Évaluation des Pratiques Professionnelles en médecine ambulatoire (dispositif juin 2008) Principes généraux et Textes fondateurs Le choix pour le médecin Organismes agréés Médecins habilités Un lien peut être activé lorsque le curseur se transforme en main.

Principes généraux et textes fondateurs en 2008 Organismes Agréés Définitions Lois Formation Médicale Continue Médecins Habilités Sommaire EPP EPP juin 2008

EPP mode d’emploi - 4 pages - 2007 Quel est l’enjeu ? Améliorer la qualité des soins Répondre aux exigences légitimes des usagers du système de santé en termes de sécurité, de qualité et d'efficience. EPP mode d’emploi - 4 pages - 2007 Sommaire EPP EPP juin 2008

professionnels de santé. Quel est l’objectif ? «L’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) mentionnée à l’article L.4133-1-1 a pour but l’amélioration continue de la qualité des soins et du service rendu aux patients par les professionnels de santé. Elle vise à promouvoir la qualité, la sécurité, l’efficacité et l’efficience des soins et de la prévention et plus généralement la santé publique, dans le respect des règles déontologiques.» Décret du 14 avril 2005 Sommaire EPP EPP juin 2008

Quel est le cadre réglementaire en 2008? (1/2) Cinq textes définissent l’organisation de l’évaluation des pratiques : l’EPP dans la FMC : Loi de santé publique du 9 août 2004 ; la Loi de l’Assurance Maladie du 13 août 2004 (article 14) ; le Décret du 14 avril 2005 ; la décision de la HAS 7 novembre 2007. Modification de janvier 2008 sur les CRFMC Sommaire EPP EPP juin 2008

Quel est le cadre réglementaire ? (2/2) Le Décret du 14 avril 2005 précise le lien entre EPP et Formation Médicale Continue (FMC) «L’évaluation des pratiques professionnelles, avec le perfectionnement des connaissances, fait partie intégrante de la formation continue.» Cadre réglementaire obligation de FMC Sommaire EPP EPP juin 2008

Quelle est sa définition ? «Elle consiste en l’analyse de la pratique professionnelle en référence à des recommandations et selon une méthode élaborée ou validée par la Haute Autorité de santé et inclut la mise en œuvre et le suivi d’actions d’amélioration des pratiques.» Décret du 14 avril 2005 Sommaire EPP EPP juin 2008

L’EPP favorise la mise en œuvre des recommandations professionnelles. Quel est le concept ? (1/2) L’EPP favorise la mise en œuvre des recommandations professionnelles. Elle est formative. En aucune manière, il ne s'agit d'une procédure de vérification, à échéances régulières, des pratiques. Une approche formative Sommaire EPP EPP juin 2008

Quel est le concept ? (2/2) L’EPP permet d’intégrer l’amélioration des pratiques à l’exercice clinique. Mettre en oeuvre une analyse régulière de ses pratiques doit devenir habituel pour les équipes médico-soignantes. La finalité n'est pas l'évaluation des pratiques qui n'est qu'un moyen, mais bien l’amélioration des pratiques. Sommaire EPP EPP juin 2008

EPP mode d’emploi - 4 pages - 2007 Comment faire ? (1/3) La HAS incite les professionnels à favoriser des modes organisationnels d’exercice comportant un volet d’évaluation, mais ne recommande pas une méthode spécifique. EPP mode d’emploi - 4 pages - 2007 Sommaire EPP EPP juin 2008

Comment faire ? (2/3) En participant à des : groupes d’analyse de pratiques entre pairs, visites académiques, réseaux de soins, réunions de concertation pluridisciplinaires, staffs EPP exercice coordonné et protocolé registres utilisant, le cas échéant, différentes méthodes : audit clinique, chemin clinique, revue de pertinence, revue de mortalité-morbidité, suivi d’indicateurs. Sommaire EPP EPP juin 2008

