La bourse de Casablanca

La Bourse des valeurs Réalisé par: Encadré par: Année universitaire: Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Département : Techniques de Communication et de Commercialisation Réalisé par: Encadré par: Benbrahim Oum Keltoum Mr.Hmioui Atta Fatima Année universitaire: 2006/2007 La Bourse des valeurs

PLAN Introduction I- Présentation de la Bourse de Casablanca II- Les différents rôles du marché Boursier III- Les organes d’animation et du contrôle IV- Les compartiments du marché boursier V- Les indices Boursier de Casablanca VI- Les opération en Bourse VII- Le fonctionnement de la bourse de Casablanca VIII-La réglementation du marché Boursier

Introduction La bourse des valeurs mobilières de Casablanca est une institution qui a vu le jour au Maroc en 1929 sous la dénomination de l’Office de Compensation des valeurs mobilières. Le développement du marché des valeurs mobilières et l’instauration du contrôle des changes en 1948 amenèrent les pouvoirs publics à s’y intéresser et à réglementer son organisation et son fonctionnement.

La bourse est un lieu public ou s’assemblent à certaines heures les négociants. Les agents de change. Les courtiers pour traiter d’affaires, c’est donc un espace particulier ou se déterminent les produits boursiers. Il existe ainsi :

Des bourses de marchandises appelées bourses de commerce ou se négocient des produits de base et des matières premières . Bourses de changes elle traite les opérations de conversion entre monnaies; Bourses des valeurs est un marché organisé ou s’échangent des valeurs mobilières. elle désigne plus précisément le marché des capitaux à long terme;

présentation de la bourse de Casablanca

La Bourse des valeurs est un marché organisé, officiel, régi par des dispositions législatives et réglementaires. Elle est gérée par une société anonyme dénommée « Société de la bourse des valeurs de Casablanca » dont le capital est détenu à parts égales par les sociétés de bourse.

Elle a été crée en 1929 à l’initiative des principales banques privées qui exerçaient alors leur activité au Maroc. Elle portait a cette époque le nom d’Office de Compensation des Valeurs. En 1948, elle devint l’Office de Cotation des Valeurs Mobilières .

Les différents rôles du Marché Boursier

la bourse permet une rencontre Elle permet la rencontre entre 2 agents économiques, les ménage d’une part et les entreprises de l’autre part, les ménages sont en situation structurelle d’excédent d’épargne alors que les entreprises, au contraire, en situation de besoin structurel d’épargne.

1- Financer l’économie nationale le marché boursier procure des ressources à long terme à l’État, aux administrations publiques et aux entreprises, en collectant directement des capitaux auprès des agents économiques qui disposent d’ une grande capacité de financement.

Financer l’économie nationale* En collectant directement des capitaux auprès des agents économiques. Les privatisations effectuées par l’État Marocain. Le recours au secteurs privé à ce type de financement.

2-Organiser la liquidité de l’épargne Consiste à lutter contre le risque d’immobilisation d’une épargne qui hésiterait à s’engager si elle n’était pas rassurer sur sa faculté de redevenir liquide.

3-Valoriser les actifs de l’entreprise Le marché boursier constitue un instrument de mesure irremplaçable pour estimer la valeur d’une entreprise ayant en temps une certaine dimension et ayant une liquidité normale.

les organes d’animation et de contrôle

Les organes du marché boursier sont: Les établissements collecteurs-dépositaires; Les intermédiaires de bourse Les Organes de Placement Collectifs en Valeurs Mobilières « OPCVM » Le Dépositaire Central; Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières  « CDVM »

1- Les établissements collecteurs-dépositaires: Ils sont les réseaux bancaires marocains qui collectent et centralisent les ordres de bourse de leur clientèle pour les transmettre en leurs noms, aux sociétés de bourse, afin de faciliter et de rendre plus efficient le fonctionnement boursier.

2- les intermédiaires de bourse: Ce sont les sociétés de bourse « SDB », qui ont l’habilité d’exercer les transactions sur les valeurs mobilières inscrites à la bourse des valeurs.

