Nouveauté : Mise à jour n o 7 du MAQ Auteur Stuart Hartley FCPA, FCA, CATI MISE EN ŒUVRE EFFICACE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE QUALITÉ DE VOTRE CABINET

2 Aperçu de la mise à jour n o 7 du MAQ La présente mise à jour vise à répondre aux commentaires et aux questions communiqués par les professionnels en exercice. Points saillants :  Nouveau chapitre 16 de la Partie A contenant un résumé des déficiences courantes observées en matière du contrôle qualité, dont on peut se servir pour préparer un plan annuel d’amélioration du contrôle qualité  Modifications apportées à certains tableaux et diagrammes  Indications sur des procédures adéquates relatives à la constitution du dossier de mission définitif  Indications sur l’indépendance et les situations de conflits d’intérêts  Nouveau formulaire sur la planification de la conformité aux normes de contrôle qualité à l’échelle du cabinet  Modifications apportées aux listes de contrôle de suivi

3 Structure du MAQ

4 Partie A : Correspondance entre les normes et les chapitres du MAQ

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6 Partie A : Table des matières

7 Partie A : Table des matières

8 Partie B : Exemples de manuels d’assurance qualité 1.Professionnel exerçant à titre individuel sans personnel professionnel 2.Professionnel exerçant à titre individuel qui emploie du personnel professionnel 3.Petit ou moyen cabinet constitué en société de personnes 4.Société de personnes auditant des entités cotées / des émetteurs assujettis

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10 Maintien du système de contrôle qualité

11 Les deux catégories de suivi du contrôle qualité 1.Suivi des politiques (SP)  Possibilité pour un cabinet de s’autoévaluer  Conformité quotidienne au manuel d’assurance qualité du cabinet  Rapport annuel sur les constatations adressé à l’associé directeur  Recommandations en vue d’apporter des améliorations 2.Suivi des dossiers achevés (SDA)  Inspecter au moins un dossier par associé tous les trois ans  L’inspecteur ne doit participer AUCUNEMENT à la mission dont le dossier est passé en revue  S’entretenir avec l’associé responsable de la mission au sujet des déficiences particulières constatées  Faire rapport à l’associé directeur sur les constatations et formuler des recommandations

12 Exemples de manuels d’assurance qualité

13 Exemple de politique et de meilleure pratique

14 Documentation de la conformité

15 Partie C : Outils d’aide

16 La mise à jour n o 7 du MAQ aidera votre cabinet à :  se conformer aux exigences en matière d’indépendance et de conflits d’intérêts  réaliser en continu des revues de contrôle qualité des missions efficaces  s’assurer que la constitution du dossier de mission définitif est achevée de façon appropriée  améliorer sans cesse ses systèmes de contrôle qualité

17 Ressources professionnelles offertes par CPA Canada  Manuel d’assurance de la qualité (MAQ)  Guide du praticien canadien (GDPCA)  Masques de saisie électroniques du GDPCA  États financiers modèles (Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) et Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL))