Redistribution de subvention de carburant en Indonésie Vers des transferts monétaires ciblés aux pauvres: UCT et CCT Jehan Arulpragasam Mai 22, 2007

Plan I.Background II.Compréhension de lampleur du problème III.Analyse des options des prix de carburant IV.Détermination des programmes de redistribution V.Conception du programme de transfert monétaire VI.Suivi et évaluation VII.Pilotage du CCT I.Couverture et étendue II.Éléments de conception Co-responsabilités; Niveaux de prestations; Ciblage; Livraison; évaluation VIII.Rôle de la Banque Mondiale

Background A travers son histoire, l'Indonésie a toujours contrôlé le prix interne de carburant – y compris l'essence, le diesel, et le kérosène (utilisé par 90% des ménages indonésiens à la cuisine). Question politiquement sensible: les augmentations précédentes des prix de carburant ont mené à la chute plusieurs gouvernements. Après un passage à une approche d'établissement de prix sur la base de formule en 2002 (suite à la recommandation de la BM et le FMI), ceci a été abandonné en L'Indonésie est devenue un importateur de produits pétroliers de raffinage à la mi 2004, avec des augmentations de la demande locale et la stagnation de capacité de raffinerie. En raison de l'augmentation du prix de pétrole et des importations et la réduction de la production, les subventions de carburant en Indonésie sont passées de USS 3.5 milliard en 2003 à USS7.7 milliard en 2004 (année d'élections)

Échéancier des événements Août 04Octobre 04 Décembr e 04 Mars 05 Déc 05Octobre 05 Aujourdhui Étape 1 Détermination de l'importance du problème Étape 2 Analyse des options de prix de carburant Étape 3 Suggestion des Programmes de Redistribution Juillet 2005 Étape 4 Conception de programme de Transfert monétaire (UCT) Étape 5 Appui de suivi et évaluation Étape 6 Appui De Pilotage du CCT 1 er Hausse des prix Programmes de redistribution dans l'éducation,santé et infrastructure rurale mis en oeuvre 2 ème Hausse des prix Prix De Kérosène Triplé Transfert monétaire inconditionnel (UCT) Mis en œuvre au 1er tranché de 4 UCT et 2ème Tranché de 4 Les résultats de l'évaluation rapide introduits dans le 2ème tranché d'UCT

Fluctuations des prix domestiques de carburant en 2005 Jan 2003-Fév 2005Mar-Sep 2005Oct Cours planch er Prix plafond Prix fixe Prix% change ment de Fév 05 Prix% change ment de Mar 05 % change ment de Fév 05 Essence1,6502,1001,8102,40033%4,50088%149% Kérosene (ménage) 700 0%2,000186% Diesel pour automobile 1,6502,1001,6502,10027%4,300105%161%

Étape 1 Compréhension de lampleur du problème

Distortions des prix domestiques de carburant Source: Calcul du Personnel de la Banque Mondiale Prix de vente sur le marché intérieur (comme % de prix mondiaux)

Subventions de carburant sont montées en flèche en Indonésie comme dans d'autres pays ayant régl Subventions de carburant sont montées en flèche en Indonésie comme dans d'autres pays ayant réglementé le prix du carburant. Source: MoF, EIA International oil prices taken as Refiner Acquisition Cost of Crude Oil, Composite (USD/barrel)

Le coût de contrôle des prix était plus élevé en Indonésie qu'ailleurs. Source: World Bank Presentation Rising Oil Prices – Key Concerns

Coûts budgétaires de diverses subventions Note: Le RASKIN, les chiffres de programmes de bourse détudes et de carte de santé reflètent les chiffres de Les autres chiffres sont pris sur le budget révisé de Note: La division du kérosène et dautre carburant est basée sur 2005 RAPBN KérosèneAutre carburantAutres (électricité, Produit de fertilisation,etc.) RASKINProgramme De Bourses détudes Carte de santé Dépenses globales de santé Rp. Trillion Portion des pauvres

Les subventions de carburant étaient régressives en ciblage Source: SUSENAS ,000 10,000 15,000 20,000 25,000 30,000 35,000 40,000 45,000 50,000 1 (Poor) Per Capita Monthly Subsidy Transfer Rp. (2005) Diesel Gasoline Kerosene

