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© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Les IFRS pour PME Sujet 2.3 Section 13 stocks Section 16 Immeubles de placement.

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1 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Les IFRS pour PME Sujet 2.3 Section 13 stocks Section 16 Immeubles de placement Sec 17 Immobilisations corporelles Section 18 Actifs incorporels Section 27 Dépréciation des actifs

2 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 2 Les IFRS pour PME Sections 13 et 16–18

3 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 3 Section 13 – champ dapplication Les stocks sont des actifs: – détenus pour être vendus dans le cours normal des affaires (produits finis); –En cours de production pour une telle vente (travaux en cours); ou –Sous forme de matières ou fournitures devant être consommées dans le processus de production ou dans la prestation de services (matières premières & consommables). Section 13 spécifie la comptabilité et le reporting pour les stocks

4 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Section 13 – exclusions du champ Section 13 sapplique a tous les stocks, sauf –Les travaux en cours relatifs a des contrats de construction – Les instruments financiers – les actifs biologiques liés a lactivité agricole et les produits agricoles jusquau moment de la récolte 4

5 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 5 Section 17 – définition of PP&E Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels : Détenus pour –Utilisation dans la production ou la fourniture de biens ou services, –Pour être loués à dautres, ou –Pour des besoins administratifs; & sont supposés etre utilisés pour plus dune période.

6 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 6 Section 17 – champ dapplication Section 17 spécifie la comptabilisation et le reporting pour: –Les immobilisations corporelles; et – les immeubles de placement dont la juste valeur ne peut pas être mesurée de facon fiable de façon continue sans coût ou efforts exagérés.

7 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 7 Section 16 – champ dapplication Un immeuble de placement est un terrain ou une construction(ou part dune construction ou les deux) détenu par le propriétaire ou par le locataire titulaire dune location financière pour percevoir des loyers ou pour des gains en capital ou les deux. Section 16 spécifie la comptabilisation de –Immeubles de placement dont la juste valeur peut etre déterminée de facon fiable en continu sans coût ou efforts exagérés

8 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 8 Section 18 – definition actif incorporel Incorporel = actif identifiable non- monétaire sans substance physique Identifiable quand: –séparable, cad peut etre séparé de lentité et vendu, transféré, donné en licence, loué ou echangé, soit individuellement, soit avec un contrat,actif ou passif, ou bien –provient de droits contractuels ou légaux

9 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 9 Section 18 – champ Section 18 spécifie la comptabilisation & le reporting de –goodwill –actifs financiers –Droits miniers et réserves minérales, tels pétrole, gaz naturel et autres ressources non renouvelables

10 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Sections 13 & 16–18 – exemples de champ Dans le champ de S13, S16, S17 or S18? Ex 1*: A fait commerce de limmobilier (cad achète des biens pour les revendre à profit a court terme ) Ex 2*: B fait dans le négoce de licences de taxis transférables Ex 3 produit du vin à partir de raisins récoltés dans ses vignobles avec un cycle de production de 3 ans. * see example with the same number in Module 13 of the IFRS Foundation training material 10

11 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Sections 13 & 16–18 –exemples suite dans le champ de S13, S16, S17 or S18? Ex 4*: D détient des lubrifiants qui sont consommés dans sa machine pour produire des biens Ex 6*: E entretient son usine en utilisant: –Une nettoyeuse spécialisée à longue durée de vie; & – un ensemble doutillage banal et bon marché acquis chez un quincailler local. * see example with the same number in Module 13 of the IFRS Foundation training material 11

12 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Sections 13 & 16–18 –exemples suite In scope of S13, S16, S17 or S18? Ex 9*: F exploite un hôtel dans un immeuble quil possède –Il loue des chambres dhôtel pour de courts séjours –services inclus dans le prix de la chambre = petit déjeuner et télévision –services facturés séparément = autres repas, bar dans la chambre, gymnase & tours guidés * see example with the same number in Module 17 of the IFRS Foundation training material 12

13 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Sections 13 & 16–18 –exemples suite Dans le champ de S13, S16, S17 or S18? Ex 3*: G achète un immeuble pour encaisser des loyers en le louant en location simple à sa filiale. Celle ci vend ses produits à partir de limmeuble Ex 7*: H possède: –Un troupeau quil élève dans son activité agricole –un tracteur utilisé pour transporter du fourrage au troupeau * see example with the same number in Module 17 of the IFRS Foundation training material 13

