Chapitre VII Les Achats et les ventes

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1 Chapitre VII Les Achats et les ventes
Ecole Supérieure de Comptabilité et Finances Chapitre VII Les Achats et les ventes En conformité avec le NSCF GUENDOUZ Tayeb ESCF Constantine 2017

2 Définitions Achats : Achats = coûts => Appauvrissement Achat au comptant => baisse des disponibilités Achat à crédit => hausse des dettes fournisseurs Ventes : Ventes = Revenus => Enrichissement Ventes au comptant => Hausse des disponibilités Ventes à crédit => Hausse des créances clients

3 Sommaire - La comptabilisation et le suivi des achats et ventes - Méthode de l’inventaire permanent. - Méthode de l’inventaire intermittent. - Achats et Ventes simples (sans TVA, sans réductions,…) - Achats et Ventes avec TVA. - Méthodes d’évaluation des stocks ( FIFO, CUMP) - Achats et Ventes avec TVA et réductions commerciales (RRR) - Achats et ventes avec TVA , Réductions commerciales et Réductions financières - Achats à l’Etranger - Achats et ventes avec Emballages et consignations.

4 La comptabilisation des achats et ventes
Une opération d’achats est composée de deux étapes: Etape 1: Le transfert de propriété Pour que le transfert de propriété soit effectif, l’existence des pièces suivantes est nécessaire: - Bon de commande - Bon de livraison - Bon de réception - Facture ( Peut être reçue ultérieurement)

5 En contrepartie de la saisie du transfert de propriété, du fournisseur au client, ce premier comptabilise une créance sur le client qui de sa part, reconnaîtra une dette à régler, à condition que la vente soit réellement livrée. Cette opération de livraison se traduit par le mouvement de stock suivant: Le fournisseur enregistre un déstockage qui sera interprété comme une consommation. Le client comptabilisera une entrée en stock (ou réception du stock acheté).

6 La comptabilisation des achats et ventes
Etape 2: Règlement Le fournisseur enregistre un encaissement (par le débit d’un compte de trésorerie) Le client enregistre un décaissement (par le crédit d’un compte de trésorerie)

7 La comptabilisation des achats et ventes
Les produits des activités ordinaires provenant de la vente de biens, doivent être comptabilisés lorsque l'ensemble des conditions suivantes ont été satisfaites: l'entreprise a transféré à l'acheteur les risques et avantages importants inhérents à la propriété des biens; l'entreprise a cessé d'être impliquée dans la gestion, telle qu'elle incombe normalement au propriétaire et dans le contrôle effectif des biens cédés;

8 le montant des produits des activités ordinaires peut être évalué de façon fiable;
il est probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l'entreprise; et les coûts encourus ou à encourir concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable.

9 Les opérations simples d’achats et de ventes
Les méthodes de suivi et d’enregistrement des mouvements de stocks se réfèrent à deux procédés: - Méthode de l’inventaire permanent - Méthode de l’inventaire intermittent Le choix d’une des deux méthodes relève d’une décision de gestion (choix interne)

10 Les opérations d’achats simples, selon l’inventaire permanent
L’inventaire permanent est un système documentaire, par lequel, l’entité est en mesure d’enregistrer et de suivre le mouvement de stocks en utilisant les documents suivants: - Le Bon de réception ou Bon d’entrée matérialisant l’entrée en stocks. - Le Bon de sortie ou de consommation attestant la sortie du stocks - Une fiche de stock pour chaque article stocké, permettant de suivre le solde restant.

11 Les opérations d’achats simples, selon l’inventaire permanent
L’application de l’inventaire permanent permet de connaître les consommations et le solde restant à tout moment. Stock restant = Stock initial + Entrées – Sorties NB: certains achats ne sont pas stockables par nature comme l’eau, le gaz et l’électricité. Dans ce cas là, il serait impossible d’appliquer l’inventaire permanent. Car, la consommation coïncide avec la réception et l’achat est directement consommé.

12 Comptabilisation des achats et ventes simple suivant inventaire permanent
Exemple: le 01/10/2017 le fournisseur Ahmed vend au client Kamel des marchandises pour un montant total de ,00 DA suivant facture N° 15. Le coût d’achat des marchandises vendues par Ahmed s’élève à 8.000,00 DA. La marchandise a été réceptionnée le même jour par le client Kamel et le Bon de Réception N° 03 a été établi. Le règlement du montant est effectué par chèque bancaire N° 455 .

13 Comptabilisation des achats et ventes simple suivant inventaire permanent
Comptabilisation de la facture au journal chez kamel (client) Comptabilisation de la réception au journal chez kamel (client) (mouvement de stock- bon de réception) 01/10/2017 38 Achats stockés 10.000 401 Fournisseur Ahmed Facture N° 15 30 01/10/2017 Stocks de marchandises 10.000 38 Achats stockés Bon de Reception N° 03

14 Comptabilisation de la facture au journal
Comptabilisation facture au journal chez Ahmed (fournisseur) Comptabilisation livraison au journal chez Ahmed (fournisseur) (déstockage) 411 01/10/2017 Client (Kamel) 10.000 700 ventes de marchandises Facture N° 15 600 01/10/2017 Achat de marchandises consommées 8.000 30 Stocks de marchandises Bon de sortie N°………

15 Comptabilisation du règlement par chèque bancaire
Comptabilisation du règlement chez le client Kamel Comptabilisation de l’encaissement chez le fournisseur Ahmed 401 01/10/2017 Fournisseur Ahmed 10.000 512 Banque Chèque N° 455 512 01/10/2017 Banque 10.000 411 Client Kamel Chèque N° 455

