2 Performance financière et reddition des comptes : le rôle de l’audit des comptes Jan van Schalkwyk Office of the Auditor General South Africa CABRI/WBI.

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1 2 Performance financière et reddition des comptes : le rôle de l’audit des comptes Jan van Schalkwyk Office of the Auditor General South Africa CABRI/WBI Atelier de formation gestion budgétaire et reddition des comptes des finances publiques 18-20 juin 2007

2 Nos intervenants disent… “L’auditeur général des finances … porte une énorme responsabilité à titre de protecteur et de promoteurs des aspirations de la nation, de ses espoirs et de son attente de voir l’action du gouvernement apporter une meilleure qualité de vie et vaincre le fardeau de la pauvreté. Vous avez été investis du manteau du leadership pour être le champion de cette cause.” Joan Fubbs Senior Management Workshop, 2005

3 AG strategy map 2007 Délivrer audits & rapports de deuxième niveau dans les délais préscris Aligner les standards de l’AG Sur ceux de l’ISA Améliorer la qualité des rapports d’audit Habiliter le support TIC Se conformer aux procesus de contrôle qualité Developper Les standards d’audit du secteur public, méthodologies & approches Engagment sur l’honneur de l’Auditeur-General Nous contribuons à renforcer la démocratie sudafricaine en habilitant la responsabilité et la bonne gouvernance dans le secteur public, nous construisont ainsi la confiance du public. “ Optimiser & integrer les processus opérationnels Augmenter les efforts concernant l’audit des des 3 Es Concentrer les efforts sur l’audit internationale dans les limites du raisonnable Mettre l’emphase sur la conformité à la législation Convivialité Pertinence de la reddition des comptes Developper une combinaison optimale de produits Stocker, extraire & manipuler l’information facilement Gestion du risque Implementer et intégrer les nouveaux développements dans le processus d’audit, ISA inclu Mettre l’accent Sur l’audit des donnés de performance

4 AGSA Promesse de responsabilité Nous contribuons à renforcer la démocratie sudafricaine en habilitant la reddition des comptes et la bonne gouvernance dans le secteur public, nous construisont ainsi la confiance du public.

5 Nos intervenants disent… “ Nous avons demandé hier aux auditeurs d’assumer une plus grande responsabilité au sein de la société et d’aider à augmenter les retombés économiques pour tous.” “Au lieu de porter leur attention uniquement sur l’information financière, les auditeurs devraient aider à établir a quel point les communautés ont pu jouir de leurs droits de citoyens.” “L’amélioration de la qualité de vie doit être à la première des responsabilités des auditeurs.” Accountability for Governance Conference Terence Nombembe Auditor-General, South Africa Business Day, March 2007

6 Le defi Une vision commune pour la bonne gouvernance caractérisée par des audits financièrs externes et intègres. Terence Nombembe Auditor-General, South-Africa Accountability for Governance Conference, 2007

7 Impacte de la bonne gouvernace Amélioration de la délivrance/ objectifs opérationnels Information exacte Gains financiers Augmentation des retombées économiques Pleine jouissance de leurs droits par les citoyens Réduction de la pauvreté (MDG) Améliorationde la qualité de vie Prise de décision avec les résultats suivants : Terence Nombembe Auditor-General, South-Africa Accountability for Governance Conference, 2007

8 Résponsabilité Transparence Conformité aux lois, réglements et directives Economies, éfficacité et éfficience Orientation consensuelle Participation Responsivité Equité and inclusivité Prise de décision avec les résultats suivants : Charactéristiques de la bonne gouvernance Terence Nombembe Auditor-General, South-Africa Accountability for Governance Conference, 2007

9 Presentation des principes de gouvernance par le champion de la gouvernance Création d’un cadre de management stratégique Évaluation de l’état de préparation Orientation et développement des capacités Monitoring efficace de la discipline de gestion Terence Nombembe Auditor-General, South-Africa Accountability for Governance Conference, 2007

10 Questions clés Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance?

11 Le mandat Section 20, Public Audit Acte, 2004 (Acte No. 25 of 2004) (1)Le contrôleur général doit en ce qui concerne chaque audit cité dans la section 11, préparer un rapport sur l'audit. (2)Un rapport d’audit doit refléter les opinions et jugements requis par toutes législations applicables au sujet de l’audit, mais elle doit aussi exprimer une opinion ou conclusions sur les problématiques suivantes– (a)Est-ce que les états financiers annuels de l’audité représentent correctement, de tous points de vue, sa position financière à un moment donné et sont bien le résultant de ses opérations et disponibilités pour la période en question. (b)Le respect de la part de l’audité de toutes les législations qui s’appliquent en matière financière ; gestion des finances et autres matières en rapport. (c)La correspondance entre la performance rapportées de l’audité et les objectifs préétablis. (3)En outre l’auditeur général peut établir un rapport concernant l’utilisation à bon escient des ressources de l’audité.

