MODULE N°2 : MARCHE MONETAIRE 1. DEFINITION 2.STRUCTURE 3. MARCHE INTERBANCAIRE 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 5. LES INTERVENTIONS DE BAM/MM 6. LE MARCHE DES ADJUDICATIONS BdT 7. LE MARCHE DES TCN 8. FORMULES DE CALCULS 9. MARCHE MONETAIRE ET L ’ENTREPRISE

1. DEFINITION LE MARCHE MONETAIRE PEUT ETRE DEFINI COMME LE MARCHE DES CAPITAUX A COURT ET MOYEN TERME, PAR OPPOSITION AU MARCHE FINANCIER SUR LEQUEL S ’EFFECTUE LES EMPRUNTS ET PLACEMENTS A LONG TERME.

INITILEMENT LE MARCHE MONETAIRE ETAIT CONFINE AUX SEULES TRANSACTIONS ENTRE BANQUES OU ENTRE CELLES-CI ET LES EX-ORGANISMES FINANCIERS (DONT LA CDG), C ’EST A DIRE A UN MARCHE INTERBANCAIRE OU MÊME LES INTERVENTIONS DE BAM ETAIENT LIMITEES.

RECOURS AU MARCHE MONETAIRE ANCIEN Avances Sous Forme De Pensions BANK AL-MAGHRIB MARCHE MONETAIRE = MARCHE INTERBANCAIRE (avances entre banques & OFS) Réescompte, Avances Spécialisées BANQUES Avances et escompte ENTREPRISES

2. STRUCTURE DU MARCHE MONETAIRE LE MARCHE MONETAIRE COMPREND : LE MARCHE INTERBANCAIRE LE MARCHE DES TCN MARCHE DES TCN MARCHE INTERBANCAIRE

3. LE MARCHE INTERBANCAIRE LE MARCHE INTERBANCAIRE PERMET AUX BANQUES D ’EQUILIBRER ENTRE ELLES LEURS DEFICITS OU EXCEDENTS AVANT DE RECOURIR AU MARCHE INTERBANCAIRE, LE TRESORIER FAIT UN ARBITRAGE

AVANT LA REFORME DE REFINANCEMENT DE JUIN 1995, LES BANQUES POUVAIENT SE PROCURER DES AVANCES SOIT SUR LE MARCHE INTERBANCAIRE SOIT PAR LE REESCOMPTE AUPRES DE BAM DES CREDITS PRIVILEGIES A TAUX PEU ELEVES.

APRES LA REFORME SEUL SUBSISTE LE RECOURS AU MARCHE MONETAIRE, OU LES TRANSACTIONS INTERBANCAIRES SE SONT DEVELOPPEES.

3. MARCHE INTERBANCAIRE 3.1. LES INTERVENANTS : LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT; CDG; MEDIAFINANCE; CAISSE CENTRALE DE GARANTIES; CAISSE MAROCAINE DES MARCHES CFAM.

3. MARCHE INTERBANCAIRE 3.2. OPERATIONS DU MARCHE MONETAIRES - AVANCES AU JOUR LE JOUR - AVANCES A TERME - SPOT - BONS DE CAISSE - REPO - REMERE

3. MARCHE INTERBANCAIRE 1. AVANCE AU JOUR LE JOUR BANQUE A EXCEDENT (*) BANQUE B DEFICIT PROCEDURE TAUX (*) APRES COMPENSATION

3. MARCHE INTERBANCAIRE A SIGNALER L ’EXISTENCE DE DEUX SEANCES DE COMPENSATION : - COMPENSATION ( MATIN) - COMPENSATION ( APRES.MIDI) : SEANCE DES REJETS.

QUEL EST L ’ENJEU FINANCIER POUR LA TRESORERIER DE LA BANQUE A ? 3. MARCHE INTERBANCAIRE SCENARIO 1 : BANQUE A EXCEDENT (50 MDH) PLACEMENT AU JJ TOTALITE TAUX JJ (5,25% HTVA) APRES MIDI REJET (10 MDH) VERS 17 H BAM AVISE BANQUE A BANQUE A STOCK BdT = 0 QUEL EST L ’ENJEU FINANCIER POUR LA TRESORERIER DE LA BANQUE A ?

