1 CCPE et information Joël HERVE Inspecteur de léducation nationale 24 novembre 2005.

SCOLARISATION DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP
1 LOI POUR L EGALITE DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETE DES PERSONNES HANDICAPEES Loi du 11 février 2005 Incidences.
1 LOI POUR L EGALITE DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETE DES PERSONNES HANDICAPEES Loi du 11 février 2005 Incidences.
Scolarisation des élèves handicapés
Loi du 11 février 2005 et la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers Loi pour “l'égalité des droits et des chances, la participation.
TROUBLES DES APPRENTISSAGES
LOI N° DU 11 FEVRIER 2005 pour l’égalité des droit et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Crée les MDPH.
Enseignements Généraux et Professionnels Adaptés
L’équipe éducative Les textes, définitions, objectifs
CIRCONSCRIPTION ASH 14 CDOEASD du Calvados Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés du Second Degré (Arrêté du
La loi du 11 février 2005 pour légalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Section d’Enseignements Général et Professionnel Adaptés
De la difficulté scolaire au handicap
1 LOI POUR LEGALITE DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETE DES PERSONNES HANDICAPEES loi n° du 11 février 2005.
La loi du 11 février 2005 Droits et devoirs des établissements, des jeunes handicapés et de leurs familles.
La loi du 11 février 2005 Droits et devoirs des établissements, des jeunes handicapés et de leurs familles.
Constitution et rôle des différentes réunions
E q u i p e E d u c a t i v e Procédure et recommandations - Décret n° du 6/9/90 - (modifié par décret n° du 22/4/91 et par lart.9 du décret.
La loi du 11 février 2005 Constitue un handicap…toute limitation d’activités ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement.
SOMMAIRE La Loi du 11 février 2005 située dans un contexte historique
REUNION DE DIRECTEURS 14/11/2006
SYNTHESE REALISEE PAR L’EQUIPE DE CIRCONSCRIPTION DE LANDIVISIAU
S.E.G.P.A. Section denseignement général et professionnel adapté
Scolarisation des élèves handicapés
L’enfant qui questionne.
PRESENTATION SECTEUR EFFECTIF MISSION PUBLIC CONCERNE
La loi du 11 février 2005 pour légalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Projet Personnalisé de Scolarisation
LOI N° DU 11 FEVRIER 2005 Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
des personnes handicapées
SCOLARISER UN ELEVE HANDICAPE
Le Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)
Présentation du jeudi 09 mars 2006
L’ EGALITE DES DROITS ET DES CHANCES,
1 LOI POUR LEGALITE DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETE DES PERSONNES HANDICAPEES loi n° du 11 février 2005.
29 novembre 2008 Colloque scolarisation AGPI 1 LOI POUR L EGALITE DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETE DES PERSONNES HANDICAPEES.
C.D.O.E.A. Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés du second degré. Arrêté du 7 décembre 2005 Décret n° du 29 mai.
Parcours suivi lors d’une demande auprès de la MDPH dans le Haut-Rhin
Des sigles à ne pas confondre
L’ EGALITE DES DROITS ET DES CHANCES,
Mission au sein de la D.D.E.C
POUR QUI ? POURQUOI ? COMMENT ?
CDOEA Septembre 2009 Procédure de saisine CDOEA Second degré Quels élèves ? : difficultés scolaires graves et durables auxquelles nont pu remédier les.
Procédure de saisine CDOEA Ecole élémentaire
Scolarisation des élèves en situation de handicap Intervention à lESMS 23 juin 2009 Philippe Douriaud CPC ASH.
Cheminement des élèves dans le cycle. PROPOSITION DU CONSEIL DES MAÎTRES.
Inspection Académique de l'Hérault
LE PROJET PERSONNALISE DE SCOLARISATION
MISE en PLACE de la Loi du
La Loi du 11 février 2005 et ses conséquences
Procédure départementale d'orientation et d'affectation vers les enseignements adaptés DEPARTEMENT DU RHONE.
Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés
De la difficulté scolaire au handicap Enseignants référents pour la scolarisation des élèves en situation de handicap Céline LAFON Jacques MENJOZ Christophe.
ORIENTATION en SEGPA pour les élèves du milieu scolaire ordinaire Dès qu’un enfant à l’école primaire présente des difficultés graves et durables,
Adaptation scolaire et S colarisation des élèves H andicapés Enseignant référent et Equipe de suivi de la scolarisation.
Enseignements Généraux et Professionnels Adaptés
1 Définition, selon le décret du 6 septembre 1990 ("organisation et fonctionnement des écoles"), article21(ArticleD321-16du code de l'Education): " Art.
La SEGPA du collège Notre Dame  - Effectif : 65 élèves répartis dans 4 classes, une par niveau :  Equipe pédagogique :  - 3 Professeurs des Ecoles titulaires.
1 LOI POUR L’ EGALITE DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETE DES PERSONNES HANDICAPEES Loi du 11 février 2005 Décrets:
Processus d’évaluation des élèves en situation de handicap, Selon la LOI POUR L’ ÉGALITE DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ.
Sections Enseignement Général Professionnel Adapté
PROJET D’ECOLE Réunion des directeurs du 14 mai 2009.
SCOLARISATION DES ELEVES A BESOINS EDUCATIFS PARTICULIERS
Rôle de l’Enseignant Référent
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Loi du 11 février 2005, Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
JMP / ES le 10/03/09 La Maison Départementale des Personnes Handicapées.
ÉlodieMaïvaJessica. Chaque mot accompagnés d’un « * » seront définis à la fin du diaporama.
Fonctionnement du conseil d’école Il est présidé par le directeur d’école Il se réunit au moins une fois par trimestre Composition: - Dans les écoles de.