Étape 2 Analyse des options des prix de carburant

Processus: Août 2004: L'équipe de la BM a convoqué une réunion au ministère des finances pour alerter GOI des aspects budgétaires des prix de carburant fixes... et des implications de dépense d'augmentation des prix Septembre 2004: Léquipe de la BM influente en tant qu'élément du groupe informel de travail d'économistes indonésiens qui se réunissaient chaque semaine pour examiner les options de subvention de carburant. Les sous-groupes des options de prix et des implications macro+fiscales; analyse distributionnelle d'impact; options de redistribution de budget; analyse des parties prenantes et de stratégie de communication. L'équipe de la BM a fourni la majeure partie de l'appui analytique et a mené chaque groupe Oct. 2004: Formation dun nouveau gouvernement et dun nouveau Cabinet Oct.-Nov. 2004: L'équipe de la BM a donné un briefing au gouvernement et aux nouveaux ministres Mars 2005: Première hausse des prix

Analyse des options des prix de carburant Processus: Juil. 2005: Augmentation supplémentaire des prix mondiaux de carburant menant à une instabilité macro et une instabilité du taux de change Juil. 2005: A la demande de GOI, la banque a élaboré un modèle à base dExcel utilisé par le Gouvernement pour examiner les options et l'impact des prix de carburant sur le budget, l'inflation, et l'incidence de pauvreté. Modèle conçu sur mesure en fonction des demandes de Cabinets. Déterminait le profil et l'importance d'augmentations de prix Décidait de la stratégie de compensation Août 2005: Décision du Cabinet (accepté plus tard par le Parlement) pour augmenter de nouveau les prix en 2005 après lélaboration de programme de compensation. GOI invite l'équipe de la BM à prêter main forte.

Modèle pour les économie budgétaire et la compensation Le modèle a été conçu pour examiner l'impact de divers scénarios d' évaluation (selon le type de carburant et calendrier) sur: Budget Inflation Incidence distributionnelle Note: le modèle Excel était particulièrement efficace vu sa convivialité (utilisé par le vice-président!. Il a été décidé de ne pas employer le modèle de CGE (Pas suffisamment de temps).

Modèle déconomie budgétaires et de compensation Exemple de simulation 1

Exemple de Exemple de Simulation 2

Étape 3 Détermination des Programmes De Redistribution

Processus: L'équipe de la BM a entamé des discussions avec le gouvernement sur la façon dont doivent être redistribuées les dépenses en faveur des pauvres, afin d'atténuer, entre autres, les impacts des augmentations des prix sur les pauvres, à partir d août L'équipe de la BM a analysé les niveaux actuels de dépenses et lincidence des prestations des programmes sectoriels sur les pauvres. L'équipe de la BM a travaillé sur plusieurs secteurs pour envisager les options de dépense les plus pro-pauvres. Dans le contexte du groupe informel de travail, entamé pour se concentrer sur la santé, l'éducation, et les programmes d'infrastructure/transport. Ces secteurs concordés plus tard avec les secteurs indiqués prioritaires du nouveau gouvernement sous le plan moyen terme et PRS

Les quelques grands principes de la redistribution et de la compensation de dépense Considérer l'attraction politique des programmes Considérer l'attraction politique des programmes Programmes et message focalisés, évidents, et grands Programmes et message focalisés, évidents, et grands Améliorer le ciblage efficace et pro-pauvre Améliorer le ciblage efficace et pro-pauvre Considérer la vitesse de la dépense et limpact sur les ménages Considérer la vitesse de la dépense et limpact sur les ménages " Utiliser " cette occasion pour améliorer la dépense pro-pauvre de manière générale " Utiliser " cette occasion pour améliorer la dépense pro-pauvre de manière générale Mettre en place des systèmes de suivi Mettre en place des systèmes de suivi

