Informations sur les produits/ traçabilité du produit Module 3.6 Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Objectifs Faire prendre conscience aux diverses parties concernées de l’obligation de fournir des informations appropriées sur les produits pour garantir leur sécurité et leur salubrité, Informer les parties prenantes sur les récents débats internationaux relatifs à la traçabilité des produits dans le commerce international, Sensibiliser les divers opérateurs aux informations devant être fournies pour la commercialisation du café vert. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Contenu Concepts généraux des informations sur les produits et leur traçabilité dans le secteur alimentaire. Qu’est-ce que la traçabilité et comment s’applique-t-elle au commerce international des produits alimentaires? Transfert des informations sur le produit dans le réseau de commercialisation du café: Sur le lieu d’exportation, Dans le réseau local de commercialisation. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Informations sur les produits et traçabilité Besoin d’informations sur les produits tout au long de la filière: Garantir que l’opérateur en aval disposera des informations nécessaires pour manipuler, stocker, transformer et préparer le produit en toute sécurité et de façon correcte, Garantir que le lot peut être facilement identifié et renvoyé à l’usine, au besoin. Accords internationaux de longue date relatifs aux informations sur les produits et à l’étiquetage: Principes généraux d’hygiène alimentaire du Codex, Norme générale du Codex pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées. Les informations sur les produits ne concernent pas toujours l’hygiène - elles peuvent également porter sur la qualité générale. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Commercialisation et étiquetage des denrées alimentaires Identification des lots: Un lot désigne: ‘… une quantité précise de denrées alimentaires produites pour l’essentiel dans des conditions identiques’, L’identification des lots est indispensable pour le rappel des produits et permet également une rotation efficace des stocks. Etiquetage des produits: Les dispositions de la Norme générale du Codex pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (Codex Stan 1-1985 (Rev. 1-1991)) sont applicables, Les normes nationales d’étiquetage des denrées alimentaires sont généralement harmonisées avec la norme internationale du Codex, L’étiquetage du café vert destiné à l’exportation est soumis aux règles du certificat d’origine de l’OIC. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Codex et traçabilité Les débats internationaux portant sur la notion de ‘traçabilité’ sont relativement récents. Traçage/traçabilité: définition du Codex ‘…capacité de suivre le mouvement d’une denrée alimentaire à travers une ou des étape(s) spécifiée(s) de la production, de la transformation et de la distribution’. Quelques textes du Codex référant au ‘traçage ou traçabilité’: Principes de l’analyse des risques des aliments dérivés des biotechnologies modernes, Code d’usages pour une bonne alimentation animale, Code d’usages pour le poisson et les produits de la pêche. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Règlement (CE) relatif à la traçabilité Règlement (CE) no.178/2002 Définition: ‘…capacité à retracer, à travers toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution, le cheminement d’une denrée alimentaire, d’un aliment pour animaux, d’un animal producteur de denrées alimentaires ou d’une substance destinée à être incorporée dans une denrée alimentaire ou un aliment pour animaux’. Article 18, paragraphe 2: ‘Les exploitants du secteur alimentaire et du secteur de l'alimentation animale doivent être en mesure d'identifier toute personne leur ayant fourni une denrée alimentaire, un aliment pour animaux, un animal producteur de denrées alimentaires ou toute substance destinée à être incorporée ou susceptible d'être incorporée dans des denrées alimentaires ou dans des aliments pour animaux. À cet effet, ces exploitants disposent de systèmes et de procédures permettant de mettre l’information en question à la disposition des autorités compétentes, à la demande de celles-ci’. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Règlement (CE) relatif à la traçabilité Article 18, paragraphe 3: ‘Les exploitants du secteur alimentaire et du secteur de l'alimentation animale disposent de systèmes et de procédures permettant d'identifier les entreprises auxquelles leurs produits ont été fournis. Cette information est mise à la disposition des autorités compétentes à la demande de celles-ci’. Approche ‘une étape vers l’amont/une étape vers l’aval’ Référence: Règlement (CE) No 178/2002 Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Traçabilité /traçage du produit dans le secteur du café Pour quelles raisons certaines des parties concernées dans le secteur du café souhaitent-elles être informées des débats internationaux sur la traçabilité/le traçage des produits? La majeure partie du café est destiné au commerce international. Les règles du commerce international s’appliquent au secteur du café. Principales caractéristiques du secteur du café: La production mondiale s’élève à environ 7 millions de tonnes de café vert par an, Plus de 75% du café vert est exporté vers les pays consommateurs, Près de 95% des exportations concernent le café vert, La majeure partie du café vert est exporté dans des conteneurs de 20 tonnes, en vrac ou en sacs, Environ ¾ de la production mondiale de café est assurée par de petits producteurs dans quelque 60 pays tropicaux. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Informations exigées pour l’exportation du café vert Les exportations de café (en sacs ou en conteneurs scellés) doivent être accompagnées de documents officiels et être étiquetées. Certificats d’origine de l’OIC Les certificats d’origine doivent être dûment estampillés par les services douaniers, Ils doivent indiquer le nom de l’exportateur, le nom du pays de production, le port, le pays de destination, la marque unique d’identification de l’OIC (portée également sur les sacs) et la description du café, Les copies des documents doivent être transmis à l’OIC. Références: Document de l’OCI: EB 3775/01 Café: Guide de l’exportateur (CCI-CNUCED-OMS, Genève 2002) Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Qualité et salubrité du café: importance des certificats de l’OIC Normes minimales de l’OIC visant le café exportable: Arabicas: moins de 86 défauts par échantillon de 300 grammes (méthode de classification du café vert NY/Brésil), Robustas: moins de 150 défauts par échantillon de 300 grammes (classification vietnamienne/indonésienne), Taux d’humidité compris entre 8 et 12,5%, En cas de non respect de ces valeurs, aucun certificat d’origine ne sera délivré. D’autres informations sur les produits sont souvent exigées dans le cadre de contrats commerciaux. Référence: Document OIC: ICC, Résolutions 407/02 et 420 Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Informations sur les produits: systèmes de classification du café Divers systèmes de classification du café existent dans différents pays producteurs de café. L’harmonisation des systèmes de classification permettrait de renforcer la transparence et de faciliter les échanges. Les systèmes internationaux de classification des défauts visuels incluent: Les Normes minimales de qualité du café vert destiné à l’exportation (OIC, Résolutions 407 et 420), La table de référence des défauts du café vert (ISO). Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Table de référence des défauts du café vert (ISO) La norme ISO 10470:2004 définit 5 catégories de défauts pour l’Arabica/le Robusta: Corps étrangers, matières étrangères, grains irréguliers, défauts associés à l’aspect visuel et défauts évidents à la dégustation, Les classifie par rapport à la perte de masse correspondante et à des caractéristiques sensorielles, Donne un exemple d’application. Cette norme peut être utilisée pour préciser les termes des contrats d’achat entre partenaires commerciaux. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Informations sur les produits: conditions commerciales requises par l’UE Le ‘contrat européen pour le café’ (C.E.C.) Définit les dispositions relatives au transfert du café vert entre exportateurs/vendeurs et acheteur en termes de: Poids, Emballage, Qualité, Échantillons, Fret, Port de destination. Expédition, Embarquement, Avis d’expédition, Assurance, Documents d’expédition, Paiement, Réclamations et arbitrage. Link: www.ecf-coffee.org Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Informations sur les produits: conditions commerciales requises par les Etats-Unis Les ‘contrats de l’association du café vert (de new york)’ sont digitalisés (disponibles au format XML auprès de GCA). Ils définissent: Le type de contrat (FCA/FOB/CFR/CAF/DAF), Le poids (quand, où, par qui), La quantité et le conditionnement, Le lieu, la période et l’appel d’offre, La qualité (pays d’origine, humidité maximale). Ils contiennent une clause spécifique ‘no pass, no sale’ concernant le contrôle sanitaire obligatoire de la fda. Le prix, Les parties contractantes, La livraison et le paiement. Références: www.green-coffee-assoc.org Brochure FDA/NCA: ‘Health and Safety in the Importation of Green Coffee into the United States’ Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Flux de l’informations sur les produits dans le réseau interne de commercialisation du café Les résolutions de l’OIC, les contrats officiels et autres accords définissent les caractéristiques et les informations minimales devant être fournies à des étapes spécifiques de la chaîne du café. Tous les acteurs, à toutes les étapes de la chaîne, doivent être impliqués dans la prévention de la contamination. Les diagrammes du réseau de commercialisation montrent que les flux du café sont très complexes et diversifiés, ce qui complique le transfert de l’information sur les produits dans la chaîne. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Commercialisation du Robusta en Indonésie Production de Robusta Voie sèche Petits producteurs Dépulpage Séchage Séchage Décorticage (privé) Voie humide Domaine Dépulpage Sur la plantation Lavage Intermédiaire Acheteur Exportateur Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Commercialisation du café au Kenya Producteurs (Coopératives) Usines coopératives Sociétés coopératives Caféiculteurs Centres de conditionnement (3 commerciaux et 4 privés) Agents de mise en marché Bourse du café de Nairobi (= vente aux enchères) Courtiers Exportateurs Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Obstacles au flux de l’information sur les produits dans le réseau interne de commercialisation du café Les opérateurs amont ont des ressources extrêmement limitées pour tenir à jour les systèmes de documentation et de registres. Depuis les petits producteurs jusqu’au centre de conditionnement, le café est souvent regroupé et il est donc difficile de suivre l’historique du café de consommation courante mis sur le marché. La plupart du temps, il est pour ainsi dire impossible de tracer le café en amont du centre de conditionnement. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Que peut-on savoir du café dans les réseaux internes de commercialisation? La réglementation nationale peut définir des caractéristiques ‘admises’ pour un produit donné (humidité max., durée de séjour dans le réseau de commercialisation, conditions requises pour les installations, la manutention, etc.). Les autorités nationales compétentes manquent souvent des capacités nécessaires pour faire appliquer la réglementation. Les caractéristiques ‘réelles’ du produit ne sont pas toujours conformes aux valeurs ‘admises’. Selon les caractéristiques du réseau de commercialisation, les autorités nationales peuvent décider du type de documents et de registres utiles et concrets aux diverses étapes. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Principales stratégies pour éviter la contamination L’un des meilleurs moyens de garantir la qualité acceptable du café est de promouvoir de bonnes pratiques: Formation et sensibilisation de tous les acteurs concernés, Prise de mesures d’incitation et création d’un environnement politique favorable. Les conditions minimales de qualité définies par l’acheteur et l’identification des fournisseurs acceptables sont des moyens efficaces pour ‘connaître son produit’: De nombreux systèmes d’achat mettent en relation les caféiculteurs formés aux grands négociants et exportateurs, La formation de nombreux exportateurs se fonde sur le Code d’usages de la Fédération européenne du café. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Flux de l’information pour la commercialisation des cafés de spécialité Dans le cas de nombreux cafés de spécialité, des informations très précises doivent être fournies: Qualité haut de gamme, origine unique, Certifiés biologiques, Issus du commerce équitable, Production durable, etc. Des méthodes peuvent être adoptées pour la tenue à jour de systèmes de documentation et de registres dans la chaîne du café sous certaines conditions (faible part du volume du marché / importantes incitations financières). Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Résumé Plusieurs documents, normes et contrats officiels définissent les caractéristiques et les informations requises à des étapes spécifiques de la filière du café. Des informations précises sur les produits doivent être fournies tout au long de la filière pour garantir la sécurité sanitaire du café. Les autorités nationales doivent établir des règles ‘appropriées’ applicables à la documentation et à la tenue de registres dans la filière locale du café. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit

Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit Résumé L’identification de ‘fournisseurs approuvés’ par les acteurs économiques peut contribuer à atteindre les objectifs de qualité et de sécurité sanitaire. La réglementation de l’UE exige une traçabilité ‘une étape vers l’amont / une étape vers l’aval’. Les lots exportés sont en principe traçables vers l’amont jusqu’au centre de conditionnement pour la plupart des réseaux de commercialisation du café de consommation courante. Module 3.6 – Informations sur les produits/ traçabilité du produit