3. MARCHE INTERBANCAIRE DEUX SOLUTIONS : - SOIT REDUIRE LE MONTANT PLACE AUPRES DE LA BANQUE B : CETTE SITUATION VA ENGENDRER DES PROBLEMES TECHNIQUES A CETTE DERNIERE; - RECOURIR AUX CONCOURS BAM : IMPOSSIBLE DANS LE CAS D ’ESPECE. (PAS DE SUPPORT).

QUEL EST L ’ENJEU FINANCIER POUR LA TRESORERIE DE LA BANQUE A ? 3. MARCHE INTERBANCAIRE SCENARIO 2 : BANQUE A EXCEDENT (50 MDH) PLACEMENT AU JJ TOTALITE TAUX JJ (5,25% HTVA) APRES MIDI REJET (10 MDH) VERS 17 H BAM AVISE BANQUE A BANQUE A PORTEFEUILLE BdT QUEL EST L ’ENJEU FINANCIER POUR LA TRESORERIE DE LA BANQUE A ?

LE TRESORIER VA MOBILISER A HAUETEUR DU MONTANT REJETE, SOIT 10 MDH.

3. MARCHE INTERBANCAIRE 2. AVANCE A TERME (SANS SUPPORT): POUR DES BESOINS DE PORTAGE, DEBLOCAGE DE CREDIT A LA CLIENTELE, ANTICIPATION D ’UNE RENTREE DE FONDS, ETC. LE TRESORIER RECOURT A CE TYPE D ’AVANCE. DUREE 1 à 2 ANS TAUX NEGOCIABLE, MAIS INDEXE SUR UN TAUX REFERENTIEL BdT.

3. MARCHE INTERBANCAIRE 3.OPERATION SPOT TEXTE DE BASE BENEFICIAIRE CARACTERISTIQUES (DUREE & COUT) ASPECT JURIDIQUE OPERATION AVEC LES AUTRES CREDITS A COURT TERME (BILLETS DE TRESORERIE, DECOUVERT, etc.)

3. MARCHE INTERBANCAIRE 4. BONS DE CAISSE * BANQUE/BANQUE -EMETTEUR BANQUE -SOUSCRIPTEUR BANQUE -SUPPORT MATERIEL FAX -TAUX NEGOCIABLE -DUREE 1 à 5 ANS * BANQUE/CLIENTS INTERETS PRECOMPTES

3. MARCHE INTERBANCAIRE 4. REPO OPERATIONS TEMPORAIRES DE CREANCES - ACHETEUR - VENDEUR - SUPPORT - TAUX - DUREE - ENGAGEMENT A FERME DE RESTITUER LES TITRES

3. MARCHE INTERBANCAIRE 5. REMERE OPERATIONS TEMPORAIRES DE CREANCES - ACHETEUR - VENDEUR - SUPPORT - TAUX - DUREE - OPTION DE RESTITUER LES TITRES

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 1. TAUX AU JOUR LE JOUR (JJ) 2. TAUX MOYEN PONDERE (TMP) 3. TAUX MENSUEL 4. TAUX ANNUEL 5. TAUX DES PENSIONS (24H, 5J 1 S) 6. TAUX DES DAT (13 S, 26S ET 52S) 7. TAUX DES BdT (13 S, 26S ET 52S)

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 1. TAUX AU JOUR LE JOUR POINT D ’INTERSECTION ENTRE L ’OFFRE ET LA DEMANDE DES CAPITAUX ECHANGES. CONSTAT : ON OBSERVE ACTUELLEMENT SUR LE MM, PLUSIEURS TAUX : POURQOUI?

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 1. TAUX AU JOUR LE JOUR VERS LE COUP DE 9h EXEMPLE BANQUE A +100 MDH BANQUE B -40 MDH BANQUE C -80 MDH

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 1. TAUX AU JOUR LE JOUR VERS LE COUP DE 9h (JOUR J) APPELS TELEPHONIQUES DES TRESORIERS DE BANQUES LES TRESORIERS PLACENT LEURS EXCDENTS A CEUX QUI ACCUSENT DES DEFICITS, SANS AUCUNE PRECISION SUR LE TAUX JJ.

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE VERS LE COUP DE 11H LES TRESORIERS REVELENT LEURS PREMIERS TAUX JJ. POUR REVENIR A NOTRE EXEMPLE, IL SE PEUT QUE LES BANQUES B & C SE REFINANCENT A DES TAUX JJ DIFFERENTS.

