RECTORAT DE CRETEIL La division des établissements d’enseignement privés DEEP ce.deep@ac-creteil.fr

Rubrique « enseignement privé » LE SITE ACADEMIQUE CECOIA http://cecoia.ac-creteil.fr/cecoia/ Rubrique « enseignement privé »

Pourquoi cette informatisation ? Renforcer la compétence des établissements Améliorer le service rendu aux agents Rationaliser le fonctionnement des services Disposer d’outils de suivi budgétaire

STS WEB et ASIE Deux modules au service des établissements pour: une mise en paiement rapide des heures supplémentaires et indemnités une dématérialisation des procédures un gain de temps un gain d’argent un suivi au jour le jour des consommations et du solde budgétaire Par individu Par type d’indemnités Par type d’heures supplémentaires

STS WEB et ASIE Deux modules de la responsabilité du chef d’établissement pour: la saisie des données relatives aux enseignants de l’établissement (la DEEP ne peut plus saisir les informations) la mise en paiement des heures supplémentaires en fonction de la date de saisie une réponse locale à un problème d’indemnités ou d’heures supplémentaires

STS WEB et ASIE Deux modules qui demandent un investissement temps la première année pour STS WEB de formation pour ASIE mais qui, par la suite, allègent les tâches de secrétariat

STS WEB

Que veut dire STS WEB? STS : STructure et Services

Que va remplacer STS Web? saisie manuelle des HSA et de certaines indemnités par le gestionnaire académique. certaines annexes de la circulaire de rentrée.

Pour qui STS WEB? A destination des personnels de direction des établissements scolaires du second degré (collèges, lycées, LP)

Fonctionnalités principales saisie de la structure pédagogique de l'établissement (divisions, groupes) saisie des services des enseignants.

Fonctionnalités principales En fonction des services saisis, des heures que doit l'enseignant et des moyens alloués à l'établissement: déduction des Heures Supplémentaires Année par la suite traitées au niveau de la paie. Validation du calcul des Heures Supplémentaires Année et mise en paie automatique MAIS UNIQUEMENT en période de campagne de répartition des services.

Fonctionnalités principales Gestion de certaines indemnités (professeur principal, CPGE, Chef de travaux) et prise en compte par le module paie dès le jour de la saisie, et ce au cours de toute l’année scolaire Édition des états de services des enseignants ou encore des attestations d’indemnité de professeur principal...

Fonctionnalités principales Dialogue direct avec la base de données EPP privé : image en temps réel de la base. Gestion des enseignants : cohérence des données pour les enseignants dont l’occupation est valide à la date du jour. Échange des données avec des logiciels privés (gestion des élèves, des notes, de l ’emploi du temps.

Les problèmes rencontrés Mauvaise cohérence des données entre STS et les logiciels d’éditeurs privés Confusion entre structures, services et emplois du temps Absence de certains enseignants dans la base: Nouveaux candidats. Suppléants, seul le titulaire du poste apparaît. Enseignants mutés et dossiers informatiques non transférés.

Les problèmes matériels Boîtes institutionnelles non consultées ou non vidées Bases privées réparties sur plusieurs machines dans l’établissement Le directeur qui a quitté l’établissement or la boîte institutionnelle était configurée sur son poste. Clefs et codes non transmis, délégations non faites Cecoia, chemin d’accès incomplet ou absence de mot de passe Retard de réception ou absence de licence STS Web éditeur privé.....saisir directement dans STS Web

A savoir La préparation de la base est indépendante de toute campagne La mise en paiement des HSA et indemnités dépend de la date de saisie dans STS Les emplois du temps doivent être orientés pour positionner un enseignant dans un établissement et non dans un groupe scolaire Un module STS Web par RNE , seules exceptions les SEP. Crédits et dotations sont alloués par RNE!!! Pour les utilisateurs de GEP , passés sur SCONET, la mise à jour de la base doit se faire en fonction de la situation à la rentrée scolaire 2008.

