P. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de l’organisation Entités Fiscales PME.

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1 p. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de l’organisation Entités Fiscales PME

2 p. 2Titel van de presentatie 18/07/02 Légende des schémas d'organisation Cadre en ligne pleine Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Cadre multiple Entité sans ligne …

3 p. 3Titel van de presentatie 18/07/02 Impôts & Recouvrement PME … Directeur-Général PME 5 Directeur Support du Management Directeur Stratégie de groupes cibles Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de division Gestion des données Chef de division Expertise opérationnelle Chef de division Expertise financière … Chef de Division Service aux citoyens … Chef d’équipe Front Office Chef de Division Traitement standardisé 9 … Chef de Division Traitement spécifique … Chef d’équipe Traitement spécifique (inclus Contentieux) Chef de Division Service aux citoyens 9 Chef de Division Traitement standardisé 9 … Chef de Division Traitement spécifique … Chef d’équipe Front Office (évent. distinct pour P-PME) Administrateur Régional PME 27 centres Administrateur Régional Etrangers 1 centre Chef d’équipe Prestation de services … Chef d’équipe Prestation de services (évent. distinct pour PME-GE) … Chef d’équipe Traitement spécifique (évent. distinct pour P-PME- GE, inclus Contentieux) …

4 p. 4Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation N-2 PME Directeur-Général PME N-2 N-3 Administrateur Régional PME 27 centres Directeur Support du Management Administrateur Régional Etrangers 1 centre Directeur Stratégie des groupes cibles …

5 p. 5Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation N-3 PME (*): Peut être éventuellement organisé pour plusieurs centres en même temps. Les opérations de scanning peuvent y être éventuellement ajoutées Chef de division Traitement standardisé (*) Chef de division Service aux citoyens Chef de division Traitement spécifique Administrateur Régional PME … …… N-3 Chef d'équipe Traitement spécifique (incl. Contentieux) Chef d'équipe Prestation de services Chef d'équipe Front Office ……

6 p. 6Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation N-3 Etrangers (**): Peut être éventuellement organisé pour plusieurs centres en même temps. Les opérations de scanning peuvent y être éventuellement ajoutées Chef de division Traitement standardisé (*) Chef de division Service aux citoyens Chef de division Traitement spécifique Administrateur Régional Etrangers … N-3 … Chef d'équipe Traitement spécifique (év. séparé pour P- PME-GE – incl. Contentieux) Chef d'équipe Prestation de services (év. séparé pour PME-GE) Chef d'équipe Front Office (év. séparé pour PME-GE) … … Remarque: Reste à préciser