14 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Sections 13 & 16–18 –exemples suite Dans le champ de S13, S16, S17 or S18? Ex 1: I possède des films digitaux et des enregistrements audios quil donne en licence à ses clients Ex 12: En comptabilisant lacquisition des actifs nets et des opérations dun concurrent, J a comptabilisé des avantages économiques futurs provenant dactifs qui ne sont pas individuellement identifiés comme actifs (goodwill) 14

15 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Exemples de jugements de classification – quand le but de lacquisition dun immeuble nest pas clair ( stock, IP ou immos?) –Lorsque le propriétaire de limmeuble fournit des services accessoires aux occupants dun immeuble (IP ou Immo?) –Usage mixte (IP ou Immo?) – quand des coûts et efforts exagérés sont nécessaires pour mesurer la juste valeur dun IP de facon continue (IP ou Immo?) 15

16 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 16 Les IFRS pour PME Section 13 Stocks et Paragraphes 27.2–27.4 ( dépréciation des stocks)

17 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 17 Section 13 – mesure Les stocks dans le champ de la Section 13 sont mesurés au plus faible des deux montants: –Coût ou – prix de vente estimé moins coûts dachèvement et de vente (PV-CPA&V).

18 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Section 13 – exemptions de mesure Section 13 ne sapplique pas à la mesure des stocks de –producteurs de produits agricoles et forestiers, de production agricole après la récolte et de produits minéraux et miniers,ou de ceux des négociants en commodities quand mesurés à la juste valeur moins frais de vente par résultat 18

19 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Section 13 exemples de mesure Ces stocks sont-ils mesurés selon la Section 13? Ex 7*: un négociant en commodities achète du blé en anticipation dune revente a court terme. Il mesure ces stocks à la juste valeur moins frais de vente Ex 8*: Comme Ex 7 sauf que ce négociant mesure les stocks au coût * see example with the same number in Module 13 of the IFRS Foundation training material 19

20 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 20 Section 13 – coût Coût = coûts dachat + coûts de conversion + autres coûts encourus pour amener les stocks dans le lieu et létat ou ils sont présentement

21 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 21 Section 13 – coût dachat Cout dachat = prix dachat + droits de douane + autres taxes (non remboursables par nature) + autres couts directs –coûts dachat sentendent après déduction des remises commerciales, rabais,etc –Si la transaction dachat contient effectivement un élement implicite de financement ;cad une différence entre le prix dachat à des conditions de crédit normales et le montant du règlement différé la différence est comptabilisée comme une charge dintérêt sur la durée du financement, ( cad quelle nest pas ajoutée au coût des stocks)

22 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 22 Section 13 – exemples coût dachat Ex 13*: A achète è Z un bien dont le prix est CU500 par unité. Z accorde è A une remise de 20% sur les commandes de +de 100 unités and 10% de remise quand A achète +999 unites sur 1an. Les remises sappliquent à toutes les unités acquises dans lannée. A achète comme suit: 800 unités le 1/1/20X1 et 200 unités le 24/12/20X1. Le 31/12/20X1, 150 unités nétaient pas vendues ( cad étaient dans les stocks de A. * see example 13 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

23 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 23 Ex 13 suite : A mesure le coût des stocks en 20X1 à CU350,000 [cad 1,000 unités × (CU500 prix catalogue moins 30%(CU500) de remise pour quantité)], parce que toutes les unités acquises dans lannée donnent droit à remise complète de 30%. A comptabilise: –charge(cout des ventes) CU297,500 [cad 850 unités vendues × (CU500 prix catalogue moins 30%(CU500) remise pour quantité)] en résultat en 20X1 –actif (stock) CU52,500 [cad 150 unités non vendues × (CU500 moins 30%(CU500) de remise)] au 31/12/20X1. Section 13 – exemples coût dachat

24 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 24 Section 13 – exemples coût dachat Ex 17*: A achète du stock pour CU2,000,000 avec crédit gratuit de 2 ans. Taux dactualisation approprié = 10% par an. Le coût du stock est CU1,652,893 (cad la valeur actuelle du paiement futur). Calcul: CU2,000,000 paiment futur ÷ (1.1) 2. * see example 17 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

25 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 25 Section 13 – coûts de conversion Coûts de conversion = coûts directs + coûts indirects ( coûts indirects de production alloués) –Coûts indirects de production alloués = fixes + variables

26 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 26 Section 13 – exemples coûts de conversion Ex 18*: A fabrique blocs de béton dans moules réutilisables. Les blocs sèchent dans un séchoir pendant 2 semaines. Blocs séchés & mat. premières stockés dans entrepots séparés. Un chargeur (homme 1) ajoute les matières au mélangeur opéré par Homme 2. Des travailleurs occasionnels enlèvent les blocs des moules. Homme 3 supervise lusine. Homme 4 soccupe de finances, ventes et admin. A opère dans locaux loués (paiements fixes). * see example 18 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

27 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 27 Section 13 – exemples coûts de conversion Ex 18 suite : Coûts de conversion incluent –Coûts directs:,main doeuvre occasionnelle. –Coûts indirects de production: loyer de lusine (y c.zone des mat. & séchoir mais excluant la salle des produits finis ); frais de personnel des hommes 1,2et 3;amortissement de léquipement (chargeur, mixeur et moules).