16 Entrée en stock des produits
Enregistrement des produits fabriqués ou en cours de fabrication selon l’inventaire permanent Le compte de stock 35 ( et éventuellement les comptes 33 et 34) fonctionnent comme des comptes de magasin et fonctionnent comme suit : Entrée en stock des produits Le compte 35 est débité sur la base d’un bon d’entrée en stock par le crédit du compte « 724 variation de stocks de produits »  b) sortie de stock des produits Le compte 35 est crédité par le débit du compte 724 sur la base d’un bon de sortie

17 c) Entrée en stock des en cours
Enregistrement des produits fabriqués ou en cours de fabrication selon l’inventaire permanent c) Entrée en stock des en cours Les compte 33 et 34 sont débités sur la base d’un bon d’entrée en stock par le crédit du compte « 723 variation de stocks d’en- cours  »  b) sortie de stock des en cours Les comptes 33 et 34 sont crédités par le débit du compte 723 sur la base d’un bon de sortie A noter que les encours ne sont généralement saisis qu’en fin d’année en vertu du principe de séparation des exercices.

18 Comptabilisation selon la méthode de l’inventaire intermittent – Règles générales -
L’inventaire intermittent permet un suivi périodique des mouvements de stocks; Selon cette méthode les consommations ne sont déterminées qu’à la fin de la période, suivant l’équation suivante : Consommations = Stock initial + Achats de la période – Stock final Le compte de stock est mouvementé uniquement à l’ouverture des comptes, lors de la reconduction du bilan de clôture (par application du principe de l’intangibilité du bilan d’ouverture);

19 Les comptes de stocks ne sont pas mouvementés en cours de période;
Comptabilisation selon la méthode de l’inventaire intermittent – Règles générales - Suite Les comptes de stocks ne sont pas mouvementés en cours de période; Cependant, l’entité saisit régulièrement les achats réalisés et ce, par l’intermédiaire du compte 38 « Achats stockés »; Le compte 38 « Achats stockés » est débité du montant des achats et des frais accessoires d’achat par le crédit d’un compte de fournisseurs ou d’un compte de trésorerie;

20 A la clôture de la période, il est procédé à:
Comptabilisation selon la méthode de l’inventaire intermittent – Règles générales - Suite A la clôture de la période, il est procédé à: un inventaire extra comptable des stocks; (inventaire physique) A l’annulation des stocks existant en début de période, par le crédit des comptes de stocks concernés et le débit des comptes 60 correspondants (achats consommés);

21 Comptabilisation selon la méthode de l’inventaire intermittent – Règles générales - Suite
à l’annulation (ou solde) des comptes 38 «Achats stockés» par le débit des comptes 60 correspondants «Achats consommés»; à la saisie des stocks de fin de période au débit des comptes de stocks (comptes 30, 31, 32, …) par le crédit des comptes 60 correspondants. Le solde du compte 60 nous informe sur les consommations de la période.

22 Application Le stock de marchandises au début de l’exercice est de DA; Les achats globaux durant l’exercice s’élèvent à DA; L’inventaire physique de fin d’année, pour les marchandises, nous donne DA. Travail à faire: Passer les écritures comptables nécessaires selon le méthode de l’inventaire intermittent.

23 Application Réouverture au 01/01/
Durant l’exercice N ( Achats de l’Exercice) 30 Stocks de marchandises 10.000 Divers Comptes du passif Réouverture au 01/01 38 Achats stockés 90.000 401 Fournisseurs de stocks Achats de l’exercice

24 Application A la clôture au 31/12/N (après inventaire physique )
Annulation du stock initial - Annulation des achats de la période - Saisie du stock final (inventaire physique) 60 Achats consommés 10.000 30 Stocks de marchandises Annulation stock au 01/01 60 Achats consommés 90.000 38 Achats stockés Annulation achats de l’exercice 30 Stock de marchandises 35.000 60 Achats consommés Stock final au 31/12

25 LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) I) Qu’est ce que la TVA
LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) I) Qu’est ce que la TVA ? - Il s’agit d’un impôt indirect de consommation qui frappe les transactions commerciales réalisées sur le territoire national. Instituée depuis 1992 en remplacement de la TUGP et TUGPS, elle frappe les produits et services, de façon fractionnée, durant tout le cycle de production et de commercialisation. Ce sont les Entreprises qui déclarent et payent la TVA à l’Etat. Cependant, le consommateur final est le redevable de ladite taxe car c’est lui qui la supporte en dernier ressort. L’entreprise n’étant qu’un intermédiaire entre le consommateur final et l’état.

26 II) quelles sont les caractéristiques principales de
la TVA - C’est un impôt indirect de consommation : la taxe est incluse dans le prix de vente d’un bien ou service que l’on peut acquérir (Ex : voiture, dîner dans un restaurant, transport) - c’est un impôt global : il frappe la presque totalité des biens et services vendus en Algérie quelque soit leur origine (Algérienne on étrangère) et quelque soit la qualité du vendeur (fabriquant, grossiste, ou commerçant importation).

27 TAUX DE TVA Taux réduit 9% Taux normal 19%
- c’est un impôt récupérable : la TVA supportée par le produit vendu au cours de sa phase de production ou de commercialisation (TVA sur les M/ses, matière 1ére, Matière consommable, transport, services…) est récupérée. Ainsi, le redevable est autorisé à ne verser à l’état que la différence entre la taxe collectée à la vente et celle supportée au moment des achats. TAUX DE TVA Taux réduit % Taux normal %

28 La comptabilisation de la TVA
La Taxe sur la Valeur Ajoute (TVA) s’applique sur le chiffre d’affaires réalisé et assujetti à cette taxe. L’entreprise qui commercialise des produits, des marchandises et des services relevant du champ d’application de la TVA est considérée comme un intermédiaire entre l’administration fiscale et le consommateur. Son rôle est de collecter la TVA lors des opérations de ventes pour ensuite la reverser à l’administration fiscale après avoir déduit la TVA supportée sur l’achat d’actifs courants et non courants ou des services.

