SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Présentation au sujet: "SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL"— Transcription de la présentation:

1 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

2 1.1 Ouverture de la séance

3 Adoption de l’ordre du jour
1.2 Adoption de l’ordre du jour

4 Administration générale
2. Administration générale

5 2.1 Suivi

6 2.2 Période d'interventions réservée aux élus

7 2.3 Période d'interventions du public relativement aux sujets de l'ordre du jour

8 2.4 Approbation et adoption du procès-verbal de la séance tenue en juin 2018

9 Extrait

10 2.5 Dépôt du rapport des dépenses et des paiements autorisés pour la période du 01 au 30 juin 2018

11 Extrait

12 2.6 Approbation de la liste des comptes à payer et autorisation de paiement

13 Extrait

14 2.7 Mandat à la firme d’avocats Bélanger Sauvé – offre de service dans le cadre de l'accompagnement pour l'adoption d'un règlement portant sur les redevances sur le développement

15 2.8 Avis de motion – règlement numéro modifiant le règlement décrétant l’imposition des taux de taxation, de compensations et de la tarification de différents services municipaux pour l’année 2018

16 2.9 Présentation du projet de règlement numéro modifiant le règlement décrétant l’imposition des taux de taxation, de compensations et de la tarification de différents services municipaux pour l’année 2018

17

18 2.10 Avis de motion – règlement numéro modifiant le règlement relatif à la tarification de l'ensemble des Services municipaux, tel qu'amendé

19 2.11 Présentation du projet de règlement numéro modifiant le règlement relatif à la tarification de l'ensemble des services municipaux, tel qu'amendé

20

21 2.12 Adoption du règlement numéro
modifiant le règlement numéro relatif à la tarification de l'ensemble des services municipaux, tel qu'amendé

22

23 2.13 Adoption du règlement numéro 1017 régissant les comités de la Ville de Saint-Colomban

24 Extrait

25 2.14 Adoption du règlement numéro 1020 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés municipaux abrogeant et remplaçant le règlement 630, tel qu'amendé

26 Extrait

27 2.15 Dépôt de la démission de madame Marie-Ève Proulx, à titre de membre du Comité de l'Agenda 21 local

28 2.16 Renouvellement des mandats des membres de différents comités de la Ville de Saint-Colomban

29 Comité consultatif d'urbanisme
Fin du mandat  15/01/2019 15/01/2020 Christiane Wilson (renouvellement) x François Allard (renouvellement) Éric Miljours (renouvellement) François Brousseau (nomination) Comité consultatif d'environnement Fin du mandat 15/01/2019 15/01/2020 Émilie Riopel (renouvellement) x Robert Bisson (renouvellement) Céline Lachapelle (renouvellement) Dominique Chartier (renouvellement) Mathieu Bigras (nomination)

30 Comité de l'Agenda 21 local
Fin du mandat 15/01/2019 15/01/2020 David Roy (renouvellement) x Mélanie Jean (renouvellement) Annie Larochelle (renouvellement) Nicolas Stival (renouvellement) Gaétan Demers (renouvellement) Comité de la famille, des aînés et des personnes handicapées Fin du mandat 15/01/2019 15/01/2020 Annie Tousignant (renouvellement) x Jocelyne Mainville (renouvellement) Annie Leroux (renouvellement) Normand Beauséjour (renouvellement) Johanne Michaud (nomination) Marie-Josée Roch-Boissonneault (nomination) Janie Ducharme (nomination)

31 Service d’aménagement, environnement et urbanisme 3.

32 3.1 Dépôt du rapport mensuel des permis du mois de juin 2018 du Service d'aménagement, environnement et urbanisme

33 TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS
Nombre de permis Juin 2018 CONSTRUCTIONS NEUVES TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2017 2018 MOIS 10 9 3 2 12 32 20 TOTAL ANNÉE 109 41 62 46 154 70 TOTAL DU MOIS 2017 2018 158 191 1209 593

34 TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS
Valeur des permis  Juin 2018 CONSTRUCTIONS NEUVES TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2017 2018 MOIS 2,4 M$ 2,6 M$ 36 000 99 000 88 000 1,3 M$ $ $ TOTAL ANNÉE 42,2 M$ 11,9 M$ 1,4 M$ 1,9 M$ 1,8 M$ $ TOTAL DU MOIS 2017 2018 2,9 M$ 4,5 M$ 47,6 M$ 16,3 M$

35 3.2 Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme du mois de juin 2018

36 Extrait

37 3.3 Plan projet de construction conformément au règlement numéro 608 concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – permis de rénovation pour un bâtiment commercial situé au 347, montée de l'Église

