PA3 Eaux côtières et de transition dans le DHI de lEscaut

Typologie commune pour les eaux côtières (EC) et de transition (ET) 5 types ET, 6 types EC ds le DHI Escaut 5 types ET, 6 types EC ds le DHI Escaut COORDINATION pour les EC et ET contigües COORDINATION pour les EC et ET contigües du même type Type 1 ET (Vl-Nl)Type 1 ET (Vl-Nl) Type 2 EC (Fr-B-Nl)Type 2 EC (Fr-B-Nl)

Objectifs PA3 Exchange dinformations sur/comparison des méthodes de caractérisation de l état écologique et chimique Exchange dinformations sur/comparison des méthodes de caractérisation de l état écologique et chimique Evaluation de lamélioration de la qualité suite aux mesures de bases et aux mesures transitoires Evaluation de lamélioration de la qualité suite aux mesures de bases et aux mesures transitoires Description de la coordination sur les objectifs environnementaux, réseaux de mesure et dispositions dérogatoires Description de la coordination sur les objectifs environnementaux, réseaux de mesure et dispositions dérogatoires

Produits PA3 Rapport A : Normes de qualité environnementales déterminées au niveau européen pour la détermination de létat chimique et écologique dans les eaux côtières et de transition pour la DCE Rapport A : Normes de qualité environnementales déterminées au niveau européen pour la détermination de létat chimique et écologique dans les eaux côtières et de transition pour la DCE Rapport B : Caractérisation du bon état chimique et écologique au niveau national Rapport B : Caractérisation du bon état chimique et écologique au niveau national Rapport C : Surveillance Rapport C : Surveillance Rapport D : Evolution de la qualité de leau Rapport D : Evolution de la qualité de leau

Rapport A : Normes de qualité environnementales déterminées au niveau européen pour la détermination de létat chimique et écologique dans les eaux côtières et de transition pour la DCE IC des systèmes de classification et des seuils des classes harmonisation du bon état écologique IC des systèmes de classification et des seuils des classes harmonisation du bon état écologique Résumé des résultats des exercices inter- nationaux dintercalibration pour les éléments de qualité biologiques pour la détermination de létat écologique et les normes de qualité environnementales européennes pour la détermination de létat chimique Résumé des résultats des exercices inter- nationaux dintercalibration pour les éléments de qualité biologiques pour la détermination de létat écologique et les normes de qualité environnementales européennes pour la détermination de létat chimique

Rapport A : Normes de qualité environnementales déterminées au niveau européen pour la détermination de létat chimique et écologique dans les eaux côtières et de transition pour la DCE Points de discussion pour la détermination de létat chimique Points de discussion pour la détermination de létat chimique Points de discussion pour la détermination de létat écologique Points de discussion pour la détermination de létat écologique

Rapport B : Caractérisation du bon état chimique et écologique au niveau national Comparaison des descriptions du bon état (EC) et du potentiel maximal (ET) qui sont établi au niveau national, des masses deau de type commun ou comparable Comparaison des descriptions du bon état (EC) et du potentiel maximal (ET) qui sont établi au niveau national, des masses deau de type commun ou comparable

Rapport B : Caractérisation du bon état chimique et écologique au niveau national Les bons états chimique (EC) et écologique (EE) comme définis par les différentes parties pour les eaux côtières et les eaux de transition. Les bons états chimique (EC) et écologique (EE) comme définis par les différentes parties pour les eaux côtières et les eaux de transition. EC: normes européennes ou nationalesEC: normes européennes ou nationales EE: systèmes de classification nationales ou inter calibrésEE: systèmes de classification nationales ou inter calibrés La description des états chimique et écologique actuels ( ) par le biais dune évaluation à travers les méthodes utilisées La description des états chimique et écologique actuels ( ) par le biais dune évaluation à travers les méthodes utilisées Tableaux de comparaison Tableaux de comparaison

