SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Présentation au sujet: "SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL"— Transcription de la présentation:

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2 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

3 1.1 Ouverture de la séance

4 Adoption de l’ordre du jour
1.2 Adoption de l’ordre du jour

5 Administration générale
2. Administration générale

6 2.1 Suivi

7 2.2 Période d'interventions réservée aux élus

8 2.3 Période d'interventions du public relativement aux sujets de l'ordre du jour

9 2.4 Approbation et adoption du procès-verbal de la séance tenue en mars 2019

10 Extrait

11 2.5 Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif de l’Agenda 21 local des mois de janvier et février 2019

12 Extrait

13 2.6 Demande de destruction des versions papier dont le support principal est devenu numérique

14 2.7 Dépôt du rapport des dépenses et des paiements autorisés pour la période du 1er au 31 mars 2019

15 Extrait Extrait

16 2.8 Approbation de la liste des comptes à payer et autorisation de paiement

17 Extrait Extrait

18 2.9 Dépôt du rapport des états comparatifs au 31 mars 2019

19 Extrait

20 2.10 Octroi d'une aide financière à Ami-Chat, Éthique Féline St-Colomban

21 2.11 Avis de motion – règlement portant sur la gestion contractuelle abrogeant et remplaçant le règlement , tel qu'amendé

22 2.12 Présentation du projet de règlement numéro portant sur la gestion contractuelle abrogeant et remplaçant le règlement , tel qu'amendé

23 Extrait

24 2.13 Adoption du règlement modifiant le règlement 1014 relatif au traitement des élus municipaux

25

26 2.14 Adoption du règlement tarification de l'ensemble des services municipaux abrogeant et remplaçant le règlement

27 Extrait

28 2.15 Avis de motion – règlement modifiant le règlement relatif à la tarification de l'ensemble des services municipaux, tel qu'amendé

29 2.16 Présentation du projet de règlement numéro modifiant le règlement relatif à la tarification de l'ensemble des services municipaux, tel qu'amendé

30 Extrait Extrait

31 2.17 Adoption du règlement d’emprunt numéro 2015 décrétant l'acquisition de véhicules et d'équipements et autorisant un emprunt de cinq cent cinquante mille dollars ( $) nécessaire à cette fin

32

33 2.18 Dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement tenue les 2 et 3 avril 2019 relativement au règlement d’emprunt numéro 2014

34 2.19 Demande à la Municipalité régional de comté (MRC) de La Rivière-du-Nord d'effectuer des travaux dans un cours d'eau

35 2.20 Acquisition du lot montée Cyr

36

37 2.21 Mandat à la firme Bélanger Sauvé s.e.n.c.r.l. - place Linda

38 2.22 Dépôt de la démission de monsieur Yvon Jacques Castonguay à titre de représentant de la Ville de Saint-Colomban au conseil d'administration de l'Office municipal d'habitation de Saint-Colomban

39 2.23 Nomination d'une représentante de la Ville au conseil d’administration de l’Office municipal d'habitation de Saint-Colomban > Mme Marie-Noëlle Tremblay

40 2.24 Autorisation de signature d’une lettre d’entente avec le syndicat relativement au report des vacances de mesdames Michèle Carignan, Josée Danis, Maryse Collin et de monsieur Éric Lanouette

41 Service d’aménagement, environnement et urbanisme 3.

42 3.1 Dépôt du rapport mensuel des permis du mois de mars 2019 du Service d'aménagement, environnement et urbanisme

43 Nombre de permis Mars 2019 CONSTRUCTIONS NEUVES TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2018 2019 MOIS 10 8 1 4 5 9 ANNÉE 95 16 25 79 13 155 11 TOTAL – TOUS TYPES DE PERMIS 2018 2019 86 66 1269 135