28 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 28 Section 13 – allouer coûts indirects de production Allouer coûts indirects de production sur –Capacité normale si production faible ou normale – production réelle (unités) si production anormalement élevée ( pour que le stock ne soit pas mesuré au-dessus de son coût) –note: coûts de production non alloués passés en charges immédiatement Allouer les coûts indirects de production variables sur la production réelle

29 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 29 Section 13 – exemple CF de production Ex 20*: coûts fixes de production CF = CU900, ,000 unités produites. Capacité normale = 250,000 unités. Taux dallocation: CU900,000 ÷ 250,000 unités de capacité normale = CU3.6 par unité produite. Allouer aux stocks: CU3.6 × 200,000 unités = CU720,000. CF non alloués de CU180,000 sont des charges (ie CU900,000,moins 720,000 dans les stocks) * see example 20 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

30 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 30 Section 13 – exemple CF de production Ex 21*: Comme Ex 20 sauf que 300,000 unités sont produites. Capacité normale = 250,000 unités. Taux dallocation: CU900,000 ÷ 300,000 unités de production réelle = CU3 par unité produite. Allouer aux stocks: CU3 × 300,000 unités = CU900,000 * see example 21 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

31 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 31 Section 13 – example de déchets Ex 27*: Coût total dune série produite = CU100,000 (y c le coût de déchets normaux de CU2,000). Le relachement des contrôles pendant le séjour du patron à lhôpital a fait monter à CU 7,000 par série le coût des déchets. Le coût anormal des déchets de CU5,000 (CU7,000 – CU2,000) nest pas inclus dans le coût des stocks mais comptabilisé en charges. * see example 27 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

32 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 32 Section 13 – produits joints et sous- produits Le processus de production fait que plusieurs produits sont fabriqués simultanément –produit joint, ou –produit principal et sous-produit. Allouer les coûts communs sur une base rationnelle et permanente Si sous- produit négligeable (non significatif) –Le mesurer au prix de vente moins coûts dachèvement et de vente (PV-CPA&V) –Déduire ce,ontant du coût du produit principal.

33 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 33 Section 13 – exemple de sous-produit Ex 22*: Le processus de production de A coûte CU100,000 (yc frais fixes alloués). Il mélange des prod. chimiques de base pour produire : –5,000 litres du produit A (valeur de vente = CU250,000); et –1,000 litres du sous-produit C ( valeur de vente = CU2,000). Coût par litre of A = CU19.60 (cad CU100,000 moins CU2,000 PV de C) ÷ 5,000 litres = CU * see example 22 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

34 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 34 Section 13 – exemple produit joint Ex 23*: Comme dans in Ex 22 sauf que, au lieu du sous- produit C il y a un produit joint B. Coûts totaux = CU300,000 pour produire: –5,000 litres de A (valeur de vente = CU250,000); et –4,000 litres de B (valeur de vente = CU400,000). Allouer les coûts du processus commun sur base des valeursde vente relatives. * see example 23 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

35 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 35 Section 13 – exemple produit joint continued Ex 23 suite : Coût par litre de A = CU23.08 & B = CU Calcul A: CU250,000 PV de A ÷ CU650,000 PV combiné de A & B × CU300,000 coûts = CU115,385 coût de 5,000 litres de A. CU115,385 ÷ 5,000 litres = CU Calcul B: CU400,000 PV of B ÷ CU650,000 PV combiné de A & B × CU300,000 coûts = CU184,615 coût de 4,000 litres de B. CU184,615 ÷ 4,000 litres = CU46.15.