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 1. TAUX AU JOUR LE JOUR SUR LE MARCHE MONETAIRE LE TAUX JJ DE 9H EST DIFFERENTS DE CELUI DE 10H. A DEFAUT D ’UN MARCHE EFFECIENT, IL EST DIFFICILE DE DETERMINER UN TAUX JJ UNIQUE.

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 1. TAUX AU JOUR LE JOUR VERS LE COUP DE 11H (J+1) BAM QUI AFFICHE UN TMP EN FONCTION DU TMP, LES TRESORIERS JUGENT LES TAUX NEGOCIES.

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 1. TAUX AU JOUR LE JOUR QUELS SONT LES EVENEMENTS QUI PEUVENT INFLUENCER LES TAUX JJ ? - LA PERIODE DE LA RESERVE MONETAIRE (DU 20 AU 21 INCLUS) - LA PENSION DE BAM (CHAQUE MERCREDI) RETRAIT/INJECTION - LORS DES REGLEMENTS DES ADJUDICATIONS. - LA PAIE DES FONCTIONNAIRES

6- LES INTERVENTIONS DE BAM/MM LES PENSIONS A UNE SEMAINE SUR APPEL D ’OFFRE LES PRISES DE PENSIONS A 5 JOURS LES PENSIONS A 24 HEURES LES OPERATIONS D ’OPEN MARKET

7-LES ADJUCATIONS DES BdT CARACTERISTIQUES ORGANISMENS INTERVENANTS MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS LES REGLES D ’INFORMATION ET DE TRANSPARENCE

8-LE MARCHE DES TCN LES BONS DE TRESOR NEGOCIABLE LES CERTIFICATS DE DEPOT LES BIELLETS DE TRESORERIE LES BONS DE SOCIETE DE FINANCEMENT

LE MARCHE DES ADJUDICATIONS DES BdT 1. CARACTERISTIQUES OBJECTIFS OPERATEURS CONCERNES VALEURS ADMISES NEGOCIATION DES BONS PERIODICITE DES SEANCES ADJUDICATIONS MONTANT MINIMUM ET INSCRIPTION EN COMPTE

2. LES ORGANISMES INTERVENANTS LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS LES INTERMEDIAIRES EN VALEUR EN TRESOR (IVT). 3. LES MODALITES DEPROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS LES PRINCIPAUX ELEMENTS DE L’OFFRE LES PROCEDURES DE DEPOT DES SOUMISSIONS

LES TECHNIQUES D’ADJUDICATIONS DES SOUMISSIONS LES REGLES D’INFORMATION ET DE TRANSPARENCE

1. CARACTERISTIQUES L’ADOPTION DES ADJUDICATIONS DES BdT SUR LE MARCHE MONETAIRE A EU PLUSIEURS OBJECTIFS : DYNAMISER LE MARCHE SIMULER LA CONCURRENCE ENTRE ETABLISSEMENTS PRETEURS REDUIRE LE COUT DES BONS EN PESANT SUR LA TAUX ENVOURAGER LES ETABLISSEMENTS PRETEUTRS A SOUMISSIONNER.

2. OPERATEURS CONCERNES RESERVE JUSQU’EN MARS 1995 AUX SEULS PERSONNES MORALES RESIDENTES, DEPUIS CE MARCHE A ETE OUVERT A TOUS LES OPERATEURS ECONOMIQUES (CIRC.BAM N°6/G et 7/G DU 12/7/93 RELATIVES AUX ADJ. BdT)

3. VALEURS ADMISES LES OPERATIONS D’ADJUDICATIONS PORTENET, SUR LES VALEURS SUIVANTES : LES BdT A COURT TERME 13, 26, 52S LES BdT A MOYEN TERME DE 2 et 5 ANS, REMBOURSABLE IN FINE LES BdT DE 10 et 15 ANS, REMBOURSABLE IN FINE LES BdT DE 20 ANS.

4. NEGOCIABILITE DES BONS LES BdT SOUSCRITS PAR VOIE ADJUDICATION SONT NEGOCIABLES DE GRE A GRE. EXEMPLE DE NOGOCIATION TRADER A ACHETEUR TRADER B VENDEUR LIGNE 22/05/2005 TF 7,25% MI 5ANS QUEL EST LE TAUX NEGOCIE ?