44 Valeur des permis Mars 2019 2018 2019 2018 2019 MOIS 2,8 M$ 2,1 M$
CONSTRUCTIONS NEUVES TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2018 2019 MOIS 2,8 M$ 2,1 M$ $ 0 $ $ $ $ $ ANNÉE 26,9 M$ 4,9 M$ $ $ 2,5 M$ 1,2 M$ $ TOTAL - TOUS TYPES DE PERMIS 2018 2019 3,2 M$ 2,7 M$ 34,1 M$ 6,7 M$

45 3.2 Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'environnement du mois de février 2019

46 Extrait

47 3.3 Dépôt de la démission de madame Aurélie Bédard-Hamel à titre de membre du Comité consultatif en environnement

48 3.4 Autorisation d'entreprendre le processus d'appel d'offres relativement à des services professionnels pour la réalisation des analyses de vulnérabilité des sources d'eau potable (URB-SI )

49 3.5 Déclaration d'urgence climatique

50 Service des travaux publics 4.

51 4.1 Octroi de contrat - acquisition de deux (2) camions neufs, un pour le Service des travaux publics (TP-SP ) et un pour le Service des sports, des loisirs et de la vie communautaire (LOI-SP )

52 ENTREPRISES PRIX Ventes Ford Élite (1978) Inc. 79 600 $

53 4.2 Octroi de contrat - acquisition d'un fardier neuf d'une capacité de 25 tonnes (TP-SI ) ENTREPRISES PRIX Pierquip Inc. 40 980 $

54 4.3 Embauche d'un journalier spécialisé affecté à l'écocentre

55 4.4 Autorisation de signature d'une entente avec le ministère des Transports du Québec (MTQ) relativement à la prise en charge de l'entretien de la montée de l'Église (section MTQ);

56 Service de sécurité incendie 5.

57 5.1 Dépôt et approbation du rapport annuel 2018 du Service de sécurité incendie

58 Extrait

59 5.2 Autorisation d'entreprendre le processus d'appel d'offres relativement au remplacement du réservoir incendie de la caserne numéro 2 (INC-SP )

60 5.3 Autorisation de procéder à une demande d'aide financière dans le cadre du Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

61 Service des sports, des loisirs et de la vie communautaire 6.

62 6.1 Autorisation de procéder à une demande de subvention auprès du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur du Québec dans le cadre du « Programme d'assistance financière au loisir des personnes handicapées 2019 (PAFLPH) »

63 6.2 Dépôt de la démission de madame Mégane Gargantini-Breton à titre d'intervenante à la Maison des jeunes

64 6.3 Nomination d'un concierge (poste régulier de 40 heures par semaine à horaire variable)

65 6.4 Nomination d'un concierge (poste régulier de 36 heures par semaine à horaire variable)

66 6.5 Nomination d'une secrétaire administrative (poste surnuméraire de 12,75 heures par semaine)

67 6.6 Embauche des moniteurs pour le camp de jour de l’été 2019

68 Laurie Vandette Maude Bertrand Mégane Foucault Alexandrine Gionet Antoine Lemay Camille Béland Camille Lambert Coralie Bélanger Delphine Côté-Piché Emma Narbonne Emmeryck Laroche Hugo Raymond Jade Foucault Justin Folco Millette Kevin Berthiaume Laurence Angers Megan Lachance Mégane Lauzon Valentina Fuchslocher Aranda Victoria Côté-Piché Zachari Carignan Kelly-Ann Robert

69 6.7 Embauche d'une surveillante d'installations

70 7. Service de la bibliothèque

71 7.1 Octroi de contrat − offre de services − étude d'opportunité pour une nouvelle bibliothèque (point de service) Entreprise Prix Réseau BIBLIO des Laurentides 4 275 $

72 7.2 Autorisation de procéder à une demande de subvention dans le cadre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes

73 7.3 Nomination d'un commis à la bibliothèque (poste régulier de 20 heures par semaine à horaire variable)

74 Parole au public 8.

75 Clôture de la séance 9.

76 Merci, bonne fin de soirée !

77 Ville.de.Saint.Colomban
St_Colomban st.colomban.qc.ca