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Dossier Référentiels Club SIG m é tier – DDE 42 R é union du 6-06-2006.

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1 Dossier Référentiels Club SIG m é tier – DDE 42 R é union du 6-06-2006

2 Données disponibles Référentiels raster (ou image) Référentiels raster (ou image) Scan régional : 1 250 000 ème Scan régional : 1 250 000 ème France entière France entière Date de validité : 2003 Date de validité : 2003 Droits dutilisation : étendus Droits dutilisation : étendus Scan 100 : 1 100 000 ème Scan 100 : 1 100 000 ème Département de la Loire Département de la Loire Date de validité : 2003 Date de validité : 2003 Droits dutilisation : restreints Droits dutilisation : restreints

3 Données disponibles Référentiels raster (suite) Référentiels raster (suite) Scan 25 : 1 25 000 ème Scan 25 : 1 25 000 ème Département de la Loire Département de la Loire Édition 2002 mais mise à jour des dalles indépendante Édition 2002 mais mise à jour des dalles indépendante Droits dutilisation : restreints Droits dutilisation : restreints Bd Ortho : 1 2 000 ème (maxi) Bd Ortho : 1 2 000 ème (maxi) Département de la Loire Département de la Loire Prise de vue aérienne 2001 Prise de vue aérienne 2001 Droits dutilisation : étendus Droits dutilisation : étendus

4 Données disponibles Référentiels vecteur Référentiels vecteur Route 120 : 1 500 000 ème au 1 2 000 000 ème Route 120 : 1 500 000 ème au 1 2 000 000 ème France entière France entière Date de validité : 1999 ou 2000 en fonction des thèmes Date de validité : 1999 ou 2000 en fonction des thèmes Droits dutilisation : étendus Droits dutilisation : étendus Route 500 : 1 200 000 ème au 1 500 000 ème Route 500 : 1 200 000 ème au 1 500 000 ème France entière France entière Date de validité : 1999 ou 2000 en fonction des thèmes Date de validité : 1999 ou 2000 en fonction des thèmes Droits dutilisation : étendus Droits dutilisation : étendus

5 Données disponibles Référentiels vecteur (suite) Référentiels vecteur (suite) GEOFLA : 1 100 000 ème au 1 1 000 000 ème GEOFLA : 1 100 000 ème au 1 1 000 000 ème France entière France entière Date de validité : 2004 Date de validité : 2004 Droits dutilisation : étendus Droits dutilisation : étendus BD CARTO : 1 50 000 ème au 1 200 000 ème BD CARTO : 1 50 000 ème au 1 200 000 ème Loire avec possibilité dobtenir dautres départements Loire avec possibilité dobtenir dautres départements Édition : 2006 Édition : 2006 Validité des données différentes en fonction des thèmes Validité des données différentes en fonction des thèmes Droits dutilisation : restreints Droits dutilisation : restreints

6 Données disponibles Référentiels vecteur (suite) Référentiels vecteur (suite) BD TOPO : 1 5 000 ème au 1 25 000 ème BD TOPO : 1 5 000 ème au 1 25 000 ème Département de la Loire Département de la Loire Édition 2002 Édition 2002 Validité des données différentes en fonction des thèmes Validité des données différentes en fonction des thèmes Droits dutilisation : restreints Droits dutilisation : restreints BD Corine Land Cover : 1 100 000 ème BD Corine Land Cover : 1 100 000 ème Rhône-Alpes + Cantal, Allier, Haute-Loire, Puy-de-Dôme Rhône-Alpes + Cantal, Allier, Haute-Loire, Puy-de-Dôme Date de validité : Images satellitaires de 2000 Date de validité : Images satellitaires de 2000 Droits dutilisation : restreints Droits dutilisation : restreints

7 Données disponibles Droits dutilisation Droits dutilisation Restreints Restreints Diffusion non autorisée à lextérieur du service Diffusion non autorisée à lextérieur du service Possibilité de prêt à des prestataires directs sous réserve de la signature dune convention ou dun acte dengagement Possibilité de prêt à des prestataires directs sous réserve de la signature dune convention ou dun acte dengagement Pas de droits de représentation électronique Pas de droits de représentation électronique Étendus Étendus Possibilité daccéder aux données sur lensemble du territoire Possibilité daccéder aux données sur lensemble du territoire Droits de publication cartographique sur Intranet et Internet Droits de publication cartographique sur Intranet et Internet Pas de limitation du nombre dutilisateurs Pas de limitation du nombre dutilisateurs

8 Mises à jour BD Ortho BD Ortho Nouvelle campagne de PVA prévue en 2007 Nouvelle campagne de PVA prévue en 2007 Négociation nationale pour mise à jour Négociation nationale pour mise à jour Négociation DGPA / IGN en cours sur une convention cadre quinquennale Négociation DGPA / IGN en cours sur une convention cadre quinquennale BDCarto BDCarto SCAN25 SCAN25 BDTopo BDTopo BDAdresse BDAdresse en licence standard en licence é tendue


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