Les SDB ont pour attributions cinq activités principales: La négociation des ordres d’achat et de vente sur le marché boursier; La collecte des ordres directement de la clientèle ou par l’intermédiaire d’établissement bancaire; La conservation des titres; Le conseil en opérations boursières; La gestion de patrimoines en valeurs mobilières

3- les Organismes de Placement Collectifs en Valeur Mobilières: Les OPCVM sont des fonds d’investissement qui permettent aux épargnants d’investir collectivement dans différentes valeurs et titres en détenant des actions ou des parts représentatives de l’investissement qu’ils ont réalisé.

On distingue deux types d’ OPCVM: les Fonds Commun de Placement« FCP »: ce sont des copropriétés de valeurs mobilières et de liquidités dont les parts sont émises et rachetées à tout moment à la demande de tout souscripteur à un prix déterminé.

Les Sociétés d’Investissement à Capital Variable  «SIACV »:  sont des sociétés anonymes dont l’objet exclusif est la gestion d’un portefeuille de valeurs mobilières et de liquidités, dont les actions sont émises et rachetées à tout moment à la demande de tout souscripteur ou actionnaire à un prix déterminé.

4- le Dépositaire Central: Le DC est chargé de la conservation des valeurs et de leur gestion administrative. Son activité consiste à : Réaliser tous actes de conservation adaptés à la nature et à la forme des titres qui lui sont confiés Administrer les comptes courants de valeurs mobilières au nom de ses affiliés.

5- Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières « CDVM »: C’est un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière. Il a pour missions: la protection de l’épargne investie en valeurs mobilières; Veiller au bon fonctionnement des marché des valeurs mobilières en vue d’en assurer la sécurité; Assister le gouvernement en jouant le rôle de conseiller en matière de réglementation de ces marché

Les compartiments du marché boursier:

La bourse de Casablanca comporte plusieurs compartiments ou marchés: le marché officiel: c’est le lieu où les courtiers des différentes Sociétés de Bourse exécutent les ordres d’achat où de vente de titres de leur clientèle.

Le premier compartiment: les sociétés ayant un capital social supérieur à 15 millions de dirhams. ayant établi et certifié les comptes des trois dernières exercices avant l’admission à la cote avoir diffusé 20% au minimum de leur capital au jours de leur introduction. les titres de créances qui portent sur un montant de 20 millions de dirhams, et les titres de créance émis ou garantie par l’État.

Le deuxième compartiment: les sociétés ayant un capital social supérieur à 10 millions de dirhams. ayant établi et certifié les comptes des trois dernières exercices avant l’admission à la cote avoir diffusé 15% au minimum de capital au jour de leur introduction. les titres de créances qui portent sur un montant de 10 millions de dirhams.

Le marché de cession directe: ce marché assure les cessions directes des valeurs mobilières cotées et dont la bourse assure l’enregistrement.

ce marché est réservé à la négociation des titres Marché hors cote: ce marché est réservé à la négociation des titres des sociétés qui ne sont pas admises à la cote officielle ou radiées de cette dernière. Le marché hors tout: il concerne les négociation qui sont effectuées sur des valeurs qui ne figure ni à la cote officielle ni en hors cote.

Les Indices Boursiers

L’indice CPG 25 Au départ, en 1987, une société intermédiaire en bourse appelée « Casablanca finance groupe » a crée cet indicateur qui est l’indice qui varie selon les variations pondérées des principales valeurs cotées à la bourse des valeurs de Casablanca.

Les nouveaux indices Afin de se doter d’instruments de mesures performantes et dans le souci de fournir des outils de références adaptés à une approche dynamique de la gestion collective, la bourse de Casablanca a développé une gamme homogène d’indices de capitalisation : Le MASI (Moroccan all Shares index) et le MADEX (Moroccan Most Active Share Index), diffusés à partir du 1er Janvier 2002.

MASI Le MASI est un indicateur de capitalisation, il intègre toutes les valeurs de type actions, cotées à la bourse de Casablanca. MADEX Le MADEX, indice compact, est composé des valeurs les plus actives de la côte, en terme de liquidité mesurée sur le semestre précédent, intégrant donc les valeurs cotées en continue sur la place Casablancaise.

