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F ACE À LA CRISE LES COOPÉRATIVES DE SALARIÉS ONT DES ATOUTS À FAIRE VALOIR Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir.

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1 F ACE À LA CRISE LES COOPÉRATIVES DE SALARIÉS ONT DES ATOUTS À FAIRE VALOIR Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09 1

2 F ACE À LA CRISE LES COOPÉRATIVES DE SALARIÉS ONT DES ATOUTS À FAIRE VALOIR 1. Quelques repères sur lHistoire des Coopératives ; 2. Le mouvement coopératif français au sein de lEconomie Sociale ; 3. Entreprendre Ensemble Autrement en SCOP ; 4. Perspectives et pistes de développement ; 5. En guise de conclusion ; Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09 2

3 1 - Q UELQUES REPÈRES SUR L HISTOIRE DE LA COOPÉRATION CONTEXTE ECONOMIQUE ET SOCIAL A LA NAISSANCE DE LA COOPERATION Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09 3

4 LE CONTEXTE POLITIQUE ET SOCIAL A LA NAISSANCE DE LA COOPÉRATION 1. Un peu de préhistoire ; 2. La Révolution Française de Quid de la trilogie républicaine : la Liberté, lÉgalité, la Fraternité ; 3. La révolution industrielle du 19 ème siècle ; 4. Les « utopistes » ; 5. Morlaix, pépinière de coopératives ; 4 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

5 2 – LE MOUVEMENT COOPÉRATIF FRANÇAIS AU SEIN DE LÉCONOMIE SOCIALE 1. Léconomie sociale en France ; 2. Coopérer aujourdhui en France; Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09 5

6 21 - LÉCONOMIE SOCIALE EN FRANCE : CEST 3 FAMILLES Environ 1 million dassociations coopératives Mutuelles 40 millions de français participent (adhérent, membres, bénéficiaire, salarié) à léconomie sociale ; Mais les 9/10 ne le savent pas ; 6 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

7 22 - C OOPÉRER AUJOURD HUI EN F RANCE L E MOUVEMENT COOPÉRATIF FRANÇAIS entreprises coopératives employant plus de salariés, entreprises associées, 75 % des agriculteurs adhèrent au moins à une coopérative, 60 % des dépôts bancaires, 25 % du commerce de détail, « Les coopératives exercent leur action dans toutes les branches de lactivité humaine. » Extrait de lalinéa 3 de larticle 1 de la loi du 10 septembre Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

8 LES FAMILLES COOPÉRATIVES EN F RANCE : A. Les coopératives dutilisateurs et dusagers ; B. Les coopératives dentreprises ; C. Les banques coopératives ; D. Les coopératives de Production (SCOP) ; E. Les SCIC ; 8 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

9 A - L ES COOPÉRATIVES D UTILISATEURS ET D USAGERS a) Les coopératives de consommateurs dans la distribution alimentaire ; b) Les coopératives scolaires ; c) Les copropriétés coopératives ; d) Les coopératives HLM ; 9 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

10 B- L ES COOPÉRATIVES D ENTREPRISES a. Les coopératives agricoles ; b. Les coopératives artisanales ; c. Les coopératives de transporteurs ; d. Les coopératives maritimes ; e. Les coopératives de commerçants détaillants ; 10 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

11 3 – E NTREPRENDRE E NSEMBLE A UTREMENT EN SCOP 1. Quelques chiffres ; 2. Les principes des coopératives de salariés ou de production ; 3. Pourquoi choisir ce statut ? Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09 11

12 32 – QUELQUES CHIFFRES 12 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

13 B ILAN CHIFFRÉ Scop salariés (hors filiales) 3,8 milliards d de chiffre d'affaires 1,8 milliards d de valeur ajoutée 193 millions d de résultat net Taille moyenne : 22 personnes Taux de sociétariat à plus de 2 ans : 83 % 13 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

14 14 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

15 31- L ES PRINCIPES FONDAMENTAUX ET FONDATEURS DES SCOP Définition : « La SCOP est définie comme un groupement de personnes poursuivant des buts économiques sociaux et éducatifs par le moyen dune entreprise dont le fonctionnement est démocratique et la propriété collective. » 15 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

16 Une SCOP cest... SCOP SA ou SARL Société Entreprise P.D.G. (en SA) Conseil dAdministration Conseil dAdministration Assemblée Générale Assemblée Générale Sociétaires (Associés) Sociétaires (Associés) Salariés Co-entrepreneurs Salariés Co-entrepreneurs Une personne = une voix ou Une associationde salariés Encadrement Gérant (en SARL) Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09 16

17 L ES PRINCIPES COOPÉRATIFS A. La double qualité associé/ salarié ; B. La question du capital social ; C. La répartition des bénéfices : les excédents nets de gestion ; D. La propriété commune des moyens de production ; E. Ladministration de la SCOP ; 17 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

