LICENCE MASTER DOCTORAT LMD LMD Avril 03 LMD 1 2 3 4 5 6 7 8 LMD LICENCE MASTER Licence / master / doctorat Nouvelle organisation de l’enseignement supérieur. Les flèches = Sortie ou poursuite d’études DOCTORAT Une Architecture des DIPLOMES fondée sur trois grades Universitaires Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Déclinaison française LMD Avril 03 LMD OBJECTIFS C3ES Déclinaison française Harmonisation des niveaux de formations diplômantes, en trois cursus. Lisibilité internationale des formations. Mobilité des étudiants. Supprimer les cursus « tubulaires ». Étudiant plus acteur de son parcours de formation Construction de l’espace Européen de l’enseignement supérieur. Conséquences : Disparition progressive mais à long terme des formations à bac +2 et Bac +4 comme par exemple le DEUT/ DEUST/ DEUG / MAITRISE/ MST/ MSG…….. Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Textes Réglementaires LMD Avril 03 LMD Textes Réglementaires 1. DECRET 480 du 8 avril 2002 : Mastaire = Master 2. DECRET 481 du 8 avril 2002 : titres et grades 3. DECRET 482 du 8 avril 2002 : Cadre Français du C3ES 1/ Modifie le décret 747 du 30 août 99 : Mastaire devient désormais « Master ». 2/ Distingue les titres universitaires (diplômes nationaux) ( DEUST, DEUG, DUT,DESS….) des grades qui sont au nombre de 4: BAC, LICENCE, MASTER, DOCTORAT. Les grades sont aussi des titres universitaires, mais la réciproque est fausse. Le DEA, le DESS, confèrent le grade de Master, mais ce ne sont pas le diplôme de master. 3/ Déclinaison française du C3ES, définit en particulier la notion de crédits européens. 4/ Définit le parcours Licence dans le LMD, peut englober les parcours actuels. 5/ Définit le diplôme national de master conférant le grade de master. On distingue deux Voies: le master voie prof et le master voie recherche. Un autre arrêté d’avril 02 définit les modalités du DESS. 6/ Définit les conditions de délivrance des diplômes de master recherche et de DEA, ainsi que les principes des études doctorales ( Ecole doctorale). 4. ARRETE du 23 avril 2002 : parcours Licence 5. ARRETE du 25 avril 2002 : parcours Master 6. ARRETE du 25 avril 2002 : Etudes Doctorales Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

PRINCIPES DE BASE LMD Domaine de formation Parcours Type Orientation Avril 03 LMD PRINCIPES DE BASE La déclinaison Française du C3ES est bâtit autour de quelques grands principes fixées par le décret 482 du 8 avril 02 et les décrets qui définissent les parcours « L » et « M ». Voir les textes / Deux principes non évoqués dans cet exposé. Une architecture de l’ES fondée sur les trois grades L- M - D. Une organisation des formations en semestres et UE. Domaine de formation Parcours Type Orientation Evaluation Equipe de formation ECTS Supplément au diplôme Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Les DOMAINES de formation LMD Avril 03 LMD Principe 1 Les DOMAINES de formation Chaque établissement devra déterminer les grands domaines de formation recouvrant son offre de formation. La définition de ces domaines résulte d’une concertation avec le monde professionnel. Un domaine de formation est un ensemble cohérent de plusieurs disciplines et de leurs champs d’application, notamment professionnels. La cohérence se détermine par rapport à un critère comme par exemple :  Les débouchés. Un grand domaine de formation doit correspondre à une réalité pédagogique avec un tronc commun dans les enseignements aux deux niveaux « L » et « M ». Article 2 et 8 de l’arrêté « L » Article 2 et 8 de l’arrêté « L » Article 10 de l’arrêté « M » Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

LMD DOMAINES DE FORMATION UN EXEMPLE : BESANCON Avril 03 LMD DOMAINES DE FORMATION UN EXEMPLE : BESANCON - Droit , Économie et Gestion. Lettres, Langues Sciences du langage Sciences humaines et sociales. Sciences, Santé et Technologies. Sciences du sport Habilitation 2004 Ce que pourrait être une présentation par domaine de l’offre de formation de l’UAG. Il est recommandé un petit nombre de domaine, pour faciliter l’intégration de parcours pluridisciplinaires. Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

La Notion de PARCOURS TYPE LMD Avril 03 LMD Principe 2 La Notion de PARCOURS TYPE Est un parcours fléché qui conduit à tel type de diplôme. Article 2 et 8 de l’arrêté « L » Décret 482 du 8 avril 02 « C3ES » Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

