ODPC-rIM Accreditation : Organigramme

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1 ODPC-rIM Accreditation : Organigramme

2 Instances spécifiques Accréditation
Gouvernance administrative AG, CA et Bureau Gouvernance Scientifique CSP Commission de gestion Membres majoritairement experts de la spécialité radiologique Gestionnaire(s) OA Equipe administrative 0,5 ETP Experts 26 experts potentiels En lien avec les composantes de la radiologie (SFR, CERF, SRH, FNMR et G4) Désigné par le CA Contrat de prestation annuel SFR/ ODPC-RIM Instances spécifiques Accréditation Proposés par les G4 régionaux et validés et nommés par la Commission de gestion Désignée par le CA Proposé(s) par la Commission de gestion et désignés par le CA

3 GOUVERNANCE administrative
Conseil d’Administration Investi des pouvoirs qui ne sont pas statutairement réservés à l’AG Gère, administre et dirige l’ODPC-RIM (DPC et accréditation) 16 membres, désignés par la Société française de radiologie, le Syndicat des radiologues hospitaliers, le Collège des enseignants en radiologie de France, et la Fédération nationale des médecins radiologues Désigne les membres du Comité scientifique et pédagogique Valide et désigne les gestionnaires de l’OA, sur proposition de la Commission de Gestion Désigne la Commission de Gestion

4 GOUVERNANCE administrative
Bureau de l’ODPC-RIM Issu du CA – 5 membres 1 Président 2 Vice-Présidents 1 Secrétaire Général 1 Trésorier En lien avec le Conseil national professionnel de la radiologie (G4)

5 GESTION administrative
Equipe administrative de l’ODPC-RIM Personnel de la SFR qui travaille en partie pour l’ODPC-RIM, via un contrat de prestation Assure le suivi des inscriptions aux programmes de DPC et aux programmes d’accréditation Assure le suivi administratif des dossiers Accréditation en lien avec les experts, sous le contrôle de la Commission de gestion Gère la procédure des conflits d’intérêts, en lien avec le CSP

6 GOUVERNANCE scientifique
Comité scientifique et pédagogique (CSP) Désigné par le CA 15 membres Exerce une mission de gouvernance scientifique et médicale et de pilotage dans le dispositif d’accréditation Réalise la gestion de la procédure de conflits d’intérêts, en lien avec l’équipe administrative Assure la qualité scientifique et pédagogique des programmes de DPC et d’accréditation Valide le référentiel risque de la spécialité Valide et s’assure de la qualité des EIAS enregistrés Valide les recommandations établies par la Commission de gestion Assure la veille scientifique sur les risques de la spécialité Garantit la mise en œuvre du programme d’amélioration de la sécurité des pratiques médicales de la radiologie Garantit la participation régulière d’expert aux réunions des Commissions risque spécialité et inter-spécialité

7 Instances SPECIFIQUES ACCREDITATION
Gestionnaires OA 1 Gestionnaire et 1 Gestionnaire adjoint Désignés par le Conseil d’Administration, sur proposition de la Commission de gestion Membres de la Commission de Gestion

8 Instances Specifiques accreditation
Commission de gestion Membres majoritairement experts du domaine de l’imagerie médicale, désignés par le CA Les membres du CSP peuvent être membres de la Commission Gestion administrative et logistique des dossiers d’accréditation, en lien avec l’équipe de la SFR Propose les noms des gestionnaires de l’OA Désigne les experts, sur proposition des G4 régionaux Elabore le Référentiel risques de la spécialité Désigne les experts qui participent à la Commission risque spécialité et inter- spécialité Rédige le rapport d’activité sur l’accréditation

9 Instances specifiques accreditation
Les experts 2 experts, l’un représentant l’exercice hospitalier, l’autre représentant l’exercice libéral, seront proposés par chacun des G4 régionaux, après validation de la Commission de gestion Proposés par les G4 régionaux et nommés par la Commission de gestion Accompagnent les médecins dans le recueil et l’analyse des EIAS Rendent un avis favorable ou non sur le bilan réalisé par le médecin Enregistrent les EIAS dans la base HAS Proposent les recommandations pour réduire les risques Suivent et accompagnent les médecins dans la mise en œuvre des recommandations Valident le dossier d’accréditation des médecins

10 Instances specifiques accreditation
LA CRIS C’est un GT de la HAS, non réglementé Donc hors OA Se réunit 2 fois par an, avec les OA des autres spécialités Participation OA : Président de l’ODPC-RIM et gestionnaires OA seulement