Notre héritage juridique

Présentation au sujet: "Notre héritage juridique"— Transcription de la présentation:

1 Notre héritage juridique
Le code de Hammourabi La loi de Moise La loi musulmane La loi romaine Le code de Napoléon

2 Un besoin se développe Quand l’Homme primitif habitait isolé dans sa caverne, il avait peu besoin de lois. Cependant, quand les gens ont commencé à habiter ensemble dans de plus grand groupes organisés, un besoin pour plus de règles s'est présenté. Les gens ont commencé à développer des normes de comportement qui leur permettait de cohabiter en paix.

3 Une tradition orale Dans les temps très anciens, les lois passaient normalement de bouche à oreille. Les jeunes apprenaient ces lois de leurs aînés. Un groupe de personnes, considérés sages (ou riches), étaient responsables de mémoriser ces lois et de déterminer si un membre du groupe était coupable de ne pas les avoir respectées. En ce temps, le système judiciaire dépendait énormément de qui renforçait la loi au moment donné.

4 Le code de Hammourabi Activité de lecture – photocopie.
La région de Babylone en Mésopotamie est maintenant l’Irak.

5 tam.arbolingo.com/timeline/.

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7 Ces lois que le roi avait supposément reçues du Dieu du Soleil et de la Loi, Shamash, ont été gravées dans un bloc de basalte d’environ 1.5m de hauteur. La tablette a ensuite été placée dans le temple du Dieu suprême, Mardouk, pour que tout le peuple puisse voir le texte. Plusieurs autres exemplaires ont également été placés à travers tout le royaume. Se trouve au Louvre à Paris? Je pense que oui.

8 Hammourabi reçoit les lois du Dieu du Soleil et de la Loi, Shamash.
Hammourabi reçoit les lois du Dieu du Soleil et de la Loi, Shamash.

9 A 16th century depiction of the Hanging Gardens of Babylon (by Martin Heemskerck). The Tower of Babel is visible in the background

10 karenswhimsy.com/babylonia.shtm

11 ancre.chez-alice.fr/merveilles/jardins.htm.

12 Questions… Est-ce que les énoncés suivants s’applique à la philosophie babylonienne? Pourquoi? a) Aucune personne n’est au-dessus de la loi b) Toute personne est innocente jusqu’à ce qu’elle soit prouvée coupable. c) La punition doit refléter le crime. Comment est que le code juridique de Hammourabi a contribué à nos lois contemporaines et à notre système juridique? Explique. Le code de Hammourabi est-il égalitaire pour tous ou favorise-t-il certaines personnes? Explique.

13 Le code de Hammourabi Provient d’un désir de standardiser les lois, de les écrire et de les rendre compréhensibles pour tous les membres d’une société. Il établit le concept de respecter un contrat et cherche a rendre la loi juste pour tout le monde Le concept de la punition est établi; c’est une logique de base. Le coupable doit recevoir le même traitement que celui qu'il a fait subir à sa victime. (la rétribution). Par exemple, (Loi 198) Si un homme arrache l'oeil d'un autre homme, son oeil sera arraché.

14 Le code de Hammourabi Le code d’Hammourabi cherche à refléter la vie à Babylone. C’est donc un mélange de lois qui ne distingue pas entre le droit criminel (personne contre gouvernement) et le droit civil (personne contre personne). C’est également évident que la société est patriarcale, ou les femmes et les enfants sont des propriété de l’homme. Hammourabi adresse la loi commerciale. Même si les lois doivent être les mêmes pour tous, il existait une hiérarchisation sociale: trois groupes existent, les hommes libres, les subalternes et les esclaves. On voit donc une différence de conséquences entres ces différentes classes de la société.

15 Le code de Hammourabi Le code suit le principe que les personnes fortes ne doivent pas causer de la peine à celles qui sont faibles, la punition doit être en accord avec le crime commis. Quelques lois reflètent le concept de restitution lorsqu’il y a dommage à la propriété. Mais la majorité des lois sont des règles de rétribution. On s’attendait à ce que les accusés et les victimes soient sincères et ne racontent pas de mensonges lorsqu’ils donnent témoignage.

