Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2013 ASL Parc de Sénart BP5 91450 Soisy sur Seine 06 83 29 54 73 http://aslparcdesenart.free.fr asl.parcdesenart@laposte.net 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Jeudi 21 mars 2013 Ordre du jour Elections du Président, des scrutateurs, du secrétaire de séance. Rapport d'activité du Comité Syndical. Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers. Rapport concernant les demandes de travaux en 2012 Rapport financier sur les comptes de l'exercice 2012. Examen et approbation des comptes. Quitus au Syndic. Information et motion (2013-1) concernant les travaux sur la mise en œuvre de la fibre optique. Information et motion (2013-2) sur la mise en conformité des statuts de l’ASL. Motion (2013-3) sur les montants de frais divers demandés par l’ASL. Projet de budget 2013 et appel de fonds 2013. Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical. Questions diverses 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Elections du Président, des scrutateurs et du secrétaire de séance 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport d’activité du Comité Syndical 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport d’activité du Comité Syndical « Préserver et embellir » Objectifs du Bureau Syndical Le cahier des charges La gestion courante Les Commissions Mise en conformité des statuts (3pers. bureau syndical) Fibre optique (1pers. du bureau syndical) P.L.U. ( 3pers. du bureau syndical) Economie d’énergie (7 pers. Dont 3 du bureau syndical) En résumé « Préserver et embellir » se structure, sur une organisation fonctionnelle et une stratégie de groupes 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport d’activité du Comité Syndical Points traités lors du rendez-vous avec la mairie du 19 décembre 2012 1/ Problèmes récurrents : Haie débordantes sur trottoirs (carte jointe) Mauvaise visibilité carrefour M. Aimé/La Fontaine Plaque égout Giono/Ermitage Flaque d’eau devant école au droit des passages piétons . Fibre optique : délais, opérateurs… Chemin des Rossignols : liaison Le Parc/Soisy centre Circulation des bus rue Mozart Etat de la Chaussée (ex : Marcel Aimé) Plaque de la rue Jean de La Fontaine (Ermitage/cimetière) enlevée. Demande de travaux : 1 rue Jean Giono 2/ Réalisé : Lampadaires Changement au 3 square Montaigne (nouveau modèle ?) OK 3/ Préoccupations : Vol d’hélicoptères très fréquents Dalles à repositionner chemin du G. Veneur Taille rue de l’Ermitage Limitation vitesse 30kmh dans le Parc (y compris squares) 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rappel sur l’existence du site de l’ASL http://aslparcdesenart.free.fr 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

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Quitus du Rapport moral du Comité Syndical 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers ‘Arbres et Paysages’ depuis le 1/4/2009, renouvellement du contrat pour la 5ème année.   Contrat Annuel : 9 tontes 9 soufflages/ramassage feuilles mortes 4 passages de désherbants 2 passages engrais 3 tailles d’arbustes 4 bêchages/binages Rénovation et agrandissement d’un massif rue Mozart Création d’un massif de rosiers entrée coté Draveil Mise en place de copeaux sur tous les massifs Restructuration entrée coté Etiolles Massif et bordure fond de la rue Villon Recalage des dalles des chemins piétonniers Réfection portillon Square Montaigne 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les demandes de travaux Critères des AVIS du Comité Cahier des Charges Dérogations « historiques » accordées Motions votées à l’A.G Esthétique / Implantation Gêne pour le voisinage 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les demandes de travaux TOTAL : 7demandes 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport financier de l’exercice 2012 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport financier de l’exercice 2012 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport financier de l’exercice 2012 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport financier de l’exercice 2012 Comptes débiteurs au 21 mars 2013 4 55 Lettres de rappel distribuées par mes soins fin septembre (45 en 211, 45 en 2010, 35 en 2009, 36 en 2008, 42 en 2007, 45 en 2006, 43 en 2005 et 35 en 2004) 21 Lettres Recommandées en novembre (17 en 2011,11 en 2010, 13 en 2009, 12 en 2008, 12 en 2007, 7 en 2006, 9 en 2005 et 2 en 2004) 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Examen des comptes. Quitus au Syndic. 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Information et motion (2013-1) concernant les travaux sur la mise en œuvre de la fibre optique. 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Motion 2013-01 :   Les colotis de l'Association Syndicale Libre "Le Parc de Sénart" autorisent son Président à signer une convention avec la société Seine Essonne Très Haut Débit pour le déploiement et la gestion du réseau de fibre optique dans les parties communes de la copropriété. 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Information et motion (2013-2) sur la mise en conformité des statuts de l’ASL. 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Motion 2013-02 :   Les colotis de l'Association Syndicale Libre "Le Parc de Sénart" donnent mandat au comité syndical pour la mise en conformité et la mise à jour des statuts de l’ASL. 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Motion (2013-3) sur les montants de frais divers demandés par l’ASL. 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Motion 2013-03 :   Les colotis de l'Association Syndicale Libre "Le Parc de Sénart" autorisent le comité syndical à définir le montant des frais divers de gestion demandés par l’ASL et votent les montants suivants : Frais de dossier de notaire lors d’une mutation : 40€ (Quarante euros). Pénalité de retard pour appel de fonds non réglé après le 30 juin suivant la remise de l’appel de fonds : 15€ (15 Euros). 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Projet de budget 2013 et appel de fonds 2013. 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Projet de budget 2013 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical Rappel du comité syndical 2012 : Président: M. Beau élu depuis 2012 (1 an) Vice-Président : M. Michelangeli élu depuis 2010 (3 ans) VP Demandes de travaux : M. Baudin élu depuis 2010 (3 ans) Secrétaire: M. Mangeot élu depuis 2010 (3 ans) Secrétaire adjoint : M. Morhain élu depuis 2010 (3 ans) Trésorier : M. Beltran élu depuis 2011 (2 ans) Trésorier adjoint : Mme. Rauscher élue depuis 2010 (3 ans) Espaces Verts et travaux : M. Fiey élu depuis 2010 (3 ans) Espaces Verts et travaux : M. Corbonnois élu depuis 2011 (2 ans) Relations avec la mairie: M. Tzirenstchikow élu depuis 2011 (2 ans) 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Candidats au comité syndical Nous attendons des volontaires … 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses Aucune question reçue   21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Merci de votre attention Merci de votre présence et … 21mars 2013 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart