PROJET -25/11/2008 ONTWERP-25/11/2008 DIRECTIVE EUROPEENNE SUR LEAU 2000/60 DISTRICT HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONAL DE LESCAUT PARTIE FAÎTIÈRE DU PLAN DE.

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Transcription de la présentation:

PROJET -25/11/2008 ONTWERP-25/11/2008 DIRECTIVE EUROPEENNE SUR LEAU 2000/60 DISTRICT HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONAL DE LESCAUT PARTIE FAÎTIÈRE DU PLAN DE GESTION EUROPESE KADERRICHTLIJN WATER 2000/60 OVERKOEPELEND DEEL VAN HET BEHEERPLAN VOOR HET INTERNATIONAAL SCHELDESTROOMGEBIEDSDISTRICT

CONTEXTE - CONTEXT DCE (2000/60/CE ) article 13 +annexe VII KRW (2000/60/EG) artikel 13 + bijlage VII Accord de Gand: article 2-b et 3-f Verdrag van Gent: artikel 2-b en 3-f Plan de gestion DHIE=PFPG+Plans Parties Beheerplan ISGD=ODB+Plannen van Partijen PFPG-ODB SDAGE Plan de gestion Stroomgebiedbeheerplan voor de Schelde PGE Plan de gestion Stroomgebiedbeheerplan Schelde

La PFPG / Het ODB 7ème version(VPLEN), non encore définitive 7 de versie (VPLEN), nog niet definitief Synthèse mais encore 8 chapitres, 24 cartes,19 tableaux,6 annexes,16 références principales Overzicht, maar nog 8 hoofdstukken, 24 kaarten, 19 tabellen, 6 bijlagen, 16 hoofdverwijzingen

INTRODUCTION/INLEIDING 1 Contexte Context Processus délaboration (calendrier/organigramme) Uitwerking (timing/organogram) Soutien de la cartographie Cartografische ondersteuning

PRESENTATION DU DISTRICT HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONAL DE LESCAUT / PRESENTATIE INTERNATIONAAL SCHELDESTROOMGEBIEDSDISTRICT 2 Etat des lieux faîtier Overkoepelende analyse Mise à jour Update Questions importantes Belangrijke waterbeheerkwesties Typologies Typologieën MESO:3dimensions GWL:3 dimensies

Partie/PartijPourcentage des masses deau fortement modifiées ou artificielles par partie/Percentage sterk veranderde of kunstmatige waterlichamen per partij Fortement modifiées/ Sterk veranderd Artificielles/ Kunstmatig Total/ Totaal F14%8%22% W* (36%) * (15%) * (51%) BR67%33%100% VL50.5%27.5%78% NL34%62.5%96.5%

COORDINATION INTERNATIONALE DES RESEAUX DE SURVEILLANCE NATIONAUX- REGIONAUX/INTERNATIONALE AFSTEMMING NATIONALE-GEWESTELIJKE MEETNETTEN 3 RHME actuel et futur (étendu) Huidig en toekomstig (uitgebreid) HMS Qualité Escaut Waterkwaliteit Schelde Ordre: des eaux souterraines aux eaux côtières Volgorde: van grondwater tot kustwater Coordination de la Surveillance Afgestemde monitoring

FBVLNL Subst-stofEC-KW ET-OW EC-KW Pesticides organochlorés / Orgaanchloorbestrijdi ngsmiddelen Métaux lourds/Zware metalen Pesticides polaires/Polaire bestrijdingsmiddelen Composés organiques volatiles / Vluchtige organische verbindingen HAP-PAKS Cu-Zn PCB Cu–Zn (sédim./sedim.) PCB (sédim./sedim.) Extrait de lévaluation des substances prioritaires et spécifiques pour les eaux côtières et de transition Uittreksel uit evaluatie prioritaire en specifieke stoffen voor kust- en overgangswater …

VL ET-OW NL ET-OW FR EC-KW BE EC-KW NL EC-KW Phytoplancton/Fytopl ankton s.p.e.i. Macro-algues /Macroalgen s.p. Angiospermes/Angios permen Zostères/Zeegrassen s.p. Angiospermes /Angiospermen Schorres/Schorren Brys et al., 2005 s.p. Macro- invertébrés /Macro- ongewervelden e.i. BEQI AMBIBEQI Poissons/Vissen ?--- Tableau 3 9: état actuel pour les différents éléments de qualité écologique pour les eaux côtières et de transition de la région de la CIE. Tabel 3-9: huidige toestand - Verschillende ecologische kwaliteitselementen voor kust- en overgangswater in de ISC-regio

COORDINATION DES OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX/AFSTEMMING MILIEUDOELSTELLINGEN 4 Objectifs (écologiques et physico-chimiques) (ecologische en fysisch-chemische) doelstellingen Grilles de lecture Leeswijzers Bon état Goede toestand Coordination des dérogations Afstemming van de afwijkingen

COORDINATION DES PROGRAMMES DE MESURE / AFSTEMMING MAATREGELENPROGRAMMAS 5 Analyse coût-efficacité Kosteneffectiviteitsanalyse Réponses aux questions importantes Antwoorden op belangrijke waterbeheerkwesties