Un professionnel isolé peut améliorer ses pratiques. Comment faire ? (3/3) Un professionnel isolé peut améliorer ses pratiques. Mais il le fera plus idéalement en groupe en suivant un programme : - soit s’organisant dans le cadre de son exercice avec si besoin un Médecin Habilité comme conseiller ou accompagnant, - soit avec l'aide d‘Organismes Agréés pour l’EPP par la Haute Autorité de santé. Sommaire EPP EPP juin 2008

Comment valider ? Ce sont, selon les modes d'exercice, les URML et/ou les CME qui établiront le certificat individuel d’EPP, après avis d'un « regard extérieur » sous forme d’un justificatif, qui peut être, selon les cas et le choix du médecin : - un médecin habilité (MH), - un médecin expert extérieur (MEE pour le secteur public), - un organisme agréé (OA). Sommaire EPP EPP juin 2008

Certificat individuel d’EPP Qui valide ? (1/2) Mode d’exercice Certificat individuel d’EPP « Regard extérieur » Médecins libéraux hors ES URML MH ou OA Médecins libéraux en ES URML(+/- CME) Médecins salariés en ES Publics et PSPH CME MEE ou OA Sommaire EPP EPP juin 2008

Qui valide ? (2/2) Ces certificats individuels sont ensuite envoyés à l’instance compétente qui les transmet au Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins. Celui-ci délivre, in fine, l’attestation quinquennale d'EPP. En matière de Formation Médicale Continue, la validation de l'EPP procure au médecin concerné un forfait de 100 crédits sur les 250 prévus par le barème quinquennal FMC (arrêté du 13 juillet 2006). Sommaire EPP EPP juin 2008

Que valider ? Les conditions requises pour la validation individuelle de l'EPP, pour chaque médecin engagé sur une période maximale de 5 ans : 1. le choix par le médecin de s’engager dans un ou plusieurs programmes d'EPP en rapport direct avec son activité, susceptibles par leur contenu et leur durée de permettre une amélioration de la qualité des soins, 2. la reconnaissance de l'implication du praticien concerné, 3. l’existence d'un suivi explicite des démarches entreprises (critères, indicateurs, audit, bilan d'activité, ...) permettant de montrer leur impact sur les pratiques. Sommaire EPP EPP juin 2008

Quelles équivalences ? Les EPP réalisées pour la certification version 2 des Établissements de santé peuvent valider l’EPP individuelle des médecins. L’accréditation des médecins exerçant une spécialité dite à risque, évaluation centrée sur la gestion du risque (avec signalement d'événements porteurs de risques et mise en oeuvre de recommandations) valide, de facto, l'obligation individuelle d'EPP. Sommaire EPP EPP juin 2008

Justificatif adressé à URML Justificatif adressé à URML À qui s’adresser ? Médecin libéral Cabinet ES URML @ MH @ Justificatif adressé à URML OA @ Justificatif adressé à URML Certificat délivré par l’URML Sommaire EPP EPP juin 2008

- soit m’engager de façon individuelle auprès de l’URML, En pratique Si j’ai plusieurs lieux d’exercice ? Je suis gynécologue obstétricien exerçant en cabinet et en ES (public ou privé), je peux : - soit m’engager de façon individuelle auprès de l’URML, - soit faire une évaluation dans mon cabinet avec un groupe de gynécologues (par exemple avec un OA EPP), - soit participer à une évaluation dans mon établissement, - soit m’engager dans l’accréditation des médecins à spécialités à risques (avec un OA accréditation). Article 9 de la décision HAS de novembre 2007 : pour la première période quinquennale les médecins relevant de plusieurs types ou lieux d’exercice satisfont leur obligation en suivant un programme sur un seul type ou lieu d’exercice. La décision de la HAS novembre 2007 Sommaire EPP EPP juin 2008