Rapport C : Surveillance Synthèse des éléments provisoires importants des programmes de surveillance et des possibilités de coordination Synthèse des éléments provisoires importants des programmes de surveillance et des possibilités de coordination Stratégies de surveillance actuelles et prévues Stratégies de surveillance actuelles et prévues Dispositions spécifiques pour les eaux côtières et de transition retenues dans le cadre de la coordination des programmes de contrôle Dispositions spécifiques pour les eaux côtières et de transition retenues dans le cadre de la coordination des programmes de contrôle Enjeux et points difficiles pour la coordination Enjeux et points difficiles pour la coordination

Rapport D : Evolution de la qualité de leau Résumé de lamélioration escomptée de la qualité de leau suite aux mesures de bases et complémentaires proposées Résumé de lamélioration escomptée de la qualité de leau suite aux mesures de bases et complémentaires proposées Mesures convenues au niveau international Mesures convenues au niveau international Mesures de base et complémentaires proposées Mesures de base et complémentaires proposées Amélioration escomptée de la qualité de leau Amélioration escomptée de la qualité de leau Case-studies Case-studies

Conclusion Update de linformation disponible sur les méthodes dévaluation, les objectifs environnementaux et les réseaux de surveillance Update de linformation disponible sur les méthodes dévaluation, les objectifs environnementaux et les réseaux de surveillance Coordination concernant lexercice de lintercalibration Coordination concernant lexercice de lintercalibration Une évaluation quantifiée de lamélioration de la qualité suite aux mesures de base et complémentaires Une évaluation quantifiée de lamélioration de la qualité suite aux mesures de base et complémentaires Faire état des difficultés éventuelles compliquant latteinte du bon état et application éventuelle des dispositions de dérogation pour le plan de gestion suivant Faire état des difficultés éventuelles compliquant latteinte du bon état et application éventuelle des dispositions de dérogation pour le plan de gestion suivant

Leen Maes Federale Overheidsdienst Volksgezondheid, Veiligheid van de Voedselketen en Leefmilieu Directoraat Generaal Leefmilieu Dienst Marien Milieu Victor Hortaplein 40, box 10 B-1060 Brussel Tel.: + 32 (0) Fax: + 32 (0)

Conclusie Verdere update van de beschikbare informatie mbt de evaluatiemethodes, milieudoelstellingen en meetnetten. Verdere update van de beschikbare informatie mbt de evaluatiemethodes, milieudoelstellingen en meetnetten. Afstemming ivm de intercalibratie van fytoplankton en de classificatie van de goede ecologische toestand Afstemming ivm de intercalibratie van fytoplankton en de classificatie van de goede ecologische toestand Een gekwantificeerde evaluatie van de kwaliteitsverbetering tengevolge van de basis- en aanvullende maatregelen. Een gekwantificeerde evaluatie van de kwaliteitsverbetering tengevolge van de basis- en aanvullende maatregelen. Bespreking van de moeilijkheden om de goede toestand te bereiken en de mogelijke toepassing van de uitzonderingsbepalingen voor het volgend stroomgebiedsbeheersplan Bespreking van de moeilijkheden om de goede toestand te bereiken en de mogelijke toepassing van de uitzonderingsbepalingen voor het volgend stroomgebiedsbeheersplan

Concreet informatie-overzicht over de milieudoelstellingen en de resultaten van meetnetten in de havens Concreet informatie-overzicht over de milieudoelstellingen en de resultaten van meetnetten in de havens Een synthese en vergelijking van de milieudoelstellingen in de beschermde gebieden en de instandhoudingsdoelstellin- gen van de NATURA 2000 gebieden.qualité de leau suite aux mesures de bases et complémentaires proposées Een synthese en vergelijking van de milieudoelstellingen in de beschermde gebieden en de instandhoudingsdoelstellin- gen van de NATURA 2000 gebieden.qualité de leau suite aux mesures de bases et complémentaires proposées