12 Nos intervenants disent… “Au vue de l’augmentation des scandales financiers, parmi les grandes sociétés, au courant des dix dernières années, il ya eu une augmentation en conséquence dans la formulation de nouvelles lois, standards, codes et directives pour aider les entreprises à améliorer leur gouvernance. Alors que ces standards et directives émanent de sources diverses, ils partagent un principe central : la bonne gouvernance, de par sa nature, demande des systèmes de contrôle internes effectifs.” Information paper on “Internal Controls – a review of current developments” International Federation of Accountants (IFAC) August 2006

13 Questions clés Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance? Est-que nous pouvons escompter voir un rapport d’audit séparé en ce qui concerne le contrôle interne dans quelques années?

14 Nos intervenants disent… “OPINION NEGATIVE EN CE QUI CONCERNE LE contrôle INTERNE Étant donné les faiblesses d’exécution discutés dans ce rapport, en notre opinion, le gouvernement fédéral n’a pas su maintenir, à dater du 30 septembre 2005, le contrôle effectif nécessaire : (1) les transactions ne sont pas correctement enregistrées, traitées et récapitulés … (2) les transactions sont exécutés en accord avec les lois qui gouvernent l’usage de l’autorité de la trésorerie … En conséquence les contrôles internes du gouvernement n’ont pas pu fournir d’assurance convaincantes que les inexactitudes, pertes, ou documents non conformes en rapport avec les états financiers ou l’information sur la gérance, seraient prévenus ou détectés à temps.” Report on the Consolidated Financial Statements of the USA Federal Government for the fiscal years ended September 30, 2005 and 2004 Government Accountability Office, USA

15 Questions clés Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance? Est-que nous pouvons escompter voir un rapport d’audit séparé en ce qui concerne le contrôle interne dans quelques années? Est-ce que l’analyse des causes profondes est la voie à suivre?

16 Analyse des cause profondes (1) Interim Phase of the Audit of Financial Statements of Central Government Sector Entities for the year ending 30 June 2006 (Summary of key reporting headings, before the sections on financial statements audit coverage) Australian National Audit Office Au niveau des transformations de la gestion des finances voulue par le gouvernement, rapports concernant : –Cadre de rapport de finance et de révision des comptes –Implémentation de l’équivalent australien de l’IFRS –Développement de normes comptables pour le secteur public –Le cadre de reportions de finance de l’état australien –Améliorer la mise en conformité avec la législation de gestion des finances –Nouveaux développements dans les standards d’audit australiens.

17 Analyse des cause profondes(2) Interim Phase of the Audit of Financial Statements of Central Government Sector Entities for the year ending 30 June 2006 Australian National Audit Office Au niveau des rapports d’audit des entités : “Exprimer … des catégories larges de résultats d’audit : - Observations en rapport aux divers composants des contrôles internes des entités (environnent de contrôle inclus, processus de gestion de risques, activités de contrôle et de suivi des contrôles)…”

18 Cadre risque management Niveaux de maturité Départ (1) Pas de cadre de contrôle approprié Développement (2) D’un cadre de contrôle approprié Contrôle(3) Se concentre sur la comformité et le contrôle Information (4) Mesure comment les ressources sont employées Gérer (5) Utilisation des ressources et obtention de résultats concrets Optimiser (6) Amélioration et formation continue Roll-out governance principles by the governance champion Création d’un cadre de management stratégique Évaluation de l’état de préparation Orientation et développement des capacités Monitoring efficace de la discipline de gestion ISA 315 principles L’environnement de contrôle Les processus d’évaluation des risqques de l’entité Le système d’information Les activités de contrôle Le suivi des contrôles ISA 240, ISA 260R, ISA 700R et autres normes de communication et de présentation de rapports. DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX LIVRES BLANCS

19 Questions clés Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance? Est-que nous pouvons escompter voir un rapport d’audit séparé en ce qui concerne le contrôle interne dans quelques années? Est-ce que l’analyse des causes profondes est la voie à suivre? Est-ce que cela à des implications en ce qui concerne la façon dont le champion de la gouvernance, et les autres acteurs du processus de reddition de comptes, doivent fonctionner?