Quelques questions relatives la redistribution et la compensation de dépense Pour augmenter l'impact de cette redistribution budgétaire sur la pauvreté et les résultats sociaux, nous avons préconisé une approche stratégique: Pour augmenter l'impact de cette redistribution budgétaire sur la pauvreté et les résultats sociaux, nous avons préconisé une approche stratégique: Empêcher la tendance pour les débalis (spoils) des ministère sectoriels. (Expérience précédente: les programmes fragmentés et mal ciblés ne sont pas justes). Empêcher la tendance pour les débalis (spoils) des ministère sectoriels. (Expérience précédente: les programmes fragmentés et mal ciblés ne sont pas justes). Au lieu de " juste compenser " les pauvres (et " perdre " le reste des économies dans les programmes médiocres existants) – il faudrait utiliser cela comme occasion pour une redistribution pro-pauvre stratégique budgétaire. Au lieu de " juste compenser " les pauvres (et " perdre " le reste des économies dans les programmes médiocres existants) – il faudrait utiliser cela comme occasion pour une redistribution pro-pauvre stratégique budgétaire. Reconnaître que le système de ciblage devait être renforcé pour la bonne redistribution ciblée rapide (notamment avec la première augmentation des prix). Reconnaître que le système de ciblage devait être renforcé pour la bonne redistribution ciblée rapide (notamment avec la première augmentation des prix). L'économie politique et l'analyse d'incidence ont suggéré des approches qui peut-être ne devraient pas uniquement excessivement cibler les pauvre. (l'appui des quintiles moyens en particulier était nécessaire avec la première augmentation des prix). L'économie politique et l'analyse d'incidence ont suggéré des approches qui peut-être ne devraient pas uniquement excessivement cibler les pauvre. (l'appui des quintiles moyens en particulier était nécessaire avec la première augmentation des prix). Considérations de calendrier ont également suggéré lusage des meilleurs canaux et options selon les programmes existants et de lutilisation de fonds. Considérations de calendrier ont également suggéré lusage des meilleurs canaux et options selon les programmes existants et de lutilisation de fonds.

L'espace fiscal et redistribution Source: Calcul du ministère de finances et du personnel de la BM

La subvention de carburant a été redistribuée pour financer les programmes en faveur des pauvres (Augmentation des prix en mars) Infrastructure de village Soins de sant é de base et assurance de sant é pour les pauvres Aide op é rationnelle aux é coles 3. Infrastructure 2. Sant é 1. Education

Programme 1: Aide opérationnelle pour les écoles Description et taille du programme: Bourses aux é coles publiques et priv é es participants aux niveaux primaire et secondaire. L'objectif du programme est de fournir de l'aide aux é coles afin de r é duire l apport de l é l è ve, et aussi de permettre à l' é cole de maintenir la qualit é des services é ducatifs à la communaut é. La taille de la bourse aux é coles est bas é e sur le niveau d inscription et de l' é cole : pour les é coles primaires USD25/ é l è ve/an, pour les é coles secondaires juniors USD35/ é l è ve/an. Le budget 2005 pour le programme é tait pr è s de USD 650 millions

Description et taille du programme: L'objectif est d accro î tre l acc è s et la qualit é de services de sant é à toutes les personnes, notamment les pauvres afin de r é aliser de meilleurs r é sultats de sant é. Le programme est con ç u pour couvrir: –Services de sant é gratuits chez Puskesmas (cliniques publiques de sant é ) pour tout le monde et; –Traitement gratuit de patients hospitalis é s aux hôpitaux de troisi è me classe pour les pauvres. Le budget du programme au titre de 2005 é tait de 400 million dollars. Programme 2: Programme 2: Soins de sant é de base et assurance de sant é pour les pauvres

Programme 3: Programme d'Infrastructure Rurale Description et taille du programme: Des bourses aux zones pour la construction de routes/ponts et d'autres é quipements d'infrastructure au niveau du village d é cid é s par la communaut é locale. L'objectif est de valoriser le niveau d infrastructure du village (notamment les routes, l eau, l irrigation) par la prise de d é cision participative au niveau local et en même temps de cr é er l'emploi pour les pauvre dans pr è s villages pauvres. Diff é rent de beaucoup d'autres programmes du gouvernement dans la mesure o ù les fonds vont directement au compte du village (et pas à travers les budgets sectoriels ou de zone). Le budget du programme au titre de 2005 é tait pr è s de 350 millions dollars.

