Marchés publics durables : Marchés publics durables : Bilan et pistes doptimisation des critères environnementaux (au regard de retours dexpériences locales) 1 Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

Propos introductifs 1ère partie Des avancées et des résultats désormais significatifs dans la prise en compte des critères environnementaux 2ème partie Un bilan positif à tempérer et à approfondir pour amplifier la démarche 2 Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

1 ÈRE PARTIE Des avancées et des résultats désormais significatifs dans la prise en compte des critères environnementaux au niveau des collectivités locales 3 1 ère partie : avancées et résultats significatifs des critères environnementaux Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

Principaux facteurs explicatifs et outils utilisés par les acheteurs territoriaux (art 5, 6, 14 et 53 du C.M.P.) Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice 1 ère partie : avancées et résultats significatifs des critères environnementaux Pourquoi les critères environnementaux sont ils le plus couramment utilisés par les acheteurs territoriaux ? Quels outils utilisent ils le plus souvent ? 1.2- Les principaux secteurs cibles et exemples de 1ers résul- tats positifs atteints au niveau local Les principaux secteurs dachats intégrant des critères environnementaux Des résultats intéressants

2 ÈME PARTIE Un bilan positif à tempérer et à améliorer pour amplifier la démarche à lavenir au niveau local 5 2 ème partie : bilan tempéré et pistes damélioration Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

2 ème partie : bilan tempéré et pistes damélioration Les principaux écueils rencontrés par les collectivités locales dans lutilisation des critères environnementaux Identification de plusieurs difficultés majeures en interne Identification de plusieurs difficultés majeures en externe 2.2- Propositions de pistes damélioration pour amplifier lutilisation des critères environnementaux En interne En externe Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice

Merci de votre attention Merci de votre attention 7CONCLUSION Colloque Marchés publics durables – CGDD – MEEDDM - S.A.E – Paris Grande Arche de la Défense – 12/05/2010 – JARGOIS Béatrice