Assemblée Générale du 4 mars 2010 Au Conseil Régional Rhône Alpes

Ordre du jour  1- Bilan 2009 –Bilan du travail réalisé en 2009  2- Objectifs 2010 –Présentation des axes 2010 de travail de l’Association –Intervention d’E. ADLER : enjeux de la réflexion sur l’élargissement de l’Association : d’autres déchets, d’autres régions, … –Présentation du programme d’actions proposé sur 2010  3- Assemblée Générale –Rapport moral et financier 2009 –Budget et tarification 2010 –Renouvellement du bureau – vote des adhérents –Votes des adhérents approbation des comptes 2009, approbation du programme 2010, tarification 2010 vote sur le principe de l’étude en commission de l’élargissement de la Charte pour un positionnement fin 2010)  4- Cocktail

1- Bilan du travail 2009  Bilan du travail d’audit et de communication –Synthèse des audits réalisés –Supports de communication à disposition des adhérents –Participation de l’Association à des colloques nationaux  Bilan du travail d’animation du réseau –Journées techniques –Compost-infos  Bilan du travail en commission –Commission Communication –Commission Qualité et Certification –Commission Animation technique

1- Bilan du travail 2009  Synthèse des audits –2 campagnes d’audits : 8 au printemps 2009 et 11 à l’automne commissions d’évaluation : 24 avril 2009 et 18 septembre sites conformes 3 en cours –6 audits de contrôle Objectif 2009 : priorité aux sites non-conformes pour leur permettre de compléter les suivis à mettre en place

1- Bilan du travail 2009  Synthèse des audits –Principales non-conformités observées : Programme d’analyses incomplet : 13 Fiches produit absentes : 6 Cahier des charges des entrants absent : 5 Suivi des lots et traçabilité insuffisants : 4 Synoptique de traitement absent : 1 –Documents-type proposés aux exploitants : conformité au référentiel et outils documentaires communs Fiche produit Synoptique de traitement Fiches de suivi des lots Cahier des charges des entrants

 Rappel programme d’analyses 1- Bilan du travail 2009

 Supports de communication à disposition des adhérents et des partenaires : site Internet – Refait complètement Mis à jour régulièrement Facile d’accès Riche en informations

1- Bilan du travail 2009  Le site Internet, un outil au quotidien pour les adhérents et les partenaires –Différentes rubriques : Vie de l’Association Le référentiel qualité Composition du bureau et comptes-rendus de Assemblées Générales Comptes-rendus des commissions internes Annuaire des membres (adhérents et partenaires techniques et financiers) Adhésion : liste des adhérents et modalités d’adhésion Comptes-rendus des journées techniques Outils à disposition Compost-infos Plaquettes sur l’utilisation du compost Actualités réglementaires

1- Bilan du travail 2009  Différents supports de communication : formalisation de l’adhésion et de la conformité –Charte d’utilisation du logo 3 logos déclinés et leurs conditions d’utilisation explicités Une charte à retourner signée

1- Bilan du travail 2009  Différents supports de communication : outils mis à disposition des exploitants –Fiche d’identité visuelle : pour les installations conformes (modèle dans la salle) –7 panneaux pour des manifestations (affichés dans la salle) –Plaquette générale revue (des exemplaires également dans la salle)

1- Bilan du travail 2009  Participation à des colloques journées thématiques –Interventions d’Yves JOLY – Président de l’Association dans des colloques d’envergure nationale ou lors de réunions pour faire part de l’expérience de l’Association : Colloque AMORCE à Paris le 25 mars 2009 sur la gestion des déchets organiques et objectifs du grenelle(100 participants) Colloque ADEME à Lille des 23, 24 et 25 juin 2009 sur la prévention et la gestion des déchets dans les territoires : « produire plus de compost dans une démarche qualité »(300 participants) Colloque des MESE organisé par l’APCA et l’ADEME (80 participants)à Lille les 18 et 19 novembre 2009 Réunion organisée par le CG13 à Marseille le 26/11/09 dans le cadre d’une réflexion sur la mise en place d’une filière de promotion des composts de qualité en région PACA (30 participants)

1- Bilan du travail 2009  Travail d’animation du réseau –Deux journées techniques à destination des exploitants –Perrignier, le 26/05/09 : odeurs et eaux – 15 personnes Visite du site de compostage « La Compostière de Savoie » - TERRALYS – actions conduites en matière de gestion des odeurs Retour de l’enquête auprès des adhérents sur la question des odeurs Interventions sur les caractéristiques des odeurs, les outils de mesure et d’analyses, les moyens de lutte –Vaulx en Velin, le 10/11/09 : qualité des composts – 45 personnes Visite du site de compostage - MSE Bilan des expérimentations de la SERAIL sur l’incidence des amendements organiques sur les propriétés des sols Exemples d’utilisation de composts : en agriculture, en espaces verts, par les particuliers, pour les toitures végétalisées –Un bulletin interne : le compost-infos 2 numéros en 2010 Diffusé par mail à l’ensemble des adhérents et aux partenaires techniques et institutionnels