Étape 4 Conception du programme de Transfert monétaire

Conception du programme de transfert monétaire Processus: Avec la deuxième augmentation des prix de carburant, le gouvernement a décidé d'une augmentation beaucoup plus agressive des prix, y compris le prix sensible de kérosène. Le président était peu disposé à entreprendre l'augmentation des prix à moins qu'un programme compensatoire soit mis en oeuvre. Sur la base d'analyse d'incidence de la banque, GOI ont réalisé qu'ils pourraient plus que compenser les perdants plus pauvres par un transfert monétaire ciblé tout en profitant des économies budgétaires énormes avec l'augmentation des prix. En août 2005, GOI ont sollicité l'appui de l'équipe de la BM pour aider à réfléchir à des options et à fournir le TA pour soutenir la mise en œuvre d'un programme de Transfert monétaire.

Conception du programme de transfert monétaire Processus: Août 2005: On a demandé à l'équipe de la BM de donner un briefing sur la réunion des principaux ministres, présidée par le vice-président, sur les options des programmes compensatoires de Transfert monétaire. Le VP a demandé au personnel de préparer un programme de Transfert monétaire inconditionnel (UCT) à mettre en oeuvre dans 2 mois (en oct. 2005). Septembre 2005: L'équipe de la BM a fourni une consultation de politique opportune, assistance technique, et des notes sommaires pour soutenir lélaboration de l UCT. (a travaillé avec le ministère de planification et l agence nationale des statistiques, bps). Nous avons eu du soutien de toute linstitution, ce qui nous aidé dêtre vraiment " une banque mondiale ". Ciblage: Conception de Proxy Means Test et aide lors de son exécution Système de Livraison:Options explorées pour la livraison d'argent comptant; opté pour le système postal. Problèmes didentité (voir la prochaine diapo). Bénéficiaire et niveau de couverture: Notes sommaires fournies sur l'analyse. Décision de GOI orientée vers la « sur » compensation ou la « sur » couverture. Systèmes de Suivi: TA et notes de briefing. Besoin d'évaluation immédiate des questions d'exécution. Formation de médias et communication : Questions fréquentes (FAQ); livrets de socialisation; etc... Note de Scénario de désastre: Décrit à GOI tout qui pourrait tourner mal! Oct. 2005: Le gouvernement a plus que doublé les prix moyens de carburant;il a triplé le prix de kérosène. UCT lancé en oct. 1.

Transfert monétaire inconditionnel (UCT) Description et taille du programme: Le GOI a mis en application un programme de Transfert monétaire inconditionnel (UCT) pour 15,5 million des familles pauvres et quasi- pauvres (28% du total) pour les compenser les effets inflationnistes de l'augmentation des prix de carburant. Le plus grand programme de transferts monétaires du monde. Chaque famille bénéficiaire a reçu près de10 dollars par mois, réglés trimestriellement, à partir doctobre Le budget annuel pour le programme était près de 2,0 milliards de dollars (0,5 milliards en 2005 et 1,5 milliards de dollarsen 2006).

Mécanisme de Transfert - Mécanisme de Transfert - UCT Trois établissements sont impliqués dans la mise en place du système de livraison pour le programme de Transfert monétaire; Bps, poste (PT Pos) et Bank Rakyat Indonesia (BRI). Bps Étape 1: BPS a produit et distribué la liste de paiement à la poste Poste (PT Pos) Étape 2: PT Pos a imprimé les cartes des bénéficiaires et les coupons reçus et les a restitués à BPS pour une deuxième visite de distribution. Ménages Étape 3: BPS a distribué ces cartes aux ménages bénéficiaires et les a informés du lieu et de la date de paiement Étape 4: La poste locale détient un compte à la BRI locale, où les fonds seront transférés. Bank Rakyat Indonesia Étape 5: On a demandé aux bénéficiaires de se présenter à la poste indiquée à une certaine date.

Impact de la réduction de subvention de carburant en octobre '05 Source: Calculs du personnel de SUSENAS et de la BM 2004

Impact net de la hausse des prix d'octobre et Transfert monétaire en tant que % des dépenses moyennes par habitant en décile

Étape 5 Suivi et évaluation de nouveaux programmes

Suivi et évaluation des programmes Processus: Le gouvernement, sur le conseil de la banque, sest engagé à entreprendre des évaluations des programmes liés à la pauvreté principale financés par les fonds redistribués de subvention de carburant en vue de les améliorer. L'évaluation initiale de la première tranche du programme d'UCT a mené aux améliorations de l'exécution de la deuxième tranche du Transfert monétaire. Une de ces évaluations est à entreprendre pour les programmes principaux du gouvernement afin déclairer la programmation et le budget Les évaluations disposent de 2 composantes: " évaluations rapides de terrain " qualitatives Quantitatives

Plan de Travail 1: Évaluations Qualitatives Rapides JAN-mar 06 Santé Diffusion de lévaluationn AVR-mai 06 Éducation Infrastructure du Village ÉVALUATIONS RAPIDES Étude De Bureau Étude sur le terrain UCT Audit de BPKP des programmes de PKPS-bbm Programme De Ministères De Ligne Surveillant Des Rapports

Plan de Travail 2: Évaluations Quantitatives SUSENAS + analyse GDS Résultats Quantitatifs et Qualitatifs Combinés dans le Rapport de lÉvaluation Finale OCT-NOV 06 Enquête de niveau de ménages et équipements- GDS FEB – MAI 06 JUIN – SEP 06 Enquête de niveau de ménages - Susenas Synthèse de lévaluation Qualitative

Étape 6 Pilotage du CCT

Le Programme d'UCT: Évaluation R é sultats r é els de ciblage : pas mal avec possibilit é d'am é lioration Les 10 pour cent des plus pauvres ont re ç u deux fois leurs parts de population (21% de toutes les subventions), c.- à -d. progressives. Les quasi-pauvres (d é ciles 2-3-4) ont é galement re ç u une part importante de subventions (pr è s de 40% des subventions globales). Mais les non-pauvres (d é ciles 5-10) ont é galement re ç u une grande part (pr è s de 38%). Couverture: Erreur d exclusion é lev é e Zones urbaines: 1er d é cile: 53%; 2 è me d é cile: 35%. Zones rurales: 1er d é cile: 58 %; 2 è me d é cile: 42%. Ad é quation: Appropri é La prestation d'UCT repr é sentait pr è s de 17% de la consommation moyenne par habitant du d é cile des plus pauvres et 14% du deuxi è me d é cile. Dans des zones rurales, la prestation repr é sentait pr è s de 23% de consommation par habitant pour le d é cile des plus pauvres et 18% du deuxi è me d é cile.

Le Programme d'UCT: Évaluation Image globale: UCT a permis la réduction rapide de subvention de carburant et près de $10 milliards déconomies fiscales annuellement et le redéploiement des fonds pour les programmes imminents de réduction de pauvreté. Pour: En plus, l'UCT a atténué l'impact négatif immédiat de l'augmentation des prix de carburant (et a aidé à assurer la stabilité politique). Contre: la mise en oeuvre rapide a compromis l'exactitude du ciblage. En dépit des taux respectables d'inclusion, la base de données existante de pauvreté de ménages a une marge derreur d'exclusion élevée.

De lUCT au CCT initialement, le gouvernement a exprimé sa préférence pour le CCT plutôt que l'UCT. Décision: – LUCT pendant 1 année en tant que mesure rapide de réduction pour la subvention de carburant. – Développement parallèle de CCT pilote en tant que programme de développement à plus long terme. La transition vers le CCT aide à atténuer les critiques de l'UCT: – Distribution compte-gouttes d'argent comptant crée de la dépendance – Limiter le ciblage aux plus pauvres Le CCT vu comme moyen de traiter des résultats lents de développement, outre le soutien de revenu pour les plus pauvres.

Raisons pour le CCT en Indonésie Nécessité de réduire davantage la pauvreté – Près de 7% au-dessous dun dollar par jour; 17% au-dessous du seuil national de pauvreté (USS 1,55 par jour); 49% au-dessous de 2 dollars par jour. Nécessité de traiter les résultats lents de santé parmi les pauvres – Malnutrition: élevé et stagnant (plus que 25% de tous les enfants au-dessous de 5 sont sous-alimentés utilisant le poids-pour-âge). – Mortalité maternelle: taux de MM à 307 est plus élevé que dans les pays comparables de la région. – Taux de mortalité infantile: Pays toujours plus élevé que dans les pays comparables en dépit du déclin rapide du taux moyen au cours des dernières décennies. Nécessité d'améliorer l'accomplissement éducatif parmi les pauvres – Taux de transition: Les pauvres enfants quittent lécole, surtout après lécole primaire. Sur le quintile des plus pauvres, seulement 55% terminent l'école secondaire junior, comparé à environ 90% du quintile supérieur dans la même cohorte.