36 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 36 Section 13 – autres coûts Ninclure dautres coûts dans le coût des stocks que dans la mesure où ils sont encourus pour amener les stocks à lendroit et dans létat où ils se trouvent présentement. Ex 25*: A manufacture des stylos emballés individuellement. le coût du stock inclut le coût de fabrication des stylos et celui de lemballage individuel sous lequel ils sont présentés pour la vente. * see example 25 in Module 13 of the IFRS Foundation training material

37 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 37 Section 13 – Formules de coûts Identification spécifique des coûts si – biens pas individuellement interchangeables (fongibles) ou –sont séparés pour des projets spécifiques Autres stocks – PEPS (FIFO) ou –Coût moyen pondéré (CMP) On peut utiliser autres méthodes si proches du coût – coût standard – méthode du détail –Prix dachat le plus récent

38 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 38 Section 27 – dépréciation des stocks vérifier à chaque date de cloture si des stocks sont à déprécier, en –comparant le montant comptable (MC) de chaque élément en stock avec son prix de vente moins les coûts pour compléter et vendre (PV-CPC&V) –if CA > PV-CPC&V reduire MC to PV- CPC&V – cette réduction = dépréciation –dépréciation = charge au compte de résultat

39 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 39 Section 27 – exemples dépréciation Ex 1: A date de clôture –MC (coût) des matières premières = 100 – coût de remplacement = 80 –Prix de vente estimé du produit fini = 200 – Coûts est. Pour transformer mat. prem. En produits finisto = 60 – Coûts est. Pour vendre le produit fini = 30 Ex 2: Comme Ex 1 sauf que PV est. = 180

40 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 40 Section 27 – exception dépréciation Le stock est testé pour dépréciation élément par élément – Ce nest que sil est impossible en pratique de déterminer PV-CPC&SV élément par élément que les stocks peuvent : – sils appartiennent à le même ligne de produits ayant des objectifs et des utilisations similaires; et – sils sont produitset vendus dans la même zone géographique – être groupés pour un test collectif de dépréciation.

41 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 41 Section 27 – exemples dépréciation Ex 3: A a 3 éléments en stock ( produits finis) qui peuvent être testés pour dépréciation en tant que groupe –MC (coût) = 320 –est. PV-CPC&V pour les 3 éléments = 330 Ex 4: Comme Ex 3 sauf que – les éléments nont pas droit au test groupé; et –est. PV-CPC&V = 110 chacun.

42 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Section 27 – reprise de dépréciation Reprendre la dépréciation quand: – les circonstances qui ont causé la dépréciation des stocks nexistent plus; ou –il est clairement démontré une augmentation de PV-CPC&V due à changement de circonstances économiques Montant de reprise limité au montant de la dépréciation dorigine –Cad MC ne peut être > coût 42

43 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 43 Section 27 – exemple reprise dépréciation Ex 5: Au 31/12/20X1 –En raison de déclin économique on a comptabilisé une dépréciation de 30 sur un élément de stock ( cad coût = 100 & PV- CPC&V = 70) At 31/12/20X2 – en raison de lamélioration de léconomie le PV-CPC&V de cet élément est 120

44 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 44 Section 13 jugements de mesure Pour le coût, les exemples incluent –Determination de la capacité normale –Séparation des déchets normaux et anormaux –Allocation des coûts communs aux produits joints –si pas de marché pour les produits joints lors de la séparation –Si multiples produits joints sortant de la production commune à différents stades Pour la dépréciation: estimer PV- CPC&V

45 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 45 Section 13 – décomptabilisation Passer les stocks en charge quand –dépréciés –décomptabilisés (cad quand vendus ) Allouer le stock à un autre actif –Par ex utiliser comme composant dune immobilisation produite par lentreprise pour elle-même.

46 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 46 Section 13 – divulgation Divulguer – méthodes comptables pour mesurer les stocks – montant comptable des stocks analysé par classes –Montants passés en charges dans la période –Dépréciations comptabilisées ou reprises –montant donné en garantie de dettes

47 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 47 Les IFRS pour PME Section 17 Immobilisations corporelles ( y c immeubles de placement dont la Juste valeur ne peut être mesurée de façon fiable en continu)

48 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 48 Section 17 – comptabilisation Comptabiliser le coût dune immobilisation comme actif si : –Flux davantages économiques futurs probables; et –Coût mesurable de façon fiable.