LMD Avril 03 LMD PARCOURS TYPE Ensemble cohérent d’UE conduisant selon une progression déterminée au diplôme. Pour chaque diplôme proposé, il sera indiqué un « parcours type », c’est en quelque sorte le parcours le plus naturel pour obtenir le diplôme visé. Dans le cadre du LMD, le parcours type ne doit être que l’UN des parcours possibles pour valider ce diplôme. L’organisation de l’enseignement doit permettre à l’étudiant de pouvoir s’écarter de ce parcours fléché en fonction de son projet personnel et professionnel      Articles 2 et 8 de l’arrêté « L ». ·     Décret 482 du 8 avril 02 « C3ES » ( Article 3)   Article 10 de l’arrêté du « M » Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

L’Orientation Progressive LMD Avril 03 LMD Principe 3 L’Orientation Progressive L’étudiant s’inscrit au départ dans un domaine de formation large et s’oriente au fil des semestres vers le diplôme de son choix dans ce domaine, en fonction de son projet personnel et professionnel. Ce principe exclut les formations tubulaires comme la plupart des formations actuelles. ·       Article 19 de l’arrêté « L » et plus généralement le titre II. ·       Article 12 de l’arrêté « M ». Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Orientation LMD Une organisation des enseignements qui : Avril 03 LMD Orientation Une organisation des enseignements qui : - Facilite l’orientation au sein d’un domaine : Mentions, Parcours Permet une réorientation Exemple : L’étudiant qui s’inscrit en première année du cursus « L » de sciences et technologies, n’est pas tenu de savoir s’il va faire une licence de maths, d’info, de physique ou de chimie. Il se déterminera progressivement en fonction de ses résultats, de son projet, des conseils qui résultent du dispositif ( Accueil, tutorat d’accompagnement, soutien). Voir titre II de l’arrêté « L » Voir Article 12 de l’arrêté « M » Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Principe 4 L’EVALUATION LMD Avril 03 LMD Principe 4 L’EVALUATION Il convient de distinguer deux aspects que recouvre la terminologie « Evaluation »   1/ L’évaluation nationale de l’offre pour chaque domaine à tous les niveaux L-M-D dans le cadre du contrat. Chap III du titre I de l’arrêté « L » et articles 7 et 14 du « M » Voir aussi la lettre du 14 nov 02 du MEN sur la mise en œuvre du LMD Est liée étroitement à la l’octroi de l’habilitation Les Universités qui ont présentés leur offre de formation dans le cadre du LMD, pour la rentrée 2003 ont été évaluées par des équipes de 25 à 30 personnes. Lyon 1 – St Etienne – Montpellier 1- Perpignan – Toulouse 2 – Grenoble 3 – Bordeaux 2 et 3 – Dijon. 2/ L’évaluation des formations qui est celle dont nous parlons ici, et qui est prévu de manière obligatoire aux articles 20 et 21 de l’arrêté « L ». S’agissant du parcours « M » l’obligation d’évaluation de la formation semble moindre,  mais… ·       Chapitre III du titre I de l’arrêté « L » ·       Articles 7 et 14 du « M » ·       Circulaires du 14 novembre 02 et du 03 septembre 03 du MEN sur la mise en œuvre du LMD. Article 20 et 21 de l’arrêté «  L » Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

LMD Avril 03 LMD EVALUATION Du dispositif globale d’organisation des formations ( Bilan pédagogique annuel ). De chaque domaine de formation. De chaque parcours type. Instrument de dialogue et d’amélioration des performances. - Elle a pour objet une amélioration de la qualité et de la performance des formations : instrument de dialogue entre équipe de formation et étudiants. Elle est basée sur un questionnaire qui sera dépouillé et analysé par une commission. L’analyse prend en compte des indicateurs de réussite. La mise en œuvre doit intégrer la participation de l’ensemble des étudiants. S’agissant du parcours « M », l’obligation d’évaluation de la formation semble moindre. Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Principe 5 L’EQUIPE DE FORMATION LMD Avril 03 LMD Principe 5 Les demandes d’habilitation ne devront plus se satisfaire d’une simple composition de l’équipe de formation. Il faudra désormais préciser son organisation et ses domaines de responsabilités dans le parcours de l’étudiant. Les articles 19, 20, 23 et 30 du parcours « L » déterminent les responsabilités de l’ E D F. Il est intéressant de noter que le terme « EDF » n’est jamais mentionné dans les textes sur les masters. Cependant l’article 12 de l’arrêté du 25 avril 02 fait état « d’un dispositif pour accompagner l’étudiant dans son orientation et assurer la cohérence pédagogique de son parcours », ce qui relève de l’EDF dans le parcours « L ». L’EQUIPE DE FORMATION Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