Programme Pilote Du CCT: Couverture et étendue – Lancement pilote 7 provinces m é nages - $120 mn Choix des localités basées sur l'incidence de pauvreté et la aptitude du côté d'approvisionnement. – Plan de mise à niveau 2007: 0,5 millions de ménages 2008: 1,0 millions de ménages 2012: 7,0 millions de ménages Note: en 2006 environ 7,5 millions de ménage au-dessous du seuil national de pauvreté et environ 3 millions au-dessous de $1 par jour.

Co-responsabilités Éducation: – Présence régulière à l'école des enfants de la classe 9 (7-15 ans) Santé et nutrition: – Tous les enfants (0-6 ans) doivent accomplir tout le protocole de santé de MOH, par exemple. Protocole entier de vaccination Suivi mensuel de croissance – Toutes les femmes enceintes doivent adhérer au protocole Contrôle prénatal et postnatal régulier à la clinique Accouchement à laide dun professionnel qualifié de santé

Niveaux de prestations Varie entre RP 0,6 à 2,2 mn par famille selon la composition de la famille – Paiement maximum approximativement 20 pour cent par personne au seuil de pauvreté. Trois bourses secondaires: – Bourse fixe – Bourse d'éducation (montant d'inscription au secondaire junior deux fois celui du primaire) – Bourse de santé Autre que la bourse fixe, il y a besoin de conformité totale pour obtenir les bourses secondaires de l'éducation ou de la santé

Ciblage La base de données d'UCT sert de point de départ dans les secteurs pilotes. – Une enquête mise à jour men é e aupr è s d un groupe pr é -s é lectionn é. Des efforts pour rectifier l'erreur existante d'exclusion – En entreprenant des enquêtes (survey sweeps) dans les secteurs accusant de déficit dinscription en rapport avec les cartes de pauvreté. Mettra en œuvre un Proxy Means Test (PMT) pour classer les plus pauvres parmi ces ménages et pour choisir les ménages bénéficiaires.

Système de Livraison Gestion de Programme – Ministère des affaires sociales (DEPSOS). Le programme a été conçu par le ministère de la planification (BAPPENAS). Argent – Le programme détermine les paiements basés sur l'accomplissement des co- responsabilités – Les paiements sont effectués trimestriellement à travers PT Pos (service postal): DEPSOS Banque PT Pos Bénéficiaire – Paiements effectu é s à la branche de PT Pos au b é n é ficiaire avec carte d'identit é ( à code à barres) Les gens – Centres de sant é et é coles pour v é rifier les co-responsabilit é s – Gouvernement local (kabupaten/ DEPSOS local) pour saisir et contrôler les donn é es – Ouvriers sociaux (programme recrutant suppl é mentaires) pour assurer la liaison avec les familles des b é n é ficiaire au niveau de village. Ils expliqueront le programme, transmettront les informations, enregistreront les plaintes.

Évaluation L'évaluation d'impact comparera les résultats dans le traitement par rapport à des zones de contrôle. Attribution aléatoire des villages (kecamatan) pour le programme et les groupes de contrôle. Enquête initiale (2007) et enquête de suivi (2009)

Programme de Lancement Avril/Mai collecte de données Mai/Juin lancer PMT et identifier les bénéficiaires Juin/July vérification et inscription – Des Assemblées - assembler les bénéficiaires identifiés; vérifier les documents; administrer le questionnaire de validation; fournir l'information du programme; valider; sinscrire à la co- responsabilité; sinscrire; émettre les cartes d'identité Juillet Les bureaux locaux saisissent les données des bénéficiaires, les relient à la base de données centrale. Les écoles et les cliniques fournissent la liste des bénéficiaires et les codes à barres. Juillet Premiers paiements prévus.

Le Rôle De la Banque Mondiale Politique et conseil technique dans toute la réforme – Stratégie de baisse des prix de carburant – Redistribution de budget de subvention, y compris présentation/conseils doptions de Transfert monétaire – Conception et exécution d'UCT – Évaluation rapide des programmes principaux de redistribution (y compris UCT) – La conception et mise en oeuvre du CCT pilote – Évaluation du CCT pilote

Leçons apprises