20 Nos intervenants disent… “Pour bien faire mon travail, il me faut savoir clairement ce que mon département doit faire en réponse au rapport de l’auditeur général – qu’il s’agisse d’apporter un soutien à une entité, produire des directives, etc… Les rapports d’audit doivent prendre en compte les causes profondes et s’exprimer de façon directe sur les sujets pertinents.” Freeman Nomvalo Accountant-General, South Africa

21 Nos intervenants disent… Ian McPhee Auditor-General, Australian National Audit Office Foreword to “Administering Regulation” March 2007 “Ce guide des meilleures pratiques offre aux contrôleurs de l’administration australienne un cadre de référence pour évaluer la qualité de leurs processus administratifs et identifier les améliorations qui peuvent et doivent être faites. A travers ce guide vous trouverez des exemples des meilleures pratiques employées par les contrôleurs”

22 Questions clés Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance? Est-que nous pouvons escompter voir un rapport d’audit séparé en ce qui concerne le contrôle interne dans quelques années? Est-ce que l’analyse des causes profondes est la voie à suivre? Est-ce que cela à des implications en ce qui concerne la façon dont le champion de la gouvernance, et les autres acteurs du processus de reddition de comptes, doivent fonctionner? Comment met-on en évidence l’impact du processus d’audit?

23 Nos intervenants disent… “ Nous rendons le gouvernement responsable vis à vis des citoyens en tant que consommateurs, en publiant des rapports qui examinent l’expérience des usagers des services publics. Notre travail pour améliorer la gestion des finances pour le compte des citoyens économise 8£ pour chaque 1£ dépensée pour le fonctionnement du département. Nous recommandons des améliorations du service public au bénéfice des utilisateurs.” “Helping the nation spend wisely” Annual Report 2005 National Audit Office

24 Question clé Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance? Est-que nous pouvons escompter voir un rapport d’audit séparé en ce qui concerne le contrôle interne dans quelques années? Est-ce que l’analyse des causes profondes est la voie à suivre? Est-ce que cela à des implications en ce qui concerne la façon dont le champion de la gouvernance, et les autres acteurs du processus de reddition de comptes, doivent fonctionner? Comment met-on en évidence l’impact du processus d’audit? Est-ce que la profession, et en particulier, ceux chargés d’établir des standards, ont pris note de ces demandes?

25 Le point de vue des entités qui établissent les standards Au-de-là de COSO, CoCo, Turnbull, COBIT, Sarbanes-Oxley… Une emphase renouvelée en ce qui concerne le contrôle interne Contrôle interne défini dans le contexte de la bonne gouvernance Dans les programmes de travail de l’IFAC, INTOSAI, IAASB, SAIs et par l’Auditor-General, South-Africa

26 Question clé Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance? Est-que nous pouvons escompter voir un rapport d’audit séparé en ce qui concerne le contrôle interne dans quelques années? Est-ce que l’analyse des causes profondes est la voie à suivre? Est-ce que cela à des implications en ce qui concerne la façon dont le champion de la gouvernance, et les autres acteurs du processus de reddition de comptes, doivent fonctionner? Comment met-on en évidence l’impact du processus d’audit? Est-ce que la profession, et en particulier ceux chargés d’établir des standards, ont pris note de ces demandes? Est-ce que le programme de tavail de l’AG a pris note de ceci?

27 Nos intervenants disent… “Suite à la démonstration itinérante que nous avons effectué pour présenter l’engagement de l’AG’s, il transparait auprès de toutes les unités d’affaire que nous devons maintenant comprendre notre rôle différemment : Notre objectif n’est pas seulement d’auditer puis rapporter, mais d’utiliser cela comme une plateforme pour habiliter l’imputabilité et la bonne gouvernance dans le secteur public, de sorte à renforcer la démocratie dans le pays et d’instaurer la confiance. Les éléments centraux de l’audit demeurent inchangés, mais les auditeurs devront penser et travailler différemment.” Adri van der Merwe Business Executive: Reputation and Stakeholder Management Auditor-General, South Africa

28 Développements en cours Rapport général pertinent et dans le respect des délais –Réformulation de la documentation clé Lettre d’engagement Documentation et publication des résultast d’audit Rapport de gestion Rapport d’audit Raffinement des processus de cohérence –développement de base de donnés –Révision et intégration des procédure d’audit –Directives d’audit –Des structures de gouvernances nouvelles / améliorées –Emphase sur l’integration

29 Une façon unique de faire les choses Une manière unique et spécifique de faire de l’audit À la AG Rapport sur l’états des finances Systèmes informatiques Performance (EEE) Conformité Information sur la performance Gestion des finances Une manière unique et spécifique de faire de l’audit À la AG Rapport sur l’états des finances Systèmes informatiques Performance (EEE) Conformité Information sur la performance Gestion des finances Types of auditees COHERENCEMOINS DE TRAVAIL AUDITS ECONOMIQUES PERSONNEL FLEXIBLE / ROTATION Standards internationaux d’audit

30 Question clé Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance? Est-que nous pouvons escompter voir un rapport d’audit séparé en ce qui concerne le contrôle interne dans quelques années? Est-ce que l’analyse des causes profondes est la voie à suivre? Est-ce que cela à des implications en ce qui concerne la façon dont le champion de la gouvernance, et les autres acteurs du processus de reddition de comptes, doivent fonctionner? Comment met-on en évidence l’impact du processus d’audit? Est-ce que la profession, et en particulier ceux chargés d’établir des standards, ont pris note de ces demandes? Est-ce que le programme de tavail de l’AG a pris note de ceci? Quelle est la place de nouveaux développements tels que l’AOPI et de la nouvelle emphase sur l’audit de performance?

31 Nos intervenants disent… “Le rapport d’audit a mis en évidence le fait que le développement d’un système exhaustif d’indicateurs de performance pertinent et informatifs, qui ne se contentent pas de capturer les processus de cout, mais qui effectuent egalment un suivi et rapporten de manièere complèete, exacteles performance des entités examinés, continu d’être un défi pour de nombreuse agences. En particulier l’audit à mis en evidence le fait que nombre d’indicateurs de performance ne permettent pas de juger de la réalisations des résultats desirés, car les indicateurs n’intègrent ni objectifs, ni chiffres repères, ou références concernant l’etendue des réalisations escomptés.” Audit Report No 23 of 2006-07 Australian National Audit Office

32 Evaluation de la performance et reddition de comptes

33 Strategie - AOPI YearApproachReport 2005-06 Compréhension de l’environemment des informations (PI) Existence, cohérence et formats Comparaisons avec la source Faiblesse du rapport de gestion Emphase sur le contenu dans les rapports d’audit 2006-07 Compréhension des contrôles internes en ce qui concerne les PI Déscription du système de documentation Existence, cohérence, format, comparer avec la source Faiblesse du rapport de gestion Rapport d’audit – autres sections légales et réglementaires – résultats factuels 2007-09 Pareil que ci-dessus avec des procédures plus substanciés Pareil que ci-dessus 2009-10 Procédures d’audit sufisamment solides pour établir des assurances raisonables Faiblesse du rapport de gestion Opinion d’audit séparée concernant le PI

34 Nos intervenants disent… “l’amélioration de la qualité du service public offert à été un des thèmes dominants du cadre conceptuel des politiques du gouvernement et de la transformation des institutions de service public depuis 1994. Le gouvernment s’efforce d’améliorer la gestion de la performance à tous les niveaux. La trésorie et l’Auditeur-Général ont developpé un programme cadre d’information et contrôle de la performance, en tant que partie intégrante de cette initiative, afin de renforcer la gestion de la performance et du budget à travers les differents niveaux de l’administration, nationale, provinciale et locale. Budget Review - 2007 National Treasury

35 Nos intervenants disent… “Le développement des infrastructure crée un environment propice pour les transport et autre activités économiques clé. Le budget 2007 ajoute 35 milliards de Rand aux dépenses de’investissement en capital et infrastructure sur le moyen terme …” Budget Review - 2007 Minister Trevor Manuel

