P. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de lorganisation Entités Fiscales Lutte contre la Fraude.

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1 p. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de lorganisation Entités Fiscales Lutte contre la Fraude

2 p. 2Titel van de presentatie 18/07/02 Légende des schémas d'organisation Cadre en ligne pleine Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Cadre multiple Entité sans ligne …

3 p. 3Titel van de presentatie 18/07/02 Impôts et Recouvrement Lutte contre la Fraude Directeur-Géneral Lutte contre la Fraude Directeur Support du Management Chef déquipe Gestion des Inputs Chef de division Opérations Lutte contre la Fraude Chef de division Affaires juridiques Chef déquipe Gestion des Inputs Chef de division Opérations Lutte contre la Fraude Chef de division Affaires juridiques Administrateur Régional Lutte contre la Fraude 4 centres Administrateur Fédéral Centre National Lutte contre la Fraude 1 centre Chef déquipe pour le Traitement des affaires et le Traitement des dossiers …… Chef déquipe Affaires juridiques … Chef déquipe pour le Traitement des affaires et le Traitement des dossiers …

4 p. 4Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation N-2 Lutte contre la Fraude N-2 N-3 Administrateur Régional Lutte contre la fraude Directeur-Général Lutte contre la fraude Support du Management Administrateur Fédéral Centre National Lutte contre la fraude

5 p. 5Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation (N-3) Centre National Lutte contre la Fraude N-3 Chef de division Opérations Lutte contre la fraude Administrateur Fédéral Centre National Lutte contre la fraude Chef d'équipe Gestion des inputs Chef de division Affaires juridiques Chef d'équipe Affaires juridiques * Les équipes sont composées autour d'affaires/dossiers selon les caractéristiques des affaires/dossiers Chefs d'équipe* pour le Traitement des affaires et le Traitement des dossiers ……