ASIE

Aide à la Saisie des Indemnités en Etablissements

Les enjeux d’ASIE Renforcer la compétence des établissements Améliorer le service rendu aux agents Rapprocher les interlocuteurs Réduire les délais de rémunération Rationaliser le fonctionnement du service Chasse au circuit papier Simplification des procédures Fiabilisation Disposer d’outils de suivi budgétaires

Les points importants d’ASIE la saisie et la validation atteste du service fait (remplace les V7). aucun report d’une année sur l’autre, les HSE de l’année doivent être intégralement saisies au 31 août (voire 10 juillet). le nombre d’HSE doit être lissé sur l’année (pas plus de 50 HSE au titre d’un mois donné et par enseignant). Chaque budget fait l’objet d’une notification avec indication du code de l’HSE

Les objectifs d’ASIE Pour le chef d’établissement : Accroître son autonomie en lui permettant de saisir directement l’indemnité dans la base de données académique. Gérer son propre calendrier de saisie des HSE Permettre un suivi de sa consommation des moyens. Permettre un suivi précis des indemnités de Responsabilité Etablissement (Heures supplémentaires Année, Professeurs Principaux de Division, Heures supplémentaires après service fait) pour chaque agent.

Les objectifs d’ASIE Pour les services académiques : Maîtriser la consommation des moyens budgétaires globalisés déconcentrés par un contrôle a priori sur les enveloppes déléguées à chaque établissement. Permettre un suivi analytique de la consommation des moyens. Simplifier la procédure de mise en paiement basée sur une circulation de papiers entre les établissements et le rectorat.

Les objectifs d’ASIE Pour les personnels : Rapprocher les lieux de gestion et de mise en paiement des indemnités liées à un service fait. Raccourcir les délais de rémunération. Avoir un interlocuteur local.

Les enveloppes budgétaires Programme 0139 Enseignement privé 4 Enveloppes possibles : HSE : Heures Supplémentaires Ens., Surv. et Vacations diverses IPE : Activités péri-éducatives ISS : Indemnités de suivi des stagiaires FAI : Heures supplémentaires et vacations FAI

Enchaînement des opérations 1. Plan budgétaire académique

Enchaînement des opérations 1. Plan budgétaire académique 2. Dotation des établissements Dotation faite par les services académiques 1 enveloppe globalisée par établissement pour chacune des enveloppes possibles Impossible d’attribuer des heures aux enseignants par ASIE hors enveloppe

Enchaînement des opérations 1. Plan budgétaire académique 2. Dotation des établissements 3. Service effectué par les enseignants Il s’agit du service effectué : Par les personnels affectés dans l’établissement Par les personnels affectés hors de l’établissement Par les intervenants occasionnels extérieurs à l’éducation nationale

Enchaînement des opérations 1. Plan budgétaire académique 2. Dotation des établissements 3. Service effectué par les enseignants 4. Saisie et intégration au dossier financier Saisie par le directeur d’établissement Contrôles a priori sur les enveloppes disponibles Contrôles règlementaires en ligne Transmission et intégration automatiques après validation du directeur d’établissement

Enchaînement des opérations 1. Plan budgétaire académique 2. Dotation des établissements 3. Service effectif des enseignants 4. Saisie et intégration au dossier financier 5. Paiement Mécanisme de la paye automatisée Pièces justificatives : Listing collectif récapitulatif transmis mensuellement Etats individuels en établissement non transmis

Enchaînement des opérations 1. Délégation de moyens 2. Plan budgétaire académique 3. Dotation des établissements 4. Service effectif des enseignants 5. Saisie et intégration au dossier financier 6. Paiement 7. Suivi des dépenses Suivi de gestion a posteriori : au niveau de l’établissement : directeur d’établissement au niveau académique : gestionnaire Suivi analytique à partir : de l’enveloppe du code indemnité du code motif du taux de la catégorie d’établissement Cumul en heures et en euros

BON COURAGE A TOUS