Les opérations en Bourse

1- Les cotations et le traitement des ordres en bourse: L’ordre de bourse est l’instruction donnée par une personne physique ou morale à un intermédiaire agréé à cet effet, afin de réaliser des opérations d’achat ou de vente de valeurs mobilières cotées en bourse. Les valeurs inscrites à la cote officielle de la bourse ne sont actuellement négociées qu’au comptant.

Les opérations à terme ne sont pas encore envisagées malgré l’essor qu’a connu le marché boursier national grâce aux modifications profondes des textes le régissant. a) la transmission des ordres de bourse : Les ordres de bourse sont transmis aux sociétés de bourse soit directement, soit par l’intermédiaire de banques ou de sociétés gestionnaire de portefeuilles.

b) Les ordres de bourse en cotation traditionnelle: Dans cette cotation, les ordres de bourse étaient passés généralement « au premier cours », « au mieux », ou « à cours limité ».Les gestionnaires de portefeuille pouvaient avoir également des ordres « stop », parfois aussi « à appréciation » L’ordre « au premier cours » est exécuté à l’ouverture de la séance et mentionné sur la valeur concernée et ce quel que soit son niveau.

Dans l’ordre « au mieux », le client ne précise pas de cours pour l’exécution de l’opération, laquelle est effectuée en début de séance, généralement au premier cours, pour la simple raison qu’il est impossible de prévoir si les fluctuations de cours seront favorables ou défavorables au donneur d’ordre. L’ordre peut arriver en cours de séance, dans ce cas, il est également exécuté au premier cours coté après réception .

En voulant se protéger contre les fluctuations des cours, il a la possibilité de demander l’exécution « à cours limité » indiquant un cours maximum qui ne doit pas être dépassé pour les achats,ou être inférieur pour les ventes ceci n’entraînent pas obligation d’exécution lorsque le cours est simplement atteint.

Les ordres « stop » sont ceux qui ont pour objet de limiter les risques de pertes pour le porteur(stop loss).En anticipant une baisse de cours peut indiquer un cours stop pour vendre ses valeurs dès que l’action atteint ce cours ou devient inférieure à lui afin de cantonner ses pertes à un minimum si la baisse s’amplifie.

A l’achat des valeurs, par contre, l’ordre stop permet d’acquérir les titres en question dès que leur cours atteint ou dépasse celui indiqué dans l’ordre et ce, pour éviter de payer les mêmes valeurs à un prix beaucoup plus élevé par anticipation à une augmentation plus importante des cours.

Le donneur d’ordre peut opter pour la formule« à appréciation », laissant, comme son nom l’indique, la liberté à l’intermédiaire de bourse de décider du moment de l’achat ou de la vente des titres. Cette formule est généralement écartée par les intermédiaires de bourse parce que le dénouement de l’opération peut être considéré par la clientèle comme défavorable ou peu rentable et provoquer, par suite, son mécontentement. En pratique, l’ordre à appréciation est assimilé à un ordre au mieux.

c) La cotation électronique et les nouveaux ordres en bourse: Cette cotation a commencée en mars 1997 avec 5 valeurs et a pu être étendue à l’ensemble des valeurs cotées à fin juin 1998. Elle a engendré l’abandon de la cotation à la criée ainsi que le marché hors-cote et le marché de l’or.

Aujourd’hui 9 valeurs sont traitées « en continu » en raison de leur liquidité . Les autres sont négociées «au fixing ». Les valeurs traitées en continu peuvent changer de cours tout au long des séances boursières au gré de l’offre et de la demande sans toutefois dépasser, en hausse ou en baisse, le seuil maximum de 7% fixé par la loi aux variations journalières d’un cours.

Le mécanisme du « fixing » est utilisé pour les autres valeurs. Le « fixing » électronique permet, au cours d’une séance de bourse (qui se tient tôt le matin), d’obtenir un cours quotidien des valeurs concernées tout en équilibrant, au mieux, l’offre et la demande et en satisfaisant le plus grand nombre d’opérateurs.

L’informatisation de la cotation a abouti à la simplification des ordres et à l’utilisation principale de 2 catégories seulement : les ordres « au prix du marché » et les ordres « à cours limité ». L’ordre « au prix du marché » est exécuté totalement ou partiellement à l’ouverture de la cotation où il devient, sur le plan informatique, un ordre à cours limité épousant respectivement la meilleure offre pour un cours d’achat ou la meilleure demande pour un cours de vente.