49 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 49 Section 17 – mesure Mesure initiale dune immobilisation = coût –coût = prix dachat + coût direct pour que immo soit capable de fonctionner comme attendu + estimation initiale de lobligation de démantèlement/ enlèvement –Équivalent du prix comptant à la date de comptabilisation – si paiement différé au delà des conditions de crédit normales, coût = valeur actualisée des futurs paiements –Mesure ultérieure = coût moins amortissement moins dépréciation

50 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 50 Section 17 – remplacement de composants Les parties qui doivent être remplacées régulièrement (par ex toît ou revêtement de four) –Ajouter coût de remplacement au montant comptable de lélément si remplacement ajoute des avantages –Si mode de consommation différent amortir le composant séparément sur sa durée de vie –Décomptabiliser les composants remplacés. Coûts dentrtien courants = charges

51 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 51 Section 17 – échange dactifs Coût dune immo acquise en échange dun actif non monétaire = juste valeur à moins que la transaction manque de substance commerciale – si juste valeur ne peut être mesurée de façon fiable, coût = montant comptable de lactif abandonné

52 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 52 Section 17 – coût Le coût des immos comprend: –Prix dachat (y c. honoraires, droits et tqxes dachat,après déduction des remises etr rabais commerciaux, ) –coûts directement engagés pour mettre limmo à lendroit et en létat nécessaires pour quelle puisse fonctionner comme la direction lentend : – coûts de préparation du site; livraison et manutention, installation et assemblage, et tests de fonctionnement. – estimation initiale des coûts de démantèlement et de démontage etde restauration du site.

53 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 53 Section 17 – exemple de coût Ex 15*: Coûts avant dêtre prêt à lutilisation attendue: –Prix dachat = 600 ( y c 50 de taxe à lachat remboursable) –coûts 120 pour transport et instalation sur site –Obligation de restoration du terrain dans 10 ans(VA pour rest = 100) –coûts 135 pour modifier equip pour fonctionner comme prévu –coûts 10 pour former le personnel. –Coûts 37 pour tests et mise au point définitive 23 = perte opérationnelle après que prêt à fonctionner. * Adapted from example 15 in Module 17 of the IFRS Foundation training material

54 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 54 Section 17 – amortissement Pour répartir le montant amortissable sur la durèe de vie utile de lélément jugement pour estimer –Durée de vie –Valeur résiduelle – méthode damortissement (par ex linéaire, dégressif;unités de production, ) Revoir les estimations si indicateurs de changement – changement : changement destimation comptable

55 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 55 Section 17 – amortissement suite Amortissement commence quand immo prête à fonctionner –cad quand elle est à lendroit et dans létat où elle peut fonctionner comme lentend la direction Amortissement sarrête quand immo est décomptabilisée

56 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 56 Section 17 – exemple amortissement Ex 20*: Le 1/1/20X1 achat de machine pour CU100,000. Estimations & judgements initiaux: –Durée de vie = 10 ans & valeur résiduelle = 0 –Amortissement linéaire approprié Au 31/12/20X5 ré-estimation: –Durée de vie = 24 ans (depuis la date dacq) et valeur résiduelle = CU20,000 –Amortissement linéaire approprié * adapted from example 20 in Module 17 of the IFRS Foundation training material

57 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 57 Section 17 – decomptabilisation Decomptabiliser immo quand cédée ou quand aucun avantage nest plus attendu de son utilisation ou de sa vente Plus ou moins value = recettes nettes de la vente ( le cas échéant) moins le montant comptable –Montrer plus ou mois value en résultat( sauf pour certaines cessions - bail) –La plus-value nest pas un revenu

58 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 58 Section 17 – exemple décomptabilisation Ex 35*: Le 1/11/20X5 vente immeuble pour 3,500. Montant Comptable = 2,000. Coûts de vente = 350 commission & 10 honoraires juridiques. Le 1/11/20X5 comptabiliser plus-value de CU1,140 en résultat [calcul: 3,500 moins (2, )] * see example 35 in Module 17 of the IFRS Foundation training material

59 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 59 Section 17 – divulgations Divulguer pour chaque classe dimmo _bases de mesure – méthodes damortissement –Durées de vie ou taux damortissement –Montant comptable brut& amortissement (ainsi que dépréciation )au début et à la fin de la période – rapprochement du montant comptable en début et fin de période montrant les éléments spécifiés (comparatifs pas demandés )

60 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 60 Section 17 – autres divulgations Divulguer également –existence et montants comptables des immos quand un entité a des droits restreints ou que limmo est donnée en gage pour garantir des dettes –Montant des engagements contractuels pour acquisition dimmos

61 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 61 Les IFRS pour PME Section 18 Actifs incorporels autres que le Goodwill

62 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 62 Section 18 – comptabilisation Comptabiliser le coût dun actif incorporel en tant quactif si : –Flux davantages futurs probables, et côût peut être mesuré de façon fiable – lactif ne provient pas de dépenses internes sur un élément incorporel – on ne peut pas activer R et D, marques développées en interne ; logos,titres de publication; listes de clients ; dépenses pour ouvrirde nouvelles facilités ou lancer nouveaux produits ; formation; publicité; coûts de réinstallation ou réorganisation reorganising costs.