QUESTIONS IMPORTANTES DINTERET COMMUN/BELANGRIJKE WATERBEHEERKWESTIES VAN GEZAMENLIJK BELANG Introduction/Inleiding 1 Qualité des eaux de surface, changements hydro-morphologiques, sédiments 1.1 Qualité insuffisante des eaux de surface 1.2 Dimportants changements hydro-morphologiques 1.3Des sédiments en excès et de qualité insuffisante 2Des eaux souterraines vulnérables 2.1 Qualité des eaux souterraines 2.2 Bon état quantitatif des eaux souterraines 3Polluants spécifiques pour lEscaut 4 Analyse économique 5Gestion préventive des inondations et des sécheresses 6 Gouvernance transfrontalière et internationale 7Données, méthodes de mesures et méthodologies dévaluation

REGISTRE DES ZONES PROTEGEES 6 Format cartographique Zones vulnérables Protection des captages pour les eaux à destinées à la consommation Zones protégées – nitrates et eaux résiduaires urbaines Zones protégées – oiseaux et habitats Zones protégées – eaux piscicoles et conchylicoles Zones protégées - baignades

COORDINATION DES ACTIVITES DE PREVENTION DES EFFETS LIES AUX INONDATIONS ET AUX SECHERESSES 7 Protocoles déchanges de données sur les crues Préparation directive inondation Calcul des débits en cas détiage

INFORMATION ET CONSULTATION DU PUBLIC 8 Place des observateurs: Procédures comparées de la consultation du public Comparaison générale Fiches annexes par pays

Eaux souterraines / GrondwaterEaux de surface/Oppervlaktewater Objectif bon état (bon état chimique et quantitatif)/ Doel goede toestand (goede chemische en kwantitatieve toestand) report/ uitstelObjectif bon état (bon état chimique et bon état ou bon potentiel écologique)/Doel goede toestand (goede chemische toestand en goede ecologische toestand of potentieel) Report/uitstel F W46178 BR3212 VL NL32650 Tableau 4 3 : Nombre de masses deau souterraines et de masses deau de surface pouvant atteindre le bon état en 2015, ainsi que nombre de masses deau pour lesquelles un report déchéance est proposé. Tabel 4-3: Aantal grond- en oppervlaktewaterlichamen die in 2015 de goede toestand kunnen halen, en aantal waterlichamen waarvoor een uitstel van deadline werd voorgesteld

EXEMPLE DE GRILLE DE COMPARAISON EAUX DOUCES DE SURFACE GroupeDescriptionParties Paramètres - éléments de qualité Fréquence par an + compartiment (colonne deau, biote, sédiments) Nombre dannées de mesure par cycle de 6 ans Eléments de qualité chimique (Substances + normes voir annexe 2.1 v4 rapport PA4) ANNEXE- BIJLAGE 2.1 v4 Substance de la directive fille NQE Eaux de surface Substances prioritaires de la directive fille NQE eaux de surface (33 + 8) F micropolluants 12 (eau)2 1 (sédiments)2 W Micropolluants 136 (6 sites), 2 (3 sites) ou 1 (5 sites) BR56 VL121 NL126 Eléments de qualité physico- chimique (Substances + normes voir annexe 2.2 v4 rapport PA4) ANNEXE- BIJLAGE 2.2 v4 Autres substances: micro- polluants minéraux (métaux lourds) et organiques, pesticides ou des substances de la directive 76/464/CEE jugées pertinentes mais pas reprises dans lannexe X de la DCE ou qui sont jugées non pertinentes par les autorités compétentes. F Macropolluants 66 Micropolluants (25% des sites) 4 (eau)2 W1 (sédiments)2 Micropolluants organiques 136 (6 sites), 2 (3 sites) ou 1 (5 sites) BR56

Frankrijk France België Belgique Nederland Pays Bas DCE directive filleeaux côtières eaux de transition*eaux de transitioneaux côtières Pesticides organochlorés Lindane 4 des 8 a.p.e.p. 5 des 8 a.p.e.p. 0K 3 des 8 a.p.e.p.4 des 8 a.p.e.p. Diphenylethères polybrominés pas assez de données a.p.e.p. autres 9BDEs OKpas assez de données Métaux lourds Plomb Mercure ? 0K Cadmium,mercure (Zeeschelde ) Cadmium0K Alkanes chlorinésa.p.e.p. 0K Phtalatesa.p.e.p. 0K Pesticides polaires3 des 5 a.p.e.p. Diuron (Zeebrugge)0 des 5 a.p.e.p.0K Composés organiques volatiles 0K Hydrocarbures aromatiques polycycliques # HAP# HAP,# HAP Organophosphorpesticides pas assez de données 0K Phenoles pas assez de données 0KOctylphenoles1 des 3 a.p.e.p. Organotin TBT !!! Substances spécifiques pour lEscaut 0K 0K dans l'eau Cuivre (Zeeschelde)Cuivre et zinc0K Métaux lourds dans les sédiments dans l'eau Polychlorobiphenyles 0K dans les sédiments dans les sédiments 0K dans l'eau 2 PCBs (*) dans l'eaua.p.e.p. dans l'eau

synoptique à l'échelle du district des débit des eaux de surface disponible en période détiage 2005