Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS

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1 Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS
Philippe Legrand Managing Director de RBC Dexia Investor Services en France Président du groupe Plan comptable des OPCVM/OPCI/FCC de l’ANC Président de la Commission Administration de Fonds de l’AFG

2 Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS
Avec les gérants Avec le conservateur Avec le secrétariat général Avec le contrôle dépositaire Avec les commissaires aux comptes Avec les autorités de tutelle

3 Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS

4 Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS
LE VALORISATEUR Un département de la société de gestion Un département d’une autre société de gestion Un département d’un conservateur Une filiale d’un conservateur ou d’une société de gestion Une société autonome

5 Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS
LE VALORISATEUR Mise à jour de l’inventaire Valorisation des actifs et des passifs Diffusion des valeurs liquidatives Tenue de la comptabilité Établissement des comptes annuels Contrôles divers

6 Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS

7 Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS

8 1. Le VALORISATEUR et le GERANT
Gérant Valorisateur MOUVEMENTS DE TITRES (Circuit court ou en Y) Fichiers (en cours de journée) Tickets

9 1. Le VALORISATEUR et le GERANT
Gérant Valorisateur INFORMATION SUR LES OPERATIONS De nature financière De nature comptable

10 1. Le VALORISATEUR et le GERANT
Gérant Valorisateur VALORISATION DES ACTIFS Informations financières Impératifs comptables

11 1. Le VALORISATEUR et le GERANT
Gérant Valorisateur VALIDATION DES VALEURS LIQUIDATIVES Informations financières Informations comptables

12 1. Le VALORISATEUR et le GERANT
Gérant Valorisateur REPORTING COMPTABLE A chaque valeur liquidative Dés que nécessaire

13 2. Le VALORISATEUR et le CONSERVATEUR
Conservateur Valorisateur MOUVEMENTS DE TITRES (Circuit long ou en L) Fichiers (de nuit ou en cours de journée) Avis d’opéré

14 2. Le VALORISATEUR et le CONSERVATEUR
Conservateur Valorisateur STOCKS DE TITRES ET D’ESPECES Fichiers Consultation Relevés papier

15 2. Le VALORISATEUR et le CONSERVATEUR
Conservateur Valorisateur SOUSCRIPTIONS ET RACHATS Flux de souscriptions et rachats Valeur liquidative

16 3. Le VALORISATEUR et le SECRETARIAT GENERAL
Secrétariat général Valorisateur CREATION D’UN OPCVM Détermination des règles et méthodes comptables (prospectus) Information sur les particularités

17 3. Le VALORISATEUR et le SECRETARIAT GENERAL
Secrétariat général Valorisateur REPORTING REGLEMENTAIRE Informations de nature comptable (comptes annuels, documents périodiques, partie B du prospectus) Autres informations

18 4. Le VALORISATEUR et le DEPOSITAIRE
Dépositaire Valorisateur CONTROLE DE LA REGULARITE Documents comptables Respect des procédures

19 4. Le VALORISATEUR et le DEPOSITAIRE
Dépositaire Valorisateur CERTIFICATION DE L’INVENTAIRE Documents comptables Attestation du Dépositaire

20 5. Le VALORISATEUR et les COMMISSAIRES AUX COMPTES
Commissaires Valorisateur APPRECIATION DU CONTROLE INTERNE Examen des procédures Tests de fonctionnement Rapport sur le contrôle interne

21 5. Le VALORISATEUR et les COMMISSAIRES AUX COMPTES
Commissaires Valorisateur CONTROLE DES COMPTES Régularité Sincérité, image fidèle Justification de l’opinion Lettre d ’affirmation

22 5. Le VALORISATEUR et les COMMISSAIRES AUX COMPTES
Commissaires Valorisateur SITUATIONS SEMESTRIELLES / COMPOSITION DE L’ACTIF NET Document d’information périodique (plus d’attestation) Composition de l’actif net (inventaire détaillé)

23 6. Le VALORISATEUR et les AUTORITES DE TUTELLE
Banque de France Valorisateur STATISTIQUES Périodicités diverses

24 6. Le VALORISATEUR et les AUTORITES DE TUTELLE
AMF Valorisateur DIFFUSIONS DES VL Obligation réglementaire pour la société de gestion

25 6. Le VALORISATEUR et les AUTORITES DE TUTELLE
AMF Valorisateur POSITIONNEMENT DU METIER Réflexion en cours en liaison avec celle sur le rôle du dépositaire et du conservateur