38 Extrait

39 3.4 Acceptation finale des travaux et libération totale de la garantie financière du projet domiciliaire « rue Achille », phase 1 – protocole d’entente PE-2013-ACH-01

40 3.5 Acceptation de la demande de modification du règlement de zonage afin de permettre un usage garderie dans la zone H1-126 (secteur du lac Rinfret)

41

42 3.6 Dépôt de la démission de monsieur Daniel Jossart à titre de membre du Comité consultatif d'environnement

43 3.7 Adoption du règlement numéro 3006 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

44 Extrait

45 3.8 Avis de motion – règlement numéro modifiant le plan d'urbanisme numéro 599, tel qu'amendé, afin de se conformer au schéma d'aménagement et de développement révisé, tel qu'amendé

46 3.9 Adoption du premier projet de règlement numéro modifiant le plan d'urbanisme numéro 599, tel qu'amendé, afin de se conformer au schéma d'aménagement et de développement révisé, tel qu'amendé

47 Extrait

48 3.10 Avis de motion – règlement numéro modifiant le règlement de lotissement numéro 600, tel qu'amendé, afin de se conformer au plan d'urbanisme numéro 599, tel qu'amendé

49 3.11 Adoption du premier projet de règlement numéro modifiant le règlement de lotissement numéro 600, tel qu'amendé, afin de se conformer au plan d'urbanisme numéro 599, tel qu'amendé

50 Extrait

51 3.12 Avis de motion – règlement numéro modifiant le règlement 3001 relatif au zonage, tel qu'amendé, afin de se conformer au plan d'urbanisme numéro 599, tel qu'amendé

52 3.13 Adoption du premier projet de règlement numéro modifiant le règlement 3001 relatif au zonage, tel qu'amendé, afin de se conformer au plan d'urbanisme numéro 599, tel qu'amendé

53 Extrait

54 3.14 Avis de motion – règlement numéro modifiant le règlement relatif aux permis et certificats numéro 3003, afin de se conformer au plan d'urbanisme numéro 599, tel qu'amendé

55 3.15 Adoption du premier projet de règlement numéro modifiant le règlement relatif aux permis et certificats numéro 3003, afin de se conformer au plan d'urbanisme numéro 599, tel qu'amendé

56 Extrait

57 3.16 Mandat à la firme d'avocats
Bélanger Sauvé – opérations de remblai du lot

58 3.17 Mandat à la firme d’avocats Prévost Fortin D'Aoust, s.e.n.c.r.l. dans le cadre de la mise en demeure reçue de Les Boisés Dion Inc.

59 3.18 Octroi de contrat – travaux de traitement du fer et du manganèse des réseaux d'aqueduc Larochelle et Phelan (URB-SP )

60 ENTREPRISES PRIX Groupe Mécano Inc. ,40 $ Groupe Québeco Inc. 981 694,00 $ Entreprise générale Gestram Ltée. 991 567,00 $ Nordmec Inc. ,00 $ Norclair Inc. ,00 $

61 Service des travaux publics 4.

62 4.1 Autorisation d'entreprendre le processus d'appel d'offres relativement à une étude de circulation (ADM-SI )

63 4.2 Dépôt de la démission de monsieur Julien Rosa à titre de technicien en génie civil

64 4.3 Acquisition d’une partie du lot 2 078 800 afin de régulariser le tracé de la rue du Pont

65

66 4.4 Étude de circulation de la côte Saint-Nicholas conjointe avec les villes de Mirabel et de Saint-Jérôme

67 Service des sports et des loisirs 6.

68 6.1 Autorisation de paiement - saison de soccer 2018

69 6.2 Embauche de surveillants d'installations à temps partiel à horaire variable

70 6.3 Embauche d'un concierge sur appel, poste surnuméraire

71 6.4 Dépôt de la démission de monsieur
William Beauchamp à titre de moniteur de camp de jour (chef d'équipe)

72 6.5 Embauche de moniteurs (chefs d'équipe) pour le camp de jour – été 2018

73 6.6 Dépôt de démissions de moniteurs de camp de jour

74 6.7 Embauche de moniteurs pour le camp de jour – été 2018

75 7. Service de la bibliothèque

76 7.1 Autorisation de procéder à une demande d'inscription au Répertoire de ressources culture-éducation

77 7.2 Autorisation de présenter une demande de participation au programme de soutien financier aux initiatives soutenant l'éveil à la lecture, à l'écriture et aux mathématiques

78 7.3 Autorisation de procéder à une demande de subvention dans le cadre programme de soutien financier pour favoriser la participation des parents

79 Parole au public 8.

80 Clôture de la séance 9.

81 Merci, bonne fin de soirée !

82 Ville.de.Saint.Colomban
St_Colomban st.colomban.qc.ca