Christelle Lemmery, Archives départementales

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1 Faire l'histoire d'une forêt du Moyen Âge à nous jours Guide des sources
Christelle Lemmery, Archives départementales Atelier du Chancelier Rolin 3 novembre 2016

2 Histoire des forêts :. - riche. - ancienne. Différents aspects :
Histoire des forêts : riche ancienne Différents aspects : la propriété l'exploitation le contentieux L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

3 Exemple de la forêt de Villiers-le-Duc / Vanvey
Plan : I. La forêt avant la Révolution (séries anciennes) II. De la Révolution à la Seconde Guerre mondiale (séries modernes) III. Depuis 1940 (séries W et fonds privés) L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

4 I. Les forêts avant la Révolution
- Pas d'administration spécifique - Propriété du roi, du clergé, des seigneurs et des communes => Multitudes de droits d'usages différents L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

5 I. Les forêts avant la Révolution
Série C : Administration provinciale - Fonds du bureau des finances qui comprenait la Chambre du domaine : C 2398 – C 2712 Classement par domaines puis par chatellenies On y trouve des informations sur les terres et biens immobilliers : contrats ou PV d'aliénation de cession, de répartition, litiges à propos de terres. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

6 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

7 I. Les forêts avant la Révolution
Série C : Administration provinciale - Fonds du bureau des finances qui comprenait la Chambre du domaine > Bois et forêts de Bourgogne : C 2702 – C 2712 On y trouve des éléments sur des affaires importantes comme des confirmations des droits d'usage, des nominations de grands maîtres des Eaux et Forets. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

8 C 2712 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

9 Droits d'usage des habitants de Villiers-le-Duc
L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

10 I. Les forêts avant la Révolution
Série C : Administration provinciale - Fonds de l'administration générale des domaines et des droits domaniaux : C C 11417 Classement par généralités puis par bureaux En matière forestière on retrouve des journaux de recettes et de dépenses et des sommiers de comptes ouverts pour des adjudications de bois. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

11 C 8505 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

12 C 8518 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

13 I. Les forêts avant la Révolution
Série E : Titres féodaux Liste alphabétique des seigneuries dans le guide des ADCO, p. 128 ou table des noms de lieux. On y trouve des pièces relatives aux droits d'usage d'une communauté ou d'un particulier dans les bois de la seigneurie et des révisions de limites... L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

14 Un volume relié, mais une reliure fragile.
E 1422 bis Arpentage des terres du finage et maintien des habitants dans leurs droits d'usage, 1727. Un volume relié, mais une reliure fragile. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

15 I. Les forêts avant la Révolution
Série E : Communes et municipalités Différent du dépôt des communes, ils s'agit de pièces anciennes relatives aux communes mais ne provenant pas des archives communales. On y trouve des plans et des procès verbaux d'arpentage, de bornage, d'aménagement, et des règlements de coupes... L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

16 E 3314 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

17 E 3315 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

18 E 3316 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

19 I. Les forêts avant la Révolution
Série E : Titres de famille ? Corporations d'arts et métiers ? Confréries de corps de métiers ? Il est peut-être possible de trouver des informations dans les liasses des métiers en lien avec le bois : charpentier, menuisier, ébéniste, tonnelier. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

20 I. Les forêts avant la Révolution
Série G : Clergé séculier Les évêchés, chapitres cathédraux, officialités, collégiales, etc.... Classement par établissements Exemple : Chapitre de la cathédral, ancienne abbaye Saint-Etienne de Dijon, une partie "Domaine" et une partie "Bois" L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

21 I. Les forêts avant la Révolution
Série H : Clergé régulier Les fonds des abbayes, couvents, chartreuses et prieurés. Propriétaires ou "usagers" d'un grand nombre de forêts. On trouve des cartulaires, de la comptabilité... L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

22 INV 218 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

23 INV. 218 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

24 66 H 1002/2 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

25 I. Les forêts avant la Révolution
Collection PA : Plans anciens issus des séries anciennes. Classement par séries. Index des noms de lieux pour faciliter la recherche. Villiers-le-Duc et Vanvey : 66 H 2 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

26 66 H 2 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

27 I. Les forêts avant la Révolution
Multiplication des droits d'usage et des litiges > Nécessité d'une administration forestière. - les gruyers, officiers royaux ou seigneuriaux des Eaux et Forêts, - les maîtres et les grand-maîtres des Eaux et Forêts. > Dans la série B L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

28 I. Les forêts avant la Révolution
Série B : Chambre des comptes Dans le domaine, il existe une subdivision "eaux et forêt, gruerie du duché" : B – B On y trouve la nommination et la rémunération du personnel et quelques affaires particulières L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

29 Comptes de Jeoffroi Laurent d'Aignay, gruyer de Bourgogne.
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30 I. Les forêts avant la Révolution
Série B II : Archives judiciaires Grande maîtrise de Bourgogne et maîtrises particulières des Eaux et Forêts > B II/256 – B II/281 Procès-verbaux de reconnaissance, balivage, martelage, vente de bois, règlements, causes et sentences L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

31 Maîtrise particulière de Chatillon-sur-Seine
B2/275 art.1 : Procès-verbaux de bornage et états des ventes de coupes B2/276 art.1 : Règlement des usagers, Maîtrise de Châtillon-sur-Seine B2/277 art. 1-44 : Registres pour les causes d'audience. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

32 I. Les forêts avant la Révolution
Série B II : Archives judiciaires Table de marbre > B II/68 – B II/83 Personnels, affaires générales puis règlements de coupes, audiences et arrêts, PV de visite et de réformation des bois, arpentage, etc.... L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