63 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 63 Section 18 – Comptabiliser cette marque? Ex 1: A a développé une marque qui lui permet de facturer ses produits plus cher. A maintient et améliore sa marque en patronnant des événements locaux et par la publicité. Ex 2: Comme Ex 1 ; sauf que A a acheté la marque à un concurrent dans une acquisition séparée.

64 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 64 Section 18 – incorporels dans regroupement dentreprises UN incorporel acquis dans un regroupement dentreprises – est normalement comptabilisé comme un actif séparé –Sa juste valeur peut être mesurée de façon fiable – cependant, pas comptabilisé quand provient de droits légaux/ contractuels & que JV ne peut être mesurée de façon fiable parce que lactif; : –nest pas séparable du goodwill; ou –est séparable mais pas dhistorique ou de preuve de transactions sur des actifs similaires et autrement lestimation reposerait sur variables non mesurables.

65 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 65 Section 18 – measure initiale Initial Mesure initiale dun incorporel = coût –Si acquis séparement, coût = prix dachat + coûts directement attribuables de préparation à usage attendu – si acquis dans regroupement dentre prises; coût = JV à date dacquisition –Si acquis par subvention gouvernementale, coût = JV à la date où la subvention est reçue ou à recevoir Les incorporels générés en interne ne sont pas comptabilisés, donc pas mesurés

66 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 66 Section 18 – exemple Reg entreprises Ex 3: A achète B incorp. de B sont: A a encouru 200 pour compléter le projet R&D & décide de développer commercialement le produit lié. MCJV Liste de clients050 Projet de R& D en cours080 Licence pour opérer Marque0300

67 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 67 Section 18 – jugements sur les coûts Lesjugements pour mesurer les coûts comprennent: –Paiement différédéterminer le taux dactualisation –échange estimer valeur si pas de JV et pas de marché actif pour actif reçu ou actif cédé –Acquis dans regroup. dentreprises estimer JV si pas de marchés actifs & juger si JV peut être mesurée de façon fiable (pour comptabilisation) –acquis par subvention gouv.estimer JV si pas de marché actif

68 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 68 Section 18 – mesure ultérieure Après comptabilisation initiale mesurer incorporels au coût moins amortissement & dépréciation Semblable aus immos corporelles mais – tous incorporels considérés comme de durée de vie finie –Durée de vie pas > droit contracruel / légal –Durée de vie inclut périodes de renouv. seulement si evidence supportant probab.de renouvellement à faible coût –Durée de vie = 10 ans si estim. fiable pas possible –Valeur résiduelle 0,sauf circonstances spécifiées

69 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 69 Section 18 – estimation durée de vie Ex 4: A acquiert liste de clients. Sattend à en bénéficier de 1–3 yrs. Ex 5: B acquiert un itinéraire aérien de 5ans (ARA) renouvelable tous les 5 ans gratuitement – le renouvellement est routinier si les règles et règlementations spécifiques sont respectées –B les respecte & sattend à desservir cet itinéraire indéfiniment –une analyse de la demande et des cash flows supporte cette hypothèse

70 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 70 Section 18 – décomptabilisation Décomptabiliser les incorporels quand on les vend ou quand on nattend plus davantages de leur utilisation ou de leur vente Plus ou moins value = recettes nettesde la vente ( le cas échéant)moins montant comptable –,montrer PMV en resultat ( sauf certaines cessions bail) – plus value nest pas revenu

71 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 71 Section 18 – divulgations Divulguer pour chaque classe dincorporel – une ligne au compte de résultat (ou SOCI ou SOI&RE)dans laquelle est inclus lamortissement – méthodes damortissement –Durées de vie ou taux damortisssement –Montant brut & amortissement (yc dépréciation) au début et en fin de période – rapprochement du montant comptable débutr et fin de période,montrant des éléments spécifiés (comparatifs pas demandés )

72 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 72 Section 18 – autres divulgations –depensesR&D de la période –existence & montants comptables des incorporels à titre limité ou donnés en gage pour garantir une dette – montants des engagements contractuels pour lacquisition dincorporels –(i) description, (ii) MC et (iii) durée restant à amortir pour certains incorporels significatifs pour les états financiers de lentité – Si acquis par sub gouv et comptabilisée initialement à JV- la JV comptabilisée initialement et le montant comptable

73 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 73 LesIFRS pour PME Section 2 Dépréciationdes Actifs

74 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 74 Section 27 – Champ dapplication Section 27 spécifie la comptabilisation et le reporting des dépréciations de tous les actifs sauf : –Impôts différés actifs –Actifs liés aux avantages du personnel –Actifs financiers dans le champ des Sections 11 & 12 –Actifs mesurés à la juste valeur

75 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 75 Section 27 – principles généraux Actifs sauf stocks: – à la date du bilan,verifier si il nexiste pas une indication quun actif aurait perdu de sa valeur – Si une telle indication existe,estimer le montant recouvrable( MR) de cet actif –Déprécier si (MC) > MR –Comptabiliser la dépréciation en résultat Note: Si pas dindication de dépréciation –Revoir ce qu reste de durée de vie, la méthode damortissement ou la valeur résiduelle de lactif même si pas de dépréciation

76 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 76 Section 27 – niveau du test de dépréciation Test de dépréciation au niveau de Actif individuel (si possible) –Autrement unité génératrice de trésorerie (UGT) – par ex lorsquil faut calculer la valeur dutilité (pas de CF individuels) Une UGT est le + petit groupe identifiable dactifs générant des cash flows positifs largement indépendants de ceux des autres actifs ou groupes dactifs.

77 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 77 Section 27 – indicateus de dépréciation Considérer, au minimum: sources externes dinformation dans période – déclin significatif de valeur de marché des actifs > attendu – changements significatifs de lenvironnement technique, économique, juridique ou du marché –Augmentation des taux de marché (par ex effet sur taux dactualisation) –MC de lactif net > JV estimée de lentité

78 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 78 Section 27 – indicateurs de dépréciation Sources internes d information –Actif obsolète ou endommagé – changements significatifs dans lutilisation actuelle ou prévue dun actif – par ex actifs non utilisés, projets de restructuration,de cession anticipée, et remise en cause de la durée de vie dun actif ( finie plutot quindéfinie). – reporting interne indique que la performance dun actif est ou sera pire que prévu (résultats ou cash flows)

79 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 79 Section 27 – Montant recouvrable Montant recouvrable = le plus élevé de la valeur dutilisation (VU) & et de la JV moins frais de vente (JV-FV) –Si lun ou lautre > MC pas besoin de calculer lautre –Si pas de raison de croire que VU > JV- FV, alors JV -FV peut être utilisé comme MR

80 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 80 Section 27 – estimer JV - FV JV-FV= montant pouvant être obtenu de vente dun actif à partie indépendante et consentante moins les frais de vente – meilleure preuve: prix dans une vente ferme ou prix de marché dans un marché actif –si non disponible, estimer en utilisant la meilleure information disponible considérant le résultat de transactions récentes semblables dans la même industrie

81 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 81 Section 27 – estimer VU VU = valeur actuelle des cash flows nets futurs attendus dun actif. Etapes pour calculer VU: –estimer les cash flows futurs (entrants et sortants) de lusage continu de lactif et de sa cession ultime, et –appliquer un taux dactualisation approprié à ces futurs cash flows

82 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 82 Section 27 – estimer VU Refléter dans le calcul de VU: –est. cash flows futurs (CFF) que lentité attend – attentes quant aux possibles variations du montant ou de la date de ces CFF –Valeur temps de largent ( taux dintérêt sans risque courant sur le marché) –Prix pour incertitude inhérente à lactif –Autres facteurs (par ex illiquidité) dont les participants du marché tiendraient compte Eviter le double comptage dans CFF et taux dactualisation

83 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 83 Section 27 – est. des cash flows de la VU Estimations des CFF incluent: –Cash flows positifs de lusage continu –Cash flows négatifs nécessaires pour générer des CF positifs (directement attributés or alloués de façon raisonnable et constante) –cash flows nets, le cas échéant,, attendus de la cession en fin de vie Onpeut: –Utiliser des budgets et prévisions récents pour estimer les CF –Extrapoler au delà de période de prévision en utilisant un taux de croissance stable ou déclinant ; sauf à justifier un autre

84 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 84 Section 27 – est. cash flows VU suite Est. CFF pour actif dans son état actuel Est. CFF nincluent pas des flux : – dune future restructuration à laquelle lentité pas encore engagée, ou – de lamélioration de la performance des actifs. Est. CFF nincluent pas non plus: –Les flux des activités financières, ni –Les paiements et les remboursements fiscaux.

