Gouvernance d’entreprise

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1 Gouvernance d’entreprise
1.1: Concept de rémunération globale Les composantes de la rémunération globale: immédiate, de substitution, différée Coût pour l’entreprise, valeur pour les bénéficiaires et notion de « package » personnel Origine des principaux écarts entre coûts et valeurs: gestion en capitalisation ou en répartition Rémunération fixe, variable, flexibilité et stratégie d’entreprise Un enjeu : articulation entre performance, risques, et rémunération sur une base individuelle ou collective par projet Rôle des comités de rémunération (centraux, régionaux, locaux): périmètre, documentation, pilotage, responsabilité et déontologie Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

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1.2: Présentation synthétique de la rémunération globale - PEE Stock-options - PERCO - Intéressement - Participation légale Actionnariat Capital décès - À cotisations définies Epargne salariale Arrco 2ème pilier 3ème pilier Salaires fixes et variables Maladie-maternité - À prestations définies Prévoyance Retraite et 1er pilier (S.S) Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport Agirc Incapacité invalidité Indemnités de fin de carrière ANDEFI Gérard Valin

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1.3: Les composantes de la rémunération globale (I) Immédiates: 1. Salaire de bases fixe Indexation Augmentations individuelles Part variable du salaire Part individuelle incitative Part d’équipe incitative Compléments annexes (*) De substitution: 2. Rente d’invalidité Rente d’incapacité Remboursements de santé Accidents du travail Chômage Maladie professionnelle Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport (*) Frais de représentation, de déplacement, logement de fonction, voiture de société, assurance individuelle, aide familiale, … Assurance: 3. En cas de vie En cas de décès ANDEFI Gérard Valin

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1.4: Les composantes de la rémunération globale (II) Différées: 4. A court terme Participation légale Intéressement au résultat A moyen terme Plan d’épargne d’entreprise PEE/PERCO Stock options Autres A long terme Retraite par répartition de base et complémentaire D.C.:Retraite à Cotisations Définies CGI.Art. 83-2 D.B.:Retraite à Prestations Définies Art. 39 Indemnité de fin de carrière Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport Actionnariats salariés: 5. Actions gratuites Autres actionnariats ANDEFI Gérard Valin

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1.5: Vers la valorisation globale des performances/risques/projets Applications internationales Approches stratégiques, organisationnelles et humaines Décennie Conceptions financières, économiques et sociales Pratique des entreprises européennes Valeur intrinsèque et salaires fixes. Harvard Business School, MIT et alii: théorie de la firme en termes d'objectifs et de contraintes comptables et financières 1960 Sharpe, Miller & Modigliani et valeur de l'entreprise: cashs flows actualisés et droite de marché CAPM/MEDAF. Approches traditionnelles : Salaires fixes. Actionnariat salarié-salaires variables-bonus. McKinsey, BCG et alii: matrices stratégiques portefeuille d'activité et comportements boursiers 1970 Black, Merton Fisher Scholes, Roll, Ross: théorie optionnelle, évaluation générale du risque d'entreprise par rapport aux marchés financiers. Signal et asymétries d'informations. Participation et intéressement Plan d'épargne d'entreprise. Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

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1.6: Vers la valorisation globale des performances/risques/projets(suite) Applications internationales Approches stratégiques, organisationnelles et humaines Décennie Conceptions financières, économiques et sociales Pratique des entreprises européennes Maîtrise des risques et des nouvelles techniques d'évaluations Stock-options et actionnariat salarié M. Porter et alii: avantages compétitifs des entreprises/des nations. Recomposition des activités suivant les risques et opportunités. Théorie de l'agence “étendue” 1980 Copeland, Weston: free cash flow/cashs flows actualisés en fonction des risques acceptés et rendements exigés. Généralisation des options négociables et/ou réelles. Bonus variables conséquents. Actionnariats salariés. Variables "indexées" sur activité Stock options sans conditions. Economic Value Added=EVA Market Value Added=MVA Return on Equity=ROE Et les rémunérations variables? T. Peter, J. Katzenbach: comportements des dirigeants et optimisation des résultats: équipes "hautes performances" 1990 Rapport, Stern, Stewart: valeurs actionnariales, stratégies globales et gouvernement d'entreprise, comité d'audit, de rémunération et de risques Prévoyance et retraite à la carte et variables spécifiques Rémunération à effet de levier global Stock-options avec conditions. Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

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1.7: Vers la valorisation globale des performances/risques/projets (fin) Applications internationales Approches stratégiques, organisationnelles et humaines Décennie Conceptions financières, économiques et sociales Pratique des entreprises européennes Human capital SIRH. Value based and knowkedge management. GRI. R. Kaplan, D. Norton: stratégies RH basées sur les performances individuelles/collec-tives. U. beck: “ Société du risque”. L. Sharp Payne: “Value Shift”. 2000 et + 2010 : Avantages en "épargne, prévoyance et retraite", liés aux performances, risques et projets. Besoins personnalisés . Risques sociétaux et environnementaux Rémunération globale sur base de performance des équipes ou de réseaux, associés aux risques. I.S.R. PERE. PERCO. Des outils de rémunérations "transnationalisables" pour les dirigeants et leurs équipes? "Valeur économique et sociale durable" : une approche globale pour la rémunération du potentiel humain et professionnel associée aux activités transnationales? Dirigeants et comités de rémunération: des ambitions globales de stratégie coordonnée sur des bases déontologiques transnationales(?) Des objectifs de performances compatibles avec l'environnement local, culturel, concurrentiel et déontologique? Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