29 Achats et ventes avec comptabilisation de la TVA
La TVA est comptabilisée chez le fournisseur comme une exigibilité dans un compte spécifique appelé «TVA collectée», alors que les ventes sont comptabilisées en hors taxe dans un compte appelé «Ventes de marchandises et de produits fabriqués, vente de prestations de services et de produits annexes ». Lors des opérations d’achats, la TVA supportée est comptabilisée dans un compte spécifique appelé «TVA à récupérer sur autres biens et services». L’achat HT est comptabilisé au débit du compte «Achats stockés».

30 La déclaration de TVA Tous les mois, chaque entreprise doit déclarer la TVA sur un imprimé spécial appelé G50. L’écriture comptable est relativement simple puisqu’elle représente principalement le fait de solder les comptes de TVA déductible et de TVA collectée.

31 Principe de la déclaration de la TVA
Lorsqu’une société effectue des achats et des ventes, elle comptabilise la TVA déductible (achats) et la TVA collectée (ventes) La TVA déductible est une créance envers l’état et la TVA collectée est une dette envers l’état. Mensuellement, cette société doit solder sa dette et sa créance de TVA.

32 Achats et ventes avec comptabilisation de la TVA
Au moment de la déclaration 3 situations peuvent se produire : Situation 1: TVA collectée > TVA récupérable L’entreprise paie la différence. Situation 2 : TVA collectée < TVA récupérable L’entreprise récupère un montant équivalent à la TVA récupérable, le reliquat sera transféré vers un compte d’attente appelé «Précompte». Le contenu de ce compte sera progressivement récupéré à travers les déclarations sur chiffres d’affaires, ultérieures. La déclaration portera la mention «Précompte».  Situation 3: TVA collectée = TVA récupérable L’entreprise établira une déclaration portant la mention «Néant» sur la situation de la TVA.

33 La comptabilisation de la TVA
Les ventes réalisées sont comptabilisées en hors taxe dont l’un des comptes suivants: 700. Ventes de marchandises 701. Ventes de produits finis 702. Ventes de produits intermédiaires 703. Ventes de produits résiduels 704. Ventes de travaux 705. Ventes d’études 706. Autres prestations de services 708. Produits des activités annexes 709. Rabais Remises et Ristournes accordés

34 La comptabilisation de la TVA (suite)
Le compte 445. Etat, taxes sur le chiffre d’affaires Peut être subdivisé comme suit: TVA récupérable TVA à récupérer sur immobilisations, TVA à récupérer sur autres biens et services Précompte sur TVA Taxes dues sur ventes TVA collectée TVA à payer

35 Achats et ventes comportant TVA Exemple : Le 15/10/2017 Achat de Marchandises pour un Montant HT de ,00 DA TVA 19%. Facture N° Opération d’achat, comptabilisée chez le client. 380 15/10/2017 Achats stockés 30.000 44566 TVA déductible S/ABS (autres biens et services) 5.700 401 Fournisseurs de stocks et services Facture N° 65 35.700

36 2. Opération de vente, comptabilisée chez le fournisseur.
Achats et ventes comportant TVA 2. Opération de vente, comptabilisée chez le fournisseur. 411 15/10/2017 Clients 35.700 700 Ventes de marchandises 30.000 44571 État, TVA collectée Facture N°65 5.700

37 Comptabilisation de la déclaration de TVA
Au moment de la comptabilisation de la déclaration de TVA seront débités les comptes de TVA collectée (44571 TVA collectée) et seront crédités les comptes de TVA déductible (44562 TVA sur immobilisations TVA sur biens et services) et pour équilibrer cette écriture on utilisera alors le compte TVA à Payer (au crédit cas d’une dette) ou Précompte de TVA à reporter (au débit cas d’une créance)

38 Déclaration de la TVA du mois d’octobre 2017 TVA collectée > TVA deductible Exemple : TVA, déductible sur achat mois d’Octobre = DA TVA Collectée sur le mois d’octobre = DA Travail demandé : Passer écriture faisant ressortir la TVA à payer, après application du droit à déduction 44571 31/10/2017 TVA collectée 30.000 44566 TVA à récupérer sur autres biens et services 23.000 44573 TVA à payer Suivant G50 Octobre 7.000

39 Déclaration de la TVA du mois d’octobre 2017 TVA collectée > TVA deductible - Le 31/10/2017 Payement de la TVA par chèque N° 15689 44573 31/10/2017 TVA à payer 7.000 512 Banque Chèque N° 15689

40 Déclaration de la TVA TVA collectée < TVA deductible Ex : TVA, déductible sur achat mois d’Octobre = DA TVA Collectée sur le mois d’octobre = DA Travail demandé : Passer écriture faisant ressortir le précompte de TVA 44571 31/10/2017 TVA collectée 30.000 44567 Précompte sur TVA 3.000 44566 TVA à récupérer sur autres biens et services Déclaration G50 octobre 2017 33.000

41 Déclaration de la TVA TVA collectée = TVA deductible Ex : TVA, déductible sur achat mois d’Octobre = DA TVA Collectée sur le mois d’octobre = DA Travail demandé : Passer écriture faisant solder les comptes 44571 31/10/2017 TVA collectée 33.000 44566 TVA à récupérer sur ABS Déclaration G50 octobre 2017