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17 La loi mosaïque 300 ( 800 ou 500) années après la mort de Hammourabi, Moïse a donné ce code de lois aux peuples hébreu. C’est pourquoi c’est également nommé « La loi juive ». La loi est retrouvée dans les cinq premiers livres de l’ancien testament. Elle est écrite sous forme d’histoire. Les lois, qui sont les dix commandements et qui étaient engravées sur 2 pierres, sont toujours une partie de la foi juive et la foi chrétienne. Ce qui a directement affecté la rédaction des lois canadiennes. Bible Dictionary: Mosaic law The law that, according to the Old Testament, God gave to the Israelites through Moses. The Mosaic law begins with the Ten Commandments and includes the many rules of religious observance given in the first five books of the Old Testament. In Judaism, these books are called the Torah, or “the Law.”

18 tam.arbolingo.com/timeline/.

19 Le Mont Sinaï

20 Moise qui tient la tablette des commandements

21 La loi mosaïque (similarités)
Ces lois sont très semblables au code de Hammourabi. Des exemples sont: « Si tu frappes ton père ou ta mère, tu seras mis à mort. » (la mise à mort est généralement exécuté par la lapidation) – il y a un grand respect pour les parents « Vie pour vie, œil pour œil, dent pour dent, main pour main et pied pour pied » - il y a rétribution. « Si un homme est trouvé mort dans un champ et que l’on ne sait pas qui est le meurtrier, une vache du village le plus proche sera tuée. »

22 La loi mosaïque (similarités)
Dans les deux cas, la justice s’attend à ce que les personnes disent la vérité en cour. Il est évident dans les deux codes que la famille, dont le père est le chef, est la structure de base de la société. Beaucoup des lois touchent les situations familiales. Le mariage est sacré, en cas d’infidélité: l’homme et la femme sont mis à mort. Les deux code de lois attachent beaucoup d’importance à la propriété. Le vol est considéré un crime d’une extrême importance. Il y a souvent la punition de mise à mort. Les deux donnent une grande valeur à la vie de la victime, mais prennent facilement la vie de la personne accusée.

23 La loi mosaïque (suite)
Mais il y a aussi des différences importantes : Photocopie – activité en groupe de 3 (un groupe de 4) Les différences et similarité entre les deux codes (diagramme de Venn).

24 La loi mosaïque Mais il y a aussi des différences importantes :
tout le code repose sur l'autorité de Dieu, et non d'un roi (même si guidé par Dieu). une seule loi pour tous, quel que soit le statut de la personne (homme, femme, propriétaire ou serviteur). un intérêt pour les plus défavorisés: esclaves, étrangers, femmes, orphelins, veuves. un esprit communautaire la restitution est utilisée plus souvent pour compenser les victimes de la perte ou de la douleur.

25 La loi mosaïque (les différences)
La loi mosaïque (les différences) La loi de Moise exigeait également quelques célébrations et sacrifices au nom de leur unique Dieu. Il n’y avait pas question de spiritualisme dans le code de Hammourabi. Tandis que le code d’Hammourabi donne beaucoup d’importance au droit commercial, le code de Moise régit surtout le droit criminel et le droit de famille. Moise prend également en considération l’acte de commettre un crime volontairement et l’acte de commettre un offense accidentellement.

26 La loi mosaïque Étant donné que la base du droit canadien nous vient directement de l’Angleterre, et que le peuple anglais avait la Bible comme guide spirituelle: le droit canadien est grandement influencé par la loi mosaïque dans l’établissement de ce qui a besoin d’être régi par la loi.

27 Le Coran

28 La loi musulmane L‘Islam est une religion fondée par Mahomet (Muhammad) au VIIe siècle. Autant qu'une croyance, il s'agit d'un système de gouvernement qui régit la vie quotidienne. La religion musulmane se base sur le Coran, livre saint présenté comme la parole de Dieu. Le Coran est le livre le plus sacré de la religion musulmane. C'est aussi le premier livre à avoir été écrit en arabe.

