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1 GT aléas - PPRT CLOEGT aléas - PPRT CLOE 1- Contexte 2- Aléas 3- Enjeux 4- Perspectives.

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1 1 GT aléas - PPRT CLOEGT aléas - PPRT CLOE 1- Contexte 2- Aléas 3- Enjeux 4- Perspectives

2 2 Le plan de prévention des risques technologiques comprend : 1. Une note de présentation 2. Des documents graphiques 3. Un règlement 4. Des recommandations 5. Peuvent être jointes des informations complémentaires : mesures supplémentaires de prévention des risques avec estimation de leur coût, ordre de priorité retenu pour la mise en oeuvre des mesures prévues par le plan…

3 3 Présentation de la démaJJusrche des PPRT & PPRt Butagaz limite de propriété

4 4 GT aléas - PPRT CLOEGT aléas - PPRT CLOE En zone Fai - pas de mesure foncière de type expro, délaissement - aucune investigation complémentaire nécessaire - constructions possibles sous conditions, prescriptions obligatoires pour ERP et industries. Pas d ’ER - prescriptions type : limitation des surfaces vitrées, verrières, renforcement des vitrages - Sur les usages (infrastructures, TMD, transport collectif, piétons, Erp) : prescriptions ou recommandations

5 5 GT aléas - PPRT CLOEGT aléas - PPRT CLOE Calendrier - mise à disposition de ces documents sur Internet et en mairie (publicité dans la presse) - ensuite, élaboration du projet de PPRT - présentation aux POA - réunion publique d ’information - enquête publique - réunion des POA


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