42 Valorisation des stocks
Au niveau comptable, on retient la distinction entre : - les marchandises achetées : biens acquis et détenus pour être revendus en l’état (compte 30 Stock de marchandises) ; - les matières premières et fournitures : objets ou substances élaborés destinés à entrer dans la composition des produits traités par l’entreprise. Ces matières et fournitures sont donc achetées pour être transformés (compte 31 stock de matières premières et fournitures) ;

43 Valorisation des stocks
- les autres approvisionnements : matières ou fournitures consommables qui concourent à la fabrication ou à l’exploitation sans rentrer directement dans la composition du produit. (compte 32 autres approvisionnements) ; - les en-cours de production de biens : produits encours de formation au travers d’un processus de production (compte 33 en cours de production de biens) ; -les en-cours de production de services : études ou prestations de services en-cours (compte 34 encours de production de services) ;

44 Valorisation des stocks
les produits fabriqués par l’entreprise (compte 35 stock de produits) : - Les produits intermédiaires : produits ayant atteint un stade d’achèvement mais qui sont destinés à rentrer dans une nouvelle phase du circuit de production ( 351 produits intermédiaires ); - Les produits finis : produits ayant atteint un stade d’achèvement définitif dans le cycle de production ( 355 Produits finis) ; Les produits résiduels : produits constitués de déchets et rebuts de fabrication ( 358 produits résiduels).

45 Valorisation des stocks
I- Évaluation des entrées en stock selon chaque type de stock : Type de Stocks Valorisation Marchandises Coût d’achat Matières premières et fournitures Autres approvisionnements En cours de production de biens et de services Coût de production Produits finis

46 Valorisation des stocks
Le coût d’achat des stocks est constitué du prix d’achat et de tous les coûts directement attribuables à l’acquisition (frais accessoires d’achat) : - le prix d’achat est le montant qui résulte de l’accord des parties à la date de l’opération déduction faite des taxes récupérables, des rabais, remises, ristournes obtenus et des escomptes de règlement obtenus.

47 Valorisation des stocks
- les frais accessoires d’achat sont toutes les charges directement attribuables à l’achat des stocks (exemples : droits de douanes et autres taxes non récupérables, frais de transport, de manutention et autres coûts directement imputables à l’acquisition de marchandises, des matières et des services…) Le coût d’achat comprend tous les coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent.

48 Valorisation des stocks
Le coût de production d’un stock généré en interne comprend les coûts des approvisionnements augmentés des autres coûts engagés par l’entreprise au cours des opérations de production pour amener le bien dans l’état et à l’endroit où il se trouve. Le coût de production des stocks de produits inclut donc :

49 Valorisation des stocks
- le coût d’achat des matières consommées (prix d’achat des matières et fournitures utilisées - les charges directes de production (c’est-à-dire, directement liées à la production qu’elles soient variables ou fixes) et une fraction des charges indirectes de production (frais généraux qui sont encourus pour transformer les matières premières en produits finis et les autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent).

50 Valorisation des stocks
- Exemple 1 : coût d’achat L’entreprise Boujoudoune spa située à El Milia, spécialisée dans le commerce des articles électroménagers a réalisé les opérations suivantes : Le 02/10/2017 : achat de 200 réfrigérateurs Condor 500 litres pour un prix unitaire HT de DA suivant facture n° 256 auprès du fournisseur Condor. Le transport a été effectué par la société « fret services »pour un montant de DA suivant facture n° 17  

51 Valorisation des stocks
- Exemple 1 : coût d’achat - pour décharger la marchandise l’entreprise boujoudoune a eu recours à la location d’un   Chariot élévateur auprès de l’entreprise «  gadra » pour un montant de DA Facture n°9. L’entreprise a réceptionné le même jour les marchandises et a établi le bon de réception N°3. Travail demandé : -Déterminer le coût d’achat des réfrigérateurs - Enregistrer les opérations dans le journal général de la société boujoudoune

52 Valorisation des stocks
- Exemple 1 : coût d’achat 1/coût d’achat = prix d’achat Hors taxes récupérables + frais accessoires d’achat – les réductions commerciales et financières. Prix d’achat total = 200 x = TVA 19% Prix d’achat TTC Frais de transport HT TVA 19% Frais de transport TTC Frais de manutention HT TVA 19% Frais de manutention TTC

53 Valorisation des stocks
- Exemple 1 : coût d’achat 1/coût d’achat = Prix d’achat HT DA + Frais de transport HT DA + Frais de manutention HT DA DA Coût d’achat unitaire : : 200 = DA

54 2/ Comptabilisation chez la société Boujoudoune
LIBELLES DEBIT CREDIT 02/10/2017 380 Achat stocké de M/ses 44566 TVA Déductible s/ABS 401 Fournisseur Boujoudoune Facture N° 256 95.000 Fournisseur Fret services Facture N° 17

55 2/ Comptabilisation chez la société Boujoudoune
LIBELLES DEBIT CREDIT 02/10/2017 380 Achat stocké de M/ses 44566 TVA Déductible s/ABS 28.500 401 Fournisseur « gadra » Facture N°09 30 Stock de M/ses BR N°03

56 Valorisation des stocks
- Exemple 2 : coût de production La société de fabrication de chaussures Shoes a acheté le 10/02/2017 de la matière première pour un montant DA HT avec des frais de transport de DA HT TVA 19%. Facture N°20.La matière a été réceptionnée le même jour suivant bon d’entrée n°2. - Le 15/02/2017 l’entreprise a fabriqué 150 paires de chaussures style « new look » par utilisation de 60% de la matière première existante en stock Bon de sortie n°5 . les autres coûts directs et indirects représentent 20% de la matière utilisée.