Les portes d’entrée dans l’EPP URML /MH EPP en ville Organisme agréé EPP ville/ES URML /MH CME ES privé Organisme agréé accréditation Médecin souhaitant s’engager dans l’EPP Cliquer sur un des boutons Sommaire EPP EPP juin 2008

 Parcours de validation EPP en médecine de ville Médecin libéral s’adresse à son URML qui l’oriente OA délivre un justificatif MH Délivre un justificatif  Fiche de validation EPP ville Certificat adressé à la structure compétente Attestation quinquennale délivrée par le CDOM Retour Portes d’entrée Sommaire EPP EPP juin 2008

 Parcours de validation EPP en ES privé Médecin libéral CD Rom EPP en ES CME en ES privé s’adresse à son URML qui l’oriente CME en ES privé MH délivre OA délivre en ES  Fiche de validation EPP ES Justificatif adressé à l’URML Accréditation des médecins à spécialités à risque Certificat adressé au CNFMC Attestation quinquennale délivrée par le CDOM Retour Sommaire EPP EPP juin 2008

Les organismes agréés (OA) Les organismes qui concourent à l’évaluation des pratiques sont agréés par la HAS conformément à un cahier des charges. Ils organisent la mise en œuvre et le suivi des programmes d’EPP qu’ils conçoivent et/ou sélectionnent. Les dossiers sont examinés par la HAS après avis du Conseil National de Formation Médicale Continue. «Le premier agrément est valable 24 mois… En cas de décision de prolongation, l’agrément est prolongé pour une durée totale de 5 ans (incluant les premiers 24 mois).» Sommaire EPP EPP juin 2008

EPP : cahier des charges des OA (1/2) Le cahier des charges précise : Les engagements Les garanties et modalités de fonctionnement Origine et nature des ressources de l’organisme Garanties en matière de gestion financière Garanties relatives à la qualité scientifique des programmes d’évaluation des pratiques professionnelles Sommaire EPP EPP juin 2008

EPP : cahier des charges des OA (2/2) Garanties relatives aux caractéristiques des programmes d’évaluation des pratiques professionnelles Garanties relatives à la confidentialité des données Rapport d’activité Sommaire EPP EPP juin 2008

Comment contacter les OA ? Les organismes agréés proposent aux médecins des programmes d'évaluation/amélioration de leurs pratiques. Ce sont des structures professionnelles, majoritairement constituées de médecins, et le plus souvent émanation de leurs sociétés savantes et collèges professionnels. Pour accéder à la liste des différents OA-EPP : http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_435723 Sommaire EPP EPP juin 2008

Intervention(s) du MH auprès de l’OA URML missionne le(s) MH À la demande Conseil Accompagnement Organisme agréé « MH » Ressource interne Retour Portes d’entrée Sommaire EPP EPP juin 2008

missionne le(s) MH et /ou le(s)MEE Intervention(s) du MH auprès de l’OA HAS missionne le(s) MH et /ou le(s)MEE Suivi d’agrément Organisme agréé Retour Portes d’entrée Sommaire EPP EPP juin 2008

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Cinq textes définissent l’organisation de l’évaluation des pratiques : Les textes fondateurs Cinq textes définissent l’organisation de l’évaluation des pratiques : l’EPP dans la FMC : Loi de santé publique du 9 août 2004 ; la Loi de l’Assurance Maladie du 13 août 2004 (article 14) ; le Décret du 14 avril 2005 ; la décision de la HAS 7 novembre 2007 Modification de janvier 2008 sur les CRFMC Retour EPP juin 2008

L’obligation de FMC (cadre réglementaire) Loi du 4 mars 2002 ; Loi de Santé publique du 9 août 2004 FMC obligatoire pour tous les médecins, la finalité : améliorer la qualité des soins ; février 2004 : l’ordre national autorise de faire état de la validation de FMC ; Décret du 14 novembre 2003 : création des CNFMC Décret du 2 juin 2006 : création des CRFMC Arrêté du 13 juillet 2006 portant homologation des règles de validation de la FMC. Retour EPP juin 2008