LMD L’EQUIPE DE FORMATION Composition Avril 03 LMD L’EQUIPE DE FORMATION Composition Enseignants, IATOS, Tuteurs, Directeurs d’étude. Missions Mise en oeuvre du dispositif : Accueil, Orientation, Soutien et Tutorat d’accompagnement. Rôle important dans le dispositif d’évaluation. Cohérence du Contrôle des connaissances. Les directeurs d’études ont une place fondamentale et centrale dans l’animation de l’EDF. IATOS qui interviennent dans l’accueil, l’orientation. Mission d’explication des MCC et d’information sur les exigences attendus au regard des objectifs de la formation. Définir les conditions de consultation des copies et d’entretien individuel, pour développer l’accompagnement et le conseil pédagogique. Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Principe 6 Les ECTS ou CREDITS LMD Article 5 du décret du 8 avril 02. Il convient d’opérer une petite distinction par rapport à la conception européenne première des ECTS (volet Erasmus du projet Socrates). Dans le système ECTS, pas d’obligation de crédits sur des enseignements de type TP, projets alors que c’est obligatoire dans le LMD. Dans ERASMUS, les ECTS décrivent des connaissances acquises, alors que dans le LMD on préconise une traduction des compétences acquises. D’autres petites différences subsistent, en conséquence la CPU recommande l’usage de la terminologie «  crédits » au lieu de « crédits ECTS »    Article 5 du décret du 8 avril 02. ·    Article 25 de l’arrêté « L ». Article 13 de l’arrêté « M ». Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Chaque UE ou EC à une valeur en crédits LMD Avril 03 LMD CREDITS BASE Un Semestre = 30 crédits Chaque UE ou EC à une valeur en crédits Chaque unité d’enseignement à une valeur exprimée en crédits européens. De même chaque diplôme national aura une valeur exprimée en crédits, mais cela n’est pas réciproque : Tout empilement de 180 crédits ne donne pas doit à un diplôme de licence. Cette unité de compte favorisera la mise en œuvre de la VAE, comme un critère de comparaison. Il n’y a pas proportionnalité entre nombre de crédits et volume horaire de l’UE. Le volume « crédits » d’une UE est proportionnel à la charge moyenne de travail pour l’étudiant. Pour ce faire un calcul réalisé par l’université de Lille, à permis d’évaluer à 27 heures de travail global pour 1 crédit. Il s’agit d’une approche statistique, qui ne saurait constituer une norme. LICENCE = 6 semestres 180 Crédits MASTER = 10 semestres 300 Crédits Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Le Supplément au Diplôme LMD Avril 03 LMD Principe 7 Le Supplément au Diplôme Est un document complémentaire au diplôme qui le décrit en terme de compétences acquises et de savoir-faire. Il inclura probablement une notation internationale de type ( A…E ) qui pourrait être déterminé de manière automatique à partir d’un histogramme conçu à l’aide des notes obtenues par l’ensemble des étudiants de l’UE. Article 2 du décret sur le « C3ES ». Article 30 de l’arrêté sur « L ». Article 04 de l’arrêté sur le « M ». Article 2 du décret 2002-482 Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Supplément au Diplôme LMD Améliore la transparence internationale Avril 03 LMD Supplément au Diplôme Améliore la transparence internationale N’est pas : un curriculum vitae Un relevé de notes ( accompagne le relevé de notes) Un document de remplacement du diplôme original - Il existe un modèle de supplément au diplôme, élaboré par la commission européenne, qui comporte huit parties informatives : sur le titulaire, sur le diplôme, sur le niveau de qualification, sur le contenu et les résultats obtenus, sur la fonction de la qualification,éléments complémentaires, sur la certification du supplément, le système national d’ES du pays. - Devrait être un outil d’aide à la VAE. Assure une reconnaissance académique et professionnelle équitable du diplôme Décrit la nature, le niveau, le contexte, le contenu et le statut des études accomplies Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