57 Valorisation des stocks
- Exemple 2 : coût de production Les quantités fabriquées ont été réceptionnées dans le magasin des produits finis suivant bon de réception N° 6. Travail demandé : 1/ Déterminer le coût de production des chaussures fabriquées 2/ enregistrer les opérations dans le journal général de l’entreprise.

58 Valorisation des stocks
- Exemple 2 : coût de production Corrigé : 1/ Coût de production = coût d’achat des matières et fournitures utilisées + coûts de production directs et indirects Coût d’achat = prix d’achat hors taxes récupérables + frais accessoires d’achat Coût d’achat total Prix d’achat DA + frais de transport DA Total coût d’achat DA

59 Valorisation des stocks
- Exemple 2 : coût de production Corrigé : a ) Coût d’achat des matières utilisées X 60% = DA b) Autres coûts directs et indirects de production X 20% = DA Coût de production de 150 paires de chaussures = DA

60 Valorisation des stocks
- Exemple 2 : coût de production Corrigé : 2/ Enregistrement comptable D C Libellés Débit Crédit 10/02/2017 381 Achat stocké de MP 445660 TVA Déductible s/abs 401 Fournisseurs Facture N° 20 31 Stock MP Achat stocké MP BR N° 02

61 Valorisation des stocks
- Exemple 2 : coût de production Corrigé : 2/ Enregistrement comptable D C Libellés Débit Crédit 15/02/2017 601 MP consommées 31 Stock de MP BS N° 05 355 Stock de Produits finis 724 Variation de stock de Produits Bon de réception N° 06

62 Valorisation des stocks
- II- Evaluation des sorties de stocks Il existe plusieurs méthodes possibles d’évaluation des stocks. En Algérie, seules deux méthodes sont autorisées : la méthode dite du « premier entré, premier sorti » (souvent appelée par son nom anglo-saxon « First In, First Out » ou « FIFO ») et la méthode du coût unitaire moyen pondéré (CUMP). La troisième méthode, « dernier entré, premier sorti » (ou LIFO pour « Last In, First Out ») est néanmoins présentée pour mémoire.

63 Valorisation des stocks
- II- Evaluation des sorties de stocks 1.Méthode du premier entré, premier sorti FIFO Le principe est extrêmement simple : les matières (ou marchandises) sont sorties du stock à leur coût d’achat, en privilégiant par priorité les plus anciennes.

64 Valorisation des stocks
- II- Evaluation des sorties de stocks 1.3. Méthode du coût unitaire moyen pondéré CUMP Comme son nom l’indique, la méthode consiste à calculer une moyenne pondérée des valeurs en stocks et de celles qui sont rentrées,   le CUMP est calculé à chaque entrée, il est obtenu de la manière suivante : CUMP = (Valeur du stock précédent à l’ancien CUMP + Coût d’acquisition de la nouvelle entrée) / Total des quantités en stock

65 Valorisation des stocks
- II- Evaluation des sorties de stocks 2.Exemple Les opérations réalisées par le superette « El Mizania » au cours du mois de juin 2017 concernant le téléviseur IRIS 65 cm se présentent comme suit : - Le 02/06/2017 achat de 100 unités au prix de DA HT l’unité fre N°32 réception le même jour BR N°08; Le 04/06/2017 achat de 60 unités au prix de DA HT l’unité Fre N°38 réceptionnés le même jour BR N°09.

66 Valorisation des stocks
- II- Evaluation des sorties de stocks - Le 05/06/2017 Vente de 120 unités au prix unitaire de DA HT Fre N°15.livrés le même jour BS N°6 BL N°9 Le 10/06/2017 achat de 50 unités au prix de DA HT l’unité fre N°45 , réception le même jour BR N° 15; Le 12/06/2017 achat de 60 unités au prix de DA HT l’unité Fre 38 réceptionnés le même jour BR N°17. Le 13/06/2017 achat de 200 unités au prix unitaire de DA HT Fre N°40.Fre n°42 BR N° 18.

67 Valorisation des stocks
- II- Evaluation des sorties de stocks 2.Exemple Le 15/06/2017 Vente de 150 unités au prix de DA HT l’unité fre N°15 , livrés le même jour Bon de sortie N°10 BL N°25; Travail demandé: Sachant que les opérations sont taxables à la TVA au taux de 19% a) déterminer les coûts de sortie selon la méthode FIFO et le CMUP b)enregistrer les opérations dans le journal général selon les deux méthodes.

68 Les réductions commerciales et financières
Les factures avec réductions Réductions à caractère commercial : - Rabais, Remise, Ristourne accordées pour des raisons commerciales Réduction à caractère financier : - Escompte de règlement accordé en fonction du mode et de la date de règlement

69 Achats et ventes avec TVA et réductions commerciales et financières
Les réductions Rabais : réduction ponctuelle accordée pour dédommagement (défaut, retard de livraison) Remise : réduction habituelle liée aux quantités achetées Ristourne : réduction faite sur l’ensemble des opérations faites avec un client (prime de fidélité) Escompte de règlement : réduction accordée au client qui paie au comptant ou avant une date donnée.

70 Les réductions commerciales et financières
Les réductions commerciales et financières peuvent être accordées soit sur factures soit hors factures. Les réductions commerciales, et financières lorsqu’elles sont accordées sur factures sont directement soustraites du montant brut de la facture pour ne comptabiliser que le net financier. Pour le fournisseur, le chiffre d’affaires est comptabilisé pour son montant net de la réduction commerciale et financière (Net financier). Idem pour le client qui comptabilisera les stocks ayant fait l’objet d’une réduction de leur montant net de la réduction commerciale et financière.

