La Pollution des eaux.  I) Etat des lieux de la pollution des eaux en France. A) Les différents types et sources de pollution des eaux. A) Les différents.

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1 La Pollution des eaux.  I) Etat des lieux de la pollution des eaux en France. A) Les différents types et sources de pollution des eaux. A) Les différents types et sources de pollution des eaux. B) Les effets et évolutions de la pollution des eaux. B) Les effets et évolutions de la pollution des eaux.  II) La lutte contre la pollution des eaux. A) La réglementation de la pollution des eaux. A) La réglementation de la pollution des eaux. B) La participation de tous les acteurs, clef de voûte du dispositif de lutte contre la pollution des eaux. B) La participation de tous les acteurs, clef de voûte du dispositif de lutte contre la pollution des eaux. Sous la Tutelle de M. Ludovic Servant, enseignant à l'université de Lille II

2 I) Etat des lieux de la pollution des eaux en France. A) Les différents types et sources de pollution des eaux.  La pollution domestique et urbaine: Ce sont les eaux domestiques qui regroupent les eaux « vannes » et les eaux « ménagères » (2/3 du total) ainsi que les eaux usées rejetées par les installations collectives. Conséquences: appauvrissement en oxygène des milieux aquatiques et effets néfastes sur la survie de la faune. Pics de pollution nocifs survenant en zone urbaine lorsque de fortes pluies succèdent à une longue période sèche.  La pollution industrielle: Grande diversité des rejets industriels. - des matières organiques et des graisses. - des hydrocarbures. - des métaux lourds. - des acides.

3  La pollution d’origine agricole: Première cause des pollutions diffuses des ressources en eau. Ce sont les activités de culture et d’élevage qui sont impliquées dans les apports d’azote et de ses dérivés (nitrates et nitrites). A l’échelle nationale, ce type de pollution apporte entre 1/3 et 2/3 de l’azote présent dans l’eau. Les pesticides utilisés pour le traitement des cultures sont aussi une source connue de dégradation des ressources en eau.  La pollution naturelle: Certains phénomènes naturels peuvent contribuer à la teneur de l’eau en substances indésirables.  Irruptions volcaniques, épanchements sous-marins d’hydrocarbures…  La pollution d’origine atmosphérique: L’atmosphère terrestre contient des polluants, qui sous l’effet des pluies, peuvent contaminer le sol, et ensuite par ruissellement ou infiltration migrer vers les eaux superficielles et souterraines. Phénomène des pluies acides.

4  La pollution due à la consommation de médicaments: Les molécules utilisées en pharmacie et parapharmacie se retrouvent dans les rivières. Cela s’explique par l’augmentation de la population, la consommation de ces produits et le fait que les stations d’épuration des eaux usées saturent. Cela peut entraîner notamment des cassures ADN.

5 I) Etat des lieux de la pollution des eaux en France. B) Les effets et évolutions de la pollution des eaux.  Les effets de la pollution.  Les conséquences sanitaires: Contamination par ingestion, contact ou modes de contamination « intermédiaires ». Présence dans les fleuves et rivières de millions de tonnes de polluants. Apparition de phénomène de mutation génétique chez certaines espèces aquatiques.  Les conséquences écologiques: Dégradation des écosystèmes aquatiques. Catastrophes écologiques spectaculaire. Les spécificités des milieux aquatiques peuvent engendrer des désordres particuliers.  Les conséquences économiques: Graves conséquences pour les sites ayant fondés leur prospérité sur l’exploitation de ressources en eau. Problème pour la production d’eau potable, frein au développement industriel, exploitation des milieux aquatiques entravée…

6  L’évolution de la pollution.  La pollution industrielle: Réduite depuis les années 60, mais beaucoup de disparités selon les régions. Emergence de technologies plus propres, moins génératrices de rejets polluants.  La pollution domestique et urbaine: Cœur de la politique environnementale. Enjeux déterminants pour la sauvegarde des ressources en eau et pour l’environnement. Bilan mitigé selon les différentes régions.  La pollution d’origine agricole: Impact considérable dès les années 50 avec l’essor de l’agriculture. Dès les années 90, les autorités publiques ont adopté des mesures en particulier dans le cadre du Programme de Maîtrise des Pollutions d’Origine Agricole. Objectif de tendre vers un «développement durable».

7 II) La lutte contre la pollution des eaux. A) La réglementation de la pollution des eaux.

8 Les six grands bassins hydrographiques.

9 SDAGE - SAGE

10 La Directive Cadre Européenne.

11 II) La lutte contre la pollution des eaux. B) La participation de tous les acteurs, clef de voûte du dispositif de lutte contre la pollution des eaux.  Coordination et organisation de l’administration.  Au niveau national:  Le Ministre chargé de l’environnement.  Le Comité National de l’eau.  Au niveau du bassin:  Le Comité de bassin.  Les Agences de l’eau.  Le Préfet coordonnateur de bassin.  Les Commissions locales de l’eau.  Les Communautés locales de l’eau.

12  Protection contre l’effet de certaines activités.  Régime de l’autorisation.  Régime de la déclaration.  Sanctions applicables.  Protection de la salubrité publique.  Limitation ou suspension provisoire des usages de l’eau.  Le but est de faire face à une menace ou aux conséquences d’accidents, de sécheresse, d’inondations ou à un risque de pénurie.  Plusieurs autorités sont compétentes: L’Etat. L’Etat. Le Maire. Le Maire. Le Préfet coordinateur de bassin. Le Préfet coordinateur de bassin. Le Préfet de département. Le Préfet de département.