UN DOMAINE = UNE LICENCE LMD Avril 03 LMD : LICENCE L UN DOMAINE = UNE LICENCE Organisation en 6 semestres équilibrés Obtention possible du DEUG Des Licences à coloration plus variée Licence à vocation générale ou prof. Une certaine priorité donnée au contrôle continu, pour l’évaluation. Compensation sur le semestre Maintient des deux sessions d’examens. Quelques éléments du parcours Licence. 6 semestres équilibrés en terme de charge de travail, car validé par 30 crédits. La délivrance d’un DEUG «  Bayrou » suppose le respect des arrêtés de 97 par le parcours permettant l’obtention de ce DEUG, On pourra aussi faire habiliter de nouvelles dénominations de DEUG. Licence mono, bi, pluridisciplinaires. La conception pourra articuler un champ disciplinaire majeur avec un ou plusieurs autres champs dits mineurs. Les modalités de CC utiliseront comme mode prioritaire le contrôle continu, en particulier en phase initiale. A combiner avec l’existence de deux sessions d’examens. L’intervalle des deux mois comportera un dispositif pédagogique de soutien. Le passage dans un nouveau semestre est de droit si au maximum un semestre non validé. Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Entre « L » et « M » : Les Domaines peuvent être différents LMD Avril 03 LMD : MASTER M MASTER Voie Professionnelle Voie Recherche UN DOMAINE = UN MASTER Le niveau de sélection demeure «  la maîtrise », c’est –à-dire la deuxième année de master, ce qui n’est pas sans poser des problèmes. Est automatiquement associé au master un diplôme intermédiaire de maîtrise qui sera une ancienne dénomination, ou un nouveau diplôme crée. Le principe d’équilibre des semestres s’applique. La configuration du master doit préserver une orientation au cours des 60 premiers crédits : Le Y indique une différenciation à la fin de la première année Le T indique une différenciation seulement en fin de parcours, basée par exemple sur le stage ou le mémoire. Le V indique une différenciation dès le premier semestre du parcours, ceci n’est pas tout à fait conforme à l’esprit, mais permet d’intégrer les parcours spécifique de type MIAGE, MST, IUP. Il y a deux niveaux de différenciation celui de master recherche ou prof et celui qui résulte de l’option au sein du domaine. L’offre de formation « master recherche » est nécessairement cohérente avec la structuration des forces scientifiques de l’établissement. L’école doctorale n’est pas pour autant une institution de rattachement du master, mais un dispositif de formation appuyant l’offre de l’établissement. Licence Compatible pour inscription Diplôme de « maîtrise » Organisation en 4 semestres Configuration en V en Y en T Carte nationale des Masters Entre «  L » et « M  » : Les Domaines peuvent être différents Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

INTITULE du Diplôme Délivré LMD Avril 03 LMD DIPLOME INTITULE du Diplôme Délivré Nom Suivi de LICENCE Domaine Mention Spécialité : dans certains cas MASTER Spécialité Le niveau de sélection demeure «  la maîtrise », c’est –à-dire la deuxième année de master, ce qui n’est pas sans poser des problèmes. Est automatiquement associé au master un diplôme intermédiaire de maîtrise qui sera une ancienne dénomination, ou un nouveau diplôme crée. Le principe d’équilibre des semestres s’applique. La configuration du master doit préserver une orientation au cours des 60 premiers crédits : Le Y indique une différenciation à la fin de la première année Le T indique une différenciation seulement en fin de parcours, basée par exemple sur le stage ou le mémoire. Le V indique une différenciation dès le premier semestre du parcours, ceci n’est pas tout à fait conforme à l’esprit, mais permet d’intégrer les parcours spécifique de type MIAGE, MST, IUP. Il y a deux niveaux de différenciation celui de master recherche ou prof et celui qui résulte de l’option au sein du domaine. L’offre de formation « master recherche » est nécessairement cohérente avec la structuration des forces scientifiques de l’établissement. L’école doctorale n’est pas pour autant une institution de rattachement du master, mais un dispositif de formation appuyant l’offre de l’établissement. Toute autre information sur le diplôme (Parcours,….) sera à inscrire dans le supplément au diplôme. Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu

Etudes Médicales et Para-Médicales hors LMD Avril 03 Structure LMD ECTS : Un semestre = 30 8 5 3 DOCTORAT 300 RECHERCHE PROFESSIONNEL Diplôme intermédiaire MAITRISE MASTER (M) Structure générale de l’organisation LMD avec le cas particulier que constitue les études de santé; 180 Licence PRO Diplôme intermédiaire DEUG DUT LICENCE ( L) BAC CAPACITE DAEU Etudes Médicales et Para-Médicales hors LMD Jacky.Narayaninsamy / Vp cevu