36 Audit de performance ARDABUs Categorie 1 Offrir un cadre pour définir les thèmes Définir les thèmes transversaux Développer les procédures d’audit pour les thèmes transversaux Executer les procedures et rapporter Determiner les thèmes additionnels – grands audités Category 2 Mise à jour et révision des directives de l’audit de performance Offrir un cadre de référence pour définir les thèmes Déterminer les aires prioritaires Plannifier, réaliser et rapporter Category 3 Définir les thèmes transversaux Définir les aires prioritaires et développer les documents de planification Fournir un cadre de référence pour les rapports Fournir des directives Réaliser audit and rapport Finaliser les rapports dans les délais accordés afin de permettre la création de rapports transversaux

37 Questions clés Est-ce que le mandat de l’AG répond aux défis de la bonne gouvernance? Est-que nous pouvons escompter voir un rapport d’audit séparé en ce qui concerne le contrôle interne dans quelques années? Est-ce que l’analyse des causes profondes est la voie à suivre? Est-ce que cela à des implications en ce qui concerne la façon dont le champion de la gouvernance, et les autres acteurs du processus de reddition de comptes, doivent fonctionner? Comment met-on en évidence l’impact du processus d’audit? Est-ce que la profession, et en particulier ceux chargés d’établir des standards, ont pris note de ces demandes? Est-ce que le programme de tavail de l’AG a pris note de ceci? Quelle est la place de nouveaux développements tels que l’AOPI et de la nouvelle emphase sur l’audit de performance? Si nous déclarons que n’aurons réalisé nos objectifs que une fois que nos intervenants auront déclaré que tel est le cas, quels sont les “les étapes techniques clé” vers lequelles nous travaillons?

38 Rétroaction des intervenants SCoAG Comité assurance qualité Comité technique Champion produit Examen d’activité international Ask Africa

39 Nos intervenants disent… “Nous considerons que le système assurance qualité du services de reddition des comptes des USA, était correctement conçu et opérait de façon efficace, …, offrant au GAO des assurances raisonnables de conformité aux normes d’audit des USA lors de la pratique de ses audits de performance.” GAO peer review report, April 2005

40 Nos intervenants disent… Le rapport d’audit est la seule preuve tangible et accessible de l’audit pour le le public. Ceci fait que “la présentation de l’audit” est d’une importance cruciale pour le triangle audité, auditeur et utilisateur (le public). Dans le secteut public, l’AG se décharge de sa responsabilité en présentant le rapport d’audit. Le fait d’indiquer qu’une audit à été conduite, en définir le domaine et les “termes de réfèrence” aussi bien que les résultats acroit la crédibilité du processus de vérification et de la responsabilité publique en général. Compte tenu la gamme très large d’utilisateurs de l’audit, le rapport d’audit doit être facile a comprendre(convivial), être présenté dans les temps et faire preuve de professionalisme. Dieter Gloeck Professor in Auditing, University of Pretoria Executive President, SAIGA

41 Développements en cours Raffinement des processus AQ –Développements de deuxième catégorie – ajouter un aspect proactif et le mesurer Avant présentation – même processus que pour l’audit de l’IRBA, avec définition d’aires de haut et bas risques Révision de la cohérence – processus en cours de maturation, la participation effective ne verras le jours que en l’an 1, à partir d’alors évaluation complète à réaliser Preparer éxamen de l’IRBA –Exigences SQC –Marche blanche en 2008 –Examen IRBA en 2009

42 Nos intervenants disent… “Le jauge d’un rapport pertinent c’est sa valeur d’usage. En d’autres termes, nous ne pouvons considérer nos rapport comme pertinents que s’ils peuvent être utilisé par tous nos intervenants externes, alors et seulement alors, les rapports d’audit peuvent être considérés comme pertinents. Cela veut dire que nos rapports doivent contenir des informations en quantités et qualité approprié ; être techniquement correctes ; mais aussi utiles d’un point de vue pratique. Cela veut aussi dire que nos rapports d’audit doivent être articulés de manière à prendre en compte les divers intervenants et la variété de fins auxquelles ils feront usage de ce rapport.” Pramesh Bhana Corporate Executive Chairperson, Technical Committee Auditor-General, South-Africa