Evaluation des investissements & flux financiers destinés à latténuation dans le secteur de lAgriculture Guide méthodologique du PNUD relatif aux I&FF:

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Evaluation des investissements & flux financiers destinés à latténuation dans le secteur de lAgriculture Guide méthodologique du PNUD relatif aux I&FF: Latténuation

Les activités agricoles génèrent une part importante des émissions anthropiques non-CO2 du monde, qui ont atteint, en 2005, environ 41 % de N2O et environ 47 % de CH4 Le CO2 est libéré, en grande partie, par la dégradation microbienne ou par la combustion des litières végétales et des matières organiques des sols. CENTRE REGIONAL : PRIERE FOURNIR UN DIAGRAMME CIRCULAIRE SECTORISE OU UN GRAPHIQUE EN SECTEUR: QUELLES SONT, DE MANIERE APPROXIMATIVE, LES EMISSIONS DE GES DU SECTEUR DE LAGRICULTURE (POUR LES DIFFERENTES CULTURES) DANS LE PAYS RESPECTIF Définition du secteur de lagriculture

Définir la portée de lévaluation Définir le cadre institutionnel Spécifier lhorizon temporel de lanalyse: : durée recommandée; 2005: année de référence recommandée Bâtir, dans la mesure du possible, sur le modèle disponible pour le secteur Estimer la contribution apportée par lagriculture au PIB global 1. Etablir les paramètres clés de lévaluation

Définir la portée de lévaluation 1. Etablir les paramètres clés de lévaluation Peut englober La production et/ou la transformation des produits agricoles Les cultures alimentaires, cultures florales, les plants des pépinières, les cultures de biocarburants, les cultures non alimentaires … Lélevage : certaines espèces, certaines maladies, les fourrages … La production laitière et/ou la transformation du lait Cadrage du secteur de lagriculture

Définir la portée de lévaluation 1. Etablir les paramètres clés de lévaluation DivisionsGroupesClasses Productions végétale et animalière, chasse et activités et services connexes Culture de plantes non vivaces Céréales, légumineuses et graines oleifères, légumes, racines, tubercules, … Culture de plantes vivaces Fruits tropicaux et subtropicaux, fruits à pépins et fruits à noyaux, autres fruits et noix darbres et de buissons, … Propagation de plantes Production animalière Bétail et buffles, chevaux et autres équidés, chameaux et camélidés, moutons et chèvres, porcs et cochons, … Agriculture mixte Agriculture mixte (plantes et animaux) Activités de soutien à lagriculture et activités daprès-récolte Activités de soutien à la production végétale, à la production animalière, …

Collecte des données, appuyez-vous sur les données figurant dans les comptes nationaux Des Systèmes comptables intégrés portant sur léconomie et lenvironnement (SCEE) ont été élaborés pour combler les lacunes dans le domaine des statistiques Autres sources: Les inventaires agricoles, Les communications nationales, les rapports de la FAO relatifs aux produits agricoles etc. 2. Compiler, pour les scénarios, les données historiques et autres intrants relatifs aux I&FF

La collecte des données, se fonder sur les données des comptes nationaux Exemples de FF I & désagrégation des données dans chaque sous-secteur Catégorie de lentité de financement Source of I&FF FundsFlux dinvestissement (2005 $)Flux financiers (2005$) installation / technologie 1 Installation / technologie 2 Pratique / mesure1 Pratique / mesure 2 MénagesFonds propres et capitaux empruntés EntreprisesCapitaux intérieurs Investissements étrangers Emprunts intérieurs Emprunts étrangers Soutien gouvernemental Aide extérieure (APD) GouvernementsFonds intérieurs (budgétaires) Emprunts étrangers (prêts) Aide extérieure (APD)

2. Compiler, pour les scénarios, les données historiques et autres intrants relatifs aux I&FF Sources des données Sources de données complémentaires aux sources nationales FAOSTAT: contient des données sur la production, le commerce et la consommation des produits de lagriculture et de lélevage; les prix des produits agricoles; les ressources agricoles; et la sécurité alimentaire :

Définir une plate-forme physique pour le scénario de référence Scénario de référence: un descriptif de ce qui est susceptible de se produire en labsence de politiques SUPPLEMENTAIRES visant à faire face au changement climatique; des évolutions socioéconomiques attendues (par exemple, la croissance démographique et les habitudes alimentaires), le changement technologique (si approprié) et les investissements habituels attendus dans le secteur 3. Définir un scénario de référence

3. Define baseline scenario Caractérisant chaque sous-secteur de lagriculture pertinentes au cours de la période dévaluation En supposant labsence de nouvelles politiques relatives au changement climatique sont mises en œuvre Scénario de base reflète Current plans sectoriels et nationaux Tendances socio-économiques escomptés Attendue des investissements dans les sous-secteurs Define baseline scenario

3. Définir un scénario de référence Définir une plate-forme physique pour le scénario de référence Le scénario de référence rend compte Des plans sectoriels et nationaux disponibles Des évolutions socioéconomiques attendues Des investissements attendus dans les sous-secteurs Les données devraient être ventilées par Année (commençant 10 ans avant lannée de référence de lévaluation) Source (par le secteur des entreprises et le secteur gouvernemental) Type (fonds national, investissement étranger direct, aide publique au développement)

Procéder à lestimation des I&FF actuels dans le secteur Procéder à une étude prévisionnelle des I&FF futurs Dans la mesure du possible, dabord projeter les sous-secteurs puis procéder à une ventilation des I&FF pour lensemble du secteur. Si aucun renseignement nest disponible sur la période de planification, analyser la relation entre loffre et la demande de produits agricoles dans le pays,en comparant les études prévisionnelles de la demande future de produits agricoles avec les rendements annuels disponibles de bois dœuvre récolté de manière compatible avec leur conservation. 4. Dériver les I&FF pour le scénario de référence

Estimer les I&FF actuels destinés au secteur Type de fluxType dactif matériel Flux dinvestissements Développement de lagriculture et de lélevage Ressources en terre agricole et ressources en eau, en pâturages intrants agricoles Production de cultures alimentaires et de cultures commerciales Elevage Développement de lagriculture alternative Flux financiers Vulgarisation agricole et réforme agraire, gestion des pâturages Politiques et planification Sensibilisation/formation Recherche et services en agronomie et élevage Protection des plantes/après récolte et contrôle des nuisibles Services financiers dans les domaines de lagriculture et de lélevage Coopératives agricoles Bétail/Services vétérinaires

4. Derive I&FF for baseline scenario Estimate annual I&FF Ajout de coûts pour le scénario de référence * Graines résistantes à la sécheresse (2005 $ / unité), machines (2005 $ / pièce), des engrais (2005 $ / kg), les canaux d'irrigation (2005 $ / mètre)... Catégorie de lentité de financement Source of I&FF FundsInvestissement cumulatif * ( ) (milliards 2005$)(%) MénagesFonds propres et capitaux empruntés EntreprisesCapitaux intérieurs Investissements étrangers Emprunts intérieurs Emprunts étrangers Soutien gouvernemental Aide extérieure (APD) GouvernementsFonds intérieurs (budgétaires) Emprunts étrangers (prêts) Aide extérieure (APD)

Déterminer une plate-forme physique pour le Scénario datténuation Le Scénario d'atténuation : Un descriptif de ce qui est susceptible de se produire lorsque des mesures d'atténuation sont prises; et que les investissements requis sont engagés dans le secteur pour leur mise en œuvre Le scénario d'atténuation devrait également décrire les évolutions socioéconomiques attendues et les changements technologiques (le cas échéant). 5. Déterminer un Scénario datténuation

Deux approches pour déterminer le Scénario datténuation 3 grands mécanismes pour l'atténuation dans le secteur de l'agriculture Réduction des émissions: gestion plus efficace des flux de carbone et dazote dans les écosystèmes agricoles Amélioration des puits dabsorption: récupération du carbone perdu par les écosystèmes agricoles à travers une gestion améliorée et retrait du CO2 atmosphérique Supplantation des émissions: en utilisant les cultures et résidus des terres agricoles, comme source de carburant, en contribuant à la biomasse des matières premières à usage énergétique

Déterminer une plate-forme physique pour le Scénario datténuation 5. Déterminer un Scénario datténuation MesureMesure datténuationExemples Sur le terrain Gestion des terres dassolement Gestion des fertilisants, labour léger, gestion des résidus, etc. Gestion des parcours et pâturages Intensité du pâturage, productivité accrue, gestion des fertilisants, gestion des feux, introduction despèces Gestion des sols organiques /tourbiers Eviter le draînage des terres humides Mise en valeur des sols dégradés Contrôle de lérosion, amendements organiques, amendements des fertilisants Gestion du bétailPratique de nourrissement amélioré, additifs alimentaires particuliers, reproduction animalière Gestion du fumier/des éléments bio-solides Stockage et manutention améliorés, digestion anaérobique, utilisation efficace comme source de fertilisation BioénergieCultures pour la production dénergie, les biogaz solide et liquide, les résidus Recherche, sensibilisation, etc. Lensemble du secteurDiffusion de nouvelles pratiques sur le terrain, alerte précoce, protection contre les maladies, développement de linfrastructure

Projeter les I&FF associés au scénario datténuation Compiler les estimations annuelles, ventilées par entité d'investissement, source, type de flux d'investissement et type de flux financier Estimer les coûts des investissements annuels associés au plan de gestion alternatif 6. Dériver les I&FF pour le Scénario datténuation

6. Dériver les I&FF pour le scénario datténuation I&FF prévisionnels associés au Scénario datténuation Adjonction des coûts au scénario datténuation Infrastructure cumulative ( )Coût unitaire Installation/Technologie Graines résistant à la sécheresse (# unités acquises) ($ de 2005/unité) Machines (# tracteurs etc.) ($ de 2005/pièce) Engrais (# kg achetés) ($ de 2005/kg) Canaux dirrigation(# mètres installés)($ de 2005/mètre) Total