29 La loi musulmane A l’origine ce n’était pas nécessairement un document légal (en contraste avec le Torah Juif, etc.). Le Coran regroupe les paroles qui ont été récitées par le prophète Mahomet à son auditoire, afin d'être utilisées lors des prières musulmanes « Si vous êtes dans le doute au sujet de ce que nous avons révélé à notre serviteur, apportez-nous une sourate semblable à ceci ; appelez vos témoins autres que Dieu, si vous êtes véridiques. « Si vous ne le faites pas — et vous ne le ferez pas — Craignez le feu. » Le Coran (II ; 23-24)

30 La loi musulmane Le coran contient des règles sur des divers sujet, y inclus: Les règles rituelles: le régime (le porc le vin…) Les règles éthiques: le jeu, la fraude, le mensonge, le blasphème… Les règles spirituelles: pas d’idoles Les règles du mariage et du comportement dans la famille. Le Coran adresse les offenses civiles et les offenses criminelles. Historiquement, le Coran n’a pas de place dans le système juridique canadien. Cependant tandis que davantage d’immigrants arrivent de l’Islam, certains veulent résoudre des problèmes de leur société dans leur société.

31 Les douze tables Les lois des Douze Tables a été le premier code du droit romain (Rome). Il a été rédigé en  av. J.-C. par dix magistrats, selon la tradition orale, sur douze tables de bois et de bronze, affichées au Forum. Non seulement, la loi était abordable à travers le royaume, elle était également publiée pour éduquer les citoyens. De plus, la loi ne pouvait pas seulement être laissée dans les mains des juges pour l’interprétation – les avocats.

32 La loi des Romains et le code justinien
Puisque Rome avait conquis une grande partie de l’Europe. Le code était également utilisé en Europe de l’ouest, mais pas en Angleterre. De l’année 100 jusqu’au 5ième siècle, l’empire romain s’est épanouie et les lois se sont développées. En l’an 1000, l’empereur Justinien a renforcé ses lois quand il les a organisées selon le sujet dans le code Justinien. Le code était une collection d’anciennes lois, d’opinions d’expert légaux de ce temps et les nouvelles lois créées par Justinien. Le terme « Justice » vient du nom Justinien.

33 Un empereur romain important: Charlemagne
Charlemagne (Charles the Great) est né le 2 avril, 742 en Europe du nord. « Par l’épée et la croix.» était sa devise. Il est devenu maître de l’Europe de l’ouest. Il avait une vision du monde très éclairée, d’où l’apprentissage et l’ordre en Europe médiévale.

34 Un empereur romain important: Charlemagne
Son royaume vaste a entouré ce qu’on appelle aujourd’hui la France, la Suisse, la Belgique et les Pays-Bas. Son royaume a aussi inclus la demie de l’Italie et l’Allemagne d’aujourd’hui et les sections de l’Autriche et de l’Espagne. En établissant un gouvernement central dans l’Europe de l’ouest, Charlemagne a restauré la plupart de l’unité de l’ancien empire romain et a pavé la route pour le développement de l’Europe moderne.

35 Un empereur romain important: Charlemagne
Charlemagne s’est directement occupé du développement du code de lois. Par la suite, il a fait publier et imposer ces lois. Il a crée un corps impérial de droit. Il a créé le système scolaire et forcé les jeunes à aller à l’école. Il a imposé de contraventions.

36 Saviez-vous que sous Charlemagne une loi autorisait les hommes à frapper leurs femmes "selon leur humeur"? et pour un bon motif (sic : sans précision) ? Cette loi était-elle inspirée du christianisme dont se prévalait l'empereur?

37 En 1804, après la révolution Française, Bonaparte a révisé la loi française en la basant sur le droit romain et le code Justinien. Ce code a donc influencé le droit canadien parce qu’il était partiellement utilisé dans la base du code civil français (le code Napoléonien) qui est ensuite venu avec les immigrants français au Canada au commencement du 19ième siècle. C’est aussi la fondation de la loi au Québec (la seule province qui n’emploie pas la « Common Law » anglaise comme fondation à ses propres lois).