Construire et Habiter PIERRE de BRESSE 24 novembre 2007

PRESENTATION 1 – Présentation TREFFORT-CUISIAT 2 – Politique générale (1997/1998) 3 – Actions conduites & moyens. 4 – Cohérence avec le SCOT 5 – Le VERGER du MOULIN

1 - Treffort-Cuisiat Commune fusionnée en 1972 Chef lieu canton & siège de C.C h. (2005) (1975) 2800 (2025) env. 700 emplois locaux 40 associations 3940 hectares (Bresse – Revermont) Urbanisme éclaté: 3 villages 20 hameaux Caractère agricole encore très affirmé.

1 Présentation de Treffort-Cuisiat Commune fusionnée en 1972 Chef Lieu canton et siège CC Surface 3940 ha (Bresse/Revermont) 3 villages et 20 hameaux Population 2000 h. (2005) Emplois Associations & un CLD

2 – Politique générale (1997/1998) 1 - Repositionner le village de Treffort comme centre de la commune et du canton 2 - Respecter et mettre en valeur la qualité particulière du village ancien.

2 – Politique générale (1997/1998) 3 - Investir sur 5 axes : a) Enrichir lespace public. b) Favoriser le commerce de village. c) Équipements publics de qualité. d) Mixité dhabitat à proximité des villages. e) Aider la réhabilitation de l ancien, reconquérir des « friches » urbaines.

3 – Actions conduites : A) ESPACES PUBLICS: Les rues et places 2000/2003 Le Champ de Foire 2005/2007 Investissement global : 3,5 M..

3 – Actions conduites : B) - COMMERCES : Embellie (Hôtel Restaurant) 1993 Pharmacie Poste, Auto école, Services santé, 2002/2003 Boulangerie - Épicerie - Esthétique, 2003/2004 Boucherie 2007 Projets (Blanchisserie, Pizzeria Crêperie, Produits du terroir…) 2007/2008 Initiative privée Équilibre budgétaire des opérations

3 – Actions conduites : C) – EQUIPEMENTS PUBLICS Salle des fêtes, Écoles 1985, Salle de Sports 1993, CDL/Cantine 2005, Chaufferie Bois 2006, Terrain foot et Tennis 2007, Maternelle et primaire 2007/2009,

3 – Actions conduites : D) OFFRE HABITAT Logements communaux, Lotissements Verger du Moulin, Saint Michel, Pré Michaud, et suivants.

3 – Actions conduites : E) REHABILITER LANCIEN O.P.A.H. Commission urbanisme, Fiches conseils & assistance du CAUE, Conseil Chromatique. Règlement PLU

3 – Actions conduites : MOYENS MIS EN ŒUVRE OPAH, (avec co-financement CCTER) Subventions réhabilitation façades et toitures, Fiches conseils annexées au PLU, Étude Chromatique pour Treffort. Règlement PLU et Lotissements Maîtrise opérationnelle.

4 – Cohérence avec le SCOT Pour le développement du territoire Croissance démographique, Dynamisme économique, ouverture sur lextérieur. Pour un territoire structuré. Renforcer larmature urbaine, Maîtriser la croissance des déplacements. Pour un développement maîtrisé. Maîtriser létalement urbain, Améliorer la qualité urbaine, Protéger les espaces agricole et forestier, Veiller à la qualité des paysages.

4 – POS / PLU Treffort

4 – POS – PLU Cuisiat

5 – POS / PLU Montmerle

6 – POS – PLU Pôle de Lucinge

Merci de votre écoute.