5. MONTANT MINIMUM ET INSCRIPTION EN COMPTE LE MONTANT MINIMUM DES BONS EMIS PAR LE TRESOR DANS LE CADRE DES ADJUDICATIONS EST DE 250 000 DH CE MONTANT A ETE ALIGNE SUR CELUI DES AUTRES TCN LES BdT SOUSCRITS PAR VOIE D’ADJUDICATION SONT DEMATRIALISES

II. ORGANISMES INTERVENANTS LES DEPOTS DES PLIS AUX ADJUDICATIONS DES BdT NE PEUT ETRE EFFECTUE QUE PAR LS ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS OU AGREES PAR LE MINISTERE DES FINANCE EN QUALITE D’IVT.

1. LES ATABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS BAM EN DISTINGUE 2 CATEGORIES : CEUX QUI PEUVENT FORMULER LES OFFRES POUR LEUR PROPRE COMPTE ET POUR CELUI DE LEUR CLIENTELE CEUX QUI NE SONT HABILITES A SOUMISSIONNER QUE POUR LEUR PROPRE COMPTE.

CATEGORIE N°1 ABM BANK CDG ARAB BANK CNCA BCP CITIBANK BCM CDM BMAO CIH BMCE MEDIAFINANCE BMCI SGMB BNDE SMDC UMB WAFABANK

CATEGORIE N°2 BANK AL MAL FEC C M M DAR AD-DAMANE S C R OPCVM SOCIETES DE BOURSE ORGANISMES DE RETAITES ET DE PREVOYANCE SOCIALE

2. LES INTERMEDIAIRES EN VALEUR DU TRESOR « IVT » BCP BCM BMCE CDG CTIYBANK BMCI MEDIAFINANCE

LES MISSIONS DES « IVT » ANIMER LE MARCHE DES VALEURS DU TRESOR ILS SONT TENUS D’ACQUERIR 10% AU MOINS DES MONTANTS ADJUGES AU COURS DE CHAQUE SEMESTRE ( TITRES CMLT) DETENIR UNE PART MINIMALE REPRESENTANT 10%, AU MOINS, DES TRANSACTIONS SEMESTRIELLES SUR LE MARCHE SECONDAIRE

LES MISSIONS DES « IVT » EN CONTRAPARTIE DE CES EFFORTS, LES IVT PEUVENT PRESENTER DES OFFRES NON COMPETITIVES QUE LE TRESOR DOIT SERVIR AU TAUX, OU AU PRIX, MOYE PONDERE DES BONS EMIS ET CE, DANS LA LIMITE DE 20% DU VOLUME TOTAL ADJUGE DANS CHAQUE CATEGORIE DE BONS.

LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS LES PRINCIPAUX ELEMENTS DE L’OFFRE LES SOUMISSIONS PEUVENT ETRE EXPRIMES EN TAUX OU EN PRIX

LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS SOUMISSIONS EN TAUX LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS ONT LA POSSIBILITE DE PROPOSER POUR CHAQUE CATEGORIE DE BONS : * SOIT UN SEUL MONTANT (AVEC UN SEUL TAUX) *SOIT FRACTIONNER LEURS PROPOSITIONS EN PLUSIEURS TRANCHES ASSORTIES DE TAUX DIFFERENTS.

LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS SOUMISSIONS EN PRIX C’EST LORSQUE LE MINISTRE DES FINANCE ANNONCE, A L’AVANCE, SON INTENTION D’EMETTRE, EN PRIX, DES BONS DU TRESOR ASSIMILABLE. LES SOUMISSIONS SONT ALORS EXPRIMES EN PRIX A DEUX DECIMALES.

LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS L’ASSIMILATION CONSISTE A RATTCHACHER UNE CATEGORIE DE BONS A UNE LIGNE D’EMPRUNT PRESENTANT LES MEMES CARACTERISTIQUES. AUTREMENT DIT, LES NOUVEAUX BONS DU TRESOR ASSIMILABLE SONT ASSORTIS DE MEMES CONDITIONS D’ECHEANCE ET DE TAUX QUE LES EMISSIONS AUXQUELLES ILS SONT RATTACHES.

