CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES

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1 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES CONTRÔLES TECHNIQUES ET MAINTENANCE PREVENTIVE CONDITIONNELLE GESTION DES NON-CONFORMITES 24 mai 2007 Séminaire ARTIES

2 Sommaire Généralités : - L’organisation des activités
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Sommaire Généralités : - L’organisation des activités Le patrimoine du CHU La réglementation applicable La maintenance préventive conditionnelle: Les installations contrôlées L’organisation des contrôles et de la maintenance Le processus de mise en œuvre d’un contrôle technique réglementaire Le processus de traitement des non-conformités Le bilan - conclusions Les axes d’amélioration 24 mai 2007

3 L’organisation des activités du CHU
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques L’organisation des activités du CHU - 400 Unités Fonctionnelles Pôles d’activités. On distingue les pôles d’offre de soins les pôles fonctionnels Effectif total 9211 personnes Services techniques : 250 agents 24 mai 2007

4 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Le patrimoine : Bâtiments IGH et ERP de type U et bâtiments industriels : environ m2 L’Hôtel Dieu : (1967), m2 L’Hôpital G.R. Laënnec: (1984), m2 L’Hôpital Saint Jacques :(fin du 19è S), m2 Les Hôpitaux Périphériques: m2 Les structures de jour : m2 Les bâtiments administratifs et école: m2 Les bâtiments industriels et archives: m2 24 mai 2007

5 La réglementation applicable
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques La réglementation applicable - Le code de la construction et de l’habitation - Le règlement de sécurité dans les immeubles de grande hauteur et dans les ERP - Le code de l’environnement - Le code de la santé publique - Le code du travail 24 mai 2007

6 LES INSTALLATIONS TECHNIQUES A CONTROLER réglementairement
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques LES INSTALLATIONS TECHNIQUES A CONTROLER réglementairement Sécurité incendie Installations électriques Appareils de levage Fluides médicaux Gaz combustibles Installations thermiques Appareils à pression de vapeur et de gaz L’eau destinée à la consommation humaine Les rejets aqueux L’air Les rayons ionisants Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) Installations de détection de gaz Les instruments de pesage et autres appareils de mesure 24 mai 2007

7 L’organisation des contrôles et de la maintenance
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques L’organisation des contrôles et de la maintenance Les ressources techniques pour le suivi des contrôles et la mise en œuvre de la maintenance. Les ressources internes : - Les services techniques et sécurité du CHU Les ressources externes : Les organismes agréés de contrôles techniques Les prestataires de maintenance 24 mai 2007

8 Processus de mise en œuvre d’un contrôle technique réglementaire:
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Processus de mise en œuvre d’un contrôle technique réglementaire: - Veille réglementaire Recensement des installations Rédaction du cahier des charges Lancement de la procédure de consultation Notification du marché Mise en œuvre du marché Réalisation du contrôle 24 mai 2007

9 Processus de traitement des non-conformités :
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Processus de traitement des non-conformités : Réception du rapport de l’organisme agréé. Par voie postale Par voie électronique Mise au format de la version électronique Diffusion du rapport Prise en compte du rapport Renseignement du tableau récapitulatif des observations 24 mai 2007

10 Bilan du traitement des non-conformités techniques et conclusions
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Bilan du traitement des non-conformités techniques et conclusions Bilan des non-conformités 2006 : 3000 observations dont la répartition est la suivante: - Electricité :…………………….23% - Ascenseurs:…………………..23% - Système sécurité incendie:…17% - Fluides médicaux:……………16% - Rayonnements ionisants:…. .12% - Levage:……………………….. 3% - Appareil sous pression:……… 3% - Installations thermiques:……...2,5% - Compacteurs:……………….. ..0,5% 24 mai 2007

11 Conclusions: Les causes de génération des non-conformités:
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Conclusions: Les causes de génération des non-conformités: - l’utilisation intensive des installations et équipements - la densification des équipements - l’évolution de la réglementation Les causes du non traitement ou du retard dans le traitement : - le nombre élevé de non-conformités à traiter - l’absence de classification des non-conformités - l’absence d’outil de gestion de la maintenance 24 mai 2007

12 Les axes d’améliorations programmés
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Les axes d’améliorations programmés Mise en place d’un outil de GMAO-GTP Amélioration de la prise en charge des non- conformités Le développement de la sous-traitance Projet de classification des non-conformités 24 mai 2007

13 Axes d’améliorations (suite)
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Axes d’améliorations (suite) Typologie: composée de trois critères : «Simple et facile à traiter » «Non opposable» «Structurelle» Niveau de risque selon trois degrés: Important, moyen, faible 24 mai 2007

14 Matrice des niveaux de priorité
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES Pôle Technique et Logistique Direction des Travaux et des Techniques Matrice des niveaux de priorité TYPOLOGIE de l'observation Niveau de risque pour les biens et les personnes A. Simple et facile à traiter B : Non-opposable C : Structurelle Risque important 1 A1 B1 C1 Risque moyen 2 A2 B2 C2 Risque faible 3 A3 B3 C3 24 mai 2007