Cédric BOSARO Chargé d’Affaires Union Européenne IN2P3 Point sur les contrats européens: bilan IN2P3 et évolutions réglementaires.

Présentation au sujet: "Cédric BOSARO Chargé d’Affaires Union Européenne IN2P3 Point sur les contrats européens: bilan IN2P3 et évolutions réglementaires."— Transcription de la présentation:

1 Cédric BOSARO Chargé d’Affaires Union Européenne IN2P3 Point sur les contrats européens: bilan IN2P3 et évolutions réglementaires

2 Point sur les contrats européens : bilan IN2P3 et évolutions réglementaires  Bilan IN2P3 du FP7 à mi-parcours Les projets retenus Les projets en négociation Les appels en cours  Évolutions réglementaires Note SG / FdA ; Note JV sur pilotage Passage aux coûts réels et csq Gestion des contrats  Point sur les rapports

3 Bilan IN2P3 du FP7 à mi-parcours  Cadre de la présentation: Projets pilotés par l’IN2P3  Hors projets Marie Curie (People), hors ERC, hors thèmes Coopération non IN2P3  Hors unités non IN2P3, hors GANIL  Participation Participation CNRS FP6  FP7 en baisse au niveau global Mais bonne tenue IN2P3 :  21 FP6 (hors MC) pour ~ 20 M€  Versus 15 FP7 ~ 11 M€ déjà signés en 2009

4 Les programmes spécifiques du FP7 © Cordis © Guide des bonnes pratiques

5 Bilan IN2P3 du FP7 à mi-parcours pour Unités IN2P3

6 Bilan IN2P3 du FP7 à mi-parcours  Commentaires: Forte implication des universités ou Grandes Ecoles Concentration sur leprogramme Infrastructures  4 PP  3 IA Bonne participation Euratom (2) Forte participation DSG1618 1 seule coordination FP7 pour l’instant

7 En négociation…  Appel Euratom : 1ère participation FP7 pour LPC Caen, IMNC ANDES : participation du GANIL sous la bannière IN2P3

8 Appels en cours  Appels Infrastructures 2009 Compte tenu des notes, au moins 4 projets devraient être financés

9 Appels en cours  Appel Euratom Avril 2010 CP MAX – JL Biarrotte – CNRS Coordinateur  IPNO – LPSC CP FREYA – A. Billebaud  LPSC – LPC Caen – IPHC CSA - ERINDA – TAA  IPNO - CENBG

10 II. Évolutions réglementaires  Rappel notes importantes 2009: Rappel contexte audit Note SG / FdA  transmise par JV en Oct. 08 et mise en œuvre dans ISIS CE Note relative au pilotage IN2P3  JV, 21/01/09

11 II. Évolutions réglementaires  Passage en coûts réels Le certificat de méthodologie, tentative et blocage (automne 2009) Annonce de la décision (4/12/09) et note aux Délégués Régionaux + notre DRH sur la définition d’un coût Europe (22/12/09)  Conséquences pour les laboratoires Tous rapports déjà envoyés ont dû / doivent être refaits par les DR  pb de crédibilité vàv des partenaires Impossibilité de « préparer » en labo JoC et Forms C pour les coûts de personnel (puisque Grille DFI inopérante)  mode opératoire à discuter avec vos DR

12 II. Evolutions réglementaires  Gestion à l’avancement et utilisation des crédits européens  http://www.sg.cnrs.fr/dfi/Reg_fin/docs/Gest_rec/Contrats/NOT09R059DFIACP.pdf http://www.sg.cnrs.fr/dfi/Reg_fin/docs/Gest_rec/Contrats/NOT09R059DFIACP.pdf Application de la Note par IN2P3 en discussion avec DFI (non discutée ici)  Banalisation des crédits justifiés Objet : La EC Contr. peut couvrir en partie le coût de permanents ou les coûts indirects ; le laboratoire peut avoir besoin d’acquérir des équipements ou vouloir prolonger des CDDs, effectuer davantage de mission grâce à ce « reliquat »  marge de manœuvre prévue par le montage Jusqu’à présent : Totalité de la EC Contr. sur les eOTP du projet, à la disposition du laboratoire  banalisation après versement solde  PB: Banalisation trop tardive ; utilisation de EC Contr. hors projet ; reports importants Depuis la note : la DR ne met en place au labo que la partie de la EC Contr. à justifier sur l’OTP (« besoins du labo »); si reliquat il y a, banalisation en fonction des justifs, après remise des FORM C.

13 Exemple  Conseils: Ne jamais considérer la EC Contr. placée sur l’eOTP comme RP banalisée ; Attendre la banalisation réelle ; si identification d’un besoin supplémentaire pour le projet: me contacter pour révision du budget et envoi aux DR (Cf. Subatech HP2, etc.)

14 Point sur les rapports  Compte tenu de la mise en place des cellules contrats, de la re-soumission des premiers rapports FP7, retards importants (en plus de ceux devant être faits à présent): FP6 : Eudet (31/12/09), Augeraccess (en cours de signature) FP7 :  KM3net – PP : (31/08/09)  ILC HiGrade – PP : période 1 + (31/01/10)  DS ET : RP1 à revoir asap Certains devront faire l’objet d’un ajustement:  SPIRAL 2 – PP (calcul RP1)  CP – TARCC (calcul RP1)

15 Conclusion  L’IN2P3 conforte son rôle dans l’EER pour les infrastructures, et s’adapte aux évolutions réglementaires en essayant de vous accompagner  CB reste à votre disposition  Merci de votre attention