6. Dériver les I&FF pour le scénario datténuation Projeter les I&FF associés au Scénario datténuation Adjonction des coûts au scénario datténuation Investissement cumulatif ( ) Catégorie de lentité de financementSource des fonds (Milliards de $ de 2005)(%) Ménages Fonds propres et capitaux empruntés Gouvernements Fonds intérieurs (budgétaires) Emprunts étrangers (prêts) Aide extérieure (APD) Entreprises Capitaux intérieurs Investissements étrangers Emprunts intérieurs Emprunts extérieurs Aide gouvernementale Aide étrangère (APD) Total

Soustraire les I&FF annuels, par entité et par source, du scénario de référence des I&FF annuels, par entité et par source, du scénario datténuation Soustraction du scénario de référence du scénario datténuation Somme des montants marginaux de tous les ans, par entité et par source 7. Estimer les changements dans les I&FF annuels nécessaires à la mise en œuvre de latténuation

[ Soustraire les I&FF annuels de référence des I&FF annuels de latténuation 7. Estimer les changements dans les I&FF annuels nécessaires à la mise en œuvre de latténuation Pour chacune des options d'atténuation choisies dans le secteur de l'agriculture, l'analyse doit identifier l'investissement marginal (total en dollars) par source (fonds nationaux, APD, IDE, etc. ) devant être engagé dici 2030 pour soutenir loption de gestion agricole respective

[ Résumer les investissements marginaux 7. Estimer les changements dans les I&FF annuels mnécessaires à la mise en œuvre de latténuation CENTRE REGIONAL: PRIERE INSERER LES CHIFFRES NATIONAUX DU PAYS POUR LA CONDUITE DU TEST Investissement (milliards de $ de 2005) cumulatif ( ) Marginal Catégorie de lentité de financementSource des fonds Scénario de référence Scénario datténuation Ménages Fonds propres et capitaux empruntés Valeur de référence Valeur datténuation Valeur de référence moins valeur datténuation Gouvernements Fonds intérieurs (budgétaires) Emprunts étrangers (prêts) ……… Aide extérieure (APD) ……… Entreprises Capitaux intérieurs …..… Investissements étrangers ……… Emprunts intérieurs ……… Emprunts étrangers ……… Soutien gouvernemental ……… Aide extérieure (APD) ……… Total Montant (de Référence) Montant (Atténuation) Montant (montant de référence moins montant datténuation)

Déterminer les instruments de politique et mesures visant à encourager des changements dans les I&FF. Identifier les entités responsables des modifications marginales importantes dans les I&FF et déterminer les sources prédominantes de leurs fonds, établir une distinction entre les sources de financement publiques et privées. Évaluer les options de politique et résumer les I&FF Lors du traitement des options de politique, les avantages sociaux, économiques et environnementaux doivent être évalués qualitativement. 8. Evaluer les implications politiques

Évaluer les options de politique et résumer le projet I & FF pour le secteur clé 8. Évaluer les implications politiques Exemples de mesures d'atténuation et options politiques Règlements et normes Taxes et redevances Permis négociables Les subventions et les incitations Instruments dinformatio n Reserach & développem ent Accords volontaires DéfinitionTechnologies de réduction spécifiques ou des exigences minimales Prélèvement effectué sur chaque unité d'activité indésirable par une source Limiter les émissions par des sources spécifiques Paiements directs, des réductions d'impôt, le soutien des prix La divulgation publique de environm. l'information Dépenses du gouvernement pour produire de l'innovation en matière d'atténuation Accord entre le gouvernement et les parties privées sur environm. objectifs PrestationBon si les seuils peuvent être définis clairement et de veiller à ce standard minimum Efficace, sur l'évolution à long terme de la nouvelle technologie Les réductions d'émissions sont atteints au moindre coût économiquem ent Facilement accepté par le secteur privé Condition préalable à l'accepter. de la plupart des autres instruments Bénéfice potentiel pour l'économie nationale comme pôle de recherche Souvent favorisée par l'industrie en raison de leur flexibilité DéfisAucune incitation à aller au-delà de l'objectif High défi de coordination, faible effet à court terme Difficile d'allouer des parts initiales aux sources Nécessite des dépenses fiscales Faible effectivité s'il est utilisé seul Presque pas de court-et moyen terme l'effet Manquent souvent de l'application

Intégration des résultats des I&FF et évaluation des instruments de politique et des mesures, dans lensemble des secteurs et à travers latténuation et ladaptation Compléter les modèle de rapport et achever le rapport Lintégration du résultat de lévaluation dans la politique agricole, devrait conduire aux politiques de développement nationales Résumer les objectifs de létude, la méthodologie, les contributions et les résultats, dans le rapport 9. Résumer les résultats et parachever le rapport

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