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1.8: Performances /projet et rémunérations globales Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

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1.9: Stratégie, implication entrepreneuriale et rémunération globale par projet (K.N.) Dirigeants et équipes affectées aux projets (trans) nationaux Axe 1 Axe 2 Axe 3 Axe 4 Facteurs clefs de succès par axe Attente des acteurs Vision stratégique partagée Objectifs opérationnels par axe Indicateurs de performance Eléments de rémunération globale Fonctions Variables d’actions par axe Compétences Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

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1.10: A la recherche des points de convergence des quatre axes de performance( tableau de bord prospectif et rémunérations de K.N.) Clients Création de valeur Objectifs opérationnels Indicateurs de performance Variables d'action Vision partagée Résultats financiers Création de valeur Objectifs opérationnels Indicateurs de performance Variables d'action Structure apprenante Objectifs opération-nels Indicateurs de performance Création de valeur Variables d’action Vision partagée Vision partagée Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport Processus Création de valeur Objectifs opérationnels Indicateurs de performance Variables d'action Vision partagée ANDEFI Gérard Valin

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1.11: Les principes du gouvernement d’entreprise (rappel) . Comités spécialisés au sein des conseils (d’administration, de surveillance) : - comité d’audit : contrôle interne et comptes consolidés - comité de rémunération : coûts, performances, valeurs - comité de sélection: plan de succession et recherches - comité stratégique : croissance externe et interne - comité des risques et d’environnement. . Administrateurs indépendants et conflits d’intérêts - statut de mandataire social non opérationnel - statut de représentant du capital(investisseurs stables,…) - statut de compétence professionnelle et gratifications Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport Aza ANDEFI Gérard Valin

12 Gouvernance d’entreprise
1.12: Situation actuelle des comités de rémunération en France (Enquête Korn Ferry) Rapport Vienot, Bouton, Code AFEP/MEDEF, Recommandations AMF, C.S.F., … . Base CAC 40 : travaux limités en général en France : - à la rémunération « normalisée » du président, des mandataires sociaux et de certains dirigeants ou « hauts potentiels », - à l’enveloppe et à la répartition des jetons de présence, - aux caractéristiques financières des plans d’options successifs. - mais encore hors base projets et contributivité peu documentée . Peu d’informations sur les performances par rapport aux projets et l’articulation contributions/ rétributions individuelles et/ou collectives - critères d’attribution des résultats ? - contributions attendues ? des personnes ? des équipes ? - rétribution des responsables ? Sous quelles formes ? Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

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1.13: Comités de rémunérations : quelques pistes de solutions actuelles - Composition : des administrateurs indépendants, liés par une déontologie stricte, approuvée par les régulateurs et des associations d’administrateurs - Périmètre de responsabilité et principes de rémunération des équipes et dirigeants associés aux et reposant sur des critères cohérents pour les différentes catégories d’acteurs par projets - attribution de résultats par projets: échelle de temps et de valeur, - contribution des dirigeants et équipes, prévues et réalisées : origine des écarts annuels, - rétribution des dirigeants intégrant leurs attentes spécifiques. - Intégration transnationale par activité pour tous les ingrédients de rémunération globale, et en particulier les rémunérations différées : - l’actionnariat des dirigeants, salariés ou non - les retraites, par capitalisation et répartition - autres avantages financiers et sociaux. Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

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1.14: Comités de rémunérations – Groupe: niveau centralisé, conception et consolidation des principes transnationaux (« transnational benefits guidelines ») - Critères de rémunérations fixes et variables et déontologie - Principes et critères de rémunérations immédiates - Principes et critères de rémunérations de substitution - Principes et critères de rémunérations différées (M.T., L.T.) - Articulation entre rémunérations individuelles et collectives, risques et performances par projet - Outils centralisés de pilotage et de contrôle des contributions et rétributions aux niveaux régionaux et locaux Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport ANDEFI Gérard Valin

15 Gouvernance d’entreprise
1.15: Comités de rémunérations régionaux et locaux: Mise en œuvre des principes dans le respect de la déontologie Responsabilités décentralisées et implications personnelles : - prise en compte des spécificités culturelles , déontologiques et sociales, - optimisation juridique et fiscale des systèmes nationaux ou régionaux, - reporting aux comités de rémunération régionaux et centraux et retours partagés sur expériences, - gestion active des plans de retraite (DC/DB) et stock-options (performances, droits acquis nets des prélèvements, gestion patrimoniale à long terme), - prise en compte des effets de change et de niveaux de vie par pays. Les entreprises vivent dans des secteurs d’activités qui subissent des changements de plus en plus fréquents et rapides. Dès lors, comprendre les règles du jeu de son secteur d’activité est indispensable pour toutes les entreprises. En relation avec le cours d’Economie industrielle qui permet de découvrir les lois économiques qui organisent la vie des entreprises, le cours se propose de donner les méthodes pratiques qui permettent de réaliser une étude de secteur, étape nécessaire à la démarche stratégique de l’entreprise. L’objectif de cet enseignement est de : ·                           sensibiliser les étudiants à l’importance de l’analyse externe ; ·                           développer leurs capacités à prendre en compte des univers complexes ; ·                           apprendre à identifier les facteurs de changements et à identifier les opportunités d’affaires. Régles du jeu : Ponctualité (on ne rentre pas en cours après l'appel) : Absences (non autorisées) : appel fait systématiquement Evaluation : 50% de participation et 50% de rapport AA ANDEFI Gérard Valin