71 Les réductions commerciales et financières
Calcul des réductions Les réductions se calculent en cascade : Prix brut HT Réductions commerciales = Net commercial Escompte de règlement = PHT (Net financier) + TVA = PTTC (Net à payer)

72 Les réductions commerciales et financières
Exemple L’entreprise Gamma vend des marchandises à son client Rachid le 15/06 Suivant facture N°01 qui se présente comme suit : Marchandise reçue le même jour par le client Rachid BR N° 05. Et sortie des magasins de l’E/se GAMMA Par BS N° 2 coût d’achat ,00 Règlement par chèque N° 255. Enregistrez les opérations chez le client Rachid et chez le Fournisseur GAMMA Marchandises Brutes 30.000,00 Rabais 5% 1.500,00 Sous total 1 28.500,00 Remise 10% 2.850,00 Net Commercial 25.650,00 Escompte 2% 513,00 Net financier 25.137,00 TVA 19% 4.776,03 Net à payer TTC 29.913,03

73 C/ Comptabilisation de la réception
1/ Comptabilisation chez le client Rachid (en net financier) A/comptabilisation de la facture 380 15/06 Achat stocké de Marchandises 25.137,00 44566 TVA déductible S/ ABS 4.776,03 401 Fournisseur Facture N° 01 29.913,03 B/ Comptabilisation du payement 401 15/06 Fournisseur Gamma 29.913,03 512 Banque Chèque N° 255 C/ Comptabilisation de la réception 30 15/06 Stock de Marchandises 25.137,00 380 Achat de Marchandises BR N° 05

74 2/ Comptabilisation chez le Fournisseur GAMMA (en net financier) A/comptabilisation de la facture
411 15/06 Client Rachid 29.913,03 700 Vente de Marchandises 25.137,00 44571 TVA Collectée Facture N° 01 4.776,03 B/ Comptabilisation de l’encaissement 512 15/06 Banque 29.913,03 411 Client Rachid Enc chèque N° 455 C/ Comptabilisation de la Sortie de stock 600 15/06 Marchandises consommées 20.000,00 30 Stock de Marchandises BS N° 02

75 Les réductions commerciales et financières (Suite)
Lorsque le fournisseur accorde des réductions commerciales et financières hors factures celles ci font l’objet d’une facture d’avoir impliquant chez le fournisseur une réduction sur sa créance et chez le client une baisse de sa dette fournisseur. Les réductions commerciales accordées hors factures sont comptabilisées chez le fournisseur comme une réduction de son chiffre d’affaires au niveau du compte «Rabais, remises et ristournes accordés». Pour le client, elles sont comptabilisées comme une réduction des consommations au niveau du compte «Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats».

76 Les réductions commerciales et financières (Suite)
Les réductions financières accordées hors factures (cas rare) sont comptabilisées par le fournisseur comme une charge au niveau du compte «Autres charges financières» alors que le client les saisit en tant que produit au niveau du compte «Autres produits divers».

77 Les réductions commerciales et financières (Suite)
Facture « doit » / facture d’avoir : Le client doit à son fournisseur (« doit ») Le fournisseur doit à son client (« avoir ») Facture d’avoir : réductions commerciales et financières « hors facture », retours sur achats Avoir = réduction de la facture initiale donc enregistrement en sens opposé Les réductions commerciales supplémentaires Modification des conditions initiales => enregistrement dans des comptes particuliers (609-RRR obtenus, 629, 709-RRR accordés) chez vendeur (acheteur) : Débit 709 (crédit 609)ou (629) Baisse de la TVA collectée (déductible) Baisse de la créance client (dette fournisseur)

78 Les réductions commerciales et financières (Suite)
Facture « doit » / facture d’avoir : -Le client doit à son fournisseur « doit » -Le fournisseur doit à son client  « avoir » Facture d’avoir : réductions commerciales et financières « hors facture », retours sur achats Avoir = réduction de la facture initiale donc enregistrement en sens opposé

79 Les réductions commerciales et financières
Exemple L’entreprise Gamma vend des marchandises à son client Rachid le 25/07 Suivant facture N°15 qui se présente comme suit : Marchandises brutes  000,00 TVA % ,00 Net à payer TTC ,00 Marchandise reçue le même jour par le client Rachid BR N° 06. Sortie des magasins de l’E/se GAMMA Par BS N° 3. Le client Rachid bénéficiera d’un escompte de 2% S’il règle la facture avant le 01/08. Le 31/07 le client Rachid reçoit l’avoir N° 01 qui se détaille comme suit : Ristourne sur les achats du 1er semestre ,00 Escompte sur facture N° 02 (2% ) ,00 TVA 19% ,00 Total net ,00 Le client Rachid règle par chèque N° le montant dû au fournisseur Gamma après déduction de l’avoir N° 01 Enregistrez les opérations chez le client Rachid et chez le Fournisseur GAMMA

80 Achat stocké de Marchandises 30.000,00
1/ Comptabilisation chez le client Rachid A/comptabilisation de la facture 380 25/07 Achat stocké de Marchandises 30.000,00 44566 Etat, TVA déductible S/ ABS 5.700,00 401 Fournisseur Facture N° 15 35.700,00 B/ Comptabilisation l’avoir 401 31/07 Fournisseur Gamma 3.094,00 609 RRR Obtenus 2.000,00 768 Escompte Obtenu 600,00 44566 Etat, TVA déductible S/ ABS Avoir N° 01 494,00