18 A- L A DOUBLE QUALITÉ : ASSOCIÉ / SALARIÉ En travaillant dans lentreprise, le salarié bénéficie de la législation du travail : contrat de travail, conventions collectives ; En devenant sociétaire, ce sont les règles des statuts qui sexercent ; Pourquoi devenir associé ? Comment devenir associé ? Les engagements ; La perte de la qualité d associé. 18 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

19 B- L A QUESTION DU CAPITAL SOCIAL Définition ; A quoi sert-il ? Comment est-il constitué ? Le capital variable ; La règle démocratique : un associé égal une voix ; 19 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

20 C- L A RÉPARTITION DES BÉNÉFICES : LES EXCÉDENTS NETS DE GESTION Le bénéfice, cest ce qui reste de la production après règlement des coûts ; La règle de répartition est fixée dans les statuts : Les réserves pour lentreprise : légales et statutaires ; La part travail ; La rémunération du capital social ; Et puis un impôt sur les sociétés ; 20 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

21 D- L A PROPRIÉTÉ COMMUNE DES MOYENS DE PRODUCTION 2 thèses en présence : la propriété individuelle dominante, et la propriété collective de lEtat ; La coopération se situe entre les deux : cest la propriété commune des moyens de production ; Il y a création dun fonds commun de capitaux propres, que sont les réserves impartageables ; Cest un patrimoine commun qui se transmet de génération en génération : ce fonds coopératif est une solidarité intergénérationnelle ; Cest la transmission de lentreprise aux générations futures. Cest la pérennité de lentreprise 21 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

22 E - L ADMINISTRATION DE LA SCOP EN SA Lassemblée générale des associés ; Le conseil dadministration ; Le Président de la coopérative et Directeur Général de lEntreprise ; Lencadrement ; Les employés et les ouvriers ; 22 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

23 L A SCOP, C EST UNE ENTREPRISE PARTICIPATIVE QUI ASSOCIE 3 ASPECTS : 1. La partage de lavoir (résultats), 2. Le partage du savoir (linformation), 3. Le partage du pouvoir (le capital) Ces aspects sont confondus dans la SCOP, alors que dans une société classique ces trois concepts sont séparés. 23 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

24 33- P OURQUOI CHOISIR CE STATUT EN SCOP ? 1. Par Intérêt pour le statut, 2. Par nécessité, 24 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

25 25 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

26 1) PAR INTÉRÊT POUR LE STATUT 80 % des SCOP sont créées par intérêt pour le statut : - Les créations ex-nihilo, - Reprise dentreprise par les salariés, 26 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

27 2) P AR NÉCESSITÉ Moins de 20 % des SCOP dans le cadre dun règlement judiciaire 27 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

28 4- D ES ATOUTS POUR SE DÉVELOPPER 1. Pourquoi çà marche ? 2. Un peu de théorie sur le management ; 3. Perspectives et pistes de développement ; Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09 28

29 41 - P OURQUOI ÇÀ MARCHE ? Rappel des atouts : Stabilité éprouvée du capital ; Le sociétariat et la répartition équitable des résultats ; Leur ancrage territorial ; La gestion désintéressée ; Expression de coopérateurs ; 29 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

30 42 - U N PEU DE THÉORIE SUR LE MANAGEMENT Théorie dHEZBERG sur les facteurs de satisfaction et dinsatisfaction au travail ; La santé des salariés au travail. Une recherche de Patrick GUIOL et Jorge MUNOZ ; 30 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

31 M ANAGEMENT DES ENTREPRISES ET SANTÉ DES SALARIÉS 31 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

32 43 - P ERSPECTIVES ET PISTES DE DÉVELOPPEMENT Maintenir les entreprises et les emplois sur le territoire : La génération du papy boom ; Les entreprises en difficultés ; Augmenter le nombre dentreprises participatives par la mutation juridique de certaines entreprises et associations : Service à la personne ; Entreprises adaptées 32 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

33 E N GUISE DE CONCLUSION Coopérer, cest une forme dentreprise et un état desprit La coopération est une culture de la tolérance, dhumilité, découte, de la solidarité, de projets partagés, Cest un projet social ; Valorisons la coopération, afin quelle soit connue, reconnue, mentionnée, sollicitée ; Elle a une longue tradition ouvrière, et elle est reconnue comme une forme « dentreprendre ensemble autrement » moderne, de gestion des ressources humaines, capable dapporter des réponses à des questions aux transformations du contexte économique démographique et territoriale. 33 Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09

34 M ERCI DE VOTRE ATTENTION PLACE AUX QUESTIONS Face à la crise, les coopératives de salariés ont des atouts à faire valoir. François KERFOURN 03/12/09 34


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