L’ordre « à cours limité » à l’achat ou à la vente est similaire à celui de l’ancienne cotation à la criée, et indique un cours maximum qui ne peut être dépassé pour les achats ou encore être inférieur pour les ventes.

d) Les mentions générales de l’ordre en bourse: Celles-ci synthétisent les différentes caractéristiques permettant le traitement de l’ordre à savoir : - L’objet de l’opération : achat ou vente; - Le nom de la valeur et sa nature; - Le nombre de titres à négocier; - Le cours d’exécution; - La durée de validité de l’ordre;

2)Les introductions à la bourse et les conditions correspondantes L’inscription en bourse est l’opération qui permet à une société d’émettre des actions à une portion de son capital sur le marché boursier afin que ces valeurs soient souscrites par le public L’inscription en bourse confère des avantages motivant, qui sont les suivants :

une sensible amélioration de l’image et de la notoriété de la société Une augmentation de ses possibilités de financement Une plus grande liquidité du patrimoine des actionnaires

a/ les conditions d’inscription à la cote : Les sociétés candidates à l’introduction doivent observer plusieurs conditions qui diffèrent,d’ailleurs,s’il s’agit du premier ou deuxième compartiment

Les conditions d’inscription relatives au premier compartiment: les titres de capital négociables émis par une société ayant: un capital libéré d’au moins 15 millions dirhams Les comptes annuels certifiés des trois exercices précédant la demande d’admission à diffuser dans le public au moins 20% d’actions représentant son capital social

Les titres de créances négociables émis: Pour un montant minimum de 20 millions de Dirhams. Par une personne morale dont les comptes annuels des derniers exercices sont certifiés

Les titres de créances émis ou garantis par l’État : Ces valeurs sont inscrites d’office au premier compartiment de la cote à l’exception des obligations amortissables par tirage au sort de numéros .

Les conditions d’accès au deuxième compartiment Les titres de capital d’une société répondant aux critères minimums repris comme suite: Un capital libéré d’au moins 10 millions de dirhams Avoir fait certifier les comptes annuels des 3 derniers exercices précédant la demande de l’admission à la cote Diffuser dans le public au moins 15% des actions représentant son capital social

b/ la constitution de dossier d’admission : Pour être admise à la cote une société doit préalablement à sa demande d’inscription auprès de la société de bourse des valeurs de Casablanca «SBVC» établir une note d’information et le faire viser par le conseil déontologique des valeurs mobilières «CDVM» Le dossier d’émission est représenté par la note d’information qui doit comprendre les renseignements,démarche et documents prévus par le CDVM

3) La procédure d’introduction en bourse: Les procédures d’introduction ont pour but de permettre la réalisation de l’opération dans de bonnes conditions en évitant des déséquilibres au niveau de la demande et en satisfaisant celle-ci au mieux.

en effet il existe 4 principales techniques: l’offre publique de la vente(OPV): Cette technique permet aux souscripteurs de connaître à l’avance le prix de l’introduction,le nombre de titres offerts ainsi que les autres caractéristiques des opérations grâce à l’avis que doit publier le SBVC une semaine,au moins, avant l’introduction en question.

La mise en vente : Dans cette procédure , la société émettrice propose un prix minimum à partir duquel la demande peut renchérir la SBVC doit veiller à ce que le prix de cotation ne soit pas trop élevé par rapport à la valeur du titre afin de ne pas en compromettre l’avenir boursier

La procédure ordinaire : Cette technique permet à un titre qui a déjà fait l’objet d’une citation en bourse dans le deuxième compartiment de pouvoir être introduit à la cote officiel dans le premier compartiment. L’avis boursier y afférent doit indiquer le prix de vente envisagé lequel doit correspondre au dernier cours coté et mentionner éventuellement l’écart maximum autorisé.

Elle consiste pour les intermédiaires de bourse à La prise ferme : Elle consiste pour les intermédiaires de bourse à acheter ferme ,préalablement à une introduction ou au cours de celle-ci une certaine quantité des titres émis. Dans ce cadre ,ils agissent d’abord pour leurs propre compte avant de satisfaire la demande de futurs acheteurs.