81 401 31/07 Fournisseur Gamma 32.606,00 512 Banque Chèque N° 24561
1/ Comptabilisation chez le client Rachid C/comptabilisation du payement 401 31/07 Fournisseur Gamma 32.606,00 512 Banque Chèque N° 24561

82 709 31/07 RRR accordés 2.000,00 668 Escompte accordé 600,00 44571
2/ Comptabilisation chez le Fournisseur Gamma A/comptabilisation de la facture 411 25/07 Client Rachid 35.700,00 700 Vente de marchandises 30.000,00 44571 TVA Collectée Facture N° 15 5.700,00 B/ Comptabilisation l’avoir 709 31/07 RRR accordés 2.000,00 668 Escompte accordé 600,00 44571 TVA Collectée 494,00 411 Client Rachid Avoir N° 01 3.094,00

83 512 31/07 Banque 32.606,00 411 Client Rachid Chèque N° 24561
1/ Comptabilisation chez le client Rachid C/comptabilisation du payement 512 31/07 Banque 32.606,00 411 Client Rachid Chèque N° 24561

84 Le Retour de Marchandises
Le retour s’effectue dans des conditions identiques à celles de la facture : Prise en compte des réductions commerciales et financières Enregistrement comptable des mêmes comptes mais pour un montant opposé

85 Le Retour de Marchandises
Exemple Le 25/08 Retour des marchandises du client Rachid et établissement par le Fournisseur Gamma de la facture d’avoir N° 15 qui se présente comme suit : Le coût d’achat des marchandises retournées chez Gamma s’élève à ,00 DA Bon de réintégration chez Gamma N° 7 du 25/08 . Bon de retour du client Rachid N° 01 Enregistrez les opérations chez le Fournisseur Gamma et le Client Rachid Marchandises brutes 10 000,00 Remise 10% 1 000,00 Net commercial 9 000,00 Escompte 2% 180,00 Net financier 8 820,00 TVA 19% 1 675,80 Net TTC porté au compte 10.495,80

86 1/ Comptabilisation chez le client Rachid comptabilisation de l’avoir
401 25/08 Fournisseur Gamma 10 495,80 380 Achat Marchandises 8 820,00 44566 Etat, TVA déductible S/ ABS Avoir N° 15 1 675,80 Si la marchandise est entrée en stock 380 25/08 Achat de Marchandises 8 820,00 30 Stock de marchandises Bon de retour n°01

87 Marchandises consommées Bon de réintégration N°07
2/ Comptabilisation chez le Fournisseur Gamma A/comptabilisation de l’avoir 700 25/08 Vente de Marchandises 8 820,00 44571 TVA Collectée 1 675,80 411 Client Rachid Avoir N° 15 10 495,80 B/ Comptabilisation de la réintegration du stock 30 25/08 Stock de marchandises 7 500,00 600 Marchandises consommées Bon de réintégration N°07

88 ACHATS A L’ETRANGER Opérations d’import-export Imports : l’importateur paye au fournisseur étranger la montant de la facture HT les droits de douane et la TVA aux douanes Exports : exonération de TVA Cours de change du jour de règlement

89 ACHATS A L’ETRANGER Exemple Le 28/04 Gustave facture à Omar de la pièce de rechange pour € facture n° F102 . D10 N° 520 du 30/04 (cours 1 € = 110 DA) Montant de la facture x 110 = DA Doits de douane 5% soit x 5% = DA TVA 19% ( ) x 19% = DA. Autres taxes : DA Marchandise réceptionnée le 05/05 BR N° 02 règlement du D10 par chèque n° 136 Règlement le 10/9 du fournisseur Gustave (1 € = 120 DA) Enregistrez les opérations dans le journal général de Omar

90 ACHATS A L’ETRANGER Enregistrements dans le journal général de Omar
1/ Enregistrement de la facture d’achat 2/ Enregistrement du D10 3/ Enregistrement de l’entrée en stock 4/ Enregistrement des règlements N° DE COMPTE Libellé Montants D C Débit Crédit 380 28/04 Achat de Marchandises 401 Fournisseur Gustave Facture n° F102

91 ACHATS A L’ETRANGER 2/ Enregistrement du D10 N° DE COMPTE Libellé
Montants D C Débit Crédit 380 44566 401 30/04 Achat de Marchandises TVA déductible sur ABS Douanes D10 N° 520 71.500 5.000

92 ACHATS A L’ETRANGER 3/ Enregistrement de l’entrée en stock
Détermination du coût d’achat Ct d’Achat = Prix d’achat + Frais accessoires d’achat + Taxes non récupérables – Réductions commerciales et financières sur facture Ct d’achat = (facture du Fr) ( Dts de douane) ( autres taxes) = DA N° DE COMPTE Libellé Montants D C Débit Crédit 30 380 02/05 Stock de Marchandises Achat de Marchandises BR N° 02

93 ACHATS A L’ETRANGER 4/ Enregistrement des règlements a/ Règlement D10
N° DE COMPTE Libellé Montants D C Débit Crédit 401 512 30/04 Douanes Banque Chèque N° 136

94 ACHATS A L’ETRANGER 4/ Enregistrement des règlements
b/ Règlement Fournisseur Montant à payer suivant cours du jour du payement € X 120 = DA Perte de change = – = DA N° DE COMPTE Libellé Montants D C Débit Crédit 401 666 512 10/09 Fournisseur Gustave Perte de change Banque Règlement Fr Gustave

95 Emballages et consignations
I – Définition  Ce sont des objets destinés à contenir des marchandises ou produits. Ils sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu. Les emballages perdus : leur vente ne fait l’objet d’aucune facturation particulière. Ils sont cédés en même temps que la marchandise. Les emballages récupérables : ils sont repris par le vendeur. Ils donnent lieu à une opération de consignation.

