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1 Résultats de l’enquête 2004 Emmanuelle Chevry Université de Reims Champagne-Ardenne
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2 Contexte Enquête 2001 menée par la COBB : –58 établissements du Grand Ouest 7 archives 26 bibliothèques 18 musées 7 autres Enquête 2004 menée par Interbibly, la M.A.T. et l’Université de Reims –50 établissements du Grand Est principalement 14 archives 25 bibliothèques 11 musées
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3 Résultats de l’enquête de 2001 Grande variété des pratiques en fonction –de la taille des établissements et –du type des collections conservées. Les professionnels se sentent démunis face au service de reproduction
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4 Les pratiques des droits de reproduction 54% n’autorisent pas la reproduction de tous les documents –Raisons juridiques –Raisons de conservation –Raisons autres
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5 Les clichés des collections Une grande majorité possède des clichés de leurs collections Les trois-quarts les prêtent
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6 Le paiement des droits de reproduction La moitié des établissements fait payer des droits de reproduction Les tarifs et les modes de calcul varient selon les établissements Toutes les grilles de tarification dissocient le prix de la prestation de celui de la redevance d’utilisation Les redevances sont fixées en comparaison avec d’autres établissements.
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7 Les contreparties Les mentions obligatoires Le signalement La fourniture d’ouvrages
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8 Relations avec les éditeurs Les ¾ ont travaillé avec un éditeur privé 46% en co-édition
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9 Propositions d’amélioration Disposer d’un modèle de contrats précis et rigoureux avec les éditeurs et d’un suivi juridique. Mettre en cohérence les pratiques des services culturels de la collectivité.
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10 Conclusion Les résultats de 2004 confirment ceux de 2001 –Taille de l’établissement –Crainte du support numérique Importance accordée à l’usage qui est fait des reproductions de documents
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