Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 1 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Le projet Hygiène Sécurité de luniversité

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1 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 1 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Le projet Hygiène Sécurité de luniversité Paul Sabatier sorganise autour de lobjectif stratégique prioritaire : « Améliorer la protection des personnels, des usagers, du patrimoine et de lenvironnement »

2 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 2 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Cet objectif stratégique se décline en quatre objectifs opérationnels : 1.Renforcer la structuration et la culture de lHygiène et la Sécurité. 2.Finaliser lévaluation des risques professionnels et améliorer la sécurité dans les postes de travail. 3.Poursuivre la mise en sécurité des bâtiments en particulier au regard de la réglementation incendie. 4.Améliorer la prise en compte de la protection de lenvironnement dans la vie de luniversité

3 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 3 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 LES INDICATEURS Des indicateurs spécifiques ont été élaborés pour chaque objectif afin de mesurer leur état davancement en fonction des résultats attendus. Le contrat prévoit les résultats attendus au niveau UPS, le dossier dévaluation de lIUT et le Groupe Hygiène et Sécurité de lIUT ont définit les résultats attendus pour lIUT.

4 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 4 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Objectif 1: Renforcer la structuration et la culture de lHygiène et la Sécurité.

5 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 5 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Action 1: Mise en place d'un organigramme des responsabilités en matière d'Hygiène et Sécurité et mettre le CHS en position de pouvoir contrôler et faire vivre l'organisation HYSEC de l'établissement La lettre de mission de lACMO adoptée à lIUT précise le rôle et les missions de lACMO, et positionne lACMO auprès du responsable de lunité (département ou service). Affichage des lACMO dans le Qui fait quoi de lIUT Résultat attendu: Publication de lorganigramme Etat davancement: Réalisé

6 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 6 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Action 2: Mettre en place un maillage complet de l'établissement en ACMO et SST Résultats attendus : 11 ACMO (1 par département secondaire et 1 ACMO de site pour les départements tertiaires) 50 SST 100% des entités (départements, services, laboratoires) ayant au moins 1 ACMO et 1 Sauveteurs Secouristes du Travail Etat davancement: 10 ACMO ont signé la lettre de mission, et 2 volontaires sont en attente de formation (site de Castres) 45 SST (deux sessions de formation initiale à venir soit 20 SST supplémentaires prévus sur Auch et Toulouse) 91% des entités ont au moins 1 ACMO et 94% pour les SST

7 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 7 Université Paul Sabatier - Toulouse 3

8 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 8 Université Paul Sabatier - Toulouse 3

9 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 9 Université Paul Sabatier - Toulouse 3

10 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 10 Université Paul Sabatier - Toulouse 3

11 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 11 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Action 3: Favoriser les formations dans le domaine de l'Hygiène et la Sécurité Nombre dheures de formation Hygiène et Sécurité en 2006 257, 5 heures pour les personnels enseignants (soit 0,69h/enseignant) 556,5 heures pour les personnels IATOS (soit 3.89h/personnel IATOS) ACMO 157,5 heures Adopter une attitude positive face à un conflit 15 heures Opérateur dAUTOCLAVE de stérilisation 15 heures Gestes et postures 30 heures Habilitation électrique pour non électriciens 120 heures Management/harcèlement 7,5 heures Manipulation d'extincteur 282 heures Risques chimiques 7,5 heures Sensibilisation au risques chimiques ( agents de service) 67,5 heures SST 112 heures

12 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 12 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Objectif 2: Finaliser lévaluation des risques professionnels et améliorer la sécurité dans les postes de travail

13 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 13 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Action 2: Mise en place progressive de l'évaluation des risques professionnels. Fiches dangers et fiches de préconisation réalisées dans le domaine de la chimie (GCGP, Chimie Castres, Mesures Physiques) Evaluation des TP en cours sur le site dAuch Fiches danger et préconisations faites en GMP, élaboration du plan de prévention en cours Etat davancement:

14 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 14 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Objectif 3: Mise en sécurité des bâtiments en particulier au regard de la réglementation incendie

15 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 15 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Action 2: Mise en place dune procédure permettant de traiter et de rendre compte des avis de la commission de sécurité. Procédure validée et active Planification pluriannuelle des travaux en fonction des remarques de la commission de sécurité Etat davancement: Réalisé

16 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 16 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Action 3: Mise en place dune procédure rendant lintervention du SHS obligatoire dans les projets de construction et daménagements. Le STI est destinataire de toutes les demandes de travaux et prend en compte les problématiques de sécurité incendie et de sécurité du poste de travail Pour chaque nouveau poste de travail, une étude globale des risque est menée préalablement par le département Adaptation à lIUT:

17 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 17 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Objectif 4: Améliorer la prise en compte de la protection de lenvironnement dans la vie de luniversité.

18 Bilan 2006 des Actions Hygiène et Sécurité CONSEIL DE LIUT DU 5 mars 2007 18 Université Paul Sabatier - Toulouse 3 Papiers blancs recyclables dans la corbeille bleue cocotte regroupé dans le bac identifié « papiers blancs » collecte Papiers couleur / cartons recyclables dans la caisse colorée regroupé dans le bac identifié « papiers cartons » collecte Recyclage des papiers à lIUT Départements et services déjà engagés dans le tri: Services centraux, Mesures Physiques, Tech de Co, Infocom, Génie Chimique, Génie Civil, GMP, GEA Rangueil, site de Castres et site dAuch