CTE – UNION Comparatif des dispositifs Novembre 2013.

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1 CTE – UNION Comparatif des dispositifs Novembre 2013

2 CTE – UNION - CTC Deux clubs, au moins, proches géographiquement, ont un projet de collaboration sportive à court terme sur un nombre limité déquipes permettant la pratique du plus grand nombre. Deux ou trois clubs dune même ligue ou de CD limitrophes ont un projet de collaboration sportive autour dune ou plusieurs équipes à moyen terme (2 ans pour les jeunes, 3 ans en senior). CTE UNION

3 1- LA COOPERATION TERRITORIALE DEQUIPES

4 CTE - Création Club A Club B Equipe CTE A/B TOUT joueur de A TOUT joueur de B Le CD crée la CTE dans FBI à partir du dossier complet. Il est conseillé de nommer la CTE sous le nom CTE- club A / club B. Il ny a pas de licencié dans la CTE.

5 CTE - Les règles de participation Club A Club B Equipe CTE A/B TOUT joueur de A TOUT joueur de B Les règles de participation du championnat Y définissent le nombre possible de licences C1, C2 ou T, hors licences C des clubs A et B. Championnat

6 CTE – Les droits sportifs Club A Club B Equipe CTE A/B TOUT joueur de A TOUT joueur de B La convention entre les clubs précise les droits sportifs Championnat

7 CTE – Les engagements Club A Club B Equipe CTE A/B TOUT joueur de A TOUT joueur de B Championnat Léquipe est inscrite sous le numéro de groupement de la CTE.

8 2 – LUNION

9 UNIONS - Création TOUT joueur de A TOUT joueur de B Equipe Union A/B Lunion est créée par la FFBB et saisie dans FBI par la CF Règlements. Le nom de lUnion doit permettre de situer géographiquement lassociation. Club B Club A

10 UNIONS - Les règles de participation TOUT joueur de A TOUT joueur de B Championnat régional qualificatif ou France ou Coupe de France Les règles de participation du championnat Y définissent le nombre possible de licences C1, C2 ou T, hors licences C des clubs A et B Equipe Union A/B Club B Club A

11 UNIONS – Les droits sportifs Club A Club B TOUT joueur de A TOUT joueur de B La convention entre les clubs précise les droits sportifs. Equipe Union A/B Championnat régional qualificatif ou France ou Coupe de France

12 UNIONS – Les engagements – Les obligations Club A Club B Championnat de France Equipe Union A/B Une équipe réserve du club (*) (*) en jeunes, il faut une équipe de la même catégorie dans un des clubs A ou B (*) en seniors, il faut une équipe de la même catégorie dans les clubs A et B Léquipe ou (les équipes) est (sont) inscrite(s) sous le numéro de groupement de lunion.