Les 5èmes Rencontres du FFFOD – METZ 2004 Présentation des travaux Commission Processus INSTRUMENTER Utiliser le Référentiel des bonnes pratiques en prévention.

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1 Les 5èmes Rencontres du FFFOD – METZ 2004 Présentation des travaux Commission Processus INSTRUMENTER Utiliser le Référentiel des bonnes pratiques en prévention des risques sur un projet ? Jeudi 4 novembre après-midi

2 Les 5èmes Rencontres du FFFOD – METZ 2004 Processus INSTRUMENTER En tant que commanditaire, Quels sont les points clés du processus INSTRUMENTER pouvant contribuer à la prévention de ses risques ? Nécessaire maturité du commanditaire Nécessaire formation des services achat sur les spécificités e.learning (bonnes référence) Dissocier les différents éléments (budgétaire/technique) Flexibilité forte des choix opérés (outils). Flexibilité également des hommes qui les mettront en œuvre. Le vrai patrimoine constitué, ce sont les données. Nécessité pour un commanditaire de s’assurer de pouvoir récupérer les bases de données

3 Les 5èmes Rencontres du FFFOD – METZ 2004 Processus INSTRUMENTER En tant que prestataire, Quels sont les points clés du processus INSTRUMENTER pouvant contribuer à la prévention de ses risques ? Cadrage juridique de la relation prestataire commanditaire dans les phases d’avant vente Responsabilité civile du prestataire + risques liés à l’utilisation des sources Introduire un tiers indépendant dans cette relation bilatérale Contrat type. Contrat spécifique achat de formation/TIC Proposer une check liste des éléments juridiques à vérifier lors de la contractualisation Pointer la différence entre le en ligne en terme de vecteur et le contenu (ingénierie de la forme/du fond)