96 Emballages et consignations
II – Les achats d’emballage Selon la nature de l’emballage, l’achat s’enregistre : En achats pour les emballages perdus ou les emballages récupérables non-identifiables. Ex : bouteille en plastique , palettes, casiers, etc… En immobilisations pour les emballages récupérables identifiables (emballages individualisés par un numéro avec une durée d’utilisation supérieure à 1 an) Ex : bouteilles de gaz, containers : Ils sont enregistrés au débit du compte 2186 – Emballages récupérables .

97 Emballages et consignations
Enregistrement comptable : Cas d’emballages perdus et récupérables non identifiables 3826 01/05 Achat d’emballages perdus 10.000 44566 TVA déductible sur ABS 1.900 401 Fournisseur XXX Fre N°……. 11.900

98 Emballages et consignations
Enregistrement comptable : Cas d’emballages récupérables identifiables 2186 01/05 Emballages récupérables 10.000 44562 TVA déductible sur immobilisations 1.900 404 Fournisseur d’immobilisations Fre N°……. 11.900

99 Emballages et consignations
III – Facturation d’une vente avec des emballages perdus Il s’agit d’une facture normale. Marchandises brutes HT TVA 19 % Total TTC 38.000

100 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage La facture mentionne un prix de consignation. La consignation consiste à faire payer une somme au client au moment de son achat. Le fournisseur s’engage à restituer tout ou partie de cette somme lorsque les emballages seront rendus, selon les modalités convenues. Les modalités concernent : Le prix de restitution qui peut être inférieur au prix de consignation pour tenir compte du service rendu ou de l’état des emballages. Le délai de restitution : passé ce délai, le fournisseur considère qu’il y a vente d’emballage à son client.

101 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage A – L’opération de consignation Le montant de la consignation est enregistré : Chez le fournisseur : au crédit du compte 4196 – Clients, dettes pour emballages consignés Chez le client : au débit du compte 4096 – Fournisseurs, créances pour emballages à rendre

102 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage Facturation d’une vente avec emballages consignés : Marchandises brutes HT TVA 19 % Total TTC Emballages consignés – 10 emballages à 200 DA Total dû 19.000 2.000

103 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage Comptabilisation Chez le fournisseur  411 01/06/N Client 700 Vente de Marchandises 44571 TVA Collectée 19.000 4196 Clients : Dettes pour emballages consignés 2.000 Facture N°………..

104 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage Comptabilisation Chez le Client 380 01/06/N Achat de Marchandises 44566 Tva déductible sur ABS 17.000 4096 Fournisseur: créances sur emballages à rendre 2.000 401 Fournisseur Facture N°………..

105 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage B – Enregistrement de la reprise au prix de consignation Chez le fournisseur : 4196 10/06/N Clients Dettes pour emballages à rendre 2.000 411 Client

106 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage B – Enregistrement de la reprise au prix de consignation Chez le Client : 401 10/06/N Fournisseur 2.000 4096 Fournisseur: Créance sur emballages consignés

107 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage B – Enregistrement de la reprise à un prix inférieur au prix de consignation Le prix de consignation était de 200 DA. Le prix de reprise est de 150 DA. Chez le fournisseur, la différence entre le prix de consignation constitue un produit appelé « boni sur emballages » : compte 7086 – bonis sur reprise d’emballages consignés. Chez le client, la différence constitue une charge appelée « mali sur emballages » : compte 6136 – malis sur emballages

108 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage B – Enregistrement chez le Fournisseur 4196 10/06/N Clients Dette pour emballage à rendre 2.000,00 411 7086 44571 Client Boni sur reprise d’emballages consignés [( )/1,19] x10 TVA collectée 1.500,00 420,20 79,80

109 Emballages et consignations (Suite)
IV – La consignation d’emballage B – Enregistrement chez le Client 401 6136 10/06/N Fournisseur Mali sur emballages 1.500,00 420,20 44566 4096 Tva déductible sur ABS Fournisseur: créance sur emballages à rendre 79,80 2.000,00

110 Emballages et consignations (Suite)
V – Ventes d’emballages non-restitués A – Cas d’emballages non identifiables Le prix de consignation était de 200 DA/unité. Le prix de vente est de 250 DA HT/unité. Enregistrement chez le Fournisseur - Facture de vente 4196 411 10/06/N Client: dettes pour emballages consignés Client 2.000 975 7088 44571 Tva déductible sur ABS TVA Collectée Fre N°………… 2.500 475

111 Emballages et consignations (Suite)
Sortie du Stock ( cout d’achat 180 DA/unité 6026 326 10/06/N Emballages consommés Stock d’emballages 1.800 Sortie emballages BS N°……

112 Emballages et consignations (Suite)
Enregistrement Chez le Client Facture d’achat 382 44566 401 4096 10/06/N Achat d’emballages TVA déductible sur ABS Fournisseur Fournisseur :créance sur emballages consignés 2.500 475 975 2.000 Facture N°…………

113 Emballages et consignations (Suite)
Enregistrement Chez le Client Entrée en stocks 326 3826 10/06/N Stock d’emballages Achat d’emballages 2.500 BR N°…………..

114 Emballages et consignations (Fin)
B – Cas des emballages identifiables Chez le fournisseur : il s’agit d’une vente d’immobilisation Chez le client : il s’agit d’une acquisition d’immobilisation