EXEMPLE DE SOUMISSION EN PRIX ET ASSIMILATION DE BdT. LE 15/01/97, LE TRESOR A EMIS DES BONS A 2 ANS DE 100 DH, AU TAUX NOMINAL DE 10% ET A ECHEANCE DU 15/01/99. LE 15/07/97, LE TRESOR PEUT EMETTRE PARASSIMILATION SUR CETTE LIGNE DES BONS A DEUX ANS, AU TAUX NOMINAL DE 10% L’AN ET A ECHEANCE DU 15/01/99.

EXEMPLE DE SOUMISSION EN PRIX ET ASSIMILATION DE BdT. LES PRIX QUI SERONT OFFETS PAR LES SOUMISSIONNAIRES SERONT FONCTION DU TAUX DERENDEMENT ESCOMPTE. TROIS CAS DE FIGURE PEUVENT SE PRESENTER.

1. TAUX DU MARCHE NE S’ECARTENT PAS DE 10% LE SOUMISSIONNAIRE QUI DESIRE PLACER SES FONDS A 10% PAR EXEMPLE DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT : 10/(1+0,10) + 10+100/(1+0,10)² = 9,09+90,91 = 100

2. TAUX DU MARCHE SONT < AU TAUX DE 10% LE SOUMISSIONNAIRE QUI DESIRENT PLACER SES FONDS A 8% PAR EXEMPLE, DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT : 10/(1+0,08) + 10+100/(1+0,08)² = 9,26+94,31 = 103,57

3. TAUX DU MARCHE SONT > AU TAUX DE 10% LES SOUMISSIONNAIRES QUI DESIRENT PLACER SES FONDS A 11% PAR EXEMPLE, DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT : 10/(1+0,11) + 10+100/(1+0,11)² = 9,01+89,28 = 98,29

EXEMPLE D’UNE SOUMISSION A UNE EMISSION PAR ASSIMILATION CARACTERISTIQUES DES BONS SUR LESQUELS PORTENT L’EMISSION PAR ASSIMILATION : - NOMINAL UNITAIRE (N) 250 000 - MATURITE INITIALE (MI) 52 SEMAINES - DATE DE JOUISSANCE 09/12/1996 - DATE D’ECHEANCE 08/12/1997 - TAUX NOMINAL (TO) 9% - DATE DE L’EMISSION PAR 09/06/1997 ASSIMILATION - MATURITE RESIDUELLE (MR) 26 SEMAINES

EXEMPLE D’UNE SOUMISSION A UNE EMISSION PAR ASSIMILATION TAUX DES BdT A CETTE DATE 8% (TI) TAUX DE RENDEMENT EXIGE PAR LE SOUMISSIONNAIRE 8% PRIX DU BON : P = N*(1+TO*MI/360)/(1+TI*MR/360) = 262,148 COUPON COURRU : CC =N*TO*(MI-MR)/360 = 11,375 PRIX PIED DE COUPON (PC) = P – CC = 250,773 PRIX PC POURCENATE NOMINAL PC% = PC/N=100,31%

LA TECHNIQUE D’ASSIMILATION PERMET AINSI DE RATTACHER UN TITRE NOUVELLEMENT EMIS A UNE LIGNE D’EMPRUNT INITIALE PRESENTANT LES MEMES CARACTERISTIQUES (ECHEANCE ET TAUX NOMINAL) DANS LE CAS D’ESPECE, LES ADJUDICATAIRES ACQUITTERONT EN PLUS DU PRIX DES BONS QUI LEUR AURONT ETE ETTRIBUES, LE MONTANT DES INTERETS COURUS ENTRE LE 15/01/97 ET LE 15/07/97, SOIT POUR CHAQUE BON 10 x 10 x 182/360x100 = 5,06 DH

2. LES PROCEDURES DE DEPOT DES SOUMISSIONS LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS OU AGREES EN QUALITE D’IVT SONT TENUS DE FORMULER LEURS OFFRES AU MOYEN DE BORDERAEUX CONFORMES AUX MODELES PREVUS A CET EFFET PAR BAM.

2. TECHNIQUE D’ADJUDICATION A L, A « HOLLANDAISE » L’OUVERTURE DES PLIS EST REALISE PAR BAM, LE MARDI A 10H30. BAM PROCEDE A LA RECAPITULATION DES OFFRES DE SOUSCRIPTION DANS L’ORDRE CROISSANT DES TAUX PROPOSES ET TRANSMET ENSUITE LE TABLEAU CORRESPONDANT, AVEC SOUMISSIONNAIRES ANONYMES, A LA DIRECTION DU TRESOR QUI FIXE LE TAUX OU LE PRIX LIMITE DE L’ADJUDICATION.