4) Les conditions de maintien à la cote et les radiations : les sociétés admises à la cotation sont assujetties à des règles d’information obligatoires à l’égard de leurs actionnaires,du public et du CDVM L’information des actionnaires : concerne les documents sociaux(inventaire,bilan,rapports de commissaire aux comptes…)qui doivent être mises à leurs dispositions .

L’information du public: a trait à la publication dans un journal d’annonce légale,des comptes annuels et de la situation semestrielle de la société. l’information du CDVM de l’ensemble de des documents et publications périodiques destinés aux actionnaires et au public.

Les sociétés qui ne respectent pas les obligations d’information citées ou elles ne remplissent pas les conditions minimales nécessaires au maintien de la valeur dans les deux compartiments de la bourse peuvent faire l’objet d’une radiation de la cote par le SBVC,à la demande du CDVM.

Le fonctionnement de la Bourse de Casablanca

Séances de la bourse La bourse tient ses séances à onze heures tous les jours de la semaine, sauf les samedi, dimanche et jours fériés. Les séances sont publiques ; mais seuls les intermédiaires de bourse ont le droit d’effectuer les achats et les ventes. La « marchandise » n’est pas présentée sur ce marché ; en effet, les valeurs mobilières peuvent être très précisément désignées sans qu’il soit nécessaire de les présenter matériellement.

La nature du marché boursier En général il existe deux catégories d’opérations boursières. Les opérations au comptant. Les opérations à terme. L’organisation du marché à terme n’étant pas encore mise en œuvre, les transactions s’effectuent à la bourse de Casablanca uniquement au comptant.

Le marché au comptant est celui dans lequel, le règlement des négociations ne comporte aucun terme : le paiement des titres achetés ou la livraison des titres vendus ne sont soumis à d’autres délais que ceux réglementaires nécessités par le détail des opérations.

Le donneur d’ordre au comptant doit remettre à l’intermédiaire en bourse préalablement à toute négociation, soit les fonds destinés à l’achat soit les titres à vendre.

A la bourse des Valeurs de Casablanca, la livraison s’effectue chaque lundi pour toutes les pièces d’or négociés pendant la semaine précédente ; celle des titres, elle, se fait en début de chaque quinzaine de mois et à des dates fixées par la bourse, pour toutes les valeurs échangées durant la quinzaine précédente.

Les ordres reçus par les intermédiaires L’ordre peut être donné de plusieurs façons : L’ordre « au mieux » Il consiste à donner un ordre sans indiquer de cours. Un ordre « au mieux » est exécuté dès son arrivée en Bourse au « cours » du moment et quel que soit ce cours, à condition toutefois que l’intermédiaire, qui en est chargé trouve une contrepartie (c'est-à-dire un acheteur s’il est vendeur, ou un vendeur s’il est acheteur).

L’ordre « au premier cours » Il doit être exécuté si possible au cours coté pendant la séance. S’il n’a pas être exécuté (c'est-à-dire s’il n’y a pas de transaction), il est noté (au tableau des cours) à la limite du premier cours du jour de la réception. L’ordre « à cours limité » Il est celui qui ne doit être exécuté qu’à un cours fixé par le donneur d’ordre. S’il s’agit d’un rachat, l’intermédiaire ne pourra exécuter l’ordre qu’au prix fixé par le client ou à un cours inférieur. Au contraire, s’il s’agit d’un vente, c’est à in cours supérieur ou égal au prix fixé par le client que l’ordre devra être exécuté.

Si le cours coté est égal à la limite fixée par le client, on dit que le cours est « touché ». Dans ce cas, le client ne pourra faire de réclamation si l’exécution est partielle ou s’il n’y a pas d’exécution. La validité des ordres La validité d’un ordre de bourse est le temps pendant lequel cet ordre peut être exécuté. Si un ordre n’est pas exécuté à la première séance de bourse ou il est présenté (soit parce qu’il n’y a pas de contrepartie, soit parce que le cours ne correspond pas à la limite indiquée), l’intermédiaire, à qui cet ordre a été confié, cherchera à l’exécuter au cours des séances suivantes tant que cet ordre reste valable.

