REUNION DES GESTIONNAIRES d'EPLE 4, 5 et 10 AVRIL 2012 1 1

Sommaire Le projet académique 2012 - 2015 RCBC Le plan de formation RCBC Le Pôle administratif La gestion des personnels La mise en œuvre de la carte comptable Le cartable en ligne des gestionnaires

Le Projet académique 2012-2015 3

LES FORMATIONS RCBC

Comptabilité budgétaire Formation de 2 jours courant mai pour : l'ensemble des gestionnaires les collaborateurs chargés à temps plein : de la comptabilité budgétaire dans les établissements du groupement de la comptabilité générale au siège de l'agence (fondés de pouvoir)

Comptabilité générale Formation d'une journée courant juin pour : l'ensemble des agents comptables les collaborateurs chargés à temps plein de la comptabilité générale au siège de l'agence (fondés de pouvoir)

Les formations auront lieu dans les départements par district ou Modalités Les formations auront lieu dans les départements par district ou regroupements de districts

Inscriptions et convocations Les gestionnaires et agents comptables seront convoqués sans avoir à faire acte de candidature

Inscriptions et convocations Les collaborateurs chargés de comptabilité budgétaire ou de comptabilité générale devront être inscrits dans GAIA par le chef d'établissement sur proposition du gestionnaire ou de l'agent comptable

Inscriptions et convocations Une campagne d'inscriptions est ouverte dans GAIA jusqu'au 14 avril

LE PÔLE ADMINISTRATIF

Le pôle administratif en EPLE : le pilotage de l'EPLE par une équipe de direction : un contexte favorable Protocole d'accord relatif aux personnels de direction du 16 novembre 2000 : II. Créer les conditions d'un pilotage et d'un fonctionnement efficace au sein de l'établissement : « l'administration et la gestion matérielle et financière de l'établissement devront faire l'objet d'une nouvelle organisation autour d'un pôle administratif structuré, placé sous la responsabilité du gestionnaire, qui l'exerce sous l'autorité du chef d'établissement » Décret du 1er décembre 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des EPLE : « L'adjoint gestionnaire, sous l'autorité du chef d'établissement … organise le travail des personnels administratifs et techniques affectés ou mis à disposition de l'établissement » Réforme du Cadre Budgétaire et Comptable pour un meilleur pilotage de l'établissement : Despécialisation des postes dans les établissements

Le pôle administratif en EPLE : objectifs Mieux piloter l'établissement en fonction du projet d'établissement Améliorer le service aux usagers par un : Décloisonnement des services Meilleur accueil des usagers (qualité de l'information) Favoriser le parcours professionnel des agents par une participation accrue à l'ensemble des missions de l'établissement : valorisation des compétences (gestion de projets, vision transversale, etc.) Mieux intégrer tous les personnels dans la vie de l'établissement : renforcer le sentiment d'appartenance à la communauté éducative de l'EPLE

En fonction de la taille de l'établissement Le pôle administratif : une organisation souple et adaptée aux spécificités de l'établissement Pas d'organisation-type : souplesse dans le choix d'organisation En fonction de la taille de l'établissement En fonction des spécificités de l'établissement (agences comptables, établissements multi-sites, mutualisations ou groupements de commandes, etc.) ... Une mise en place progressive pour préparer, expliquer et convaincre Une organisation souple et modulable

Des formations adaptées aux évolutions des métiers Le pôle administratif : un accompagnement par les services académiques Un accompagnement spécifique pour les établissements qui souhaitent se lancer dans cette nouvelle organisation Une vigilance particulière sur les requalifications de postes dans le cadre de la mise en oeuvre du pôle administratif Un accompagnement des équipes sur place, à la demande, par la DAP et la DAFOR Des formations adaptées aux évolutions des métiers

Le pôle administratif : exemple de mise en oeuvre Proviseurs Gestionnaire-comptable Gestionnaire-comptable Activités pédagogiques Agence comptable Administration & logistique Vie de l'élève Fondé de pouvoir Chef de service (ADAENES) Chef de service (SAENES) (ADAENES) Secrétariat Proviseur Chef cuisine Agent-chef ADJAENES 3 (CLM) ADJAENES 3 3 (CLM) ADJAENES 1 ADJAENES 1 ADJAENES 1 ADJAENES 2 ADJAENES 2 ADJAENES 4 ADJAENES 4 TOS La séparation administration / intendance disparaît - Un encadrement intermédiaire est mis en place (référentiel commun : 3 compétences) 3 services homogènes, au service de 3 publics différents … … dirigés par un chef de service, responsable de l'exécution de la dépense Légende : Comptabilité Finances Gestion de l'information 16

LA GESTION DES PERSONNELS

Le renforcement de l’animation des territoires Développement et animation des réseaux métiers (gestionnaires, secrétaires) Groupes de travail réunissant chefs d’établissement, gestionnaires, collectivités territoriales sur thématiques particulières (mutualisation de services, pôle administratif, gestion des ressources humaines)

Une gestion des ressources humaines attentive aux individus Promotions et re-qualification des emplois notamment de la catégorie C vers la catégorie B (secrétaires d’établissements, personnels des agences comptables …) Création de postes de catégorie A, adjoints aux agents comptables sur les groupements de 6 établissements et plus Poursuite de la transformation de postes provisoires en postes définitifs Résorption de la précarité : reconduction en 2012 du recrutement sans concours : (Depuis 2009, titularisation de 73 personnels ) Amélioration du régime indemnitaire des gestionnaires (alignement de l’indemnité des catégories B sur celles des A) 19 19

Calendrier de gestion Mouvement Adaenes : 31 mai 2012 Dialogue de gestion sur les postes et emplois : de janvier à mars Postes définitifs : CT du 12 mars 2012 Mouvement ouverture du serveur intra académique : du 12 au 30 mars 2012 Mouvement Adaenes : 31 mai 2012 Mouvement des autres corps : du 5 au 14 juin 2012 Affectation des lauréats concours : du 9 au 13 juillet 2012 Accueil et intégration des nouveaux personnels : du 27 au 31 août 2012 20 20

LA CARTE COMPTABLE

Mise en place de la carte comptable cible R 2012 Rappel de l'état des lieux en 2007 : Les agences comptables 228 agences comptables dont 74 autonomes et 67 groupements de deux établissements La fiabilité des comptes Des retards sur plusieurs exercices de la reddition des comptes financiers pour une dizaine d'établissements de l'académie 22 22

Mise en place de la carte comptable cible R 2012 L'objectif chiffré 118 agences comptables soit une moyenne de 4,44 établissements par agent comptable La démarche Diffusion d'une circulaire en février 2010 donnant les principes d'élaboration de la carte comptable Accompagnement de la DAP sur les moyens administratifs Entretiens avec 27 agents comptables pour évoquer des pistes de carrière 23 23

LE CARTABLE EN LIGNE DES GESTIONNAIRES

Le cartable des gestionnaires : accès 25

Le cartable des gestionnaires : contenu 26