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Article III.83 Ensemble des opérations
= caractère complet de la comptabilité Exemple d’une filiale oubliée Principe de l’importance relative
2
Article III.83 Avoirs ? Actif
Droits de toute nature ? Hors bilan de l'actif Dettes ? Passif Obligation et Engagement de toute nature ?Hors Bilan du passif Gages sur fonds de commerce Hypothèque sur un bâtiment
3
Article III.83 Si c’est un commerçant :
Uniquement la partie professionnelle Certains programmes comptables laissent la possibilité d’indiquer un pourcentage « professionnel » de l’activité
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Article III.83 Activités Economiques Distinctes = Ensemble de comptes Distincts Vente de Ponts Roulants en Algérie, Maroc, Tunisie : Ventes de PR au Maroc, Algérie, Tunisie ; Achats de PR au Maroc, Algérie, Tunisie ; Frais de Voyage au Maroc, Algérie, Tunisie ; Frais de personnel, Frais de location
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Article III.83 Activités Economiques Distinctes = Ensemble de comptes Distincts Plusieurs Magasins Débat : Ensemble de Comptes Distincts en Comptabilité Générale, ou En comptabilité Analytique ?
6
Article III.83 Si Association Momentanée. Comptabilité appropriée :
Pour les Tiers. Pour les Associés. C’est ici que l’on parle du caractère complet de la comptabilité.
7
Article III.83 Ne pas confondre la notion de
« caractère complet de la comptabilité » « comptabilité simplifiée de la comptabilité » « comptabilité en partie double »
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