Encodage par écran Description générale de lapplication Lapplication est développée sur trois niveaux : Niveau 1 : envoi et expéditeur Niveau 2 : déclaration.

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1 Encodage par écran Description générale de lapplication Lapplication est développée sur trois niveaux : Niveau 1 : envoi et expéditeur Niveau 2 : déclaration ou débiteur Niveau 3 : fiche Chacun de ces niveaux doit être complété avant lenvoi.

2 Comment accéder aux écrans dencodage Cliquez sur ENVOI PAR ENCODAGE

3 Comment accéder aux écrans dencodage Cliquez sur « Ecrans De Saisie »

4 Ecran envoi – niveau expéditeur Complétez les données de la personne de contact habilitée à solutionner les problèmes dordre technique qui pourraient éventuellement survenir lors de lenvoi Cliquez indifféremment sur longlet ou le bouton « LISTE DES DECLARATIONS ».

5 Ecran envoi - niveau expéditeur - Liste des déclarations Cliquez sur le bouton « AJOUTER UNE DECLARATION »

6 Déclaration – niveau débiteur Complétez la référence du débiteur (numéro BCE ou numéro national). Choisissez la langue dans laquelle les données du débiteur doivent apparaître sur la fiche et complétez-les. Complétez les données de la personne de contact pour les matières dordre fiscal. Cliquez indifféremment sur longlet ou le bouton LISTE DES FICHES.

7 Déclaration – niveau débiteur - Liste des fiches Cliquez sur le bouton AJOUTER UNE FICHE

8 Fiche Choisissez un type de fiche Remplissez les données didentité du bénéficiaire Remplissez les données complémentaires éventuelles Cliquez indifféremment sur longlet ou le bouton Informations spécifiques

9 Fiche Encodez le contenu spécifique de la fiche et cliquez sur le bouton RETOUR A LA DECLARATION

10 Retour à la déclaration La fiche encodée se retrouve dans la liste des fiches. Vous pouvez encoder une nouvelle fiche pour le même débiteur Si vous avez tout encodé pour un débiteur prenez le bouton RETOUR A LENVOI

11 Envoi Pour envoyer le résultat de votre encodage, cliquez sur le bouton ENVOYER. Puis confirmez.

12 Confirmation de lenvoi Votre envoi vous est alors confirmé à lécran et vous recevez un numéro de référence denvoi qui vous servira lors de vos contacts avec lAdministration ou pour gérer vos fiches ultérieurement en ligne. Un E-mail de confirmation reprenant cette référence vous parvient dans les minutes qui suivent. Un avis de traitement de votre fichier vous parviendra dans les 48 heures. Pour quitter lapplication, cliquez sur : Attention : Vous ne pouvez de nouveau accéder aux fonctionnalités dencodage quaprès réception de lavis de taitement.

13 Autres fonctionnalités disponibles lors de lencodage A ce stade vous avez effectué votre premier envoi. Lencodage de nombreuses fiches vous amène à devoir, avant lenvoi définitif, –Corriger une déclaration, –Ajouter une déclaration, –Supprimer une déclaration, –Corriger certaines fiches, –Supprimer dautres fiches, –En ajouter. Vous serez aussi confronté au problème dabandonner provisoirement une session pour y revenir ultérieurement. Pour limiter les risques de pertes de données vous devez également disposer dun moyen de sauvegarde provisoire. Les écrans qui suivent vous présentent ces différentes fonctionnalités.

14 Envoi (suite) Pour quitter lapplication, cliquez sur : Pour accéder à dautres fonctionnalités du menu cliquez sur RETOUR AU MENU. Vous pouvez également sauver provisoirement vos données en cliquant sur SAUVEGARDE PARTIELLE. Dans ce cas vous pouvez quitter la session et y revenir plus tard.

15 Envoi Vous pouvez également supprimer ou modifier une déclaration ou en encoder une nouvelle en cliquant indifféremment sur longlet ou le bouton LISTE DES DECLARATIONS

16 Ajout, annulation ou correction dune déclaration avant lenvoi Pour annuler une déclaration, en regard de la déclaration concernée, cliquer sur : Pour modifier une déclaration, en regard de la déclaration concernée, cliquez sur : Pour ajouter une nouvelle déclaration, cliquez sur « AJOUTER UNE DECLARATION ».

17 Modification dune déclaration Pour modifier les données de la déclaration, faites les modifications nécessaires et cliquez sur retour « RETOUR A LENVOI » Pour ajouter supprimer ou modifier une fiche dans la déclaration, cliquez indifféremment sur longlet ou le bouton « LISTE DES FICHES »

18 Ajout, suppression et modification de fiches Pour ajouter une nouvelle fiche cliquez sur « AJOUTER FICHE » Pour supprimer une fiche, en regard de la fiche à supprimer cliquez sur Pour modifier une fiche, en regard de la fiche à modifier cliquez sur

19 Modification dune fiche avant envoi définitif La procédure de modification dune fiche avant lenvoi définitif est similaire à celle dun nouvel encodage tel que décrit dans la première partie de la présentation. A lappel de cette fonction les deux écrans dencodage de la fiche apparaissent tels que vous les avez complétés à charge pour vous de les corriger. Pour confirmer vos modifications cliquez sur « Retour à la déclaration ».