2. TECHNIQUE D’ADJUDICATION A LA « HOLLANDAISE » LE TRESOR PEUT, SI LES TAUX LUI PARAISSENT EXCESSIFS, RENONCER EN TOUT OU PARTIE A L’ADJUDICATION OU ENCORE FIXER UN MONTANT SUPERIEUR A CELUI ENVISAGE LORSQUE LES TAUX PROPOSES S’AVERENT ETRE INTERESSANTS.

2. TECHNIQUE D’ADJUDICATION A LA « HOLLANDAISE » LES DIFFERENTS MONTANTS ADJUGES SONT REMUNERES AU TAUX PROPOSES PAR LES SOUSCRIPTEURS ET CE, MEME LORSQUE CES TAUX SONT INFERIEURS A CELUI RETENU PAR LA COMMISSION. CETTE TECHNIQUE CORRESPOND A CELLE DITE « ALA HOLLANDAISE »

TECHNIQUE D’ADJUDICATION « A LA FRANCAISE » LES MONTANTS ADJUGES SONT REMUNERES DE MANIERE IDENTIQUE, A HAUTEUR DU TAUX LIMITE RETENU (COMME C’EST LE CAS POUR LE TRAITEMENT DES PENSIONS A UNE SEMAINE SUR APPEL D’OFFRES)

TITRES DE CREANCES NEGOCIABLES LE MARCHE MONETAIRE ACTUEL N’A PLUS RIEN A VOIR AVEC CE QU’IL ETAIT AU DEBUT DES ANNEES 80. LES ETABLISSEMENTS DE CREDITS EN ETAIENT ALORS LES INTERMEDIAIRES OBLIGES. AUJOURD’HUI TOUT EST CHANGE. TOUS LES ACTEURS DE LA VIE ECONOMIQUE SONT PARTIES PRENANTES

LES TITRES DE CREANCE NEGOCIABLES COMME POUR LA PLUPART DES NOUVEAUX INSTRUMENTS FINANCIERS, LES AUTORITES MONETAIRES SE SONT INSPIREES DES TECHNIQUES FRANCAISES, LESQUELLES SE SONT INSIREES DES TECHNIQUES AMERICAINES

LES TCN L’INTRODUCTION DES TCN EN 1996, ANNEES D’OUVERTURE DU MARCHE MONETAIRE ELARGI. ILS SE SONT ACCESSIBLES A TOUS LES PARTICIPANTS DU MARCHE MONETAIRE. ILS SE DISTINGUENT EN FONCTION DES CATEGORIES D’AGENTS EMETTEURS. EN DEHORS DE CELA, LEUR CARACTERISTIQUES GLOBALES SONT TRES PROCHES.

CARACTERISTIQUES DES TCN HORMIS LES BdT QUI FERONT L’OBJET DU 4ème MODULE (MARCHE OBLIGATAIRE, TROIS TYPES DE TCN SE DETERMINET EN FONCTION DES EMETTEURS. 1. LES CDN 2. LES BSF 3. LES BT

MARCHE PRIMAIRE DES TCN PRESENTATION D’UNE NOTICE D’INFORMATION AGREMENT PAR LE CDVM INFORMATION DE BAM LANCEMENT DE L’EMISSION

CERTIFICATS DE DEPOT NEGOCIABLES ILS SONT EMIS PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT A CONDITION TOUTEFOIS QUE CEUX-CI SOIENT HABILITES A RECEVOIR DES DEPOTS (ASSUJETTIS AUX RESERVES MONETAIRES EN FRANCE)

BONS DE SOCIETES DE FINANCEMENT LES EMETTEURS CONCERNES : 1. LES SOCIETES DE CREDIT A LA CONSOMMATION 2. LES SOCIETES DE LEASING

BILLETS DE TRESORERIE ILS REPRESENTENT UNE SOURCE DE FINANCEMENT POUR LES PERSONNES MORALES.

CARACTERISTIQUES GENERALES DES TCN NOMINAL UNITAIRE SOUSCRIPTEURS TAUX D’INTERET MODE DE REMBOURSEMENT DUREE NEGOCIABILITE LIQUIDITE FISCALITE

MARCHE SECONDAIRE DES TCN COTATION DES TCN PROBLEME DE LIQUIDITE