25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 11 CPA 2008 et liens I N S E E Marie-Madeleine Fuger & Michel Lacroix.

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1 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 11 CPA 2008 et liens I N S E E Marie-Madeleine Fuger & Michel Lacroix

2 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)2 La CPA 2008 CPA = Classification des produits associés aux activités Chaque CPA est le produit dune activité NACE Donc, la CPA se structure comme la NACE Structure CPA = structure NACE Sections et divisions identiques Groupes quasi identiques (261 CPA vs 272 NACE) Classes : 575 CPA contre 615 NACE

3 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 3 Réseau des principales nomenclatures économiques NAF CPF PRODCOM NACE CPC CITI ProduitsActivités Niveau national Niveau européen Niveau international SH NC NGP CPA PRODFRA Enquêtes de production Echanges extérieurs Lien CITI – CPC : m à n Lien NACE- CPA : 1 à n

4 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)4 Liens NACE rev. 2 – CPA 2008 La CPA possède 2 niveaux supplémentaires Les catégories Les sous-catégories Qui peuvent être utilisés pour préciser les contenus des classes NACE Principales différences Culture et élevage Pêche et aquaculture Fabrication de meubles Construction Commerce de détail

5 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)5 Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans lindustrie manufacturière Une activité plusieurs produits Les produits sont des BIENS ou des SERVICES INDUSTRIELS Exemple : 13.93 fabrication de tapis et moquettes

6 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)6 Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans lindustrie manufacturière 13.93 Tapis et moquettes 13.93.1 Tapis et moquettes 13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués 13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués 13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés 13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre) 13.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes 13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

7 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)7 Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 Problème de double description des produits Par exemple, on retrouve dans toutes les classes de lédition les produits dédition et les services de licence Voir aussi la collecte de déchets, la construction etc...

8 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)8 Liens CPA 2008 – CPC ver 2 Différence dans la structure CPC : biens puis services CPA : selon lactivité dorigine (voir diapos NACE – CPA) Par exemple : certains produits de lédition (produits sur support physique, téléchargement, streaming) sont voisins dans la CPA (produits de lédition) et éloignés dans la CPC (biens ou services) CPA plus détaillée que la CPC (3142 vs 2728)

9 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)9 Liens CPA 2008 – CPC ver 2 CPA globalement plus détaillée que la CPC (3142 vs 2728), malgré tout elle est moins détaillée dans de nombreux cas Soit, parce que la CPA a été réduite lors de la révision (env 125 cas) Par exemple : la CPA regroupe les céréales et les semences Certains produits de lélevage (bovin, canards...) Tissus (détaillés selon la composition des tissus) Soit, parce que la CPC est devenue plus détaillée, la CPA restant inchangée (environ 20 cas) Exemple du tabac brut Il y a environ 75 cas de différences entre la CPA et CPC existant avant la révision et qui subsistent après la révision

10 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 10 Réseau des principales nomenclatures économiques NAF CPF PRODCOM NACE CPC CITI ProduitsActivités Niveau national Niveau européen Niveau international SH NC NGP CPA PRODFRA Enquêtes de production Echanges extérieurs Lien CITI – CPC : m à n Lien NACE- CPA : 1 à n

11 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)11 Liens CPA 2008 – NC Ce lien ne concerne que les biens Avant la révision : un principe : une NC ne peut correspondre quà une seule CPA et toute CPA est issue dau moins une NC. Conséquence : impossibilité de créer des CPA si le poste NC nexiste pas, par exemple impossible de créer une CPA pour les salades sous vide car la NC ne les distingue pas des salades de lagriculture Après la révision : le principe a été assoupli, donc une CPA spécifique « salade sous vide » a été créée dans lindustrie manufacturère bien quil nexiste pas de NC spécifique Donc, on a 2 CPA pour 1 NC

12 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)12 Liens CPA 2008 – NC Autre exemple : les plats préparés Autre cas issu de la réduction de la NC où 1 NC = plusieurs CPA ;les livres, le regroupement en NC des CD vierges et enregistrés Produits CPA sans correspondance avec la NC Exemple : biens non transportables, une grande partie des biens immatériels La plupart des oeuvres originales

13 25 - 28 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)13 FIN Merci pour votre attention !