* Avedis Donabédian – 1919 - 2000 - Une définition «La recherche de la qualité est la dimension morale de la vie professionnelle. Un engagement dans ce sens permet la réussite de presque n’importe quel système raisonnablement conçu de gestion de la qualité. Sans un tel engagement, les constructions les plus ingénieuses sont assurées d’échouer». Avedis Donabedian * * Avedis Donabédian – 1919 - 2000 - 2 EPP juin 2008

Les 3 niveaux de l’évaluation de la Qualité des soins Le modèle théorique de l’évaluation (Donabedian 1988) Structure Processus Résultats Avons nous les moyens de bien faire ? Faisons nous comme il faut faire ? Avons nous de bons résultats ? Ressources matérielles Ressources humaines (Compétences) Organisation Pratiques professionnelles Satisfaction Etats de santé Retour EPP juin 2008

EPP : les invariants d’un programme  Le choix du thème est précisé ainsi que les objectifs à atteindre ;  la méthode retenue est précisée ainsi que les recommandations professionnelles utilisées ;  la confidentialité est garantie ;  le programme comporte 3 phases : l’élaboration des actions, la mise en œuvre et le suivi ;  la qualité du programme associe : acceptabilité/faisabilité et validité/efficacité. Retour EPP juin 2008

EPP juin 2008

Un lien peut être activé lorsque le curseur se transforme en main. Le médecin habilité Un lien peut être activé lorsque le curseur se transforme en main. Retour EPP

Qui sont les médecins habilités ? Recrutés et formés par la HAS, les MH ont une compétence en EPP et en démarche qualité. Inscrits sur une liste nationale consultable sur le site de la HAS, ils sont présents dans toutes les régions et la plupart des spécialités sont représentées. Ils s’engagent à respecter la charte du MH. Retour EPP EPP juin 2008

Quelle est sa formation ? La formation initiale par la HAS La culture de l’évaluation – l’EPP du MH Le cadre de la mission du MH Les modalités de base de l’EPP développées par le MH La formation continue en région Renforcement et actualisation de la formation initiale État des lieux en région et recueil des attentes et besoins des MH Les formations complémentaires par la HAS MH en ES MH et activités continues d’EPP…. Retour EPP EPP juin 2008

La place du MH dans le dispositif actuel Médecin libéral Cabinet ES URML @ MH @ Justificatif attestant la démarche d’EPP OA @ Justificatif attestant la démarche d’EPP Certificat délivré par l’URML Retour EPP EPP juin 2008

L’URML missionne le médecin habilité Quel que soit son niveau d’intervention ou le lieu de son intervention, le MH a une approche pédagogique, formative. Il encourage une EPP intégrée et incite les professionnels à favoriser des modes organisationnels d’exercice comportant un volet évaluation type groupe d’analyse de pratiques, réseaux ou autre démarche validée. Retour EPP EPP juin 2008

Sa compétence Missionnés par les URML pour : 1.    concourir à l’information des professionnels de santé sur le dispositif d’évaluation, 2.  contribuer au développement de programmes d’amélioration continue de la qualité en accompagnant les médecins libéraux pour la conception, la mise en œuvre des programmes, 3. participer à la procédure de validation de l’évaluation des pratiques professionnelles des médecins libéraux  et, à ce titre, rendre un avis lorsque le programme est réalisé sans le concours d’un organisme agréé, intervenir comme conseil à la demande d’un organisme agréé pour l’évaluation des pratiques professionnelles. Retour EPP EPP juin 2008

 URML missionne le(s) MH Intervention(s) du MH en ambulatoire hors OA À la demande  Fiche de validation EPP ville Conseil Accompagnement Validation a posteriori Groupe organisé « MH » Ressource interne Retour EPP EPP juin 2008

