Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers Le conseil de cycle Textes réglementaires Loi dorientation n° 89-486 du 10 juillet 1989 Décret n° 90-788 du.

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Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers Le conseil de cycle Textes réglementaires Loi dorientation n° du 10 juillet 1989 Décret n° du 6 septembre 1990 article 15 Décret n° du 9 septembre 1991 articles 4 et 5 enseignement privé

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