Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche (Mars 2010)
Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Programme 154: Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Niveau central BOP « pêche » Appellation du service : DPMA Actions concernées : 16 Titres concernés : 3 et 6 BOP « agriculture et territoires » Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 11 à 15 Titres concernés : 3 et 6 BOP mixte « agriculture et territoires » Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 13 et 14 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : DGPAAT Actions concernées : 11 à 15 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation des services : DGPAAT Actions concernées : 13 et 14 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation des services : DPMA Actions concernées : 16 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 1 Niveau régional BOP mixte Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 13 et 14 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 26 UO Appellation des services : DRAM,DDT,COM Action concernée : 16 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 20 Niveau départemental BOP mixte Appellation du service : DDT/DAF Actions concernées : 13 et 14 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 96 BOP National « BOP mixte » (paiements à l’opérateur en centrale, enveloppes au niveau régional de droits à engager)
Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Programme 149: Forêt Niveau central BOP « actions forestières menées en administration centrale» Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 BOP mixte « actions forestières gérées par l’ASP » Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 1 à 4 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 26 UO Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 1 UO Appellation du service :DGPAAT Actions concernées : 1 à 4 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 1 Niveau régional UO Appellation du service : DRAAF, DAF Actions concernées :1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 26 BOP « actions forestières menées en services déconcentrés» Appellation du service : DRAAF,DAF Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 26 UO Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 26 « BOP- UO» Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1à 4 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 26 Niveau départemental UO Appellation du service : DDT Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 92 UO Appellation du service : DDT Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 92 « UO » Appellation du service : DDT,DDEA Actions concernées : 1 à 4 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 92 BOP National « BOP mixte » (paiements à l’opérateur en centrale, enveloppes au niveau régional de droits à engager)
Programme 206: sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Programme 206: sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Niveau central BOP « actions sanitaires menées en administration centrale» Appellation du service : DGAL Actions concernées : 1 à 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Niveau régional BOP « actions sanitaires menées en services déconcentrés» Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 2, 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 22 UO Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1 à 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 26 UO Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 22 UO Appellation du service : DAF Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 4 BOP « actions sanitaires menées en département d’outre-mer Appellation du service : DAF Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 2, 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 4 Niveau départemental UO Appellation du service : DDCSPP,DDPP Actions concernées : 1 à 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 98 UO Appellation du service : DDCSPP,DDPP Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 95
Programme 215: conduite et pilotage des politiques de l’agriculture Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Programme 215: conduite et pilotage des politiques de l’agriculture Niveau central BOP « fonctionnement» Appellation du service : SG Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5 BOP « moyens humains» Appellation du service : SG Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 2 et 3 UO Appellation du service : SG,DGAL,DGeR, DGPAAT,DPMA Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau: 17 UO Appellation du service : SG Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 2 et 3 Nombre par niveau: 2 Niveau régional BOP « moyens des services déconcentrés» Appellation du service : DRAAF, DRAM,COM Actions concernées : 2, 3 et 4 Titres concernés : 2, 3 et 5 Nombre par niveau: 40 UO Appellation du service : DRAAF, DRAM,COM Actions concernées : 2, 3 et 4 Titres concernés : 2 et 3 Nombre par niveau: 40 Niveau départemental UO Appellation du service : DDT,DAF Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau: 200 UO Appellation du service : DDT,DAF Actions concernées : 2, 3 et 4 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau: 101 BOP National
Programme 142: Enseignement supérieur et recherche agricoles Mission : recherche et enseignement supérieur Programme 142: Enseignement supérieur et recherche agricoles Niveau central BOP « enseignement supérieur et recherche agricole» Appellation du service : DGER Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 BOP « personnel de l’enseignement supérieur et de la recherche du MAP» Appellation du service : SG Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 2 Nombre par niveau: 1 UO Appellation du service : DGER, DGAL Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau: 2 UO Appellation du service : SG Actions concernées : 1 et 2 Titre concerné : 2 Nombre par niveau: 1 Niveau régional Niveau départemental BOP National
Mission : enseignement scolaire Programme 143: enseignement technique agricole Niveau central BOP «enseignement technique – actions menées en administration centrale» Appellation du service : DGER Actions concernées : 1, 2, 4 et 5 Titres concernés : 2, 3 et 6 UO Appellation du service : DGER,SG Actions concernées : 1, 2 4 et 5 Titres concernés : 2, 3 et 6 Nombre par niveau: 2 Niveau régional BOP « enseignement technique – actions menées en services déconcentrés» Appellation du service : DRAAF,COM Actions concernées : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3 et 6 Nombre par niveau: 30 UO Appellation du service : DRAAF,COM Actions concernées : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3 et 6 Nombre par niveau: 30 Niveau départemental