CHARTE DE BON COMPORTEMENT Mercredi 21 septembre 2011 à Schiltigheim

Présentation au sujet: "CHARTE DE BON COMPORTEMENT Mercredi 21 septembre 2011 à Schiltigheim"— Transcription de la présentation:

1 CHARTE DE BON COMPORTEMENT Mercredi 21 septembre 2011 à Schiltigheim
Réunion de l'Observatoire Régional CHARTE DE BON COMPORTEMENT « Déclaration de projet de Travaux   Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux » Mercredi 21 septembre 2011 à Schiltigheim

2 APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DE LA RÉUNION DU COMITÉ DE PILOTAGE DE L’OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU
21 JUIN 2011

3 DÉCLINAISON EN ALSACE DE L’OBSERVATOIRE NATIONAL

4 FONCTIONNEMENT ET COMPOSITION DU COMITE

5 CONSTITUTION DES COMMISSIONS

6 ACTIONS

7 FINANCEMENT DES ACTIONS A MENER

8 PRÉSENTATION DE LA RÉFORME « TRAVAUX A PROXIMITÉ DES RÉSEAUX »
PAR LE COMITÉ NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

9 DIVERS

10

11 CHARTE DE BON COMPORTEMENT Mercredi 21 septembre 2011 à Schiltigheim
Réunion de l'Observatoire Régional CHARTE DE BON COMPORTEMENT « Déclaration de projet de Travaux   Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux » Mercredi 21 septembre 2011 à Schiltigheim