Accords Internationaux de Produits : Une nouvelle analyse Muriel Calo Global Development & Environment Institute Université de Tufts, Boston, USA Prix, soutiens et gestion de loffre Chapecó (Brésil) janvier 2005

Plan Logique de la gestion de loffre Objectifs Expliquer léffondrement des Accords Stratégies à suivre Le cas spécial des produits tempérés- tropicaux Nouveaux développements

Logique des Accords Internationaux En agriculture, le libre échange ne peut assurer un marché stable Ceci est confimé par lévolution récente des marchés des produits tropicaux dexportation –Les marchés mondiaux du café et du cacao ont subi une libéralisation complète depuis léffondrement des Accords –Les prix ont chuté à moins de 20 pour cent de leur valeur antérieure

Le choix dinstrument dépend de lobjectif : Stock régulateur versus quota Quotas dexportation Quotas de production Tous deux permettent le soutien des prix Stock régulateur Permet la stabilisation des prix

lÉffondrement des Accords CACAO, CAFÉ & ÉTAIN : Prix élevés dans les années 70 entrée de nouveaux producteurs la production augmente surplus chronique dans les années 80 Débordement du stock: Absence de méchanisme fléxible pour lajustement du prix et des quotas Instruments inadaptés – lAccord de Cacao ne comprenait pas de quotas dexportation Financement insuffisant provoqué par le retrait de fonds par les USA et pays producteurs clés

lÉffondrement des Accords CAOUTCHOUC : Na pas réussi à stabliser ni soutenir les prix Stock comprenait un méchanisme dajustement automatique de prix, ce qui empéchait sa faillite Mais lAccord ne comprenait pas de quotas dexportation SUCRE: Na pas réussi à stabliser ni soutenir les prix Les politiques protectionnistes et de dumping de lUE et des USA ont deprimé et destabilisé le prix mondial

Pourquoi les Accords ont echoué : Raisons techniques Financement insuffisant provoqué par le refus de pays majeurs à coopérer –Menant à léffondrement des stocks Absence dinstruments qui aurait permit le contrôle de loffre –Lutilisation de quotas dexportation et de stocks étant insuffisant dans le contexte dune offre excédentaire chronique Echec de la coopération Sud-Sud –Le parasitisme (free riding) de pays producteurs ont renforcé les conflits sur le financement et la distribution des quotas Politiques agricoles intérieures des pays développés - Pour les produits tempérés-tropicaux comme le sucre, les pays développés pouvaient aussi profiter gratuitement

Pourquoi les Accords ont echoué : Le problême constitutionel sous-jacent GATT – une structure restrictive : 1.Pouvoir de véto de fait tenu par un groupe réduit de pays développés 2. Accords limités davance à des termes de 5 ans, demandant une négociation quasi constante 3. Négociation obligatoire par produit, éclipsant la possibilité de coordination sur plusieurs produits et léquilibrage de bénéfices entre pays Menant à : –Lemploi dinstruments inadaptés pour gérer les bandes de prix –Lobstruction des négociations et retrait de financements à volonté par certains pays (toujours les mêmes)

Pourquoi les Accords ont echoué : Le problême constitutionel sous-jacent La CNUCED et le Programme Intégré des Produits de 1974: –Etablissement dune structure qui permit la négociation coordonnée sur 18 produits, ainsi que la création dun Fond Commun –La résolution fût acceptée sans dissension, mais les pays du Nord nont pas donné suite à leurs obligations –LUE et les USA ont profité de leur participation dans les Accords pour réduire les dégâts, en obstruant y diluant les décisions prises dun commun accord

Répondre aux contraintes techniques Assortir les instruments aux objectifs Le stockage à lui tout seul ne soutiendra pas les prix (Cacao, caoutchouc…) Contrôler loffre excédentaire chronique avec des quotas de production Inclure des méchanismes flexibles dajustement de prix et de parts de marché Nouveaux entrants, nouvelles tendances du marche (Café, étain …) Méchanismes de mise en vigueur Politiques nationales solidaires (Sucre…)

Répondre aux contraintes politiques : lIndépendence Financière Élaborer des arrangements qui sauto-financent pour les produits tropicaux (prélèvements dexportation) Considérer des négociations coordonnées sur plusieurs produits à la fois Créer une Coalition de gouvernments du Sud, organisations de producteurs, ONGs et gouvernements du Nord (qui sassocient de bonne foi) Transformer les grandes firmes agroalimentaires en partenaires en incitant leur participation Utiliser la Coalition comme plateforme pour discuter de réformes commerciales plus larges (anti-dumping, et cetera)

Répondre aux contraintes politiques : Le pouvoir de marchandage Solliciter la coopération des pays développés (nécessaire pour empêcher limportation de produits hors-quota) en utilisant comme levier dans les négociations: –Les droits de propriété intellectuelle –Linvestissement transnational –LAnti-terrorisme –LEnvironment –Autres questions qui comptent pour les pays développés Inciter lappui des grandes firmes agroalimentaires: –Campagnes dinformation des ONG, pression publique, campagnes de boycottage du consommateur

Maintenir en équilibre léfficacité et léquité Stimuler léfficacité: Établir un système de redistribution progressive de quotas, des pays aux coûts supérieurs, vers les pays aux coûts inférieurs Établir un système déchange de quotas au niveau sous-national

Maintenir en équilibre léfficacité et léquité Assurer léquité: Sous-diviser les marchés internes de quotas par secteur géographique ou par taille dexploitation Réserver des fonds pour lachat dune partie des quotas pour éffectuer une distribution gratuite aux producteurs Redistribuer les quotas aux pays qui bénéficient de coûts inférieurs en suivant une formule convenue

Le cas des produits tempérés-tropicaux Le rétablissment de stocks mondiaux pour les cultures alimentaires se justifie uniquement sur la base de la sécurité alimentaire –Ceci est reconnu par la FAO Par contre, le rétablissement de contrôles de loffre dépend dabord: 1. dactions au sein de lOMC pour: Limiter le dumping et les paiements directes Limiter le pouvoir de marché des grandes firmes de lagrobusiness transnational 2. dune coordination entre pays tropicaux et tempérés pour restreindre laugmentation de loffre

Laccroissement des informations : manifestation dun début de conscience mondiale? Liniative Oxfam sur le café (2002) Projet OIC sur lAmélioration de la Qualité du Café (2002) Initiative à lOMC: la proposition du Kenya, de la Tanzanie & de lOuganda au sein de la comission du commerce et du développement (2003) Linitiative de la CNUCED: nouvelle recherche sur les marchés des produits tropicaux (2004) Lentrée des Etats-Unis à lOIC: un avantage ou une contrainte?