées (prévoir d’autres audits non programmés) en cas de problèmes interne ou externe. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

6.2) Planification d’audits internes (PA01) : Le planning des audits internes est établi une fois par an par le Resp. audit. Pour chaque audit, le planning prévisionnel contient la date approchée de l’audit à effectuer, ainsi que la désignation de l’auditeur qualifié. Les audits sont exécutés par des personnes indépendantes de l’activité auditée. Le planning d’audits internes est réactualisé tous les 6 mois par le Resp. Audit. Le document dresse la liste des audits effectués, des audits en cours, et des audits à réaliser. Les audits produits finals et ceux des équipes de nuit sont prévus dans le programme. Les fréquences des audits peuvent être revues selon les non-conformités internes ou externes, ou les réclamations clients. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com 6.3) Choix de l’auditeur: L’auditeur est choisi parmi les auditeurs qualifiés, sur proposition du Resp. Audit et avec l’acceptation du Directeur. Les personnes chargées de l'audit doivent être compétentes, indépendante de l'activité qui sera l'objet de l'audit et disponibles pendant le temps qui sera nécessaire pour accomplir l'audit. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

7.0) EXECUTION DE L’AUDIT ET ETABLISSEMENT DU RAPPORT D’AUDIT : 7.1) Exécution d’audits internes Les vérifications sont effectuées par les auditeurs internes qualifiés. Le choix est fait par le Directeur et le Resp. Audit. L’auditeur effectue les vérifications suivant le questionnaire (RA01) établi par le service système de management. L’auditeur s’efforcera à faire le point sur chacun des domaines prévus. L’auditeur a toute liberté pour demander toutes précisions qu’il juge nécessaires. En cas de litige avec le responsable du service audité, il fait appel au Resp. Audit. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com Pour chacun des éléments audités, l’auditeur attribue une note en relation avec le barème du questionnaire. Puis il attribue la note globale en pourcentage suivant les règles d’évaluation incluses dans le document. Si l’objectif de l’audit n’est pas atteint, un re-audit est planifié par le Resp. Audit et le responsable audité. Lors du re-audit, l'auditeur vérifiera seulement les points qui ont eu moins de 75%. Une fois complété, le questionnaire est retourné et signé au service système de management, accompagné du rapport d’audit. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com La société peut faire appel à des organismes externes afin de réaliser l’audit interne. Les intervenants sont sélectionnés sur la base des éléments ci-après : Image de marque de l’organisme et plus particulièrement ses expériences réussies dans la mise à niveau d’entreprises Etre certifiées sur la base des référentiels concernés. L’examen du CV de l’intervenant proposé y compris l’évidence d’une formation à l’audit du système et/ou son expérience dans les audits internes. entretien préalable pour évaluer ses connaissances du référentiel et pour lui expliquer les conditions souhaitées par l’entreprise pour son intervention. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com L’entreprise accepte les modalités et supports d’intervention sous réserve que les supports notifient clairement les points ci- après : Remarques et anomalies. Non conformités. Suggestions de l’auditeur (améliorations potentielles). Chapitres de références. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com Ainsi que des espaces permettant à l’entreprise : D’accepter la formulation faite. De proposer les actions de correction en précisant le nom du responsable et le délai de réalisation et la notification de la validation. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

7.2) Etablissement et présentation du rapport d’audit: Le rapport d’audit est établi par l’auditeur au moyen du formulaire RA01 prévu à cet effet. Le document comprend : - Titre et référence du rapport. - Le nom du service audité, les dates d’audit, les noms de l’auditeur et de l’audité. - Un tableau permettant de visualiser l’étendue des vérifications, et éventuellement les domaines qui n’ont pas été audités. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com Les observations de l’auditeur relatant les non-conformités, s’il y a lieu les suggestions d’amélioration. - Une codification de l’élément défaillant dans le système (relatif au questionnaire). - Une colonne de suivi des actions correctives. - Un cadre destiné aux éventuelles observations de l’audité avec son visa. - Documents présentés. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com Séquence 1: La mission d’audit et ses différentes phases. Séquence 2: La phase de préparation. Séquence 3: La phase de réalisation. Séquence 4: La phase de conclusion. Séquence 5: Le suivi des actions. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

Séquence 3: La phase de préparation 3.1 L’ordre de mission. 3.2 L’étape de familiarisation. 3.3 L’identification et l’évaluation des risques. 3.4 La définition des objectifs. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com 3.1 L’ordre de mission: L’ordre de mission formalise le mandat donné par la Direction Générale à l’Audit Interne et répond à trois principes essentiels: 1er principe: L’auditeur interne réalisera les missions qui lui seront confiées et dont la décision ne lui appartient pas. 2èm principe: L’ordre de mission doit émaner d’une autorité compétente; c’est le plus souvent la Direction Générale ou le Comité d’Audit s’il en existe un. 3èm principe: l’ordre de mission permet l’information à tous les responsables concernés. En effet, il est adressé non seulement à tous ceux qui vont être concernés par la mission (audités), chefs de service et responsables. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com A partir de ces trois principes, se dégagent donc deux fonctions essentielles: une fonction de mandat, une fonction d’information. Pour que ces fonctions soient remplies, l’ordre de mission doit comporter un certain nombre de mentions essentielles. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com Contenu: Les mentions obligatoires incluent au premier chef la désignation précise du mandat et sa signature. De même, on indique très précisément les noms des destinataires et en premier lieu celui du mandataire, c.à.d le responsable de l’Audit Interne. Mais l’essentiel du document est constitué par l’objet de la mission clairement défini. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com

Illustration n°1: Exemple d’ordre de mission SOCOSA SA Safi, le 05 avril 2008 ORDRE DE MISSION Destinataire: Le Directeur de l’Audit interne. Copie pour information: Le Directeur du Personnel. Objet: Audit de la Fonction Recrutement. La mission concernera non seulement le service Recrutement mais également tous les services susceptibles d’être intéressés par la Fonction. Le Directeur du personnel portera l’ordre de mission à la connaissance de tous les responsables concernés. Le président Directeur Général. FPS - S6 Contrôle interne & Audit - MAYA www.tifawt.com