Les différents marchés Marché « hors tout » Le marché « hors tout » est un marché ouvert pour permettre des transactions sur des valeurs ne figurant sur aucun des autres marchés ; elles font l’objet d’un affichage sur un tableau spécial. Marché « hors cote » Le marché « hors cote » est un marché ouvert pour permettre les transactions sur des valeurs faisant l’objet des négociations suivies mais qui ne sont pas admises à la cote officielle, ou radiées de cette dernière. Ce marché fait l’objet d’une rubrique à part au bulletin de la bourse.

Une transaction sur une telle valeur ne peut être publiée en « hors cote » qu’avec l’accord du directeur de la bourse, donné sur le vu des documents fournis par l’intermédiaire concerné et seulement après avoir été affiché durant trois semaines consécutives (au moment de l’introduction). Les transactions sur ce marché demeurent très faibles comparativement au volume d’affaires de la bourse.

Marché des « cessions directes » Comme son nom l’indique, ce marché assure les cessions directes de valeurs mobilières cotées et dont la bourse assure l’enregistrement. Le volume d’affaires réalisé par ce marché constitue environ 25% du chiffre d’affaires global de la bourse. Il peut se réaliser des opérations substantielles intéressantes des Fonds d’État et des obligations.

Marché « à la criée » Le marché « à la criée », appelé également cote officielle, intéresse les opérations portant sur les actions ayant un marché assez fourni et des pièces d’or. Sur ce marché, se traitent prés des ¾ des opérations globales de la bourse. Il y a environ une certaine de sociétés admises à la cote officielle.

La rémunération des intermédiaires Les intermédiaires de bourse perçoivent à l’occasion des opérations qu’ils effectuent, y compris l’enregistrement des cessions directes, une rémunération appelée courtage dont le montant est proportionnel à la valeur des titres achetés ou vendus. Le taux de courtage, fixé par arrêté du ministre des Finances, est différent selon la nature des titres.

la réglementation du marché boursier.

1-L’organisation du marché. Article 3.1.1 Les négociations portant sur les valeurs mobilières inscrites à la cote de la Bourse des valeurs sont organisées sous l'autorité de la Société Gestionnaire. Article 3.1.2 Avant la fin de chaque année, la Société Gestionnaire fixe et publie au bulletin de la cote les jours non ouvrés pour l'année suivante.

2-Les ordres de bourse. Article 3.2.1 Les ordres sont libellés "au prix de marché" ou à un ‘cours limité’. L'ordre au prix de marché n'est assorti d'aucune indication de prix. Il est exécuté en fonction des conditions du marché telles que définies dans l’article 3.3.28. L'ordre à un cours limité est celui par lequel l'acheteur fixe le prix maximal qu'il est disposé à payer et le vendeur le prix minimal auquel il accepte de céder ses titres. Il est exécuté en fonction des conditions du marché telles que définies dans l’article 3.3.30 du présent règlement.

3-Transmission des ordres Article 3.2.3 L'ordre de bourse est transmis par tout moyen à la convenance du donneur d'ordre et de la société de bourse. Conformément aux dispositions du 1er alinéa de l’article 19 dahir portant loi n° 1-93-211 du 4 rabia II 1414 (21 septembre 1993) précité, les ordres transmis à une société de bourse par téléphone doivent faire l’objet d’un enregistrement vocal par cette société.

4-La gestion du système de cotation électronique. Article 3.3.1 Les titres cotés sont classés par groupes de valeurs suivant le mode de cotation retenu et leurs caractéristiques. L’affectation des titres à un groupe de valeurs fait l’objet d’un Avis publié au bulletin de la cote. Article 3.3.2 Les titres appartenant à un même groupe de valeurs sont soumis aux mêmes règles de cotation.

Bibliographie OUVRAGES: ADNAN CHMANTI & JEAN-LOUIS MAGNIEN « guide de la bourse au Maroc »édition Headline/L ’ECONOMISTE. « Guide de la bourse au Maroc »édition Headline, 1998

Webographie www.bourse-casablanca.com

MERCI POUR VOTRE ATTENTION