33 B II/80 art.1 Procès-verbaux de visite des bois, "visite et bornage des bois royaux". Folio 1076, PV de plantation des bornes de la châtellenie de Châtillon-sur-Seine, bois de Villiers-le-Duc. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

34 B II/82 art.1 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

35 I. Les forêts avant la Révolution
Série B II : Archives judiciaires Bailliage Châtillon-sur-Seine > B II/207 – B II/208 Registres de déclarations des terres déffrichées et subdéléguations des marchands de bois à Paris L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

36 II. Les forêts de la Révolution à 1940
- Séparation des affaires judiciaires et administratives et suppression des juridictions spécifiques vers les tribunaux ordinaires. - Disparition des Maîtrises remplacées par des Conservations. - Successivement rattachées au Domaine, puis au ministère des Finances et de l’Agriculture. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

37 II. Les forêts de la Révolution à 1940
Série L : Période révolutionnaire 1790 – An VIII. Fonds du département partie Finances : L Fonds des districts (Châtillon-sur-Seine) : L 1495 Administration, personnels, aliénations des bois nationaux, propriétés des bois communaux, et affaires spéciales avec des dossiers par communes L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

38 L 917 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

39 II. Les forêts de la Révolution à 1940
Sous-série 7M : Agriculture, Eaux et Forêts. Fonds de l'administration forestière et fonds de la préfecture. Classement : Administration générale Gestion foncière Gestion technique et exploitation On y trouve des soumissions au RF, des PV d'aménagement, de bornage, des règlements d'exploitation. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

40 SM 2392 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

41 7 P 7 A 21 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

42 7 P 7 B 220 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

43 II. Les forêts de la Révolution à 1940
Série E Dep. : Dépôts des communes. Classement par communes, Villiers-le-Duc > E Dep. 704 Il s'agit des archvies de la commune, on trouve des liasses sur l'affouge, les bois communaux de Villiers-le-Duc et Vanvey et la domaniale de Châtillon-sur-Seine... L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

44 E Dep. 704 art. 74 Des dossiers sur :
Une ouverture de carrière en forêt communale de Villiers-le-Duc, Des demandes d'extraction d'herbes en la forêt domaniale de Châtillon-sur-Seine, par les habitants de Villiers-le-Duc, Le partage de l'affouage entre les habitants de Villiers et de Vanvey Le reboisement La réalisation d'un plan d'aménagement pour la forêt L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

45 II. Les forêts de la Révolution à 1940
Sous-série 2 O : administration communale issue de la préfecture. Classement par communes, Villiers-le-Duc > 2 O 704 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

46 2 O 704 / 15 et 17 2 O 704 / 15 : Baux de chasse et rôles d'affouage et rapports sur la valeur de l'affouge. 2 O 704 / 17 : Mode de répartition de l'affouage et dossier de remboursement de frais du procès entre Villiers et Vanvey. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

47 II. Les forêts de la Révolution à 1940
Série U : justice Tribunaux de première instance > Sous-série 3U : U VII – UX prov. Dans les affaires correctionnelles, des registres d'audience spécialisés en matière forestière. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

48 U 8 C B 11 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

49 III. Les forêts depuis 1940, série W
- Fin d'une administration ancestrale remplacée en partie par l'Office National des Forêts. > (loi de 1964 et drécret de 1966) - EPCI autofinancé par la vente de bois Missions : - Production de bois - Accueil du public en forêt - Gestion et protection du territoire, de la forêt et de la biodiversité - Police de la nature L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

50 Versements de l'ONF W, 1142 W, 1294 W, 1546 W, 1638 W → Dossiers du personnel ( ) W → Travaux, coupes, chasse et pêche ( ) W → Personnel, régime forestier, livrets d'ordres et livrets journaliers, exploitation, coupes et ventes ( ) L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

51 2220 W 150 et 157 L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

52 III. Les forêts depuis 1940, série W
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) Service déconcentré de l’État, chargé de l'application des politiques publiques en matière de productions agricoles et forestières et de la protection de la forêt contre l'incendie. > Dossiers administratifs et de subvention L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

53 Versements de la DDAF W → Reboisement, gestion de la chasse, police des eaux et de la pêche, dossiers FFN W → Reboisement, police de la chasse W → Equipement des forêts communales W → Gestion de la chasse W → Reboisement et autorisation de défrichement L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

54 Versements de la DDAF W → Reboisement, gestion de la chasse, police des eaux et de la pêche, dossiers FFN W → Reboisement, police de la chasse W → Equipement des forêts communales W → Gestion de la chasse W → Reboisement et autorisation de défrichement L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

55 III. Les forêts depuis 1940, série W
Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) Service déconcentré du ministère de l'agriculture, s'applique à la mise en œuvre en région de la politique nationale en matière d'alimentation, d'agriculture et de forêts. Rôle de coordination entre le niveau national et local. > essentiellement des données statistiques L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

56 - 24 J → Centre du bois de Dijon, 1914-1918.
IV. Les fonds privés Autres sources : - 16 J → Livres comptables d'un commerce de bois et scierie, Beaune et Savigny-lès-Beaune. - 24 J → Centre du bois de Dijon, L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

57 Conclusion Des archives avec des origines très variées : propriétaires, utilisateurs ou gestionnaires de la forêt Faire l'histoire d'une forêt, c'est faire en parallèle l'histoire de son adminitration ou de l'administration forestière. L'histoire d'une forêt : Guide des sources, Archives départementales 21

58 MERCI DE VOTRE ÉCOUTE