85 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 85 Section 27 – est. VIU taux dactualisation Le taux dactualisation est un taux avant impot qui reflète les jugements actuels du marché sur : –La valeur temps de largent (cad le taux dintérêt de marché actuel sans risque); et – les risques spécifiques de lactif pour lesquels les CFF nont pas été ajustés (cad pour éviter de compter deux fois).

86 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 86 Section 27 – unité génératrice de trésorerie (UGT) Allouer la dépréciation: –Dabord à tout goodwill présent dans lUGT –Ensuite aux autres actifs sur la base du montant de chaque actif dans lUGT –Cependant on ne peut réduire le MC dun actif au dessous du plus élevé de: 0, JV – FV & VU (si déterminable) –Réallouer aux autres actifs de lUGT

87 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 87 Section 27 – exemple dépréciation UGT Ex 1: Au 31/12/20X1 MC des actifs dune UGT = 210 (cad 150 taxis, 50 licence de taxi & 10 goodwill) Dépréciation indiquée & MR = 170. JV des taxis = 140. Dépréciation = 40 (cad 210 MC moins 170 MR) 1 allouer 10 au goodwill 2 allouer les 30 restants, cad 22.5 aux taxis & 7.5 à la licence (pro rata on MC) 3 réallouer 12.5 des taxis à la licence

88 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 88 Section 27 – goodwill A la date dacquisition le goodwill est alloué à chaque UGT qui doit bénéficier des synergies du regroupement dentreprises Le MC d une UGT partiellement possédée est ajusté notionnellement de la part dINC du goodwill avant dêtre comparé avec son MR

89 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 89 Section 27 – exemple goodwill Ex 2: Goodwill de CU40 sur acquisition par A de 75% des actions de B le 1/1/20X1. Pour refléter les synergies le groupe a alloué un goodwill de10 à lUGT deA and 30 à lUGT de B. pour tester la dépréciation seul le Gw de B sera majoré notionnellement à 40 ( cad un Gw additionnel de 10 pour les INC)

90 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 90 Section 27 – goodwill suite si le goodwill ne peut pas être alloué aux UGT sur une base non arbitraire, alors pour le besoins du test de dépréciation, lentité détermine le montant recouvrable de: –Lentité acquise dans sa totalité ( si lentité acquise na pas été intégrée). –Le groupe d entités, excluant les entités qui nont pas été intégrées ( si le Gw porte sur une entité acquise qui a été intégrée).

91 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 91 Section 27 – reprise de dépréciation principes généraux: – a la date du bilan,vérifier sily a des indices que la dépréciation sest renversée –Si de tels indices existent, estimer la VR, –Reprendre la dépréciation par résultat si MC < MR, mais – la reprise ne peut accroitre le MC au delà du MC qui aurait été déterminé (net damortissement) si des dépréciations navaient pas été comptabilisées les années précédentes. –La dépréciation du Gw ne peut pas être reprise

92 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 92 Section 27 – example reprfise dépréciation Ex 3: Faits de Ex 1. Au 31/12/20X2 MC d UGT = 120 (cad 100 taxis & 20 licence) Reprise de dépréciation indiquée & MR estimé = 150 Reprise potentielle = 30 (cad 150 MR moins 120 MC) but limitée à 20 (comme suit) 1 allouer aux actifs prorata sur MC, cad 5 à licence & 25 à taxis 2 limiter montant alloué aux taxis à 7 ( si pas de dépréciation en 20X1 ; MC à 20X2 = 107

93 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 93 Section 27 – exemple reprise suite Ex 3 suite : 3 réallouer 18 de reprise des taxis à la licence Total reprise provisoirement allouée à licence = 23 (cad ) 4 limiter montant alloué à licence à 13 (si pas de dépréciation en 20X1, MC en 20X2 = 33) 5 comme il ny a pas dautres actifs pour réallouer les 10 non alloués10 (cad 23 moins 13), limiter la reprise totale à 20 (cad 7 pour taxis et 13 pour licence)

94 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 94 Section 27 – après la reprise Après la reprise – ajuster lamortissement dans les périodes futures pour répartir le montant comptable nouveau, moins sa valeur résiduelle éventuelle sur une base systématique sur la durée de vie restante.

95 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 95 Section 27 – divulgations de dépréciation Divulguer séparément pour chaque(a) stocks; (b) immos; (c) goodwill; (d) incorporels autres que Gw; (e) participations dans associées; (f) participations dans coentreprises: –Montant des dépréciations comptabilisées en résultat & lignes du compte de résultat où elles sont incluses. –Même chose pour reprises

96 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 96 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par lIASB en juillet La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs nacceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou sabstient dagir en sappuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause.


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