1- Bilan du travail 2009  Réunions des différentes commissions et du bureau –Commission communication 5 réunions sur 2009 dont 4 réunions téléphoniques (Mars, mai, juin, juillet 2009 et janvier 2010) Points forts oNombreuses réalisations abouties cette année oAppui marqué de Caroline GILBERT (au sein d’INDDIGO) Points faibles oUn écho réel mais faible de la part des adhérents –Commission suivi qualité 1 réunion (juin 2009) Finalisation du rapport d’audit Réflexion préalable sur l’élargissement de l’Association aux autres types de composts : méthode à mettre en place –Commission animation technique 1 réunion (mars 2009) Préparation des journées techniques

1- Bilan du travail 2009  Réunions du bureau –Depuis septembre 2009 : nouveau mode de fonctionnement –Réunion téléphonique de 1h30, le 1 er lundi de chaque mois –Rencontre avant chaque grand événement –Points forts Permet de mobiliser facilement les participants Facilite l’avancée des dossiers et la fluidité des informations Limite les déplacements des membres

2-Objectifs 2010 Intervention d’E. ADLER : Enjeux de la réflexion sur l’élargissement de l’Association à d’autres déchets

2-Objectifs de l’Association pour 2010  Présentation des axes de travail 2010 : –Suivi qualité des installations Audits de terrain : 19 renouvellements prévus en 2010 et 4 nouveaux sites 2 commissions d’évaluation : 29 avril 2010 et septembre Contrôles inopinés –Actions de communication Création d’un DVD à « tiroirs » présentant l’ARAQC, le compost et son utilisation avec témoignages d’utilisateurs, l’encadrement réglementaire des PFC,… Affiches de présentation de l’ARAQC à utiliser lors des manifestations locales par chaque adhérent Poursuite de la maintenance du site Internet Bottin de l’association 2010 (fiches par PFC,liste d’adhérents 2010,…)

2-Objectifs de l’Association pour 2010  Présentation des axes de travail 2010 : –Animation technique Trois numéros du compost-infos prévus Deux journées techniques : − Gestion de l’Eau sur les sites de compostage – le 8 juin 2010 − Utilisation du compost en aménagements paysagers et espaces verts à l’automne Deux journées de formation pour les exploitants − Méthodes d’analyses et interprétation des résultats – 29 avril 2010 à Chosal − Outils de suivi de terrain : tests agronomiques et tableaux de bord de l’exploitant Constitution d’une base de données sur les données analytiques et exploitation des résultats (collaboration à mener avec un LEGTA suite à visite de La Buisse par LEPA de La Tour du Pin)

2-Objectifs de l’Association pour 2010  Présentation des axes de travail 2010 Fonctionnement des commissions − Regroupement des commissions communication et animation technique : − Qualité et Certification Réflexion sur l’évolution du référentiel avec l’ouverture à d’autres composts : préparation des éventuelles refontes du référentiel technique et du mode de contrôle-qualité des plates-formes de compostage − Communication et animation technique Préparation de la Journée Technique « GESTION DE L’EAU » prévue au printemps Préparation de la journée technique sur « L’UTILISATION DES COMPOSTS EN AMENAGEMENTS PAYSAGERS » prévue à l’automne Préparation de la communication relative à une éventuelle ouverture à d’autres déchets (nouvelles plaquettes et communication générale vis à vis de l’extérieur)

2-Objectifs de l’Association pour 2010  Réflexion sur l’élargissement de l’Association aux autres composts –Travail de la commission certification : Réunions de travail et visites de sites Élaboration de propositions de modalités de prise en compte : évolution du référentiel, référentiels complémentaires Vote de l’ensemble des adhérents Objectif : fin 2 010

2-Objectifs de l’Association pour 2010  Objectifs financiers –Augmentation du nombre d’adhérents Collège producteurs : 3 plates-formes prêtes à nous rejoindre Collège experts : collectivités locales, prescripteurs de compost –Recherche de nouveaux financements en 2010 suite à l’arrêt de la subvention de la Région Rhône-Alpes Recherche de nouveaux partenaires financiers : contacts avec Conseils Généraux Recette publicitaires dans nos parutions ou lors de nos réunions ? –L’ADEME a décidé de nous soutenir et de se substituer en 2010 à la Région mais un relais pour 2011 reste à trouver pour la suite –Passage à la TVA au 1/01/10

3-ASSEMBLEE GENERALE  Rapport moral et financier 2009 –Bilan ARQC au 31/ –(Cf doc distribué en salle)

3-ASSEMBLEE GENERALE  Budget et tarification 2010 –Tarification 2010 Adhésion annuelle : 270 € HT Cotisation annuelle suivi qualité  550 € HT pour installations traitant moins de tonnes ou ayant une certification produit et souhaitant bénéficier du label ARAQC  850 € HT pour installations traitant entre et tonnes  € HT pour installations traitant plus de tonnes –Budget 2010 : document distribué en salle

3-ASSEMBLEE GENERALE  Renouvellement du bureau –Composition du bureau : Président, Vice-Président, Trésorier, Secrétaire –Equipe sortante se représentant : Yves JOLY, Lionel LACRAMPE, Cédric GARDONI –Vice-Président : Laurent KELLER, démissionnaire Liste de candidats Vote 1

3-ASSEMBLEE GENERALE  Votes des adhérents –Vote 2 Approbation des comptes 2009, du programme 2010, de la tarification 2010 –Vote 3 Vote du principe de l’étude en commission « Qualité Certification » de l’élargissement de l’Association aux autres composts pour un positionnement fin 2010

3-Assemblée Générale Merci de votre attention !