Intervention(s) du MH auprès de l’OA URML missionne le(s) MH À la demande Conseil Accompagnement Organisme agréé « MH » Ressource interne Retour EPP EPP juin 2008

Intervention(s) du MH en ES privé URML missionne le(s) MH À la demande  Fiche de Validation EPP en ES Conseil Accompagnement pour la V2 Validation a posteriori Commission médicale « MH » Ressource interne Retour EPP EPP juin 2008

Quels sont les critères pour valider l’EPP ? L’avis formulé par le MH s’appuie sur 3 critères : 1. le choix par le médecin de s’engager dans un ou plusieurs programmes d'EPP en rapport direct avec son activité, susceptibles par leur contenu et leur durée de permettre une amélioration de la qualité des soin, 2. la reconnaissance de l'implication du praticien concerné, 3. l’existence d'un suivi explicite des démarches entreprises (critères, indicateurs, audit, bilan d'activité, ...) permettant de montrer leur impact sur les pratiques. Retour EPP EPP juin 2008

A la manière d’un processus Les lieux d’intervention du médecin habilité lors de la mise en œuvre de l’EPP en ambulatoire et en ES. Pour conduire l’entretien : un guide pour le MH « repères utiles pour le MH EPP ville » « repères utiles pour MH EP en établissement de santé » Retour EPP EPP juin 2008

Processus de l’EPP dans les groupes en ville Sensibilisation à la démarche d’EPP Ressources internes (MH, CMRE, CR …) Ressources externes MH missionné par URML Identification de l’existant Formalisation du projet Validation individuelle de la démarche EPP du médecin En libéral avec MH / OA Mise en œuvre avec les médecins Groupe seul Avec OA Avec MH Ressources internes (MH, CMRE, CR …) Participation à des RCP, réseaux de santé, MRP, indicateurs, groupes d’échanges de pratiques, FMC, programmes d’audits… Programme d’OA Retour EPP EPP juin 2008

Mise en œuvre de l’EPP en ES Sensibilisation à la démarche d’EPP – coordonnée par la CME Ressources internes (MH, EV, CMRE, CR responsable qualité …) Ressources externes MH missionné par URML CMRE/CR missionné par HAS Identification de l’existant Formalisation du projet par la CME Mise en œuvre avec les médecins Équipe seule Avec OA Avec MH Ressources internes (MH, EV, CMRE, CR responsable qualité …) Accréditation des médecins V2 de la certification de l’ES Participation à des RCP, réseaux de santé, commissions, RMM, indicateurs, programmes d’audits.. Programme d’OA Validation de la démarche EPP individuelle En libéral CME avec MH / OA En public CME avec praticien extérieur / OA Retour EPP EPP juin 2008

De l’EPP dans la V2 à l’EPP individuelle Formalisation du projet CME + Ressources internes (MH, EV, CR, RAQ, CMRE) Aidée par : MH missionné par URML CMRE, CR missionné par HAS Collège HAS certification Mise en œuvre de la démarche de certification Chef de projet HAS (avis initial sur thèmes et objectifs puis accompagnement durant la démarche) Assistance méthodologique HAS Les médecins de l’ES accompagnés par les ressources internes ou un MH ou un Organisme Agréé Visite EV Validation de l’EPP Ind. En Privé MH ou OA avec CME En Public CME + praticien ext. ou + OA Mois 0 Mois 18 Retour EPP EPP juin 2008

La complexité du rôle du MH en ES Son intervention doit intégrer les dimensions réglementaire, organisationnelle et médicale. EPP individuelle des médecins (repères utiles du MH ville) Démarches professionnelles existantes Accréditation des médecins et équipes médicales Rôle renforcé des CME  (repères utiles du MH en ES) 2ème procédure d’accréditation / certification Cohérence avec le projet médical de l’ES Sa vision doit être globale pour donner du sens à l’EPP. Retour EPP EPP juin 2008

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