INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux

OBJECTIFS SPECIFIQUES Comprendre la différence entre les instruments financiers et économiques. Savoir comment appliquer les instruments financiers et économiques pour une gestion améliorée des ressources en eau au niveau du bassin fluvial par exemple. Le recouvrement des coûts ; Changement de comportement Traiter de l’équité et des pauvres Protection de l'environnement

Objectif de la gestion de l'eau Mettre en application les instruments économiques pour améliorer la capacité d'utilisation de l'eau. Appliquer les instruments économiques et financiers pour réduire la pollution.

Importance des IEF dans la gestion de l'eau. L'eau se raréfie et sa valeur s’accroît; Le nouvel accent sur la gestion de l'eau a besoin d'outils économiques pour promouvoir l'efficacité et les objectifs environnementaux. Plus d'importance accordée à la viabilité financière dans les projets d'eau. Reconnaissance que les coûts devraient être supportés par ceux qui en bénéficient.

Quelle est la différence ? Instruments économiques : Utilisés pour promouvoir l'allocation et l'utilisation efficaces des ressources en eau = Changement de comportement. Instruments financiers : Utilisés pour réunir les fonds pour financer des activités d’exploitation et d'investissement = recouvrement des coûts. Les mêmes outils peuvent être utilisés pour tous les deux.

L'eau et l’argent L'eau est un bien économique : C'est une ressource qui est vendue et utilisée pour réaliser des profits ; Il faut de l’investissement pour tirer la ressource telle qu’à travers les barrages, les puits et les pompes. L'eau est également un bien social : Le droit fondamental de l'homme à une eau potable et adéquate; L'eau comme moyens d'accomplir les objectifs d’équité, social, de pauvreté, de santé et de développement.

DOMAINES DE CHANGEMENT DEL LA GRE Comment est-ce que ceci peut être rendu significatif à un OBF ? DES CHANGEMENTS SONT FAITES POUR CHERCHER Efficacité Equité sociale Durabilité Environnementale POUR REALSER LA DURABILITÉ

Efficacité et gestion des ressources en eau Une utilisation plus efficace de l'eau mène à de grands avantages économiques et sociaux. Vise : La réduction et le gaspillage de l'eau par exemple des canaux bruts la recyclage La réduction de la pollution Plus de récoltes par goutte ; L’utilisation dans les activités avec des retombées économiques plus élevées Quels instruments économiques utiliseriez-vous pour réaliser ces changements ?

Equité sociale Les questions d’équité varient d'un pays à l'autre Accès équitable, utilisation et contrôle des ressources en eau ; Protection contre des incidences négatives d'autres utilisateurs de l'eau (pollution, accès etc.) Outils économiques pour subventionner les pauvres ; outils financiers pour financer le développement.

Durabilité environnementale. Conflit entre les objectifs de développement et l'environnement. Les décisions politiques et de gestion sont les plus importantes. Outils des IEF Application limitée. Protection de bassins versants - investissement et pénalités Réserver l'eau pour l'environnement - moins de revenus.

Les instruments économiques et l’OBF Il y a deux aspects principaux Comment l’OBF va utiliser les instruments les instruments financiers pour recouvrir les coûts, Comment l’OBF va utiliser les instruments économiques pour atteindre les objectifs de gestion de l'eau Qui paye pour la gestion des ressources en eau? Les utilisateurs devraient payer pour les avantages d’ordre privé, et Le gouvernement pour les avantages au profit de la société (par exemple la prévention des catastrophes relatives à l'eau)

Quelques exemples Toutes les activités de gestion de l'eau et l’OBF lui-même doivent être financées par le gouvernement, les utilisateurs de l'eau ou par tous les deux. La vente de l'eau non traitée (permis d’utilisation de l'eau) comprend le coût de fonctions de management, de contrôle, les coûts des infrastructures et de frais généraux ; Les permis de pollution comprennent le coût de contrôle, le coût de dépollution, et des frais généraux ; Des coûts peuvent être réduits en déléguant des responsabilités aux parties prenantes.

Allocation de l'eau Instruments financiers Instruments économiques Frais de délivrance de permis, Frais de volume d'eau non traitée (+ E & E des infrastructures) Recouvrement des coûts Instruments économiques Frais de volume/utilisation. Incitations pour l'efficacité, ou de considérations d’équité.

Lutte contre la pollution Instruments financiers Frais de permis, Frais de pollution. Recouvrement de coûts Instruments économiques Frais relatifs au volume et à la qualité. Pénalités pour décharge de mauvaise qualité ou de gros volumes

Surveillance Instruments financiers Instruments économiques Frais de % d'eau non traitée et frais de pollution. Recouvrement de coûts Instruments économiques Pénalités pour non conformité.

Instruments économiques et fonctions de gestion de l'eau Certains défis L’OBF peut ne pas fixer des redevances (décisions politiques) Des redevances peuvent être payées au gouvernement central - aucune autonomie Difficile de gérer des subventions si des revenus ne peuvent être produits ailleurs L’OBF peut être biaisé en raison d’intérêts conflictuels

Comment est-ce que nous nous en sortons ? Est-ce que les redevances pour l'allocation de l’eau couvrent des coûts et favorisent les pauvres et l’utilisation efficace de l'eau ? Tous les produits de l’utilisation de l'eau sont-ils reçus ? Est-ce que frais de pollution couvrent des coûts et donnent de l'incitation pour réduire la pollution ? Tous les revenus de pollution sont-ils reçus ?

Quelques leçons Les instruments économiques et financiers sont essentiels pour la bonne gestion des ressources en eau ; La recouvrement des coûts est un composant de l’équité et critique pour assurer des institutions efficaces de gestion de l'eau. La bonne application des outils financiers et économiques peut soutenir le développement des prestations.

Merci